Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Chic Investments / EUIPO (eSMOKINGWORLD)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Chic Investments / EUIPO (eSMOKING WORLD)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke eSMOKING WORLD - Absolute Eintragungshindernisse - Beschreibender Charakter - Fehlende Unterscheidungskraft - Art. 7 Abs. 1 Buchst. b und c der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - Begründungspflicht

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (29)

• EuGH, 15.09.2005 - C-37/03

  BioID / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 7 Absatz 1 Buchstabe b …

  Auszug aus EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  En effet, la seule circonstance que chacun de ces éléments, pris séparément, est dépourvu de caractère distinctif n'exclut pas que la combinaison qu'ils forment puisse présenter un tel caractère (arrêt du 15 septembre 2005, BioID/OHMI, C-37/03 P, EU:C:2005:547, point 29).

  Cependant, une marque complexe est dépourvue de caractère distinctif par rapport aux produits et aux services concernés dès lors qu'il n'existe pas d'indices concrets, tels que la manière dont les éléments sont combinés, qui indiqueraient que la marque complexe, considérée dans son ensemble, représente davantage que la somme des éléments dont elle est composée (arrêt du 15 septembre 2005, BioID/OHMI, C-37/03 P, EU:C:2005:547, points 34 et 37).

  Dès lors, le caractère enregistrable d'un signe en tant que marque de l'Union européenne ne doit être apprécié que sur la base de ce règlement, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique antérieure des chambres de recours (arrêt du 15 septembre 2005, BioID/OHMI, C-37/03 P, EU:C:2005:547, point 47).

  Enfin et en tout état de cause, dans la mesure où l'élément figuratif de la marque demandée ne fait que confirmer le message descriptif véhiculé par l'expression « esmoking world " (voir point 56 ci-dessus), il y a lieu de considérer que la réunion des éléments verbaux et figuratifs de la marque demandée, isolément dépourvus de caractère distinctif, ne présente aucune caractéristique additionnelle susceptible de rendre la marque demandée dans son ensemble apte à distinguer les services de la requérante de ceux d'autres entreprises (arrêt du 15 septembre 2005, BioID/OHMI, C-37/03 P, EU:C:2005:547, points 34 et 37).

• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus [arrêt du 13 juin 2014, K-Swiss/OHMI - Künzli SwissSchuh (Bandes parallèles sur une chaussure), T-85/13, non publié, EU:T:2014:509, point 46 ; voir également, en ce sens, arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 74 à 77].

  Il s'ensuit que la requérante ne saurait utilement invoquer, aux fins d'infirmer la conclusion à laquelle a abouti la chambre de recours dans la décision attaquée, des décisions antérieures de l'EUIPO (voir, en ce sens, arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 78 et 79).

  Dès lors, la chambre de recours n'était pas tenue de prendre position sur les décisions antérieures de l'EUIPO invoquées par la requérante, étant par ailleurs rappelé, à cet égard, que la requérante ne saurait invoquer à son profit une illégalité éventuelle commise par le passé afin d'obtenir une décision identique (voir, en ce sens, arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 75 et 76).

• EuGH, 18.03.2010 - C-282/09

  CFCMCEE / HABM - Rechtsmittel - Art. 119 der Verfahrensordnung - …

  Auszug aus EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  Par ailleurs, selon la jurisprudence, d'une part, l'examen des motifs absolus de refus doit porter sur chacun des produits ou des services pour lesquels l'enregistrement de la marque est demandé et, d'autre part, la décision par laquelle l'autorité compétente refuse l'enregistrement d'une marque doit en principe être motivée pour chacun desdits produits ou desdits services (arrêt du 15 février 2007, BVBA Management, Training en Consultancy, C-239/05, EU:C:2007:99, point 34, et ordonnance du 18 mars 2010, CFCMCEE/OHMI, C-282/09 P, EU:C:2010:153, point 37).

  Néanmoins, l'autorité compétente peut se limiter à une motivation globale pour tous les produits ou services concernés lorsque le même motif de refus est opposé pour une catégorie ou un groupe de produits ou de services (arrêt du 15 février 2007, BVBA Management, Training en Consultancy, C-239/05, EU:C:2007:99, point 37, et ordonnance du 18 mars 2010, CFCMCEE/OHMI, C-282/09 P, EU:C:2010:153, point 38).

  En outre, les critères pertinents pour apprécier l'homogénéité d'une catégorie ou d'un groupe de produits ou de services ne sont pas cumulatifs et ne se limitent pas à la nature ainsi qu'à la fonction desdits produits ou services (voir, en ce sens, ordonnance du 18 mars 2010, CFCMCEE/OHMI, C-282/09 P, EU:C:2010:153, points 40 et 46).

