Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Credentis / OHMI - Aldi Karlslunde (Curodont)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Credentis / OHMI - Aldi Karlslunde (Curodont)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke Curodont - Ältere nationale Wortmarke Eurodont - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (9)Neu Zitiert selbst (11)

• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.03.2016 - T-53/15

  À cet égard, certes, comme le soutient la requérante, la partie initiale des marques verbales peut être susceptible de retenir l'attention du consommateur davantage que les parties suivantes [arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés / OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 81, et du 16 mars 2005, L'Oreal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, points 64 et 65].

  Il y a lieu de relever que, dans le signe antérieur, l'élément « euro " s'accompagne de l'élément « dont " pour former le terme « eurodont ", terme qui n'a aucune signification en langue danoise, de sorte que ce signe, nonobstant la force évocatrice de l'élément « euro ", est finalement dépourvu de charge conceptuelle pour le public pertinent (voir, en ce sens, arrêt MUNDICOR, point 35 supra, EU:T:2004:79, point 90).

  Une telle neutralisation, toutefois, requiert qu'au moins une des marques en cause ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que ce public est susceptible de la saisir immédiatement, et que l'autre marque n'ait pas une telle signification ou qu'elle ait une signification entièrement différente (voir arrêt MUNDICOR, point 35 supra, EU:T:2004:79, point 93 et jurisprudence citée).

• EuG, 15.07.2011 - T-220/09

  Ergo Versicherungsgruppe / OHMI - Société de développement und de recherche …

  Auszug aus EuG, 10.03.2016 - T-53/15

  Ainsi, pour ces produits, l'attention du public pertinent ne saurait être considérée comme étant supérieure à celle dont ce public ferait preuve concernant d'autres produits de consommation courante [voir, en ce sens, arrêt du 15 juillet 2011, Ergo Versicherungsgruppe / OHMI - Société de développement et de recherche industrielle (ERGO), T-220/09, EU:T:2011:392, point 19 et jurisprudence citée].

  Toutefois, s'agissant de l'appréciation du risque de confusion, le public ayant le niveau d'attention le moins élevé doit être pris en considération (voir arrêt ERGO, point 20 supra, EU:T:2011:392, point 21 et jurisprudence citée).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 10.03.2016 - T-53/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].

 
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 10.03.2016 - T-53/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 10.03.2016 - T-53/15

  À cet égard, certes, comme le soutient la requérante, la partie initiale des marques verbales peut être susceptible de retenir l'attention du consommateur davantage que les parties suivantes [arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés / OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 81, et du 16 mars 2005, L'Oreal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, points 64 et 65].
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 10.03.2016 - T-53/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.03.2016 - T-53/15

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 06.07.2004 - T-117/02

  Grupo El Prado Cervera / OHMI - Héritiers Debuschewitz (CHUFAFIT) - …

  Auszug aus EuG, 10.03.2016 - T-53/15

  Toutefois, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas [arrêt du 6 juillet 2004, Grupo El Prado Cervera/OHMI - Héritiers Debuschewitz (CHUFAFIT), T-117/02, Rec, EU:T:2004:208, point 48] et ne saurait, en tout état de cause, remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des signes doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ceux-ci.
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 10.03.2016 - T-53/15

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.03.2016 - T-53/15

  Par définition, des produits ou des services adressés à des publics différents ne peuvent pas présenter un caractère complémentaire [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14, points 57 et 58 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

• EuG, 21.12.2021 - T-6/20

  Dr. Spiller/ EUIPO - Rausch (Alpenrausch Dr. Spiller) - Unionsmarke - …

  Denn im Einklang mit der Rechtsprechung, wonach, wenn die maßgeblichen Verkehrskreise aus zwei Gruppen von Verbrauchern mit je einem unterschiedlichen Aufmerksamkeitsgrad bestehen, das Publikum mit dem geringsten Aufmerksamkeitsgrad maßgeblich ist (…vgl. Urteile vom 20. Mai 2014, Argo Group International Holdings/HABM - Arisa Assurances [ARIS], T-247/12, EU:T:2014:258, Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 10. März 2016, credentis/HABM - Aldi Karlslunde [Curodont], T-53/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:136, Rn. 22 und die dort angeführte Rechtsprechung), hat die Beschwerdekammer für die Beurteilung dessen, ob im vorliegenden Fall eine Verwechslungsgefahr besteht, auf den Teil der breiten Öffentlichkeit mit einem durchschnittlichen Aufmerksamkeitsgrad abgestellt.

  Außerdem können nach der Rechtsprechung Waren, die der täglichen Körperpflege dienen oder denen bestimmte hygienische oder kosmetische Eigenschaften gemein sind, als ähnlich angesehen werden (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 27. September 2007, La Mer Technology/HABM - Laboratoires Goëmar [LA MER], T-418/03, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:299, Rn. 111, und vom 10. März 2016, Curodont, T-53/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:136, Rn. 28).

