Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Intercontinental Exchange Holdings / EUIPO (BRENT INDEX)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Intercontinental Exchange Holdings / EUIPO (BRENT INDEX)

  Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke BRENT INDEX - Absolutes Eintragungshindernis - Beschreibender Charakter - Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Intercontinental Exchange Holdings / EUIPO (BRENT INDEX)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke BRENT INDEX - Absolutes Eintragungshindernis - Beschreibender Charakter - Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (12)Neu Zitiert selbst (19)

• EuG, 19.04.2016 - T-261/15

  Spirig Pharma / EUIPO (Daylong)

  Auszug aus EuG, 22.03.2017 - T-430/16

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 31 ; du 27 février 2002, Ellos/OHMI (ELLOS), T-219/00, EU:T:2002:44, point 27, et du 19 avril 2016, Spirig Pharma/EUIPO (Daylong), T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 17].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 30, et du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 18).

  Il en résulte que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques (voir arrêt du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 19 et jurisprudence citée).

  Un tel caractère doit également être constaté pour le néologisme ou le mot lui-même [arrêts du 12 janvier 2005, Wieland-Werke/OHMI (SnTEM, SnPUR, SnMIX), T-367/02 à T-369/02, EU:T:2005:3, point 31, et du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 20 ; voir également, par analogie, arrêts du 12 février 2004, Koninklijke KPN Nederland, C-363/99, EU:C:2004:86, point 96, et du 12 février 2004, Campina Melkunie, C-265/00, EU:C:2004:87, point 37].

  À cet égard, l'analyse des termes en cause au vu des règles lexicales et grammaticales appropriées est également pertinente (voir arrêt du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 21 et jurisprudence citée).

  Il convient également de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la perception qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services visés [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, EU:T:2002:41, point 38, et du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 22].

  S'agissant du second moyen, tiré de la violation de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, en ce que le signe verbal BRENT INDEX serait pourvu d'un caractère distinctif, il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort clairement du libellé de l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009, il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés dans cette disposition s'applique pour que le signe en cause ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (ordonnance du 13 février 2008, 1ndorata-Serviços e Gestão/OHMI, C-212/07 P, non publiée, EU:C:2008:83, point 27, et arrêt du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 67).

• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 22.03.2017 - T-430/16

  Deuxièmement, à supposer même que, par cet argument, la requérante fasse, en substance, grief à la chambre de recours d'avoir violé le principe d'égalité de traitement, il convient de rappeler que, eu égard aux principes d'égalité de traitement et de bonne administration, il a certes été jugé que l'EUIPO devait, dans le cadre de l'instruction d'une demande d'enregistrement de marque de l'Union européenne, prendre en considération les décisions déjà prises sur des demandes similaires et s'interroger avec une attention particulière sur la question de savoir s'il y avait lieu ou non de décider dans le même sens [arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 74, et du 25 septembre 2015, August Storck/OHMI (2good), T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 38].

  Par conséquent, la personne qui demande l'enregistrement d'un signe en tant que marque ne saurait invoquer à son profit une illégalité éventuelle commise en faveur d'autrui afin d'obtenir une décision identique (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 75 et 76, et du 25 septembre 2015, 2good, T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 39).

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77, et du 25 septembre 2015, 2good, T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 40).

• EuG, 25.09.2015 - T-366/14

  August Storck / HABM (2good)

  Auszug aus EuG, 22.03.2017 - T-430/16

  Deuxièmement, à supposer même que, par cet argument, la requérante fasse, en substance, grief à la chambre de recours d'avoir violé le principe d'égalité de traitement, il convient de rappeler que, eu égard aux principes d'égalité de traitement et de bonne administration, il a certes été jugé que l'EUIPO devait, dans le cadre de l'instruction d'une demande d'enregistrement de marque de l'Union européenne, prendre en considération les décisions déjà prises sur des demandes similaires et s'interroger avec une attention particulière sur la question de savoir s'il y avait lieu ou non de décider dans le même sens [arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 74, et du 25 septembre 2015, August Storck/OHMI (2good), T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 38].

