Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Spa Monopole / EUIPO - YTL Hotels & Properties (SPA VILLAGE)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Spa Monopole / EUIPO - YTL Hotels & Properties (SPA VILLAGE)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke SPA VILLAGE - Ältere Benelux-Wortmarke SPA - Relatives Eintragungshindernis - Art. 8 Abs. 5 der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (8)Neu Zitiert selbst (19)

• EuGH, 27.11.2008 - C-252/07

  Intel Corporation - Richtlinie 89/104/EWG - Marken - Art. 4 Abs. 4 Buchst. a - …

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-625/15

  En effet, les atteintes visées par cette disposition, lorsqu'elles se produisent, sont la conséquence d'un certain degré de similitude entre la marque demandée et la marque antérieure, en raison de laquelle le public concerné effectue un rapprochement entre les deux, c'est-à-dire établit un lien entre celles-ci, alors même qu'il ne les confond pas (voir arrêt du 25 mai 2005, SPA-FINDERS, T-67/04, EU:T:2005:179, point 41 et jurisprudence citée ; arrêt du 12 novembre 2009, SpagO, T-438/07, EU:T:2009:434, point 15 ; voir également, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 30 et jurisprudence citée).

  Le fait que la marque demandée évoque la marque antérieure renommée dans l'esprit du consommateur moyen, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, équivaut à l'existence d'un lien entre les marques en conflit au sens de la jurisprudence de l'Union (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, points 60 et 63).

  Partant, dans la mesure où, premièrement, le public visé par les signes en conflit est le même, deuxièmement, la marque antérieure dispose d'une grande renommée, troisièmement, le degré de similitude entre les signes en conflit est moyen, voire fort et, quatrièmement, les produits et services visés par ceux-ci présentent, à tout le moins, une certaine proximité, c'est à tort que, aux points 137 à 141 de la décision attaquée, la chambre de recours a exclu que le public pertinent était susceptible d'établir un lien entre les signes en conflit (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 54).

  En effet, il convient d'observer que, si l'absence de polysémie est un facteur permettant de reconnaître le fort caractère distinctif d'une marque (voir, en ce sens, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 56), la polysémie d'une marque n'est pas, à elle seule, susceptible d'affecter le caractère distinctif fort d'une marque, acquis par l'usage et par la grande renommée liée aux investissements publicitaires effectués par le titulaire de la marque sur le territoire pertinent.

  La Cour a précisé que, plus l'évocation de la marque antérieure par la marque postérieure est immédiate et forte, plus est important le risque que l'utilisation actuelle ou future de la marque postérieure tire un profit indu du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou leur porte préjudice (voir, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 67).

  Il y a lieu de conclure que les éléments mentionnés au point 58 ci-dessus, auxquels s'ajoute le partage des messages véhiculés par les signes en conflit, permettent de conclure, prima facie, à un risque futur non hypothétique de parasitisme de la marque antérieure, selon les principes rappelés aux points 25 et 26 ci-dessus, sans que la requérante ait besoin de prouver matériellement les bénéfices que la marque demandée peut tirer de l'exploitation du sillage de la marque antérieure renommée (voir, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 38).

  Lorsque le titulaire de la marque antérieure est parvenu à démontrer l'existence soit d'une atteinte effective et actuelle à sa marque au sens de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009, soit, à défaut, d'un risque sérieux qu'une telle atteinte se produise dans le futur, il appartient au titulaire de la marque demandée d'établir que l'usage de cette marque a un juste motif (voir, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 39).

• EuG, 09.03.2012 - T-32/10

  Ella Valley Vineyards / OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-625/15

  Ces trois conditions sont cumulatives et l'absence de l'une d'entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition [voir arrêt du 9 mars 2012, Ella Valley Vineyards/OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS), T-32/10, EU:T:2012:118, point 18 et jurisprudence citée].