  Waren oder Dienstleistungen, die sich an unterschiedliche Verkehrskreise richten, können definitionsgemäß nicht in einem Ergänzungsverhältnis zueinander stehen (vgl. Urteil vom 10. März 2016, Curodont, T-53/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:136, Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 05.12.2017 - T-893/16

  Apple wehrt sich mit Erfolg gegen die Eintragung von "MI PAD" als Unionsmarke für …

  Toutefois, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et ne saurait, en tout état de cause, remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des signes doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ceux-ci [voir arrêt du 10 mars 2016, credentis/OHMI - Aldi Karlslunde (Curodont), T-53/15, non publié, EU:T:2016:136, point 35 et jurisprudence citée].

  À cet égard, il convient de rappeler que, si la partie initiale des marques verbales peut être susceptible de retenir l'attention du consommateur davantage que les parties suivantes, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et ne saurait, en tout état de cause, remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des signes doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ceux-ci (voir, en ce sens, arrêt du 10 mars 2016, Curodont, T-53/15, non publié, EU:T:2016:136, point 35 et jurisprudence citée).

• EuG, 07.11.2017 - T-144/16

  Mundipharma / EUIPO - Multipharma (MULTIPHARMA) - Unionsmarke - …

  Infolgedessen ist festzustellen, dass im vorliegenden Fall nicht beurteilt werden kann, ob die betreffenden Marken begrifflich unterschiedlich sind, da keine von ihnen eine klare und eindeutige Bedeutung hat (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 25. November 2015, Soprema/HABM - Sopro Bauchemie [SOPRAPUR], T-763/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:883, Rn. 78, vom 10. März 2016, credentis/HABM - Aldi Karlslunde [Curodont], T-53/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:136, Rn. 48, …und vom 13. Mai 2016, Market Watch/EUIPO - Glaxo Group [MITOCHRON], T-312/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:303, Rn. 35).

 
• EuG, 07.06.2017 - T-258/16

  Mediterranean Premium Spirits / EUIPO - G-Star Raw (GINRAW) - Unionsmarke - …

  À cet égard, il convient de rappeler que, même si la partie initiale des marques verbales peut être susceptible de retenir davantage l'attention du consommateur que les parties suivantes, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et ne saurait, en tout état de cause, remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des signes doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ceux-ci [arrêts du 10 mars 2016, credentis/OHMI - Aldi Karlslunde (Curodont), T-53/15, non publié, EU:T:2016:136, point 35, et du 14 juillet 2016, Preferisco Foods/EUIPO - Piccardo & Savore' (PREFERISCO), T-371/15, non publié, EU:T:2016:414, point 20].
• EuG, 26.06.2018 - T-739/16

  Akant Monika i Zbigniew Harasym / EUIPO - Hunter Douglas Holding (COSIMO) - …

  Au vu de ce qui précède, il convient de conclure, à l'instar de la chambre de recours, qu'aucune des marques en cause n'ayant une signification claire et déterminée, une différence conceptuelle entre lesdites marques ne peut pas être appréciée en l'espèce, à tout le moins en ce qui concerne la partie germanophone ou néerlandophone du public pertinent [voir, en ce sens, arrêts du 10 mars 2016, credentis/OHMI - Aldi Karlslunde (Curodont), T-53/15, non publié, EU:T:2016:136, point 48, et du 13 mai 2016, Market Watch/EUIPO - Glaxo Group (MITOCHRON), T-312/15, non publié, EU:T:2016:303, point 35].
• EuG, 08.05.2018 - T-721/16

  Luxottica Group / EUIPO - Chen (BeyBeni) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Lesdites marques n'ayant, en effet, pas de signification en espagnol, il y a lieu d'entériner cette conclusion, qui n'est d'ailleurs pas contestée par les parties [voir, en ce sens, arrêt du 10 mars 2016, credentis/OHMI - Aldi Karlslunde (Curodont), T-53/15, non publié, EU:T:2016:136, points 43 à 46].
• EuG, 26.03.2019 - T-787/17

  Parfümerie Akzente/ EUIPO (GlamHair) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Angesichts des relativ niedrigen Preises dieser Waren und Dienstleistungen kann die Aufmerksamkeit der maßgeblichen Verkehrskreise nämlich nicht als überdurchschnittlich angesehen werden (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 10. März 2016, credentis/HABM - Aldi Karlslunde (Curodont), T-53/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:136, Rn. 20).
• EuG, 20.04.2018 - T-15/17

  Mitrakos / EUIPO - Belasco Baquedano (YAMAS)

  Toutefois, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et ne saurait, en tout état de cause, remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des signes doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ceux-ci [voir arrêt du 10 mars 2016, credentis/OHMI - Aldi Karlslunde (Curodont), T-53/15, non publié, EU:T:2016:136, point 35 et jurisprudence citée].
• EuG, 14.07.2016 - T-371/15

  Preferisco Foods / EUIPO - Piccardo & Savore' (PREFERISCO)

  Toutefois, cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et ne saurait, en tout état de cause, remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des signes doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ceux-ci [voir arrêt du 10 mars 2016, credentis/OHMI - Aldi Karlslunde (Curodont), T-53/15, non publié, EU:T:2016:136, point 35 et jurisprudence citée].