Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  CareAbout / OHMI - Florido Rodríquez (Kerashot)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  CareAbout / OHMI - Florido Rodríguez (Kerashot)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage des Anmelders der Wortmarke "Kerashot" für Waren der Klassen 1, 3 und 21 auf Aufhebung der Entscheidung R 1569/2013-4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 24. März 2014, mit der die Entscheidung ...

Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (20)

• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-356/14

  Il y a lieu, toutefois, de rappeler que l'élément « kera ", dans la mesure où il est situé au début du mot « kerasol ", retiendra davantage l'attention des consommateurs [arrêt du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 81].

  Qui plus est, il convient de tenir compte de la circonstance selon laquelle le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il a gardée en mémoire (voir arrêt MUNDICOR, point 47 supra, EU:T:2004:79, point 68 et jurisprudence citée).

• EuG, 10.10.2012 - T-569/10

  Bimbo / OHMI - Panrico (BIMBO DOUGHNUTS)

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-356/14

  De même, il existe des consommateurs espagnols, eux aussi constituant une partie significative du public pertinent, qui comprennent l'anglais [voir, en ce sens, arrêt du 10 octobre 2012, Bimbo/OHMI - Panrico (BIMBO DOUGHNUTS), T-569/10, EU:T:2012:535, point 65] et qui comprendront donc le mot « shot ", qui signifie « coup " en français et qui fait plutôt partie du vocabulaire anglais de base.
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-356/14

  Il convient de préciser, à cet égard, que le fait que la chambre de recours n'a pas distingué les consommateurs espagnols qui comprennent l'anglais de ceux qui ne le comprennent pas n'est pas susceptible d'entraîner l'annulation de la décision attaquée dès lors qu'il est suffisant, pour refuser une demande d'enregistrement en vertu de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, que l'existence d'un risque de confusion puisse être établi pour une partie significative du public pertinent [voir, en ce sens, arrêt du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 38].

 
• EuGH, 11.05.2006 - C-416/04

  Sunrider / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 …

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-356/14

  Il s'ensuit que le Tribunal ne saurait annuler ou réformer la décision objet du recours pour des motifs qui apparaîtraient postérieurement à son prononcé (arrêts du 11 mai 2006, Sunrider/OHMI, C-416/04 P, Rec, EU:C:2006:310, point 55, et du 13 mars 2007, 0HMI/Kaul, C-29/05 P, Rec, EU:C:2007:162, point 53).
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-356/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-356/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 07.11.2007 - T-57/06

  Marly / OHMI - Erdal (Top iX)

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-356/14

  Dès lors que la question de l'existence d'autres marques contenant l'élément « kera " n'a pas été soumise à la chambre de recours et que celle-ci ne s'est donc pas prononcée à cet égard, cet argument doit, comme l'OHMI l'a fait valoir à juste titre, être déclaré irrecevable [voir, en ce sens, arrêt du 7 novembre 2007, NV Marly/OHMI - Erdal (Top iX), T-57/06, EU:T:2007:333, point 18].
• EuG, 24.09.2008 - T-179/07

  Anvil Knitwear / OHMI - Aprile e Aprile (Aprile)

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-356/14

  Or, dans de telles circonstances, ces consommateurs ne verront, dans le signe demandé, aucune référence à un concept particulier, ce qui exclut toute possibilité d'une similitude conceptuelle entre ladite marque et la marque demandée [voir, en ce sens, arrêt du 24 septembre 2008, Anvil Knitwear/OHMI - Aprile e Aprile (Aprile), T-179/07, EU:T:2008:401, point 60].
• EuG, 01.02.2005 - T-57/03

  SPAG / OHMI - Dann und Backer (HOOLIGAN) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-356/14

  Dans le cadre dudit règlement, en application de son article 76, ce contrôle doit se faire au regard du cadre factuel et juridique du litige tel qu'il a été porté devant la chambre de recours [voir arrêt du 1 er février 2005, SPAG/OHMI - Dann et Backer (HOOLIGAN), T-57/03, Rec, EU:T:2005:29, point 17 et jurisprudence citée].
• EuG, 04.05.2005 - T-359/02

  Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …

  Auszug aus EuG, 16.12.2015 - T-356/14

  En ce qui concerne la comparaison sur le plan visuel, il convient d'abord de rappeler que rien ne s'oppose à ce que soit vérifiée l'existence d'une similitude visuelle entre une marque verbale et une marque figurative, étant donné que ces deux types de marques ont une configuration graphique capable de donner lieu à une impression visuelle [voir arrêt du 4 mai 2005, Chum/OHMI - Star TV (STAR TV), T 359/02, Rec, EU:T:2005:156, point 43 et jurisprudence citée].
• EuGH, 13.03.2007 - C-29/05