  À cet égard, plus les marques en conflit sont similaires, plus il est vraisemblable que la marque demandée évoquera, dans l'esprit du public pertinent, la marque antérieure renommée (voir, en ce sens, arrêt du 9 mars 2012, ELLA VALLEY VINEYARDS, T-32/10, EU:T:2012:118, point 37).

  L'appréciation de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit doit être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (voir, en ce sens, arrêt du 9 mars 2012, ELLA VALLEY VINEYARDS, T-32/10, EU:T:2012:118, point 38 et jurisprudence citée).

  L'existence, dans l'esprit du public concerné, d'un lien entre les marques en conflit doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt du 9 mars 2012, ELLA VALLEY VINEYARDS, T-32/10, EU:T:2012:118, point 20).

  Ainsi, parmi ces facteurs, le juge de l'Union a cité, premièrement, le degré de similitude entre les marques en conflit, deuxièmement, la nature des produits ou des services pour lesquels les marques en conflit sont respectivement enregistrées, y compris le degré de proximité ou de dissemblance de ces produits ou de ces services ainsi que le public concerné, troisièmement, l'intensité de la renommée de la marque antérieure, quatrièmement, le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l'usage, de la marque antérieure et, cinquièmement, l'existence d'un risque de confusion dans l'esprit du public (voir, en ce sens, arrêt du 9 mars 2012, ELLA VALLEY VINEYARDS, T-32/10, EU:T:2012:118, point 21 et jurisprudence citée).

• EuG, 22.03.2007 - T-215/03

  Sigla / OHMI - Elleni Holding (VIPS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-625/15

  Enfin, eu égard au libellé de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009, il suffit qu'il existe un seul des types de risque susvisés pour que cette disposition devienne d'application [voir arrêt du 22 mars 2007, Sigla/OHMI - Elleni Holding (VIPS), T-215/03, EU:T:2007:93, points 36 à 42 et jurisprudence citée].

  C'est ainsi que l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009 assure la protection d'une marque renommée, à l'égard de toute demande de marque identique ou similaire qui pourrait porter atteinte à son image, même si les produits ou services visés par la marque demandée ne sont pas analogues à ceux pour lesquels la marque antérieure renommée a été enregistrée (arrêt du 22 mars 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, point 35).

  À cet égard, en premier lieu, il importe de préciser que l'application de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009 n'implique pas que les produits et services visés par les signes en conflit soient identiques ou similaires (voir, en ce sens, arrêt du 22 mars 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, point 33).

  Le risque qu'un profit puisse être indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure se produit lorsque le public concerné, sans nécessairement confondre l'origine commerciale du produit ou du service en cause, est attiré par la marque demandée elle-même et achètera le produit ou le service visé par celle-ci au motif qu'il porte cette marque semblable à une marque antérieure renommée (voir, en ce sens, arrêt du 22 mars 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, point 42).

  Le Tribunal, quant à lui, a précisé qu'il était possible, notamment dans le cas d'une opposition fondée sur une marque bénéficiant d'une renommée exceptionnellement élevée, que la probabilité d'un risque futur non hypothétique de préjudice ou de profit indûment tiré par la marque demandée soit tellement évidente que l'opposant n'ait pas besoin d'invoquer, ni d'avancer la preuve d'un autre élément factuel à cette fin (voir, en ce sens, arrêt du 22 mars 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, point 48).

 
• EuGH, 14.09.1999 - C-375/97

  General Motors

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-625/15

  En ce qui concerne les marques enregistrées auprès de l'Office Benelux de la propriété intellectuelle, le territoire du Benelux doit être assimilé au territoire d'un État membre (voir, par analogie, arrêt du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, point 29).

  Il suffit que cette renommée existe dans une partie substantielle de celui-ci, laquelle peut correspondre, le cas échéant, à une partie de l'un des pays du Benelux (voir, par analogie, arrêt du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, point 29).

