Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Marriott Worldwide / EUIPO - Graf (Représentation d'un taureau ailé)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Marriott Worldwide / EUIPO - Graf (Représentation d'un taureau ailé)

  Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - Unionsmarke, die einen geflügelten Stier darstellt - Ältere Unionsbildmarken und nationale Bildmarken, die einen Greif darstellen - Relatives Eintragungshindernis - Zeichenähnlichkeit - Art. 53 Abs. 1 Buchst. a und Art. 8 Abs. 1 ...

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Marriott Worldwide / EUIPO - Graf (Représentation d'un taureau ailé)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (10)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 15.03.2018 - T-151/17

  Or, au regard de la jurisprudence constante selon laquelle l'appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci (voir, en ce sens, arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35, et du 24 juin 2010, Becker/Harman International Industries, C-51/09 P, EU:C:2010:368, point 33), la chambre de recours était tenue, pour assurer une correcte application de la disposition invoquée par la requérante en l'espèce, d'effectuer une comparaison visuelle, mais également conceptuelle des signes en conflit, même en l'absence d'arguments spécifiques invoqués par les parties sur ce dernier aspect.

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

• EuG, 12.07.2012 - T-334/10

  Leifheit / OHMI - Vermop Salmon (Twist System) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.03.2018 - T-151/17

  Une question de droit peut devoir être tranchée par l'EUIPO alors même qu'elle n'a pas été soulevée par les parties, si la résolution de cette question est nécessaire pour assurer une correcte application du règlement n o 207/2009 au regard des moyens et demandes présentés par les parties [voir, en ce sens, arrêts du 1 er février 2005, SPAG/OHMI - Dann et Backer (HOOLIGAN), T-57/03, EU:T:2005:29, point 21 ; du 13 septembre 2010, 1nditex/OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN), T-292/08, EU:T:2010:399, point 27, et du 12 juillet 2012, Leifheit/OHMI - Vermop Salmon (Twist System), T-334/10, non publié, EU:T:2012:371, point 21].
• EuG, 30.04.2013 - T-640/11

  Boehringer Ingelheim International / HABM (RELY-ABLE)

  Auszug aus EuG, 15.03.2018 - T-151/17

  Dès lors que l'argument de la requérante vise à contester un motif surabondant de la décision attaquée, il y a lieu de le considérer comme inopérant [voir, en ce sens, arrêt du 30 avril 2013, Boehringer Ingelheim International/OHMI (RELY-ABLE), T-640/11, non publié, EU:T:2013:225, point 27 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 13.09.2010 - T-292/08

  Inditex / OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.03.2018 - T-151/17

  Une question de droit peut devoir être tranchée par l'EUIPO alors même qu'elle n'a pas été soulevée par les parties, si la résolution de cette question est nécessaire pour assurer une correcte application du règlement n o 207/2009 au regard des moyens et demandes présentés par les parties [voir, en ce sens, arrêts du 1 er février 2005, SPAG/OHMI - Dann et Backer (HOOLIGAN), T-57/03, EU:T:2005:29, point 21 ; du 13 septembre 2010, 1nditex/OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN), T-292/08, EU:T:2010:399, point 27, et du 12 juillet 2012, Leifheit/OHMI - Vermop Salmon (Twist System), T-334/10, non publié, EU:T:2012:371, point 21].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.03.2018 - T-151/17

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêts du 20 septembre 2017, The Tea Board/EUIPO, C-673/15 P à C-676/15 P, EU:C:2017:702, point 47, et du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42].
• EuGH, 24.06.2010 - C-51/09

  Becker / Harman International Industries - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.03.2018 - T-151/17

  Or, au regard de la jurisprudence constante selon laquelle l'appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci (voir, en ce sens, arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35, et du 24 juin 2010, Becker/Harman International Industries, C-51/09 P, EU:C:2010:368, point 33), la chambre de recours était tenue, pour assurer une correcte application de la disposition invoquée par la requérante en l'espèce, d'effectuer une comparaison visuelle, mais également conceptuelle des signes en conflit, même en l'absence d'arguments spécifiques invoqués par les parties sur ce dernier aspect.
• EuG, 01.02.2005 - T-57/03

  SPAG / OHMI - Dann und Backer (HOOLIGAN) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 15.03.2018 - T-151/17

  Une question de droit peut devoir être tranchée par l'EUIPO alors même qu'elle n'a pas été soulevée par les parties, si la résolution de cette question est nécessaire pour assurer une correcte application du règlement n o 207/2009 au regard des moyens et demandes présentés par les parties [voir, en ce sens, arrêts du 1 er février 2005, SPAG/OHMI - Dann et Backer (HOOLIGAN), T-57/03, EU:T:2005:29, point 21 ; du 13 septembre 2010, 1nditex/OHMI - Marín Díaz de Cerio (OFTEN), T-292/08, EU:T:2010:399, point 27, et du 12 juillet 2012, Leifheit/OHMI - Vermop Salmon (Twist System), T-334/10, non publié, EU:T:2012:371, point 21].
• EuG, 13.12.2016 - T-549/15

  Guiral Broto / EUIPO - Gastro & Soul (CAFE DEL SOL)