 
• EuGH, 15.03.2012 - C-90/11

  Strigl - Marken - Richtlinie 2008/95/EG - Eintragungshindernisse und …

  Auszug aus EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  Enfin, s'il est vrai que chacun des motifs de refus d'enregistrement énumérés à l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009 est indépendant des autres et exige un examen séparé, il ressort toutefois de la jurisprudence qu'une marque qui est descriptive des caractéristiques de produits ou de services, au sens de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, est, de ce fait, nécessairement dépourvue de caractère distinctif au regard de ces mêmes produits ou services, au sens de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du même règlement (voir, par analogie, arrêt du 15 mars 2012, Strigl, C-90/11 et C-91/11, EU:C:2012:147, point 21 et jurisprudence citée).

  Dans la mesure où la requérante se borne à contester le caractère descriptif de l'expression « esmoking world ", il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, s'agissant des expressions verbales constituées par une combinaison d'éléments, un éventuel caractère descriptif peut être examiné, en partie, pour chacun de ces éléments, pris séparément, mais doit, en tout état de cause, être constaté également pour l'ensemble qu'ils composent (voir, en ce sens, arrêt du 15 mars 2012, Strigl, C-90/11 et C-91/11, EU:C:2012:147, point 23 et jurisprudence citée).

  De plus, s'il est vrai que chacun des motifs de refus d'enregistrement énumérés à l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009 est indépendant des autres et exige un examen séparé, il ressort toutefois de la jurisprudence qu'une marque qui est descriptive des caractéristiques de produits ou de services, au sens de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, est, de ce fait, nécessairement dépourvue de caractère distinctif au regard de ces mêmes produits ou services, au sens de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du même règlement (voir, par analogie, arrêt du 15 mars 2012, Strigl, C-90/11 et C-91/11, EU:C:2012:147, point 21 et jurisprudence citée).

• EuGH, 15.02.2007 - C-239/05

  BVBA Management, Training en Consultancy - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - …

  Auszug aus EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  Par ailleurs, selon la jurisprudence, d'une part, l'examen des motifs absolus de refus doit porter sur chacun des produits ou des services pour lesquels l'enregistrement de la marque est demandé et, d'autre part, la décision par laquelle l'autorité compétente refuse l'enregistrement d'une marque doit en principe être motivée pour chacun desdits produits ou desdits services (arrêt du 15 février 2007, BVBA Management, Training en Consultancy, C-239/05, EU:C:2007:99, point 34, et ordonnance du 18 mars 2010, CFCMCEE/OHMI, C-282/09 P, EU:C:2010:153, point 37).

  Néanmoins, l'autorité compétente peut se limiter à une motivation globale pour tous les produits ou services concernés lorsque le même motif de refus est opposé pour une catégorie ou un groupe de produits ou de services (arrêt du 15 février 2007, BVBA Management, Training en Consultancy, C-239/05, EU:C:2007:99, point 37, et ordonnance du 18 mars 2010, CFCMCEE/OHMI, C-282/09 P, EU:C:2010:153, point 38).

• EuG, 21.03.2014 - T-81/13

  FTI Touristik / HABM (BigXtra) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  Elle a ainsi souligné de façon non équivoque que cette appréciation concernait tous les services pour lesquels l'enregistrement était demandé [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 21 mars 2014, FTI Touristik/OHMI (BigXtra), T-81/13, non publié, EU:T:2014:140, points 44 et 45].

  Par ailleurs, contrairement à ce que fait valoir la requérante sans toutefois l'étayer, les services en cause relevant des classes 35 et 41 ne présentent pas entre eux des différences telles tenant à leur nature, à leur destination, à leur utilisation et à leurs utilisateurs finaux qu'elles impliqueraient qu'ils ne puissent être considérés comme constituant des catégories ou des groupes de services d'une homogénéité suffisante pour permettre, en l'espèce, une telle motivation globale (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 21 mars 2014, BigXtra, T-81/13, non publié, EU:T:2014:140, points 3 et 46).

• EuG, 23.01.2014 - T-68/13

  Novartis / HABM (CARE TO CARE)

  Auszug aus EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  Les marques visées par l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 sont celles qui sont réputées incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service en cause afin de permettre au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix si l'expérience s'avère positive ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêts du 3 juillet 2003, Best Buy Concepts/OHMI (BEST BUY), T-122/01, EU:T:2003:183, point 20 ; du 21 janvier 2011, BSH/OHMI (executive edition), T-310/08, non publié, EU:T:2011:16, point 23, et du 23 janvier 2014, Novartis/OHMI (CARE TO CARE), T-68/13, non publié, EU:T:2014:29, point 12].