  Selon la jurisprudence, pour satisfaire à la condition relative à la renommée, une marque nationale antérieure doit être connue d'une partie significative du public concerné par les produits ou services couverts par elle [arrêt du 13 décembre 2004, El Corte Inglés/OHMI - Pucci (EMILIO PUCCI), T-8/03, EU:T:2004:358, point 67 ; voir également, par analogie, arrêt du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, point 31].

  En outre, plus le caractère distinctif et la renommée de la marque antérieure sont importants, plus l'existence d'une atteinte sera aisément admise (voir, par analogie, arrêt du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, point 30).

• EuG, 25.05.2005 - T-67/04

  Spa Monopole / OHMI - Spa-Finders Travel Arrangements (SPA-FINDERS) - …

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-625/15

  L'objectif de cette disposition est, notamment, de permettre au titulaire d'une marque nationale antérieure renommée de s'opposer à l'enregistrement de marques susceptibles soit de porter préjudice à la renommée ou au caractère distinctif de la marque antérieure, soit de tirer indûment profit de cette renommée ou de ce caractère distinctif [arrêt du 25 mai 2005, Spa Monopole/OHMI - Spa-Finders Travel Arrangements (SPA-FINDERS), T-67/04, EU:T:2005:179, point 40].

  En effet, les atteintes visées par cette disposition, lorsqu'elles se produisent, sont la conséquence d'un certain degré de similitude entre la marque demandée et la marque antérieure, en raison de laquelle le public concerné effectue un rapprochement entre les deux, c'est-à-dire établit un lien entre celles-ci, alors même qu'il ne les confond pas (voir arrêt du 25 mai 2005, SPA-FINDERS, T-67/04, EU:T:2005:179, point 41 et jurisprudence citée ; arrêt du 12 novembre 2009, SpagO, T-438/07, EU:T:2009:434, point 15 ; voir également, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 30 et jurisprudence citée).

  Il a également indiqué que le titulaire de la marque antérieure n'était pas tenu de démontrer l'existence d'une atteinte effective et actuelle à sa marque et qu'il devait uniquement apporter des éléments permettant de conclure prima facie à un risque futur non hypothétique de profit indu ou de préjudice (voir, en ce sens, arrêt du 25 mai 2005, SPA-FINDERS, T-67/04, EU:T:2005:179, point 40).

• EuG, 19.06.2008 - T-93/06

  Mülhens / OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA)

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-625/15

  D'ailleurs, ainsi que l'a souligné la chambre de recours au point 127 de la décision attaquée, la renommée de cette marque antérieure a été admise à plusieurs reprises par le Tribunal [arrêts du 19 juin 2008, Mülhens/OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA), T-93/06, non publié, EU:T:2008:215, point 36 ; du 12 novembre 2009, Spa Monopole/OHMI - De Francesco Import (SpagO), T-438/07, EU:T:2009:434, point 19, et du 17 mars 2015, Spa Monopole/OHMI - South Pacific Management (Manea Spa), T-611/11, non publié, EU:T:2015:152, points 85 et 86].

  Elle englobe notamment les cas où, grâce à un transfert de l'image de la marque ou des caractéristiques projetées par celle-ci vers les produits désignés par le signe identique ou similaire, il existe une exploitation manifeste dans le sillage de la marque renommée (voir, en ce sens, arrêt du 19 juin 2008, MINERAL SPA, T-93/06, non publié, EU:T:2008:215, point 40 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt du 22 septembre 2011, 1nterflora et Interflora British Unit, C-323/09, EU:C:2011:604, point 74).

  Ainsi qu'il a été admis par le Tribunal, l'image de la marque antérieure en cause et le message qu'elle véhicule renvoient à la santé, à la beauté, à la pureté et à la richesse en minéraux (arrêt du 19 juin 2008, MINERAL SPA, T-93/06, non publié, EU:T:2008:215, point 43).

