Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Polo Club / EUIPO - Lifestyle Equities (POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Polo Club / EUIPO - Lifestyle Equities (POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN - Ältere Unionsbildmarken BEVERLY HILLS POLO CLUB - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 10.11.2016 - T-67/15
• EuGH, 01.06.2017 - C-10/17

Wird zitiert von ... (9)Neu Zitiert selbst (20)

• EuG, 26.03.2015 - T-581/13

  Royal County of Berkshire Polo Club / OHMI - Lifestyle Equities (Royal County of …

  Auszug aus EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  Enfin, il y a lieu de rappeler que le caractère distinctif plus ou moins élevé des éléments communs à une marque demandée et à une marque antérieure est un des éléments pertinents dans le cadre de l'appréciation de la similitude des signes [voir arrêt 26 mars 2015, Royal County of Berkshire Polo Club/OHMI - Lifestyle Equities (Royal County of Berkshire POLO CLUB), T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, point 41 et jurisprudence citée].

  À cet égard, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, la représentation d'un joueur de polo et les mots « polo club " ne présentent aucun lien avec les produits compris dans la classe 3 visés par les marques en conflit, de sorte qu'ils possèdent un fort contenu imaginatif et disposent intrinsèquement d'un caractère hautement distinctif par rapport auxdits produits [voir, en ce sens, arrêts du 21 février 2006, Royal County of Berkshire Polo Club/OHMI - Polo/Lauren (ROYAL COUNTY OF BERKSHIRE POLO CLUB), T-214/04, EU:T:2006:58, points 42 et 43, et du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire POLO CLUB, T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, points 47, 49 et 73].

  Or, selon la jurisprudence, l'image d'un joueur de polo et les mots « polo club " disposent d'un caractère distinctif intrinsèque normal pour des produits ou des services dont la description ne précise pas qu'ils visent spécifiquement la pratique du polo (voir, en ce sens, arrêt du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire POLO CLUB, T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, points 49 et 73).

  Dès lors, l'un et l'autre de ces signes renverront le public pertinent à l'idée du polo (voir, en ce sens, arrêt du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire POLO CLUB, T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, point 68), ainsi que l'a retenu à juste titre la chambre de recours.

  En effet, même dans cette hypothèse, lesdits signes continuent néanmoins à renvoyer tous les deux à un même concept, celui de la pratique du polo, au sein d'un club, bien que celui-ci puisse se trouver dans des lieux géographiques différents (voir, en ce sens, arrêt du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire POLO CLUB, T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, point 69).

  Dans ces circonstances, compte tenu également du fait que l'identité des produits et des services a pour corollaire que la portée des différences entre les signes en cause est atténuée (voir arrêt du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire POLO CLUB, T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, point 79 et jurisprudence citée), force est de constater qu'il existe un risque de confusion en ce qui concerne les produits et les services qui ont été considérés comme étant identiques.

• EuGH, 03.10.2013 - C-120/12

  Rintisch / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  En précisant que ce dernier « peut ", en pareil cas, décider de ne pas tenir compte de telles preuves, ladite disposition investit en effet l'EUIPO d'un large pouvoir d'appréciation à l'effet de décider, tout en motivant sa décision sur ce point, s'il y a lieu ou non de prendre celles-ci en compte (voir arrêt du 3 octobre 2013, Rintisch/OHMI, C-120/12 P, EU:C:2013:638, points 21 à 23 et jurisprudence citée).

  Par ailleurs, la jurisprudence a également précisé que la conclusion selon laquelle la division d'opposition peut prendre en considération des preuves supplémentaires est conforme à l'objectif plus général qui sous-tend la procédure d'opposition, dans le cadre duquel l'article 76, paragraphe 2, du règlement n° 207/2009 a été interprété de telle sorte que la prise en compte par l'EUIPO de preuves tardivement produites est en particulier susceptible de se justifier lorsque celui-ci considère que, d'une part, les éléments tardivement produits sont de prime abord susceptibles de revêtir une réelle pertinence en ce qui concerne le sort de l'opposition formée devant lui et, d'autre part, le stade de la procédure auquel intervient cette production tardive et les circonstances qui l'entourent ne s'opposent pas à cette prise en compte (voir, en ce sens, arrêts du 3 octobre 2013, Rintisch/OHMI, C-120/12 P, EU:C:2013:638, point 38, et du 29 septembre 2011, FISHBONE, T-415/09, non publié, EU:T:2011:550, point 34).