  Auszug aus EuG, 15.03.2018 - T-151/17

  Selon la jurisprudence, il découle de la continuité fonctionnelle entre les différentes instances de l'EUIPO que, dans le champ d'application de l'article 76 du règlement n o 207/2009, la chambre de recours est tenue de fonder sa décision au regard de tous les éléments de fait et de droit présents dans la décision attaquée devant elle et au regard de ceux introduits par la ou les parties soit dans la procédure devant l'unité ayant statué en première instance, soit, sous réserve des éléments qui n'ont pas été apportés en temps utile, dans la procédure de recours [voir, en ce sens, arrêt du 13 décembre 2016, Guiral Broto/EUIPO - Gastro & Soul (CAFE DEL SOL), T-549/15, non publié, EU:T:2016:719, point 23 et jurisprudence citée].
• EuGH, 20.09.2017 - C-673/15

  The Tea Board / EUIPO - Rechtsmittel - Unionsmarke - Verordnung (EG) Nr. 207/2009 …

  Auszug aus EuG, 15.03.2018 - T-151/17

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêts du 20 septembre 2017, The Tea Board/EUIPO, C-673/15 P à C-676/15 P, EU:C:2017:702, point 47, et du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 15.03.2018 - T-151/17

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].

• EuG, 10.01.2024 - T-505/22

  Levantur/ EUIPO - Fantasia Hotels & Resorts (LUXURY BAHIA PRINCIPE FANTASIA Don …

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [arrêts du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33, et du 15 mars 2018, Marriott Worldwide/EUIPO - Graf (Représentation d'un taureau ailé), T-151/17, non publié, EU:T:2018:144, point 30].

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt du 15 mars 2018, Représentation d'un taureau ailé, T-151/17, non publié, EU:T:2018:144, point 34).

• EuG, 10.01.2024 - T-504/22

  Levantur/ EUIPO - Fantasia Hotels & Resorts (Fantasia BAHIA PRINCIPE HOTELS & …

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [arrêts du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33, et du 15 mars 2018, Marriott Worldwide/EUIPO - Graf (Représentation d'un taureau ailé), T-151/17, non publié, EU:T:2018:144, point 30].

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt du 15 mars 2018, Représentation d'un taureau ailé, T-151/17, non publié, EU:T:2018:144, point 34).

• EuG, 25.09.2018 - T-435/17

  Grendene/ EUIPO - Hipanema (HIPANEMA)

  À cet égard, il convient de rappeler que, s'il est certes exact que, en vertu du principe d'interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services couverts, un faible degré de similitude entre les produits ou des services couverts peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17 ; du 17 avril 2008, Ferrero Deutschland/OHMI, C-108/07 P, non publié, EU:C:2008:234, point 45, et du 15 février 2017, Morgese e.a./EUIPO - All Star (2 STAR), T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 76], il demeure néanmoins que, aux fins de l'application de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, un risque de confusion présuppose à la fois, à titre de conditions cumulatives, une identité ou une similitude de la marque dont l'enregistrement est demandé et de la marque antérieure ainsi qu'une identité ou une similitude des produits ou des services visés dans la demande d'enregistrement et de ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée [arrêts du 20 septembre 2017, The Tea Board/EUIPO, C-673/15 P à C-676/15 P, EU:C:2017:702, point 47 ; du 22 janvier 2009, easyHotel, T-316/07, EU:T:2009:14, point 42, et du 15 mars 2018, Marriott Worldwide/EUIPO - Graf (Représentation d'un taureau ailé), T-151/17, non publié, EU:T:2018:144, point 31]. Par conséquent, le seul fait que les produits et les services visés par les marques en cause sont différents permet d'exclure l'existence d'un risque de confusion [voir, en ce sens, arrêts du 26 septembre 2014, Arnoldo Mondadori Editore/OHMI - Grazia Equity (GRAZIA), T-490/12, non publié, EU:T:2014:840, point 31, et du 28 octobre 2015, Monster Energy/OHMI - Home Focus (MoMo Monsters), T-736/14, non publié, EU:T:2015:809, point 35].
• EuG, 21.05.2021 - T-158/20

  TrekStor/ EUIPO - Yuneec Europe (Breeze) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Die Verwechslungsgefahr ist anhand der Wahrnehmung der Zeichen und der betreffenden Waren oder Dienstleistungen durch die maßgeblichen Verkehrskreise unter Berücksichtigung aller relevanten Umstände des Einzelfalls, insbesondere der Wechselbeziehung zwischen der Ähnlichkeit der Zeichen und der Ähnlichkeit der damit gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen, umfassend zu beurteilen (vgl. Urteil vom 9. Juli 2003, Laboratorios RTB/HABM - Giorgio Beverly Hills [GIORGIO BEVERLY HILLS], T-162/01, EU:T:2003:199, Rn. 30 bis 33 und die dort angeführte Rechtsprechung, Urteile vom 15. März 2018, Marriott Worldwide/EUIPO - Graf [Darstellung eines geflügelten Stiers], T-151/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:144, Rn. 30, und vom 9. September 2020, Sumol + Compal Marcas/EUIPO - Jacob [D r .