• EuG, 16.01.2014 - T-304/12

  Message Management / OHMI - Absacker (ABSACKER of Germany) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-625/15

  Eu égard aux produits concernés, à savoir des biens de consommation courante et des services contestés qui constituent des services quotidiens, le public visé est constitué du consommateur moyen normalement informé et raisonnablement attentif et avisé [voir, en ce sens, arrêt du 16 janvier 2014, Message Management/OHMI - Absacker (ABSACKER of Germany), T-304/12, non publié, EU:T:2014:5, point 28 et jurisprudence citée].

  De plus, il importe de souligner que, contrairement à ce que prétend l'EUIPO, la jurisprudence a admis à plusieurs reprises l'existence d'un lien de complémentarité entre notamment les boissons non alcooliques et les services de restauration et de bars [voir arrêt du 15 février 2011, Yorma's/OHMI - Norma Lebensmittelfilialbetrieb (YORMA'S), T-213/09, non publié, EU:T:2011:37, point 46 et jurisprudence citée ; arrêts du 16 janvier 2014, ABSACKER of Germany, T-304/12, non publié, EU:T:2014:5, point 29, et du 17 mars 2015, Manea Spa, T-611/11, non publié, EU:T:2015:152, point 52], et cela tout en soulignant que ces produits et services demeurent différents par leur nature, leur destination ou leur utilisation [voir, en ce sens, arrêt du 4 juin 2015, Yoo Holdings/OHMI - Eckes-Granini Group (YOO), T-562/14, non publié, EU:T:2015:363, points 24 à 28].

• EuG, 12.11.2009 - T-438/07

  Spa Monopole / OHMI - De Francesco Import (SpagO) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-625/15

  D'ailleurs, ainsi que l'a souligné la chambre de recours au point 127 de la décision attaquée, la renommée de cette marque antérieure a été admise à plusieurs reprises par le Tribunal [arrêts du 19 juin 2008, Mülhens/OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA), T-93/06, non publié, EU:T:2008:215, point 36 ; du 12 novembre 2009, Spa Monopole/OHMI - De Francesco Import (SpagO), T-438/07, EU:T:2009:434, point 19, et du 17 mars 2015, Spa Monopole/OHMI - South Pacific Management (Manea Spa), T-611/11, non publié, EU:T:2015:152, points 85 et 86].

  En effet, les atteintes visées par cette disposition, lorsqu'elles se produisent, sont la conséquence d'un certain degré de similitude entre la marque demandée et la marque antérieure, en raison de laquelle le public concerné effectue un rapprochement entre les deux, c'est-à-dire établit un lien entre celles-ci, alors même qu'il ne les confond pas (voir arrêt du 25 mai 2005, SPA-FINDERS, T-67/04, EU:T:2005:179, point 41 et jurisprudence citée ; arrêt du 12 novembre 2009, SpagO, T-438/07, EU:T:2009:434, point 15 ; voir également, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 30 et jurisprudence citée).

• EuG, 17.03.2015 - T-611/11

  Spa Monopole / OHMI - South Pacific Management (Manea Spa)

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-625/15

  D'ailleurs, ainsi que l'a souligné la chambre de recours au point 127 de la décision attaquée, la renommée de cette marque antérieure a été admise à plusieurs reprises par le Tribunal [arrêts du 19 juin 2008, Mülhens/OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA), T-93/06, non publié, EU:T:2008:215, point 36 ; du 12 novembre 2009, Spa Monopole/OHMI - De Francesco Import (SpagO), T-438/07, EU:T:2009:434, point 19, et du 17 mars 2015, Spa Monopole/OHMI - South Pacific Management (Manea Spa), T-611/11, non publié, EU:T:2015:152, points 85 et 86].