  Il ressort de la jurisprudence qu'un minimum de caractère distinctif suffit à faire obstacle à l'application du motif absolu de refus prévu à l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, EU:T:2002:41, point 39, et du 23 janvier 2014, CARE TO CARE, T-68/13, non publié, EU:T:2014:29, point 13].

• EuG, 25.03.2014 - T-539/11

  Deutsche Bank / HABM (Leistung aus Leidenschaft) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …

  Auszug aus EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  L'EUIPO et, le cas échéant, le juge de l'Union ne sont pas liés par une décision intervenue dans un État membre ou dans un pays tiers admettant le caractère enregistrable de ce même signe en tant que marque nationale [arrêts du 21 janvier 2009, Hansgrohe/OHMI (AIRSHOWER), T-307/07, non publié, EU:T:2009:13, point 45 ; du 25 mars 2014, Deutsche Bank/OHMI (Leistung aus Leidenschaft), T-539/11, non publié, EU:T:2014:154, point 53, et du 24 juin 2014, 1872 Holdings/OHMI - Havana Club International (THE SPIRIT OF CUBA), T-207/13, non publié, EU:T:2014:570, point 32].
• EuG, 19.05.2010 - T-464/08

  Zeta Europe / HABM (Superleggera)

  Auszug aus EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  À cet égard, il convient de rappeler que, lorsqu'un signe possède plusieurs significations, il doit se voir opposer un refus d'enregistrement si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits ou des services concernés, ce principe étant valable tant pour les signes verbaux que pour les signes figuratifs [voir, en ce sens, arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 32 ; du 19 mai 2010, Zeta Europe/OHMI (Superleggera), T-464/08, non publié, EU:T:2010:212, point 28, et du 8 septembre 2010, Micro Shaping/OHMI (packaging), T-64/09, non publié, EU:T:2010:360, point 46].
• EuG, 09.07.2008 - T-304/06

  Reber / OHMI - Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli (Mozart) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 29.11.2016 - T-617/15

  Il n'est pas exigé que la motivation spécifie tous les éléments de fait et de droit pertinents, dans la mesure où la question de savoir si la motivation d'un acte satisfait aux exigences de l'article 296 TFUE doit être appréciée au regard non seulement de son libellé, mais aussi de son contexte ainsi que de l'ensemble des règles juridiques régissant la matière concernée [arrêt du 21 octobre 2004, KWS Saat/OHMI, C-447/02 P, EU:C:2004:649, points 63 à 65 ; voir, également, arrêt du 9 juillet 2008, Reber/OHMI - Chocoladefabriken Lindt & Sprüngli (Mozart), T-304/06, EU:T:2008:268, point 43 et jurisprudence citée].
• EuG, 15.07.2014 - T-576/12

  Laszkiewicz / OHMI - Capital Safety Group EMEA (PROTEKT)
• EuG, 08.09.2010 - T-64/09

  Micro Shaping / HABM (packaging) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 13.06.2014 - T-85/13

  K-Swiss / OHMI - Künzli SwissSchuh (Bandes parallèles sur une chaussure)
• EuG, 24.06.2014 - T-207/13

  1872 Holdings / OHMI - Havana Club International (THE SPIRIT OF CUBA)
• EuGH, 12.12.2013 - C-445/12

  Rivella International / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Bildmarke mit …
• EuGH, 21.10.2004 - C-447/02

  KWS Saat / HABM
• EuG, 18.09.2012 - T-460/11

  Scandic Distilleries / OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER)
• EuGH, 11.12.2014 - C-253/14

  FTI Touristik / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke BigXtra - …
• EuG, 09.12.2010 - T-303/08

  Tresplain Investments / OHMI - Hoo Hing (Golden Elephant Brand) - …
• EuGH, 23.10.2003 - C-191/01

  EIN WORTZEICHEN KANN VON DER EINTRAGUNG ALS GEMEINSCHAFTSMARKE AUSGESCHLOSSEN …
• EuG, 21.01.2009 - T-307/07

  Hansgrohe / HABM (AIRSHOWER) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 20.11.2007 - T-458/05

  Tegometall International / OHMI - Wuppermann (TEK) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 27.02.2015 - T-106/14

  Universal Utility International / HABM (Greenworld) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 16.12.2010 - T-286/08

  Fidelio / OHMI (Hallux) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 12.06.2007 - T-339/05

  MacLean-Fogg / HABM (LOKTHREAD)
• EuG, 21.01.2011 - T-310/08

  BSH / HABM (executive edition) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuGH, 21.01.2010 - C-398/08

  Audi / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 27.02.2002 - T-34/00

  Eurocool Logistik / HABM (EUROCOOL)
• EuG, 03.07.2003 - T-122/01

  Best Buy Concepts / HABM (BEST BUY)