  À cet égard, il doit être signalé que, dans l'arrêt du 3 octobre 2013, Rintisch/OHMI (C-120/12 P, EU:C:2013:638, points 40 à 44), la Cour a relevé que, en application de la jurisprudence rappelée au point 108 ci-dessus, la chambre de recours qui avait adopté la décision litigieuse dans l'affaire ayant donné lieu audit arrêt, qui portait sur les preuves de l'existence, de la validité et de l'étendue de la protection d'une marque antérieure, était en droit de refuser de prendre en compte des preuves présentées tardivement du simple fait que la partie concernée n'avait pas expliqué les raisons pour lesquelles elle n'avait pas été en mesure de produire ces preuves plus tôt.

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

 
• EuG, 29.09.2011 - T-415/09

  New Yorker SHK Jeans / OHMI - Vallis K.-Vallis A. (FISHBONE)

  Auszug aus EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  À cet égard, il résulte de la jurisprudence que, lorsque des preuves présentées par une partie à une procédure devant la division d'opposition après l'expiration du délai imparti par celle-ci sont complémentaires au regard des éléments de preuve pertinents, déposés dans le délai imparti, le fait que l'autre partie à la procédure d'opposition a contesté ces derniers éléments est suffisant pour justifier que la première desdites parties produise des preuves supplémentaires, et ce afin que l'EUIPO puisse prendre sa décision sur la base de tous les éléments de fait et de preuve pertinents [voir, en ce sens, arrêt du 29 septembre 2011, New Yorker SHK Jeans/OHMI - Vallis K.-Vallis A. (FISHBONE), T-415/09, non publié, EU:T:2011:550, point 33].

  Par ailleurs, la jurisprudence a également précisé que la conclusion selon laquelle la division d'opposition peut prendre en considération des preuves supplémentaires est conforme à l'objectif plus général qui sous-tend la procédure d'opposition, dans le cadre duquel l'article 76, paragraphe 2, du règlement n° 207/2009 a été interprété de telle sorte que la prise en compte par l'EUIPO de preuves tardivement produites est en particulier susceptible de se justifier lorsque celui-ci considère que, d'une part, les éléments tardivement produits sont de prime abord susceptibles de revêtir une réelle pertinence en ce qui concerne le sort de l'opposition formée devant lui et, d'autre part, le stade de la procédure auquel intervient cette production tardive et les circonstances qui l'entourent ne s'opposent pas à cette prise en compte (voir, en ce sens, arrêts du 3 octobre 2013, Rintisch/OHMI, C-120/12 P, EU:C:2013:638, point 38, et du 29 septembre 2011, FISHBONE, T-415/09, non publié, EU:T:2011:550, point 34).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 21.02.2006 - T-214/04

  Royal County of Berkshire Polo Club / OHMI - Polo/Lauren (ROYAL COUNTY OF …

  Auszug aus EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  À cet égard, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, la représentation d'un joueur de polo et les mots « polo club " ne présentent aucun lien avec les produits compris dans la classe 3 visés par les marques en conflit, de sorte qu'ils possèdent un fort contenu imaginatif et disposent intrinsèquement d'un caractère hautement distinctif par rapport auxdits produits [voir, en ce sens, arrêts du 21 février 2006, Royal County of Berkshire Polo Club/OHMI - Polo/Lauren (ROYAL COUNTY OF BERKSHIRE POLO CLUB), T-214/04, EU:T:2006:58, points 42 et 43, et du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire POLO CLUB, T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, points 47, 49 et 73].
• EuG, 13.09.2010 - T-292/08