  De plus, il importe de souligner que, contrairement à ce que prétend l'EUIPO, la jurisprudence a admis à plusieurs reprises l'existence d'un lien de complémentarité entre notamment les boissons non alcooliques et les services de restauration et de bars [voir arrêt du 15 février 2011, Yorma's/OHMI - Norma Lebensmittelfilialbetrieb (YORMA'S), T-213/09, non publié, EU:T:2011:37, point 46 et jurisprudence citée ; arrêts du 16 janvier 2014, ABSACKER of Germany, T-304/12, non publié, EU:T:2014:5, point 29, et du 17 mars 2015, Manea Spa, T-611/11, non publié, EU:T:2015:152, point 52], et cela tout en soulignant que ces produits et services demeurent différents par leur nature, leur destination ou leur utilisation [voir, en ce sens, arrêt du 4 juin 2015, Yoo Holdings/OHMI - Eckes-Granini Group (YOO), T-562/14, non publié, EU:T:2015:363, points 24 à 28].

• EuG, 04.05.2005 - T-22/04

  Reemark / OHMI - Bluenet (Westlife) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 27.10.2016 - T-625/15

  De plus, compte tenu de sa longueur réduite, la marque antérieure est susceptible d'être facilement gardée en mémoire par le public pertinent qui, d'une part, accorde normalement plus d'importance au début de la marque et, d'autre part, doit se fier à l'image imparfaite de celle-ci qu'il garde en mémoire [voir, en ce sens, arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 26, et, également, arrêt du 4 mai 2005, Reemark/OHMI - Bluenet (Westlife), T-22/04, EU:T:2005:160, point 34].
• EuG, 04.06.2015 - T-562/14

  Yoo Holdings / OHMI - Eckes-Granini Group (YOO)
• EuGH, 22.09.2011 - C-323/09

  Interflora und Interflora British Unit - Marken - Werbung im Internet anhand von …
• EuG, 14.04.2011 - T-466/08

  Lancôme / OHMI - Focus Magazin Verlag (ACNO FOCUS)
• EuG, 11.12.2008 - T-90/06

  Tomorrow Focus / OHMI - Information Builders (Tomorrow Focus) - …
• EuG, 05.07.2016 - T-518/13

  Future Enterprises / EUIPO - McDonald's International Property (MACCOFFEE) - …
• EuG, 16.05.2007 - T-491/04

  Merant / OHMI - Focus Magazin Verlag (FOCUS) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer
• EuG, 15.02.2011 - T-213/09

  'Yorma''s / OHMI - Norma Lebensmittelfilialbetrieb (YORMA''S)' - …
• EuG, 13.12.2004 - T-8/03

  El Corte Inglés / OHMI - Pucci (EMILIO PUCCI) - Gemeinschaftsmarke - Bildmarke …

• EuG, 07.12.2017 - T-61/16

  Coca-Cola kann der Eintragung des Zeichens "Master" widersprechen, das für die …

  Schließlich hat das Gericht wiederholt festgestellt, dass insbesondere dann, wenn der Widerspruch auf eine Marke mit außergewöhnlich hoher Wertschätzung gestützt ist, die Wahrscheinlichkeit einer nicht nur hypothetischen Gefahr der künftigen Beeinträchtigung oder unlauteren Ausnutzung der Widerspruchsmarke durch die angemeldete Marke so offensichtlich sein kann, dass der Widersprechende insoweit keinen weiteren tatsächlichen Umstand geltend machen und beweisen muss (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 22. März 2007, Sigla/HABM - Elleni Holding [VIPS], T-215/03, EU:T:2007:93, Rn. 48, und vom 27. Oktober 2016, Spa Monopole/EUIPO - YTL Hotels & Properties [SPA VILLAGE], T-625/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:631, Rn. 63).
• EuG, 21.04.2021 - T-44/20

  Das Gericht weist die Klage von Chanel gegen die Eintragung einer Marke von …

  Moreover, it is apparent from the case-law that two marks are similar where, from the point of view of the relevant public, they are at least partially identical as regards one or more relevant aspects (see, to that effect, judgment of 27 October 2016, Spa Monopole v EUIPO - YTL Hotels & Properties (SPA VILLAGE), T-625/15, not published, EU:T:2016:631, paragraph 35 and the case-law cited).
• EuG, 26.09.2018 - T-62/16

