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   EuG, 03.05.2016 - T-503/15   

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https://dejure.org/2016,8824
EuG, 03.05.2016 - T-503/15 (https://dejure.org/2016,8824)
EuG, Entscheidung vom 03.05.2016 - T-503/15 (https://dejure.org/2016,8824)
EuG, Entscheidung vom 03. Mai 2016 - T-503/15 (https://dejure.org/2016,8824)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Aranynektár / EUIPO - Naturval Apícola (Natür-bal)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke Natür-bal - Ältere Unionswortmarke NATURVAL - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

 
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Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (12)

  • EuG, 09.09.2008 - T-363/06

    Honda Motor Europe / OHMI - Seat (MAGIC SEAT) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 03.05.2016 - T-503/15
    En effet, les modalités de commercialisation particulières des produits désignés par les marques pouvant varier dans le temps et suivant la volonté des titulaires de ces marques, l'analyse prospective du risque de confusion entre deux marques ne saurait dépendre des intentions commerciales, réalisées ou non, et par nature subjectives, des titulaires des marques [arrêts du 15 mars 2007, T.I.M.E. ART/OHMI, C-171/06 P, non publié, EU:C:2007:171, point 59, et du 9 septembre 2008, Honda Motor Europe/OHMI - Seat (MAGIC SEAT), T-363/06, EU:T:2008:319, point 63].
  • EuG, 13.07.2011 - T-88/10

    Inter IKEA Systems / OHMI - Meteor Controls (GLÄNSA)

    Auszug aus EuG, 03.05.2016 - T-503/15
    Au demeurant, le tréma qui figure dans le signe de la marque demandée n'altère pas la quasi-identité visuelle des lettres « u " et « ü " [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 13 juillet 2011, 1nter IKEA Systems/OHMI - Meteor Controls (GLÄNSA), T-88/10, non publié, EU:T:2011:368, point 30].
  • EuGH, 15.03.2007 - C-171/06

    T.I.M.E. ART / HABM

    Auszug aus EuG, 03.05.2016 - T-503/15
    En effet, les modalités de commercialisation particulières des produits désignés par les marques pouvant varier dans le temps et suivant la volonté des titulaires de ces marques, l'analyse prospective du risque de confusion entre deux marques ne saurait dépendre des intentions commerciales, réalisées ou non, et par nature subjectives, des titulaires des marques [arrêts du 15 mars 2007, T.I.M.E. ART/OHMI, C-171/06 P, non publié, EU:C:2007:171, point 59, et du 9 septembre 2008, Honda Motor Europe/OHMI - Seat (MAGIC SEAT), T-363/06, EU:T:2008:319, point 63].
  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 03.05.2016 - T-503/15
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 01.07.2008 - T-328/05

    Apple Computer / OHMI - TKS-Teknosoft (QUARTZ)

    Auszug aus EuG, 03.05.2016 - T-503/15
    À cet égard, il y a lieu de rappeler que le public pertinent pour l'appréciation du risque de confusion est constitué par les utilisateurs susceptibles d'acheter tant les produits visés par la marque antérieure que ceux visés par la marque demandée [voir, en ce sens, arrêt du 1 er juillet 2008, Apple Computer/OHMI - TKS-Teknosoft (QUARTZ), T-328/05, non publié, EU:T:2008:238, point 23].
  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

    Auszug aus EuG, 03.05.2016 - T-503/15
    Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
  • EuG, 26.01.2006 - T-317/03

    Volkswagen / OHMI - Nacional Motor (Variant) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 03.05.2016 - T-503/15
    Selon une jurisprudence constante, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, EU:T:2002:261, point 30, et du 26 janvier 2006, Volkswagen/OHMI - Nacional Motor (Variant), T-317/03, non publié, EU:T:2006:27, point 46].
  • EuG, 23.10.2002 - T-6/01

    Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

    Auszug aus EuG, 03.05.2016 - T-503/15
    Selon une jurisprudence constante, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, EU:T:2002:261, point 30, et du 26 janvier 2006, Volkswagen/OHMI - Nacional Motor (Variant), T-317/03, non publié, EU:T:2006:27, point 46].
  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 03.05.2016 - T-503/15
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

    Auszug aus EuG, 03.05.2016 - T-503/15
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 07.12.2011 - T-152/10

    El Corte Inglés / OHMI - Azzedine Alaïa (ALIA)

  • EuG, 09.02.2017 - T-82/16

    International Gaming Projects / EUIPO - adp Gauselmann (TRIPLE EVOLUTION) -

    En effet, les modalités de commercialisation particulières des produits ou services désignés par les marques pouvant varier dans le temps et suivant la volonté des titulaires de ces marques, l'analyse prospective du risque de confusion entre deux marques ne saurait dépendre des intentions commerciales, réalisées ou non, et par nature subjectives, des titulaires des marques [voir, en ce sens, arrêts du 15 mars 2007, T.I.M.E. ART/OHMI, C-171/06 P, non publié, EU:C:2007:171, point 59 ; du 9 septembre 2008, Honda Motor Europe/OHMI - Seat (MAGIC SEAT), T-363/06, EU:T:2008:319, point 63, et du 3 mai 2016, Aranynektár/EUIPO - Naturval Apícola (Natür-bal), T-503/15, non publié, EU:T:2016:261, point 54].
  • EuG, 19.01.2017 - T-399/15

    Morgan & Morgan / EUIPO - Grupo Morgan & Morgan (Morgan & Morgan) - Unionsmarke -

    Tout d'abord, il y a lieu de relever que, si le premier chef de conclusions de la requête vise formellement à la réformation de la décision attaquée, il ressort clairement du contenu de la requête que, par le présent recours, la requérante tend, en substance, à obtenir l'annulation de la décision attaquée au motif que la chambre de recours aurait conclu à tort au risque de confusion entre les marques en conflit [arrêts du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE), T-509/12, EU:T:2014:89, point 16, et du 3 mai 2016, Aranynektár/EUIPO - Naturval Apícola (Natür-bal), T-503/15, non publié, EU:T:2016:261, point 13].
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