  Inditex / OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  À cet égard, il convient de rappeler que l'usage sérieux d'une marque antérieure constitue une question préalable qui doit être réglée avant que ne soit prise une décision sur l'opposition proprement dite, laquelle peut avoir trait, comme en l'espèce, à l'existence d'un risque de confusion entre cette marque et une marque demandée [voir, en ce sens, arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, point 26, du 13 septembre 2010, 1nditex/OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN), T-292/08, EU:T:2010:399, point 33].
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL

  Auszug aus EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  Par ailleurs, le risque de confusion est d'autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure s'avère important (arrêt du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24).
• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  À cet égard, il convient de rappeler que l'usage sérieux d'une marque antérieure constitue une question préalable qui doit être réglée avant que ne soit prise une décision sur l'opposition proprement dite, laquelle peut avoir trait, comme en l'espèce, à l'existence d'un risque de confusion entre cette marque et une marque demandée [voir, en ce sens, arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, point 26, du 13 septembre 2010, 1nditex/OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN), T-292/08, EU:T:2010:399, point 33].
• EuG, 10.12.2014 - T-605/11

  Novartis / OHMI - Dr Organic (BIOCERT)

  Auszug aus EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  De même, malgré son faible caractère distinctif, un élément d'une marque qui est descriptif est susceptible d'attirer l'attention du public pertinent, en raison notamment de sa position [voir, en ce sens, arrêt du 10 décembre 2014, Novartis/OHMI - Dr Organic (BIOCERT), T-605/11, non publié, EU:T:2014:1050, point 36 et jurisprudence citée].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 18.12.2008 - C-16/06

  Éditions Albert René / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) …
• EuG, 24.09.2015 - T-195/14

  Primagaz / OHMI - Reeh (PRIMA KLIMA) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 03.03.2015 - T-366/11

  Bial-Portela / OHMI - Isdin (ZEBEXIR)

• EuG, 03.04.2019 - T-468/18

  NSC Holding/ EUIPO - Ibercondor (CONDOR SERVICE, NSC) - Unionsmarke - …

  Zweitens sind ebenfalls nach ständiger und von der Beschwerdekammer übernommener Rechtsprechung Dienstleistungen als identisch anzusehen, wenn die von der älteren Marke erfassten Dienstleistungen die mit der Anmeldung beanspruchten Dienstleistungen einschließen (vgl. Urteil vom 10. November 2016, Polo Club/EUIPO - Lifestyle Equities [POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN]), T-67/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:657, Rn. 37 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  In Bezug auf den Antrag der Klägerin, bei dem es um die Kosten des Verfahrens vor der Beschwerdekammer geht, reicht die Feststellung aus, dass diese weiterhin von der angefochtenen Entscheidung bestimmt werden (vgl. in diesem Sinne und entsprechend Urteil vom 10. November 2016, POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN, T-67/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:657, Rn. 120).

• EuG, 16.05.2019 - T-354/18

  KID-Systeme/ EUIPO - Sky (SKYFi)

  S'agissant des dépens exposés aux fins de la procédure devant l'EUIPO, il suffit de constater que ceux-ci restent régis par la décision attaquée [voir, en ce sens, arrêt du 10 novembre 2016, Polo Club/EUIPO - Lifestyle Equities (POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN), T-67/15, non publié, EU:T:2016:657, point 120].
• EuG, 17.01.2019 - T-368/18

  ETI Gida Sanayi ve Ticaret/ EUIPO - Grupo Bimbo (ETI Bumbo) - Unionsmarke - …

  En ce qui concerne les conclusions de l'intervenante ayant trait aux dépens concernant la procédure devant l'EUIPO, il suffit de constater que ceux-ci restent régis par la décision attaquée [voir, en ce sens, arrêt du 10 novembre 2016, Polo Club/EUIPO - Lifestyle Equities (POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN), T-67/15, non publié, EU:T:2016:657, point 120].