  Puma / EUIPO - Doosan Machine Tools (PUMA)

  Außerdem wird sie im Blick zu behalten haben, dass dann, wenn der Widerspruch auf eine Marke mit außergewöhnlich hoher Wertschätzung gestützt ist, die Wahrscheinlichkeit einer nicht nur hypothetischen Gefahr der künftigen Beeinträchtigung oder unlauteren Ausnutzung durch die angemeldete Marke so offensichtlich sein kann, dass der Widersprechende insoweit weder einen weiteren tatsächlichen Umstand geltend machen noch den Beweis für das Vorliegen eines solchen Umstands erbringen muss (…vgl. Urteile vom 22. März 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, Rn. 48, und vom 27. Oktober 2016, Spa Monopole/EUIPO - YTL Hotels & Properties [SPA VILLAGE], T-625/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:631, Rn. 63).

 
• EuG, 06.12.2017 - T-120/16

  Tulliallan Burlington / EUIPO - Burlington Fashion (Burlington) - Unionsmarke - …

  In begrifflicher Hinsicht z. B. stehen sich Zeichen recht nahe, wenn sie sich namentlich auf dieselbe Geschäftsidee beziehen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 27. Oktober 2016, Spa Monopole/EUIPO - YTL Hotels & Properties [SPA VILLAGE], T-625/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:631, Rn. 35).
• EuG, 24.09.2019 - T-356/18

  Volvo Trademark/ EUIPO - Paalupaikka (V V-WHEELS) - Unionsmarke - …

  Da die angemeldete Marke bereits dann von der Eintragung ausgeschlossen ist, wenn nur ein relatives Eintragungshindernis - wie jenes gemäß Art. 8 Abs. 5 der Verordnung 2017/1001 - vorliegt, und die Beschwerdekammer die weiteren Anwendungsvoraussetzungen dieser Bestimmung zu prüfen hat, ist die angefochtene Entscheidung insgesamt aufzuheben, ohne dass die übrigen von der Klägerin geltend gemachten Klagegründe zu prüfen sind (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 27. Oktober 2016, Spa Monopole/EUIPO - YTL Hotels & Properties [SPA VILLAGE], T-625/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:631, Rn. 71).
• EuG, 05.10.2017 - T-337/16

  Versace 19.69 Abbigliamento Sportivo / EUIPO - Gianni Versace (VERSACCINO) - …

  Enfin, il est généralement admis que le niveau d'attention du consommateur sera moyen ou normal pour l'achat de biens de consommation courante [voir, en ce sens, arrêts du 16 janvier 2014, Message Management/OHMI - Absacker (ABSACKER of Germany), T-304/12, non publié, EU:T:2014:5, point 28 et jurisprudence citée, et du 27 octobre 2016, Spa Monopole/EUIPO - YTL Hotels & Properties (SPA VILLAGE), T-625/15, non publié, EU:T:2016:631, point 28].
• EuG, 06.12.2017 - T-123/16

  Tulliallan Burlington / EUIPO - Burlington Fashion (BURLINGTON) - Unionsmarke - …

  Sur le plan conceptuel, par exemple, des signes sont assez proches l'un de l'autre dès qu'ils évoquent, notamment, la même idée commerciale [voir, en ce sens, arrêt du 27 octobre 2016, Spa Monopole/EUIPO - YTL Hotels & Properties (SPA VILLAGE), T-625/15, non publié, EU:T:2016:631, point 35].
• EuG, 06.12.2017 - T-121/16

  Tulliallan Burlington / EUIPO - Burlington Fashion (BURLINGTON THE ORIGINAL) - …

  Sur le plan conceptuel, par exemple, des signes sont assez proches l'un de l'autre dès qu'ils évoquent, notamment, la même idée commerciale [voir, en ce sens, arrêt du 27 octobre 2016, Spa Monopole/EUIPO - YTL Hotels & Properties (SPA VILLAGE), T-625/15, non publié, EU:T:2016:631, point 35].