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   EuG, 13.03.2018 - T-346/17   

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EuG, 13.03.2018 - T-346/17 (https://dejure.org/2018,4985)
EuG, Entscheidung vom 13.03.2018 - T-346/17 (https://dejure.org/2018,4985)
EuG, Entscheidung vom 13. März 2018 - T-346/17 (https://dejure.org/2018,4985)
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Volltextveröffentlichung

Kurzfassungen/Presse (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Hotelbeds Spain/ EUIPO - Guidigo Europe (Guidego what to do next)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke Guidego what to do next - Ältere Unionswortmarke GUIDIGO - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt Art. 8 Abs. 1 Buchst. b ...

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Hotelbeds Spain/ EUIPO - Guidigo Europe (Guidego what to do next)

Sonstiges (2)

 
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Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (18)

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

    Auszug aus EuG, 13.03.2018 - T-346/17
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

    Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

    Auszug aus EuG, 13.03.2018 - T-346/17
    Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009 existe dans une partie de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74).

  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

    Auszug aus EuG, 13.03.2018 - T-346/17
    Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].

    Toutefois, même si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n'en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il identifiera des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît [arrêts du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, EU:T:2004:292, point 51 ; du 13 février 2007, RESPICUR, T-256/04, EU:T:2007:46, point 57, et du 8 juillet 2015, Deutsche Rockwool Mineralwoll/OHMI - Redrock Construction (REDROCK), T-548/12, EU:T:2015:478, point 37].

     
  • EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

    Nestlé / HABM

    Auszug aus EuG, 13.03.2018 - T-346/17
    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

    Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

  • EuG, 21.09.2017 - T-620/16

    The Logistical Approach / EUIPO - Idea Groupe (Idealogistic) - Unionsmarke - …

    Auszug aus EuG, 13.03.2018 - T-346/17
    Enfin, il y a lieu de relever que le fait qu'il existe un espace entre les deux mots composant l'élément dominant du signe demandé est sans incidence sur sa prononciation en l'espèce [voir, en ce sens, arrêt du 21 septembre 2017, The Logistical Approach/EUIPO - Idea Groupe (Idealogistic), T-620/16, non publié, EU:T:2017:635, point 65].
  • EuG, 08.07.2015 - T-548/12

    Deutsche Rockwool Mineralwoll / OHMI - Redrock Construction (REDROCK)

    Auszug aus EuG, 13.03.2018 - T-346/17
    Toutefois, même si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n'en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il identifiera des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît [arrêts du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, EU:T:2004:292, point 51 ; du 13 février 2007, RESPICUR, T-256/04, EU:T:2007:46, point 57, et du 8 juillet 2015, Deutsche Rockwool Mineralwoll/OHMI - Redrock Construction (REDROCK), T-548/12, EU:T:2015:478, point 37].
  • EuG, 23.10.2015 - T-264/14

    Hansen / HABM (WIN365) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

    Auszug aus EuG, 13.03.2018 - T-346/17
    De même, il convient de rappeler que, si, au regard des principes d'égalité de traitement et de bonne administration, l'EUIPO doit prendre en considération les décisions déjà adoptées et s'interroger avec une attention particulière sur la question de savoir s'il y a lieu ou non de décider dans le même sens, l'application de ces principes doit toutefois être conciliée avec le respect du principe de légalité, lequel s'oppose à ce qu'une personne demandant l'enregistrement d'un signe en tant que marque invoque à son profit une illégalité éventuelle commise en faveur d'autrui afin d'obtenir une décision identique [arrêt du 23 octobre 2015, Hansen/OHMI (WIN365), T-264/14, non publié, EU:T:2015:803, point 38 ; voir également, en ce sens, arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 73 à 76].
  • EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

    Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

    Auszug aus EuG, 13.03.2018 - T-346/17
    De même, il convient de rappeler que, si, au regard des principes d'égalité de traitement et de bonne administration, l'EUIPO doit prendre en considération les décisions déjà adoptées et s'interroger avec une attention particulière sur la question de savoir s'il y a lieu ou non de décider dans le même sens, l'application de ces principes doit toutefois être conciliée avec le respect du principe de légalité, lequel s'oppose à ce qu'une personne demandant l'enregistrement d'un signe en tant que marque invoque à son profit une illégalité éventuelle commise en faveur d'autrui afin d'obtenir une décision identique [arrêt du 23 octobre 2015, Hansen/OHMI (WIN365), T-264/14, non publié, EU:T:2015:803, point 38 ; voir également, en ce sens, arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 73 à 76].
  • EuG, 04.06.2013 - T-514/11

    i-content / OHMI - Decathlon (BETWIN) - Gemeinschaftsmarke - …

    Auszug aus EuG, 13.03.2018 - T-346/17
    En outre, il convient de rappeler que, s'agissant de la comparaison phonétique des signes, il y a lieu de faire abstraction de leur signification, ces considérations étant pertinentes pour la comparaison conceptuelle [voir, en ce sens, arrêt du 4 juin 2013, i-content/OHMI - Decathlon (BETWIN), T-514/11, EU:T:2013:291, point 54 (non publié)].
  • EuGH, 12.01.2006 - C-361/04

    Ruiz-Picasso u.a. / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 …

    Auszug aus EuG, 13.03.2018 - T-346/17
    En effet, une telle neutralisation requiert qu'au moins une des marques en conflit ait, dans la perspective du public pertinent, une signification claire et déterminée, de sorte que le public pertinent puisse la saisir immédiatement et que l'autre marque n'ait pas une telle signification ou seulement une signification entièrement différente [voir, en ce sens, arrêts du 12 janvier 2006, Ruiz-Picasso e.a./OHMI, C-361/04 P, EU:C:2006:25, point 20, et du 14 octobre 2003, Phillips-Van Heusen/OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS), T-292/01, EU:T:2003:264, point 54].
  • EuG, 14.10.2003 - T-292/01

    Phillips-Van Heusen / OHMI - Pash Textilvertrieb und Einzelhandel (BASS)

  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

  • EuG, 06.10.2004 - T-356/02

    Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Krafft (VITAKRAFT)

  • EuG, 04.05.2016 - T-193/15

    Bodegas Williams & Humbert / EUIPO - Central Hisumer (Botanic Williams & Humbert)

  • EuG, 22.01.2009 - T-316/07

    Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  • EuG, 01.02.2005 - T-57/03

    SPAG / OHMI - Dann und Backer (HOOLIGAN) - Gemeinschaftsmarke - …

  • EuG, 04.05.2005 - T-359/02

    Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …

  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

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