 
• EuG, 14.11.2017 - T-129/16

  Claranet Europe / EUIPO - Claro (claranet)

  De même, malgré son faible caractère distinctif, un élément d'une marque qui est descriptif est susceptible d'attirer l'attention du public pertinent, en raison notamment de sa position [voir, en ce sens, arrêts du 10 décembre 2014, Novartis/OHMI - Dr Organic (BIOCERT), T-605/11, non publié, EU:T:2014:1050, point 36 et jurisprudence citée, et du 10 novembre 2016, Polo Club/EUIPO - Lifestyle Equities (POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN), T-67/15, non publié, EU:T:2016:657, point 62].
• EuG, 24.09.2019 - T-497/18

  IAK - Forum International/ EUIPO - Schwalb (IAK) - Unionsmarke - …

  Im Übrigen ist darauf hinzuweisen, dass dann, wenn das maßgebliche Publikum aus zwei Kategorien von Verbrauchern besteht, deren Aufmerksamkeitsgrad unterschiedlich ist, das Publikum mit dem geringsten Aufmerksamkeitsgrad maßgeblich ist (vgl. Urteil vom 10. November 2016, Polo Club/EUIPO - Lifestyle Equities [POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN], T-67/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:657, Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 06.03.2019 - T-321/18

  Serenity Pharmaceuticals/ EUIPO - Gebro Holding (NOCUVANT) - Unionsmarke - …

  En ce qui concerne les conclusions de l'intervenante ayant trait aux dépens afférents à la procédure devant l'EUIPO, il suffit de constater que ceux-ci restent régis par la décision attaquée [voir, en ce sens, arrêt du 10 novembre 2016, Polo Club/EUIPO - Lifestyle Equities (POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN), T-67/15, non publié, EU:T:2016:657, point 120].
• EuG, 21.05.2021 - T-158/20

  TrekStor/ EUIPO - Yuneec Europe (Breeze) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Insbesondere steht sie mit der gefestigten Rechtsprechung in Einklang, auf die die Beschwerdekammer im Übrigen in Rn. 16 der angefochtenen Entscheidung Bezug genommen hat, wonach, wenn die von der älteren Marke erfassten Waren die mit der Anmeldung beanspruchten Waren einschließen, diese Waren als identisch anzusehen sind (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 24. November 2005, Sadas/HABM - LTJ Diffusion [ARTHUR ET FELICIE], T-346/04, EU:T:2005:420, Rn. 34, vom 10. November 2016, Polo Club/EUIPO - Lifestyle Equities [POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN], T-67/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:657, Rn. 37, …und vom 5. Oktober 2020, X-cen-tek/EUIPO - Altenloh, Brinck & Co. [PAX], T-847/19, nicht veröffentlicht, EU:T:2020:472, Rn. 46).
• EuG, 12.09.2018 - T-905/16

  Chefaro Ireland / EUIPO - Laboratoires M&L (NUIT PRECIEUSE)

  Par ailleurs, bien que la chambre de recours n'ait pas indiqué le degré précis de similitude entre les signes sur les plans visuel et phonétique, son silence sur ce point peut être interprété en ce sens qu'elle a considéré que ce degré était moyen pour ce qui concerne ces deux facteurs d'appréciation [voir, par analogie, arrêt du 10 novembre 2016, Polo Club/EUIPO - Lifestyle Equities (POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN), T-67/15, non publié, EU:T:2016:657, point 29].
• EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  Anabi Blanga/ EUIPO - Polo/Lauren (HPC POLO) - Unionsmarke - …

  Enfin, il y a lieu de rappeler que le caractère distinctif plus ou moins élevé des éléments communs à une marque demandée et à une marque antérieure est un des éléments pertinents dans le cadre de l'appréciation de la similitude des signes [voir arrêt du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire Polo Club/OHMI - Lifestyle Equities (Royal County of Berkshire POLO CLUB), T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, point 41 et jurisprudence citée ; arrêt du 10 novembre 2016, Polo Club/EUIPO - Lifestyle Equities (POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN), T-67/15, non publié, EU:T:2016:657, point 49].