  Par conséquent, la personne qui demande l'enregistrement d'un signe en tant que marque ne saurait invoquer à son profit une illégalité éventuelle commise en faveur d'autrui afin d'obtenir une décision identique (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 75 et 76, et du 25 septembre 2015, 2good, T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 39).

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77, et du 25 septembre 2015, 2good, T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 40).

 
• EuGH, 23.10.2003 - C-191/01

  EIN WORTZEICHEN KANN VON DER EINTRAGUNG ALS GEMEINSCHAFTSMARKE AUSGESCHLOSSEN …

  Auszug aus EuG, 22.03.2017 - T-430/16

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 31 ; du 27 février 2002, Ellos/OHMI (ELLOS), T-219/00, EU:T:2002:44, point 27, et du 19 avril 2016, Spirig Pharma/EUIPO (Daylong), T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 17].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 30, et du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 18).

• EuG, 27.02.2015 - T-106/14

  Universal Utility International / HABM (Greenworld) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 22.03.2017 - T-430/16

  Par conséquent, en application de l'article 7, paragraphe 2, du règlement n° 207/2009, le public pertinent par rapport auquel il convient d'apprécier le motif absolu de refus est un public anglophone, le signe verbal en cause étant composé d'éléments verbaux provenant de l'anglais [voir, en ce sens, arrêt du 27 février 2015, Universal Utility International/OHMI (Greenworld), T-106/14, non publié, EU:T:2015:123, point 22 et jurisprudence citée].

  Dès lors, il y a lieu, aux fins de l'application de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, d'examiner, sur la base d'une signification donnée de la marque demandée, s'il existe, du point de vue du public pertinent, un rapport suffisamment direct et concret entre le signe verbal BRENT INDEX et les produits et les services pour lesquels l'enregistrement est demandé [voir, en ce sens, arrêts du 26 novembre 2003, HERON Robotunits/OHMI (ROBOTUNITS), T-222/02, EU:T:2003:315, point 38, et du 27 février 2015, Greenworld, T-106/14, non publié, EU:T:2015:123, point 23 et jurisprudence citée].

• EuG, 16.02.2000 - T-122/99

  'Procter & Gamble / OHMI (Forme d''un savon)'

  Auszug aus EuG, 22.03.2017 - T-430/16

  Au demeurant et en tout état de cause, premièrement, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions des chambres de recours s'apprécie uniquement sur le fondement du règlement n° 207/2009 et non sur celui d'une pratique décisionnelle antérieure de l'EUIPO [arrêts du 16 février 2000, Procter & Gamble/OHMI (Forme d'un savon), T-122/99, EU:T:2000:39, points 60 et 61 ; du 5 décembre 2000, Messe München/OHMI (electronica), T-32/00, EU:T:2000:283, points 46 et 47, et du 30 juin 2004, Norma Lebensmittelfilialbetrieb/OHMI (Mehr für Ihr Geld), T-281/02, EU:T:2004:198, point 35].
• EuG, 30.06.2004 - T-281/02

  Norma Lebensmittelfilialbetrieb / HABM (Mehr für Ihr Geld)

  Auszug aus EuG, 22.03.2017 - T-430/16

  Au demeurant et en tout état de cause, premièrement, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions des chambres de recours s'apprécie uniquement sur le fondement du règlement n° 207/2009 et non sur celui d'une pratique décisionnelle antérieure de l'EUIPO [arrêts du 16 février 2000, Procter & Gamble/OHMI (Forme d'un savon), T-122/99, EU:T:2000:39, points 60 et 61 ; du 5 décembre 2000, Messe München/OHMI (electronica), T-32/00, EU:T:2000:283, points 46 et 47, et du 30 juin 2004, Norma Lebensmittelfilialbetrieb/OHMI (Mehr für Ihr Geld), T-281/02, EU:T:2004:198, point 35].
• EuGH, 13.02.2008 - C-212/07

