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   EuG, 20.09.2018 - T-266/17   

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https://dejure.org/2018,29047
EuG, 20.09.2018 - T-266/17 (https://dejure.org/2018,29047)
EuG, Entscheidung vom 20.09.2018 - T-266/17 (https://dejure.org/2018,29047)
EuG, Entscheidung vom 20. September 2018 - T-266/17 (https://dejure.org/2018,29047)
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Volltextveröffentlichungen (2)

  • Europäischer Gerichtshof

    Kwizda Holding/ EUIPO - Dermapharm (UROAKUT)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke UROAKUT - Ältere nationale Bildmarke und ältere internationale Bildmarke UroCys - Relatives Eintragungshindernis - Keine Verwechslungsgefahr - Abänderungsbefugnis - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung ...

  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Tenor)

    Kwizda Holding/ EUIPO - Dermapharm (UROAKUT)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke UROAKUT - Ältere nationale Bildmarke und ältere internationale Bildmarke UroCys - Relatives Eintragungshindernis - Keine Verwechslungsgefahr - Abänderungsbefugnis - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung ...

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Kwizda Holding/ EUIPO - Dermapharm (UROAKUT)

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke UROAKUT - Ältere nationale Bildmarke und ältere internationale Bildmarke UroCys - Relatives Eintragungshindernis - Keine Verwechslungsgefahr - Abänderungsbefugnis - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung ...

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage

 
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Wird zitiert von ... (15)

  • EuG, 05.10.2020 - T-51/19

    Laboratorios Ern/ EUIPO - SBS Bilimsel Bio Çözümler (apiheal)

    Il ressort de la jurisprudence que, dans les domaines pharmaceutique, médical et vétérinaire, le grand public fait preuve d'un degré d'attention accru, même à l'égard de produits délivrés sans ordonnance, étant donné que les produits de ces domaines ont une influence plus ou moins marquée sur la santé [arrêts du 28 novembre 2019, August Wolff/EUIPO - Faes Farma (DermoFaes), T-643/18, non publié, EU:T:2019:818, point 27 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêts du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 26].

    À cet égard, il a déjà été jugé que la partie initiale d'une marque avait normalement un impact plus fort, sur le plan visuel, que la partie finale de celle-ci [arrêt du 20 septembre 2018, UROAKUT, T-266/17, EU:T:2018:569, point 51 ; voir également, en ce sens, arrêt du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, EU:T:2010:347, point 62], de sorte que le consommateur prête, en général, plus d'attention à la partie initiale d'une marque qu'à sa fin [voir arrêt du 19 mai 2011, PJ Hungary/OHMI - Pepekillo (PEPEQUILLO), T-580/08, EU:T:2011:227, point 77 et jurisprudence citée].

    Les références au domaine d'application et aux principes actifs des produits sont plus fréquentes dans le domaine de la pharmacologie [arrêts du 14 juillet 2011, Winzer Pharma/OHMI - Alcon (OFTAL CUSI), T-160/09, non publié, EU:T:2011:379, point 80, et du 20 septembre 2018, UROAKUT, T-266/17, EU:T:2018:569, point 43].

  • EuG, 05.10.2020 - T-53/19

    SBS Bilimsel Bio Çözümler/ EUIPO - Laboratorios Ern (apiheal)

    À cet égard, il a déjà été jugé que la partie initiale d'une marque avait normalement un impact plus fort, sur le plan visuel, que la partie finale de celle-ci [arrêt du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 51 ; voir également, en ce sens, arrêt du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, EU:T:2010:347, point 62], de sorte que le consommateur prête, en général, plus d'attention à la partie initiale d'une marque qu'à sa fin [voir arrêt du 19 mai 2011, PJ Hungary/OHMI - Pepekillo (PEPEQUILLO), T-580/08, EU:T:2011:227, point 77 et jurisprudence citée].

    Les références au domaine d'application et aux principes actifs des produits sont plus fréquentes dans le domaine de la pharmacologie [arrêts du 14 juillet 2011, Winzer Pharma/OHMI - Alcon (OFTAL CUSI), T-160/09, non publié, EU:T:2011:379, point 80, et du 20 septembre 2018, UROAKUT, T-266/17, EU:T:2018:569, point 43].

  • EuG, 05.03.2020 - T-688/18

    Exploitatiemaatschappij De Berghaaf/ EUIPO - Brigade Electronics Group

    À l'inverse, lorsque les éléments de similitude entre deux signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un caractère distinctif faible ou ne présentant aucun caractère distinctif, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir, en ce sens, arrêts du 30 mai 2018, L'Oréal/EUIPO, C-519/17 P et C-522/17 P à C-525/17 P, non publié, EU:C:2018:348, point 73 ; du 22 février 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO), T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 73 et jurisprudence citée, et du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 79 et jurisprudence citée].

    Or, la partie initiale d'une marque a normalement un impact plus fort, sur le plan visuel, que la partie finale de celle-ci, de sorte que le consommateur prête, en général, plus d'attention à la partie initiale d'une marque qu'à sa fin, même si une telle considération ne saurait valoir dans tous les cas (voir arrêt du 20 septembre 2018, UROAKUT, T-266/17, EU:T:2018:569, point 51 et jurisprudence citée).