  HABM / Kaul - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 20.11.2007 - T-149/06

  Castellani / OHMI - Markant Handels und Service (CASTELLANI) - Gemeinschaftsmarke …
• EuG, 13.06.2007 - T-441/05

  IVG Immobilien / HABM (I) - Gemeinschaftsmarke - Bildzeichen - Absolute …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 15.02.2011 - T-213/09

  'Yorma''s / OHMI - Norma Lebensmittelfilialbetrieb (YORMA''S)' - …
• EuG, 29.04.2009 - T-23/07

  BORCO-Marken-Import Matthiesen / HABM (α) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

• EuG, 15.09.2021 - T-852/19

  Albéa Services/ EUIPO - dm-drogerie markt (ALBÉA)

  En effet, au point 21 de celle-ci, la chambre de recours se réfère non pas à l'arrêt du 28 mars 2019, ALBÉA (T-562/17, non publié, EU:T:2019:204), mais à un autre arrêt, celui du 16 décembre 2015, CareAbout/OHMI - Florido Rodríguez (Kerashot) (T-356/14, non publié, EU:T:2015:978), comme l'a remarqué à juste titre l'EUIPO.

  S'agissant des produits en cause compris dans la classe 3 autres que les « huiles essentielles " et les « cosmétiques ", c'est, certes, à juste titre que l'EUIPO rappelle qu'il découle des points 20 et 24 de l'arrêt du 16 décembre 2015, Kerashot (T-356/14, non publié, EU:T:2015:978), que la chambre de recours a cité dans la décision attaquée, qu'ils s'adressent également aux professionnels du secteur dont le niveau d'attention sera, en règle générale, supérieur à la moyenne.

• EuG, 26.09.2017 - T-717/16

  Waldhausen / EUIPO (Représentation de la silhouette d'une tête de cheval) - …

  Ferner ist, wenn sich die von der angemeldeten Marke erfassten Waren an die gleichen maßgeblichen Verkehrskreise richten, die aus zwei Verbraucherkategorien bestehen, deren Aufmerksamkeitsgrad unterschiedlich sein kann, das Publikum mit dem geringsten Aufmerksamkeitsgrad maßgeblich, es sei denn, diese Kategorie ist nachweislich geringfügig (vgl. in diesem Sinne und entsprechend Urteile vom 16. Dezember 2015, CareAbout/HABM - Florido Rodríguez [Kerashot], T-356/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:978, Rn. 25, …und vom 28. Januar 2016, Sto/HABM - Fixit Trockenmörtel Holding [CRETEO], T-640/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:38, Rn. 28 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Überdies kann die Verbraucherkategorie, die möglicherweise einen geringeren Aufmerksamkeitsgrad hat, d. h. die Endverbraucher, hier nicht als unbedeutend angesehen werden, was die Klägerin auch nicht geltend gemacht hat (vgl. in diesem Sinne und entsprechend Urteil vom 16. Dezember 2015, Kerashot, T-356/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:978, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 21.02.2024 - T-765/22

  Azalee Cosmetics/ EUIPO - L'Oréal (UK)

  En outre, ils peuvent être achetés dans les mêmes endroits, ils s'adressent au même public pertinent et peuvent être fabriqués par les mêmes producteurs [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 16 décembre 2015, CareAbout/OHMI - Florido Rodríguez (Kerashot), T-356/14, non publié, EU:T:2015:978, point 37].
• EuG, 10.02.2021 - T-98/20

  Biochange Group/ EUIPO - mysuperbrand (medical beauty research) - Unionsmarke - …

  Sein Aufmerksamkeitsgrad kann jedoch nicht als unterdurchschnittlich angesehen werden, wenn er sich den genannten Waren, nämlich "Seifen; Parfümeriewaren, ätherische Öle, Mittel zur Körper- und Schönheitspflege; Haarwässer", gegenübersieht, da bestimmte Erwägungen ästhetischer Art oder in Verbindung mit persönlichen Präferenzen der Verbraucher, ihrer Sensibilität oder ihrem Haut- oder Haartyp beim Erwerb dieser Waren eine Rolle spielen können (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 3. Juni 2015, Giovanni Cosmetics/HABM - Vasconcelos & Gonçalves [GIOVANNI GALLI], T-559/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:353, Rn. 23 und 24, sowie vom 16. Dezember 2015, CareAbout/HABM - Florido Rodríguez [Kerashot], T-356/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:978, Rn. 23).