  Indorata-Serviços e Gestão / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke …

  Auszug aus EuG, 22.03.2017 - T-430/16

  S'agissant du second moyen, tiré de la violation de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, en ce que le signe verbal BRENT INDEX serait pourvu d'un caractère distinctif, il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort clairement du libellé de l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009, il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés dans cette disposition s'applique pour que le signe en cause ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (ordonnance du 13 février 2008, 1ndorata-Serviços e Gestão/OHMI, C-212/07 P, non publiée, EU:C:2008:83, point 27, et arrêt du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 67).
• EuG, 05.12.2000 - T-32/00

  Messe München / HABM (electronica)

  Auszug aus EuG, 22.03.2017 - T-430/16

  Au demeurant et en tout état de cause, premièrement, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions des chambres de recours s'apprécie uniquement sur le fondement du règlement n° 207/2009 et non sur celui d'une pratique décisionnelle antérieure de l'EUIPO [arrêts du 16 février 2000, Procter & Gamble/OHMI (Forme d'un savon), T-122/99, EU:T:2000:39, points 60 et 61 ; du 5 décembre 2000, Messe München/OHMI (electronica), T-32/00, EU:T:2000:283, points 46 et 47, et du 30 juin 2004, Norma Lebensmittelfilialbetrieb/OHMI (Mehr für Ihr Geld), T-281/02, EU:T:2004:198, point 35].
• EuGH, 14.04.2016 - C-451/15

  Best-Lock (Europe) / EUIPO

  Auszug aus EuG, 22.03.2017 - T-430/16

  Il s'ensuit que ce grief doit être déclaré irrecevable [voir, en ce sens, ordonnance du 14 avril 2016, Best-Lock (Europe)/EUIPO, C-451/15 P, non publiée, EU:C:2016:269, point 14].
• EuG, 27.02.2002 - T-34/00

  Eurocool Logistik / HABM (EUROCOOL)
• EuG, 27.02.2002 - T-219/00

  Ellos / HABM (ELLOS)
• EuG, 16.10.2014 - T-458/13

  Larrañaga Otaño / HABM (GRAPHENE) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuGH, 18.03.2010 - C-282/09

  CFCMCEE / HABM - Rechtsmittel - Art. 119 der Verfahrensordnung - …
• EuGH, 15.02.2007 - C-239/05

  BVBA Management, Training en Consultancy - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - …
• EuGH, 12.02.2004 - C-363/99

  Koninklijke KPN Nederland
• EuG, 26.11.2003 - T-222/02

  HERON Robotunits / HABM (ROBOTUNITS)
• EuG, 12.01.2005 - T-367/02

  Wieland-Werke / HABM (SnTEM) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarken SnTEM, SnPUR und …
• EuGH, 12.02.2004 - C-265/00

  Campina Melkunie

• EuG, 20.07.2017 - T-395/16

  Windfinder R&L / EUIPO (Windfinder) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Die Bestimmung verfolgt somit das im Allgemeininteresse liegende Ziel, dass solche Zeichen oder Angaben von jedermann frei verwendet werden können (…Urteile vom 23. Oktober 2003, HABM/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, Rn. 31…, vom 19. April 2016, Spirig Pharma/EUIPO [Daylong], T-261/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:220, Rn. 17, und vom 22. März 2017, 1ntercontinental Exchange Holdings/EUIPO [BRENT INDEX], T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 16).

  Außerdem werden Zeichen oder Angaben, die im Verkehr zur Bezeichnung von Merkmalen der Ware oder Dienstleistung dienen können, für die die Eintragung beantragt wird, gemäß Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 als ungeeignet angesehen, die wesentliche Funktion der Marke zu erfüllen, die darin besteht, die betriebliche Herkunft der Ware oder Dienstleistung zu identifizieren, um es dem Verbraucher, der die mit der Marke gekennzeichnete Ware oder Dienstleistung erwirbt, damit zu ermöglichen, bei einem weiteren Erwerb die gleiche Wahl zu treffen, wenn er gute Erfahrungen gemacht hat, bzw. eine andere Wahl, wenn er schlechte Erfahrungen gemacht hat (…Urteile vom 23. Oktober 2003, HABM/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, Rn. 30…, vom 19. April 2016, Daylong, T-261/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:220, Rn. 18, und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 17).

