Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Anabi Blanga/ EUIPO - Polo/Lauren (HPC POLO)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (3)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Anabi Blanga/ EUIPO - Polo/Lauren (HPC POLO)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke HPC POLO - Ältere Unionswortmarke POLO - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Ähnlichkeit der Zeichen - Kennzeichnungskraft - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 ...

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Anabi Blanga/ EUIPO - Polo/Lauren (HPC POLO)

• taylorwessing.com (Kurzinformation)

  Einer Marke, die aus einem originär kennzeichnungsschwachen Zeichen besteht, kann aufgrund Bekanntheit eine erhöhte Kennzeichnungskraft zukommen - POLO

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke HPC POLO - Ältere Unionswortmarke POLO - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Ähnlichkeit der Zeichen - Kennzeichnungskraft - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (14)

• EuG, 26.03.2015 - T-581/13

  Royal County of Berkshire Polo Club / OHMI - Lifestyle Equities (Royal County of …

  Auszug aus EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  Enfin, il y a lieu de rappeler que le caractère distinctif plus ou moins élevé des éléments communs à une marque demandée et à une marque antérieure est un des éléments pertinents dans le cadre de l'appréciation de la similitude des signes [voir arrêt du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire Polo Club/OHMI - Lifestyle Equities (Royal County of Berkshire POLO CLUB), T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, point 41 et jurisprudence citée ; arrêt du 10 novembre 2016, Polo Club/EUIPO - Lifestyle Equities (POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN), T-67/15, non publié, EU:T:2016:657, point 49].

  En ce qui concerne le second groupe d'arguments du requérant, ayant trait au caractère distinctif du terme « polo ", à titre liminaire, il y a lieu de rappeler que la jurisprudence a reconnu que l'expression « polo club " disposait d'un caractère distinctif intrinsèque moyen, voire accru, à l'égard des produits relevant des classes 18 et 25 qui ne sont pas spécifiquement liés à la pratique du polo (voir, en ce sens, arrêt du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire POLO CLUB, T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, point 49).

  Ainsi, les produits étant identiques et le niveau d'attention du public étant moyen, le fait que la similitude des signes puisse jouer un rôle moins important lorsqu'elle découle d'un élément dont le caractère distinctif intrinsèque peut être faible à l'égard de certains produits (voir, en ce sens, arrêt du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire POLO CLUB, T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, point 73) est largement compensé, en l'espèce, par le caractère distinctif accru que la marque antérieure a acquis par la connaissance qu'en a le public.

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

 
• EuG, 12.11.2009 - T-438/07

  Spa Monopole / OHMI - De Francesco Import (SpagO) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  Par ailleurs, ainsi que le fait observer l'EUIPO, il doit être relevé que les circonstances de l'espèce sont différentes de celles de l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 12 novembre 2009, Spa Monopole/OHMI - De Francesco Import (SpagO) (T-438/07, EU:T:2009:434), invoqué par le requérant.

  En effet, dans la marque demandée par le requérant, les éléments « hpc " et « polo " sont clairement séparés l'un de l'autre, tandis que, dans ladite affaire, le Tribunal a souligné, en substance, que le public du Benelux ne scinderait pas le néologisme « spago ", qui constituait la marque demandée, en deux mots, « spa " et « go ", dont le premier coïncidait avec la marque antérieure (voir, en ce sens, arrêt du 12 novembre 2009, SpagO, T-438/07, EU:T:2009:434, points 24, 26 et 34).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuGH, 17.01.2013 - C-261/12

  Del Prete / Armani und HABM

  Auszug aus EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  En outre, le risque de confusion est d'autant plus élevé que le caractère distinctif de la marque antérieure est important, de sorte que les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit parce qu'elles sont connues sur le marché, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir ordonnance du 17 janvier 2013, Del Prete/Armani et OHMI, C-261/12 P, non publiée, EU:C:2013:26, point 36 et jurisprudence citée).
• EuG, 12.04.2013 - T-425/08

  Koda / Kommission

  Auszug aus EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  À cet égard, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, dans le cas où le requérant ne fait valoir aucun moyen au soutien de l'un de ses chefs de conclusions, la condition prévue à l'article 177, paragraphe 1, sous d), du règlement de procédure du Tribunal, selon laquelle les moyens invoqués doivent faire l'objet d'un exposé sommaire, n'est pas remplie (voir, par analogie, arrêts du 12 avril 2013, Koda/Commission, T-425/08, non publié, EU:T:2013:183, point 71, et du 16 septembre 2013, Dornbracht/Commission, T-386/10, EU:T:2013:450, point 44).
• EuG, 16.09.2013 - T-386/10

  Dornbracht / Kommission - Wettbewerb - Kartelle - Belgischer, deutscher, …

  Auszug aus EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  À cet égard, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, dans le cas où le requérant ne fait valoir aucun moyen au soutien de l'un de ses chefs de conclusions, la condition prévue à l'article 177, paragraphe 1, sous d), du règlement de procédure du Tribunal, selon laquelle les moyens invoqués doivent faire l'objet d'un exposé sommaire, n'est pas remplie (voir, par analogie, arrêts du 12 avril 2013, Koda/Commission, T-425/08, non publié, EU:T:2013:183, point 71, et du 16 septembre 2013, Dornbracht/Commission, T-386/10, EU:T:2013:450, point 44).
• EuG, 11.09.2014 - T-185/13

  Continental Wind Partners / OHMI - Continental Reifen Deutschland (CONTINENTAL …

  Auszug aus EuG, 20.06.2018 - T-657/17

  À supposer même que la jurisprudence rappelée au point 33 ci-dessus ne puisse pas être transposée au terme « polo ", pris singulièrement, dans la mesure où il correspond, dans certaines langues de l'Union, à un type bien précis de vêtements, ce terme garderait tout de même un minimum de caractère distinctif à l'égard des produits concernés, dès lors qu'il correspond à un signe enregistré en tant que marque de l'Union européenne, dont la validité ne peut pas être remise en cause dans le cadre d'une procédure d'opposition [voir, en ce sens, arrêts du 11 septembre 2014, Continental Wind Partners/OHMI - Continental Reifen Deutschland (CONTINENTAL WIND PARTNERS), T-185/13, non publié, EU:T:2014:769, point 64 et jurisprudence citée, et du 12 décembre 2014, Selo Medical/OHMI - biosyn Arzneimittel (SELOGYN), T-173/13, non publié, EU:T:2014:1071, point 66].
• EuG, 10.11.2016 - T-67/15

  Polo Club / EUIPO - Lifestyle Equities (POLO CLUB SAINT-TROPEZ HARAS DE GASSIN)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 12.12.2014 - T-173/13

  Selo Medical / OHMI - biosyn Arzneimittel (SELOGYN) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 23.04.2015 - T-282/13

  Iglotex / OHMI - Iglo Foods Group (IGLOTEX)

• EuG, 21.11.2018 - T-339/17

  Shenzhen Jiayz Photo Industrial/ EUIPO - Seven (SEVENOAK) - Unionsmarke - …

  Or, il a été jugé que le niveau d'attention des consommateurs des vêtements est également moyen [voir, en ce sens, arrêts du 9 février 2017, zero/EUIPO - Hemming (ZIRO), T-106/16, non publié, EU:T:2017:67, point 20, et du 20 juin 2018, Anabi Blanga/EUIPO - Polo/Lauren (HPC POLO), T-657/17, non publié, EU:T:2018:358, points 6 et 21].