Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Metronia / EUIPO - Zitro IP (TRIPLE O NADA)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Metronia / EUIPO - Zitro IP (TRIPLE O NADA)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke TRIPLE O NADA - Ältere Unionsbildmarke TRIPLE BINGO - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Metronia / EUIPO - Zitro IP (TRIPLE O NADA)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Wird zitiert von ... (5)Neu Zitiert selbst (21)

• EuG, 26.01.2017 - T-88/16

  Opko Ireland Global Holdings / EUIPO - Teva Pharmaceutical Industries (ALPHAREN) …

  Auszug aus EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  La même jurisprudence admet le fait que la présence d'éléments additionnels différents n'exclut pas toute similitude des signes [voir, en ce sens, arrêt du 26 janvier 2017, 0pko Ireland Global Holdings/EUIPO - Teva Pharmaceutical Industries (ALPHAREN), T-88/16, non publié, EU:T:2017:32, points 91 et 93].

  Par ailleurs, il a déjà été admis par la jurisprudence que la coïncidence ne serait-ce que des deux premières syllabes suffit pour conférer un certain degré de similitude phonétique (voir, en ce sens, arrêt du 26 janvier 2017, ALPHAREN, T-88/16, non publié, EU:T:2017:32, point 94).

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [voir, en ce sens, arrêts du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74, et du 26 janvier 2017, ALPHAREN, T-88/16, non publié, EU:T:2017:32, point 107].

• EuGH, 24.05.2012 - C-196/11

  Der Gerichtshof hebt das Urteil des Gerichts auf, das die markenrechtliche …

  Auszug aus EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Selon une jurisprudence constante, il y a lieu de rappeler que, pour ne pas enfreindre l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, il doit être reconnu un certain degré de caractère distinctif à une marque nationale invoquée à l'appui d'une opposition à l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne (arrêt du 24 mai 2012, Formula One Licensing/OHMI, C-196/11 P, EU:C:2012:314, point 47).

  Il s'ensuit qu'il ne saurait être reconnu que la marque antérieure est générique, descriptive ou dépourvue de tout caractère distinctif, à défaut de quoi sa validité dans le cadre d'une procédure d'enregistrement d'une marque de l'Union européenne serait mise en cause, ce qui aurait pour conséquence la violation de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 (voir, en ce sens, arrêt du 24 mai 2012, Formula One Licensing/OHMI, C-196/11 P, EU:C:2012:314, points 51 et 52).

• EuG, 14.01.2016 - T-318/15

  Zitro IP / HABM (TRIPLE BONUS)

  Auszug aus EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Elle cite, à cet égard, l'arrêt du 14 janvier 2016, Zitro IP/OHMI (TRIPLE BONUS) (T-318/15, non publié, EU:T:2016:1).

  S'agissant de la référence à l'arrêt du 14 janvier 2016, TRIPLE BONUS (T-318/15, non publié, EU:T:2016:1), il suffit de relever qu'elle n'est pas pertinente.

 
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Dès lors, il n'appartient pas au Tribunal d'adresser des injonctions à l'EUIPO, auquel il incombe de tirer les conséquences du dispositif et des motifs des arrêts du juge de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, EU:T:2007:219, point 20, et ordonnance du 19 septembre 2016, Gregis/EUIPO - DM9 Automobili (ATS), T-5/16, non publiée, EU:T:2016:552, point 16].

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés (voir arrêt du 11 juillet 2007, PiraÑAM diseño original Juan Bolaños, T-443/05, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir, en ce sens, arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (voir, en ce sens, arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère faiblement distinctif, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés [voir, en ce sens, arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, point 61, et du 15 janvier 2013, Lidl Stiftung/OHMI - Lactimilk (BELLRAM), T-237/11, EU:T:2013:11, point 78].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [voir, en ce sens, arrêts du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74, et du 26 janvier 2017, ALPHAREN, T-88/16, non publié, EU:T:2017:32, point 107].
• EuG, 15.01.2013 - T-237/11

  Lidl Stiftung / OHMI - Lactimilk (BELLRAM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère faiblement distinctif, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés [voir, en ce sens, arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, point 61, et du 15 janvier 2013, Lidl Stiftung/OHMI - Lactimilk (BELLRAM), T-237/11, EU:T:2013:11, point 78].
• EuG, 16.09.2013 - T-569/11

  Gitana / OHMI - Teddy (GITANA)

  Auszug aus EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Il convient, dès lors, de déterminer si les signes en conflit sont susceptibles d'être compris par ce public, à défaut de quoi, conformément à la jurisprudence, force sera de conclure à l'absence d'influence de la comparaison conceptuelle sur l'appréciation de la similitude des signes en conflit [voir arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 67 et jurisprudence citée ; arrêts du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE), T-509/12, EU:T:2014:89, point 45, et du 5 février 2015, Red Bull/OHMI - Sun Mark (BULLDOG), T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 43].
• EuG, 27.02.2014 - T-509/12

  Advance Magazine Publishers / OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE) - …