  Folglich fällt ein Zeichen unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren und Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 27. Februar 2015, Universal Utility International/HABM [Greenworld], T-106/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:123, Rn. 16…, vom 19. April 2016, Daylong, T-261/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:220, Rn. 19, und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 18).

  Ein solcher Charakter muss auch für die Neuschöpfung oder das Wort selbst festgestellt werden (…Urteile vom 12. Januar 2005, Wieland-Werke/HABM [SnTEM, SnPUR, SnMIX], T-367/02 bis T-369/02, EU:T:2005:3, Rn. 31…, vom 19. April 2016, Daylong, T-261/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:220, Rn. 20, und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 19).

  Insoweit ist auch die Analyse der fraglichen Ausdrücke anhand der maßgeblichen lexikalischen und grammatikalischen Regeln von Bedeutung (…Urteile vom 19. April 2016, Daylong, T-261/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:220, Rn. 21…, vom 9. März 2017, Maximum Play/EUIPO [MAXPLAY], T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 19, und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 20).

  Ob ein Zeichen beschreibend ist, kann ferner nur im Hinblick auf seine Wahrnehmung durch die maßgeblichen Verkehrskreise und in Bezug auf die betroffenen Waren und Dienstleistungen beurteilt werden (…Urteile vom 19. April 2016, Daylong, T-261/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:220, Rn. 22…, vom 9. März 2017, MAXPLAY, T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 20, und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 21).

  Gleiches gilt für die aus dem Englischen stammenden Wortelemente hinsichtlich der Anwendung von Art. 7 Abs. 2 der Verordnung Nr. 207/2009 (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 27. Februar 2015, Greenworld, T-106/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:123, Rn. 22…, vom 9. März 2017, MAXPLAY, T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 23, und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 24).

• EuG, 19.10.2017 - T-683/16

  Kuka Systems / EUIPO (MATRIX BODY SHOP) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Da sich die Anmeldemarke aus Wörtern zusammensetzt, die ausschließlich aus dem Englischen stammen, genügt hierzu jedoch die Feststellung, dass entgegen dem Vorbringen der Klägerin für die Beurteilung des Vorliegens eines absoluten Eintragungshindernisses gemäß Art. 7 Abs. 2 der Verordnung Nr. 207/2009 vor allem auf die englischsprachigen Verbraucher der Union abzustellen ist (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 22. März 2017, 1ntercontinental Exchange Holdings/EUIPO [BRENT INDEX], T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 23 und 24 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Hierzu ist festzustellen, dass nach ständiger Rechtsprechung die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammern ausschließlich auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 und nicht nach der vorherigen Entscheidungspraxis des EUIPO zu beurteilen ist (…Urteile vom 16. Februar 2000, Procter & Gamble/HABM [Form einer Seife], T-122/99, EU:T:2000:39, Rn. 60 und 61…, vom 5. Dezember 2000, Messe München/HABM [electronica], T-32/00, EU:T:2000:283, Rn. 46 und 47, …und vom 30. Juni 2004, Norma Lebensmittelfilialbetrieb/HABM [Mehr für Ihr Geld], T-281/02, EU:T:2004:198, Rn. 35) und dass das EUIPO daher nicht durch seine früheren Entscheidungen gebunden ist (Urteil vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 43).