• EuG, 20.12.2023 - T-189/23

  The Mochi Ice Cream Company/ EUIPO (my mochi)

  En effet, il ressort de la jurisprudence que la chambre de recours n'est pas obligée de prendre position sur tous les arguments avancés par les parties, mais qu'il lui suffit d'exposer les faits et les considérations juridiques revêtant une importance essentielle dans l'économie de la décision [voir, en ce sens, arrêt du 29 novembre 2016, Chic Investments/EUIPO (eSMOKING WORLD) T-617/15, non publié, EU:T:2016:679, point 102].
• EuG, 02.12.2020 - T-152/20

  BSH Hausgeräte/ EUIPO (Home Connect)

  Hat ein Zeichen nämlich mehrere Bedeutungen, ist es von der Eintragung ausgeschlossen, wenn es zumindest in einer seiner möglichen Bedeutungen ein Merkmal der betreffenden Waren oder Dienstleistungen bezeichnet; dieser Grundsatz gilt sowohl für Wortzeichen als auch für Bildzeichen (vgl. Urteil vom 29. November 2016, Chic Investments/EUIPO [eSMOKING WORLD], T-617/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:679, Rn. 59 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 15.03.2018 - T-205/17

  SSP Europe/ EUIPO (SECURE DATA SPACE) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  So genügt, wenn der Bildbestandteil einen unmittelbaren Zusammenhang mit der Bedeutung des Wortbestandteils der Marke aufweist, ohne jedoch genau auf diese Bedeutung zu verweisen, ein solcher Zusammenhang, um die maßgeblichen Verkehrskreise nicht von der von dem Wortbestandteil vermittelten beschreibenden Botschaft abzulenken und die Marke daher als insgesamt beschreibend anzusehen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 29. November 2016, Chic Investments/EUIPO [eSMOKING WORLD], T-617/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:679, Rn. 56).

 
• EuG, 19.10.2017 - T-683/16

  Kuka Systems / EUIPO (MATRIX BODY SHOP) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Nach ständiger Rechtsprechung ist die Entscheidung, mit der die zuständige Behörde die Eintragung einer Marke ablehnt, zwar grundsätzlich in Bezug auf jede der betreffenden Waren oder Dienstleistungen zu begründen, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung für alle betroffenen Waren oder Dienstleistungen beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die einen so direkten und konkreten Zusammenhang untereinander aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (vgl. Urteile vom 29. November 2016, Chic Investments/EUIPO [eSMOKING WORLD], T-617/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:679, Rn. 80 und 81 und die dort angeführte Rechtsprechung, …und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 37 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 19.10.2017 - T-87/17

  Kuka Systems / EUIPO (Matrix light)

  Nach ständiger Rechtsprechung ist die Entscheidung, mit der die zuständige Behörde die Eintragung einer Marke ablehnt, zwar grundsätzlich in Bezug auf jede der betreffenden Waren oder Dienstleistungen zu begründen, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung für alle betroffenen Waren oder Dienstleistungen beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die einen so direkten und konkreten Zusammenhang untereinander aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (vgl. Urteile vom 29. November 2016, Chic Investments/EUIPO [eSMOKING WORLD], T-617/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:679, Rn. 80 und 81 und die dort angeführte Rechtsprechung, …und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 37 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 06.04.2017 - T-219/16

  Aldi/ EUIPO (ViSAGE) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke ViSAGE - …

  Aus der Rechtsprechung geht indessen hervor, dass die Eintragungshindernisse nach Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 dann, wenn die Eintragung eines Zeichens als Unionsmarke unterschiedslos für eine Waren- oder Dienstleistungskategorie in ihrer Gesamtheit beantragt wird und das betreffende Zeichen nur hinsichtlich eines Teils der zu dieser Kategorie gehörenden Waren oder Dienstleistungen beschreibend ist, dennoch der Eintragung dieses Zeichens für die gesamte betreffende Kategorie entgegenstehen (vgl. Urteil vom 29. November 2016, Chic Investments/EUIPO [eSMOKING WORLD], T-617/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:679, Rn. 43 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 01.03.2017 - T-76/16

  Ikos / EUIPO (AEGYPTISCHE ERDE) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Diese Feststellung steht, abgesehen davon, dass sie von der Klägerin nicht in Frage gestellt wurde, im Einklang mit der Rechtsprechung (…vgl. in diesem Sinne Beschluss vom 20. November 2015, Zitro IP/HABM [WORLD OF BINGO], T-203/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:910, Rn. 16, und Urteil vom 29. November 2016, Chic Investments/EUIPO [eSMOKING WORLD], T-617/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:679, Rn. 19) und ist deshalb ebenfalls zu bestätigen.