Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  1&1 Internet / OHMI - Unoe Bank (1e1)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  1&1 Internet / OHMI - Unoe Bank (1e1)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke 1e1 - Ältere nationale Wortmarke UNO E und ältere nationale Bildmarke unoe - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (0)Neu Zitiert selbst (19)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 01.03.2016 - T-61/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 53 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 53 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 01.03.2016 - T-61/15

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 53 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 01.03.2016 - T-61/15

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14 , point 42 et jurisprudence citée].

  À cet égard, il est à rappeler que, selon la jurisprudence, les services complémentaires sont ceux entre lesquels existe un lien étroit, en ce sens que l'un est indispensable ou important pour l'usage de l'autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fourniture de ces services incombe à la même entreprise [voir arrêt Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), point 20 supra, EU:T:2009:14, points 57 et 58 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 29.04.2009 - T-81/08

  Enercon / OHMI (E-Ship) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 01.03.2016 - T-61/15

  Ainsi, s'il est vrai que cette lettre est une abréviation courante des mots électrique ou électronique [arrêt du 29 avril 2009, Enercon/OHMI (E-Ship), T-81/08, EU:T:2009:128, point 34], elle ne peut, en principe, être perçue ainsi, comme le souligne en substance l'OHMI, que lorsque ladite lettre se situe avant un autre élément verbal, le cas échéant avec l'insertion entre cette lettre et cet élément d'un tiret, et non, comme en l'espèce, après ledit élément.
• EuG, 22.05.2008 - T-205/06

  NewSoft Technology / OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 01.03.2016 - T-61/15

  En effet, lorsque, comme cette dernière, une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [voir arrêt du 22 mai 2008, NewSoft Technology/OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader), T-205/06, EU:T:2008:163, point 54 et jurisprudence citée].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 01.03.2016 - T-61/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 01.03.2016 - T-61/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 16.09.2009 - T-400/06

  Zero Industry / OHMI - zero Germany (zerorh+)

  Auszug aus EuG, 01.03.2016 - T-61/15

  En ce qui concerne, la comparaison sur le plan conceptuel, il convient de souligner qu'il ressort de la jurisprudence qu'il ne saurait être exclu qu'une lettre ou un chiffre, compris dans un signe ou constituant celui-ci, puisse avoir une portée conceptuelle [voir, en ce sens, arrêts du 16 septembre 2009, Zero Industry/OHMI - zero Germany (zerorh+), T-400/06, EU:T:2009:331, point 63 ; du 10 mai 2011, Emram/OHMI - Guccio Gucci (G), T-187/10, EU:T:2011:202, point 60, et du 10 novembre 2011, Esprit International/OHMI - Marc O'Polo International (Représentation d'une lettre sur une poche), T-22/10, EU:T:2011:651, point 99].
• EuG, 07.09.2006 - T-133/05

  'Meric / OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM''S BABY-PROP)' - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 01.03.2016 - T-61/15

  Or, ainsi que la chambre de recours l'a relevé à bon droit, le consommateur est réputé prêter généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin, la partie initiale d'une marque ayant normalement, tant sur le plan visuel que sur le plan phonétique, un impact plus fort que la partie finale de celle-ci [voir, en ce sens, arrêts du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, Rec, EU:T:2006:247, point 51, et du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, Rec, EU:T:2010:347, point 62 et jurisprudence citée].
• EuG, 29.01.2013 - T-283/11

  Fon Wireless / OHMI - nfon (nfon) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 01.03.2016 - T-61/15

  Quant à l'élément verbal de la marque figurative antérieure, à savoir « unoe ", il doit être rappelé que si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n'en demeure pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît [arrêt du 29 janvier 2013, Fon Wireless/OHMI - nfon (nfon), T-283/11, EU:T:2013:41, point 59].
• EuG, 03.09.2010 - T-472/08

  Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …
• EuG, 10.11.2011 - T-22/10

  'Esprit International / OHMI - Marc O''Polo International (Représentation d''une …
• EuG, 10.05.2011 - T-187/10

  Emram / OHMI - Guccio Gucci (G)
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuGH, 13.03.2007 - C-29/05

  HABM / Kaul - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 05.05.2015 - T-184/13

  Skype / OHMI - Sky und Sky IP International (SKYPE)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)