  Nach ständiger Rechtsprechung ist die Entscheidung, mit der die zuständige Behörde die Eintragung einer Marke ablehnt, zwar grundsätzlich in Bezug auf jede der betreffenden Waren oder Dienstleistungen zu begründen, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung für alle betroffenen Waren oder Dienstleistungen beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die einen so direkten und konkreten Zusammenhang untereinander aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (…vgl. Urteile vom 29. November 2016, Chic Investments/EUIPO [eSMOKING WORLD], T-617/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:679, Rn. 80 und 81 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 37 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 19.10.2017 - T-87/17

  Kuka Systems / EUIPO (Matrix light)

  Da sich die Anmeldemarke aus Worten zusammensetzt, die ausschließlich aus dem Englischen stammen, genügt hierzu jedoch die Feststellung, dass entgegen dem Vorbringen der Klägerin für die Beurteilung des Vorliegens eines absoluten Eintragungshindernisses gemäß Art. 7 Abs. 2 der Verordnung Nr. 207/2009 vor allem auf die englischsprachigen Verbraucher der Union abzustellen ist (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 22. März 2017, 1ntercontinental Exchange Holdings/EUIPO [BRENT INDEX], T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 23 und 24 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Es ist auch darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammern ausschließlich auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 und nicht nach der vorherigen Entscheidungspraxis des EUIPO zu beurteilen ist (…Urteile vom 16. Februar 2000, Procter & Gamble/HABM [Form einer Seife], T-122/99, EU:T:2000:39, Rn. 60 und 61…, vom 5. Dezember 2000, Messe München/HABM [electronica], T-32/00, EU:T:2000:283, Rn. 46 und 47, …und vom 30. Juni 2004, Norma Lebensmittelfilialbetrieb/HABM [Mehr für Ihr Geld], T-281/02, EU:T:2004:198, Rn. 35) und dass das EUIPO daher nicht durch seine früheren Entscheidungen gebunden ist (Urteil vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 43).

  Nach ständiger Rechtsprechung ist die Entscheidung, mit der die zuständige Behörde die Eintragung einer Marke ablehnt, zwar grundsätzlich in Bezug auf jede der betreffenden Waren oder Dienstleistungen zu begründen, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung für alle betroffenen Waren oder Dienstleistungen beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die einen so direkten und konkreten Zusammenhang untereinander aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (…vgl. Urteile vom 29. November 2016, Chic Investments/EUIPO [eSMOKING WORLD], T-617/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:679, Rn. 80 und 81 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 37 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 30.11.2017 - T-101/15

  Red Bull / EUIPO - Optimum Mark () und argent) - Unionsmarke - …

  Wie bereits oben in Rn. 99 dargelegt, kann sich die Klägerin nicht zu ihrem Vorteil auf eine etwaige fehlerhafte Rechtsanwendung zugunsten eines anderen berufen (vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 22. März 2017, 1ntercontinental Exchange Holdings/EUIPO [BRENT INDEX], T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 45 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 21.11.2018 - T-82/17

  PepsiCo / EUIPO - Intersnack Group (Exxtra Deep) - Unionsmarke - …

  Im Übrigen ist zwar die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammern allein auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 und nicht auf der Grundlage einer dieser Verordnung vorausgehenden Entscheidungspraxis des EUIPO zu beurteilen (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 26. April 2007, Alcon/HABM, C-412/05 P, EU:C:2007:252, Rn. 65…, vom 2. Mai 2012, Universal Display/HABM [UniversalPHOLED], T-435/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:210, Rn. 37, und vom 22. März 2017, 1ntercontinental Exchange Holdings/EUIPO [BRENT INDEX], T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 43), jedoch ist zu beachten, dass das EUIPO nach den Grundsätzen der Gleichbehandlung und der ordnungsgemäßen Verwaltung bereits ergangene Entscheidungen berücksichtigen und besonderes Augenmerk auf die Frage richten muss, ob im gleichen Sinne zu entscheiden ist oder nicht (…vgl. in diesem Sinne Urteil vom 11. Mai 2017, Bammer/EUIPO - mydays [MÄNNERSPIELPLATZ], T-372/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:331, Rn. 60).
• EuG, 20.09.2017 - T-719/16