  Auszug aus EuG, 16.05.2017 - T-159/16

  Il convient, dès lors, de déterminer si les signes en conflit sont susceptibles d'être compris par ce public, à défaut de quoi, conformément à la jurisprudence, force sera de conclure à l'absence d'influence de la comparaison conceptuelle sur l'appréciation de la similitude des signes en conflit [voir arrêt du 16 septembre 2013, Gitana/OHMI - Teddy (GITANA), T-569/11, non publié, EU:T:2013:462, point 67 et jurisprudence citée ; arrêts du 27 février 2014, Advance Magazine Publishers/OHMI - Nanso Group (TEEN VOGUE), T-509/12, EU:T:2014:89, point 45, et du 5 février 2015, Red Bull/OHMI - Sun Mark (BULLDOG), T-78/13, non publié, EU:T:2015:72, point 43].
• EuG, 21.01.2015 - T-587/13

  Schwerdt / OHMI - Iberamigo (cat&clean) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  Red Bull / OHMI - Sun Mark (BULLDOG)
• EuG, 15.09.2016 - T-633/15

  JT International / EUIPO - Habanos (PUSH)
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuG, 14.10.2003 - T-292/01

  Phillips-Van Heusen / OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS)
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM
• EuG, 28.02.2014 - T-520/11

  Genebre / OHMI - General Electric (GE)
• EuG, 19.09.2016 - T-5/16

  Gregis / EUIPO - DM9 Automobili (ATS)
• EuG, 20.10.2016 - T-693/15

  Clover Canyon / EUIPO - Kaipa Sportswear (CLOVER CANYON)
• EuG, 14.12.2016 - T-745/15

  Scorpio Poland / EUIPO - Eckes-Granini Group (YO!)

• Generalanwalt beim EuGH, 04.04.2019 - C-104/18

  Koton Magazacilik Tekstil Sanayi ve Ticaret/ EUIPO - Rechtsmittel - Unionsmarke - …

  30 Urteil vom 23. April 2002, Campogrande/Kommission (…C-62/01 P, EU:C:2002:248, Rn. 43), sowie Urteile des Gerichts vom 31. Januar 2001, Mitsubishi HiTec Paper Bielefeld/HABM (Giroform) (…T-331/99, EU:T:2001:33, Rn. 33), vom 11. Juli 2007, El Corte Inglés/HABM - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) (…T-443/05, EU:T:2007:219, Rn. 20), und Urteil vom 16. Mai 2017, Metronia/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE O NADA) (T-159/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:340, Rn. 16).
• EuG, 12.10.2022 - T-461/21

  MCO (IP)/ EUIPO - C8 (C2)

  À cet égard, il a déjà été jugé qu'un chef de conclusions qui, à l'instar de la seconde partie du premier chef de conclusions de la requérante, tend à ce que le Tribunal autorise l'enregistrement d'une marque s'apparente à solliciter de ce dernier qu'il ordonne à l'EUIPO de procéder à l'enregistrement de ladite marque [voir, en ce sens, arrêt du 16 mai 2017, Metronia/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE O NADA), T-159/16, non publié, EU:T:2017:340, point 16].
• EuG, 08.11.2017 - T-776/16

  Isocell / EUIPO - iCell (iCell.) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Nach ständiger Rechtsprechung ist bei der umfassenden Beurteilung der Verwechslungsgefahr hinsichtlich der Ähnlichkeit der einander gegenüberstehenden Zeichen nach Bild, Klang oder Bedeutung auf den Gesamteindruck abzustellen, den die Zeichen hervorrufen, wobei insbesondere ihre unterscheidungskräftigen und dominierenden Elemente zu berücksichtigen sind (…Urteile vom 11. Mai 2005, Grupo Sada/HABM - Sadia [GRUPO SADA], T-31/03, EU:T:2005:169, Rn. 44, und vom 16. Mai 2017, Metronia/EUIPO - Zitro IP [TRIPLE O NADA], T-159/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:340, Rn. 29).
• EuG, 25.06.2019 - T-82/19

  Eaglestone/ EUIPO - Eaglestone (EAGLESTONE)

  Dès lors, il n'appartient pas au Tribunal d'adresser des injonctions à l'EUIPO, auquel il incombe de tirer les conséquences du dispositif et des motifs des arrêts du juge de l'Union [voir, en ce sens, arrêts du 19 janvier 2017, Morgan & Morgan/EUIPO - Grupo Morgan & Morgan (Morgan & Morgan), T-399/15, non publié, EU:T:2017:17, point 13, du 16 mars 2017, Sociedad agraria de transformación n o 9982 Montecitrus/EUIPO - Spanish Oranges (MOUNTAIN CITRUS SPAIN), T-495/15, non publié, EU:T:2017:173, point 15, et du 16 mai 2017, Metronia/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE O NADA) T-159/16, non publié, EU:T:2017:340, point 20].
• EuG, 08.11.2017 - T-777/16

  Isocell / EUIPO - iCell (iCell. Insulation Technology Made in Sweden) - …

  Nach ständiger Rechtsprechung ist bei der umfassenden Beurteilung der Verwechslungsgefahr hinsichtlich der Ähnlichkeit der einander gegenüberstehenden Zeichen nach Bild, Klang oder Bedeutung auf den Gesamteindruck abzustellen, den die Zeichen hervorrufen, wobei insbesondere ihre unterscheidungskräftigen und dominierenden Elemente zu berücksichtigen sind (…Urteile vom 11. Mai 2005, Grupo Sada/HABM - Sadia [GRUPO SADA], T-31/03, EU:T:2005:169, Rn. 44, und vom 16. Mai 2017, Metronia/EUIPO - Zitro IP [TRIPLE O NADA], T-159/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:340, Rn. 29).