    Il découle de l'ensemble de ces considérations que la seule présence de l'élément commun «eye» ne permet pas, en soi, de conclure à l'existence d'une similitude des signes en conflit (voir arrêt du 20 septembre 2018, UROAKUT, T-266/17, EU:T:2018:569, point 52 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêt du 10 décembre 2015, El Corte Inglés/OHMI, C-603/14 P, EU:C:2015:807, point 49 et jurisprudence citée).

  • LG München I, 16.04.2019 - 33 O 2323/19

    Arzneimittel-Vertriebswege nach dem Brexit

    Grundsätzlich wird angenommen, dass der Endverbraucher allem, was mit der Gesundheit zusammenhängt, eine gesteigerte Aufmerksamkeit beizumessen pflegt (vgl. BGH GRUR 1995, 50, 53 - Indorektal/Indohexal; EuG, GRUR-Prax 2018, 497 - UROAKUT/UroCys; BPatG, BeckRS 2019, 8366 Rn. 31- contracep/Contragel).
  • EuG, 19.06.2019 - T-181/16

    L'Oréal / EUIPO - Guinot (MASTER PRECISE)

    Ainsi que la Cour l'a rappelé, au point 73 de l'arrêt sur pourvoi, il existe une jurisprudence du Tribunal, selon laquelle, lorsque les éléments de similitude entre deux signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un caractère distinctif faible, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir arrêt du 22 février 2018, TRIPLE TURBO, T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 73 et jurisprudence citée ; arrêt du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 79].
  • EuG, 19.06.2019 - T-179/16

    L'Oréal / EUIPO - Guinot (MASTER SMOKY)

    Ainsi que la Cour l'a rappelé, au point 73 de l'arrêt sur pourvoi, il existe une jurisprudence du Tribunal, selon laquelle, lorsque les éléments de similitude entre deux signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un caractère distinctif faible, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir arrêt du 22 février 2018, TRIPLE TURBO, T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 73 et jurisprudence citée ; arrêt du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 79].
  • EuG, 19.06.2019 - T-182/16

    L'Oréal / EUIPO - Guinot (MASTER DUO)

    Ainsi que la Cour l'a rappelé, au point 73 de l'arrêt sur pourvoi, il existe une jurisprudence du Tribunal, selon laquelle, lorsque les éléments de similitude entre deux signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un caractère distinctif faible, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir arrêt du 22 février 2018, TRIPLE TURBO, T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 73 et jurisprudence citée ; arrêt du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 79].
  • EuG, 19.06.2019 - T-180/16

    L'Oréal / EUIPO - Guinot (MASTER SHAPE)

    Ainsi que la Cour l'a rappelé, au point 73 de l'arrêt sur pourvoi, il existe une jurisprudence du Tribunal, selon laquelle, lorsque les éléments de similitude entre deux signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un caractère distinctif faible, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir arrêt du 22 février 2018, TRIPLE TURBO, T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 73 et jurisprudence citée ; arrêt du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 79].
  • EuG, 19.09.2019 - T-359/18

    Unifarco/ EUIPO - GD Tecnologie Interdisciplinari Farmaceutiche (TRICOPID) -

    Or, selon la jurisprudence, le public pertinent, qu'il soit composé de professionnels du secteur concerné ou du grand public, fera preuve d'un niveau d'attention élevé lors de l'achat de produits médicamenteux, pharmaceutiques ou relevant, en général, du domaine de la santé, dans la mesure où ces produits ont des implications pour la santé humaine [voir, en ce sens, arrêts du 26 novembre 2015, Bionecs/OHM I - Fidia farmaceutici (BIONECS), T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, points 17 à 19 ; du 21 septembre 2017, Novartis/EUIP O - Meda (Zymara), T-214/15, non publié, EU:T:2017:637, points 39, 41 et 42 et jurisprudence citée, et du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIP O - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, points 26 à 28].
  • EuG, 19.06.2019 - T-183/16

    L'Oréal / EUIPO - Guinot (MASTER DRAMA)

    Ainsi que la Cour l'a rappelé, au point 73 de l'arrêt sur pourvoi, il existe une jurisprudence du Tribunal, selon laquelle, lorsque les éléments de similitude entre deux signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un caractère distinctif faible, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir arrêt du 22 février 2018, TRIPLE TURBO, T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 73 et jurisprudence citée ; arrêt du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 79].
  • EuG, 28.11.2019 - T-643/18

    August Wolff/ EUIPO - Faes Farma (DermoFaes)

  • EuG, 28.11.2019 - T-642/18

    August Wolff/ EUIPO - Faes Farma (DermoFaes Atopimed)

  • EuG, 24.09.2019 - T-356/18

    Volvo Trademark/ EUIPO - Paalupaikka (V V-WHEELS) - Unionsmarke -

  • EuG, 28.11.2019 - T-644/18

    August Wolff/ EUIPO - Faes Farma (DermoFaes Atopiderm)

  • EuG, 28.03.2019 - T-276/18

    Julius-K9/ EUIPO - El Corte Inglés (K9 UNIT) - Unionsmarke -

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