  Berliner Stadtwerke / EUIPO (berlinWärme) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Folglich fällt ein Zeichen nur dann unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es zu den fraglichen Waren oder Dienstleistungen einen hinreichend direkten und konkreten Bezug aufweist, der es den betreffenden Verkehrskreisen ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 27. Februar 2015, Universal Utility International/HABM [Greenworld], T-106/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:123, Rn. 16…, vom 19. April 2016, Daylong, T-261/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:220, Rn. 19, und vom 22. März 2017, 1ntercontinental Exchange Holdings/EUIPO [BRENT INDEX], T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 18).
• EuG, 20.09.2017 - T-402/16

  Berliner Stadtwerke / EUIPO (berlinGas) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Folglich fällt ein Zeichen nur dann unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es zu den fraglichen Waren oder Dienstleistungen einen hinreichend direkten und konkreten Bezug aufweist, der es den betreffenden Verkehrskreisen ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 27. Februar 2015, Universal Utility International/HABM [Greenworld], T-106/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:123, Rn. 16…, vom 19. April 2016, Daylong, T-261/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:220, Rn. 19, und vom 22. März 2017, 1ntercontinental Exchange Holdings/EUIPO [BRENT INDEX], T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 18).
• EuG, 12.12.2017 - T-815/16

  For Tune / EUIPO - Simplicity trade (opus AETERNATUM) - Unionsmarke - …

  En outre, il y a lieu de rappeler, contrairement à ce que fait valoir la requérante dans l'un de ses griefs, que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions des chambres de recours s'apprécie uniquement sur le fondement du règlement n o 207/2009 et non sur celui d'une pratique décisionnelle antérieure de l'EUIPO [voir, en ce sens, arrêts du 16 février 2000, Procter & Gamble/OHMI (Forme d'un savon), T-122/99, EU:T:2000:39, points 60 et 61 ; du 5 décembre 2000, Messe München/OHMI (electronica), T-32/00, EU:T:2000:283, points 46 et 47, et du 30 juin 2004, Norma Lebensmittelfilialbetrieb/OHMI (Mehr für Ihr Geld), T-281/02, EU:T:2004:198, point 35], de sorte que l'EUIPO ne saurait, en tout état de cause, être lié par ses décisions antérieures [arrêt du 22 mars 2017, 1ntercontinental Exchange Holdings/EUIPO (BRENT INDEX), T-430/16, non publié, EU:T:2017:198, point 43].
• EuG, 04.04.2019 - T-373/18

  ABB/ EUIPO (FLEXLOADER) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke FLEXLOADER …

  Folglich fällt ein Zeichen nur dann unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es zu den fraglichen Waren oder Dienstleistungen einen hinreichend direkten und konkreten Bezug aufweist, der es den betroffenen Verkehrskreisen ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (…Urteile vom 27. Februar 2015, Universal Utility International/HABM [Greenworld], T-106/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:123, Rn. 16…, vom 19. April 2016, Daylong, T-261/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:220, Rn. 19, und vom 22. März 2017, 1ntercontinental Exchange Holdings/EUIPO [BRENT INDEX], T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 18).
• EuG, 14.12.2018 - T-803/17

  Dermatest/ EUIPO (ORIGINAL excellent dermatest) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Da die angemeldete Marke aus Begriffen besteht, die aus dem Englischen stammen, ist demzufolge das Vorliegen eines absoluten Eintragungshindernisses gemäß Art. 7 Abs. 2 der Verordnung Nr. 207/2009 anhand des englischsprachigen Fachpublikums der Union zu beurteilen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 22. März 2017, 1ntercontinental Exchange Holdings/EUIPO [BRENT INDEX], T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 23 und 24 sowie die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 14.12.2018 - T-801/17

  Dermatest/ EUIPO (ORIGINAL excellent dermatest 3-star-guarantee.de) - Unionsmarke …
• EuG, 14.12.2018 - T-802/17

  Dermatest/ EUIPO (ORIGINAL excellent dermatest 5-star-guarantee.de CLINICALLY …