Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  TeamBank / EUIPO - Easy Asset Management (easy Credit)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  TeamBank / EUIPO - Easy Asset Management (e

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 20.07.2016 - T-745/14
• EuGH, 30.11.2016 - C-495/16

Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (12)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 20.07.2016 - T-745/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir, par analogie, arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42 ; voir également, par analogie, arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42).

• EuG, 16.01.2014 - T-149/12

  Investrónica / OHMI - Olympus Imaging (MICRO)

  Auszug aus EuG, 20.07.2016 - T-745/14

  Toutefois, certaines circonstances particulières peuvent justifier qu'un élément descriptif présente un caractère dominant [voir arrêt du 16 janvier 2014, 1nvestrónica/OHMI - Olympus Imaging (MICRO), T-149/12, non publié, EU:T:2014:11, point 51 et jurisprudence citée].

  Par ailleurs, s'agissant du caractère distinctif de la marque antérieure, il convient de rappeler, à l'instar de la chambre de recours, que le fait qu'une marque nationale ait été enregistrée implique que ladite marque jouisse d'un minimum de caractère distinctif intrinsèque, puisque l'article 3, paragraphe 1, sous b), de la directive 2008/95/CE du Parlement européen et du Conseil, du 22 octobre 2008, rapprochant les législations des États membres sur les marques (JO 2008, L 299, p. 25), exclut l'enregistrement d'une marque qui est dépourvue de caractère distinctif (arrêt du 16 janvier 2014, MICRO, T-149/12, non publié, EU:T:2014:11, point 36).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 20.07.2016 - T-745/14

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42 ; voir également, par analogie, arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

 
• EuGH, 26.04.2007 - C-412/05

  Alcon / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 20.07.2016 - T-745/14

  Dès lors, la légalité desdites décisions doit être appréciée uniquement sur le fondement de ce règlement, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur celui d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci ou de l'EUIPO (arrêt du 26 avril 2007, Alcon/OHMI, C-412/05 P, EU:C:2007:252, points 64 et 65).
• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 20.07.2016 - T-745/14

  Si, au regard des principes d'égalité de traitement et de bonne administration, l'EUIPO doit prendre en considération les décisions déjà prises sur des demandes similaires et s'interroger avec une attention particulière sur le point de savoir s'il y a lieu ou non de décider dans le même sens, l'application de ces principes doit toutefois être conciliée avec le respect de la légalité (voir, en ce sens, arrêt du10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 73 à 75).
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 20.07.2016 - T-745/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 19.09.2012 - T-220/11

  ir Credit - Ältere Gemeinschaftsbildmarke FERCREDIT - Relatives …

  Auszug aus EuG, 20.07.2016 - T-745/14

  L'inversion des couleurs de ce symbole n'a pas d'effet particulier, étant donné qu'il sera toujours lu comme la lettre « a " [arrêt du 19 septembre 2012, TeamBank/OHMI - Fercredit Servizi Finanziari (f@ir Credit), T-220/11, non publié, EU:T:2012:444, point 31].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 20.07.2016 - T-745/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 20.07.2016 - T-745/14

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14 , point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 22.05.2008 - T-205/06

  NewSoft Technology / OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 20.07.2016 - T-745/14

  De surcroît, il est certes exact que, selon une jurisprudence constante, le public ne considérera pas, en règle générale, un élément descriptif faisant partie d'une marque complexe comme l'élément dominant de celle-ci [voir arrêt du 22 mai 2008, NewSoft Technology/OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader), T-205/06, non publié, EU:T:2008:163, point 56 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

• EuG, 12.09.2018 - T-112/17

  Pelikan / EUIPO - NBA Properties (NEW ORLEANS PELICANS)

  Il n'en demeure pas moins, en tout état de cause, que certaines circonstances particulières peuvent justifier qu'un élément descriptif présente un caractère dominant [voir arrêt du 20 juillet 2016, TeamBank/EUIPO - Easy Asset Management (e@sy Credit), T-745/14, non publié, EU:T:2016:423, points 40 et 41 et jurisprudence citée].