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   EuG, 08.05.2019 - T-330/18   

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EuG, 08.05.2019 - T-330/18 (https://dejure.org/2019,13442)
EuG, Entscheidung vom 08.05.2019 - T-330/18 (https://dejure.org/2019,13442)
EuG, Entscheidung vom 08. Mai 2019 - T-330/18 (https://dejure.org/2019,13442)
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Volltextveröffentlichung

Kurzfassungen/Presse (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Carvalho u.a./ Parlament und Rat

    Nichtigkeits- und Schadensersatzklage - Umwelt - Treibhausgasemissionen - Klima- und Energiepaket 2030 - Richtlinie (EU) 2018/410 - Verordnung (EU) 2018/842 - Verordnung (EU) 2018/841 - Keine individuelle Betroffenheit - Unzulässigkeit

  • klimareporter.de (Pressebericht, 23.05.2019)

    Rückschlag für EU-Klimaklage

  • juraforum.de (Kurzinformation)

    EU kann nicht durch Bürger auf besseren Klimaschutz verklagt werden

Sonstiges (2)

Verfahrensgang

 
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Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (15)

  • EuGH, 15.07.1963 - 25/62

    Plaumann & Co. gegen Kommission der Europäischen Wirtschaftsgemeinschaft.

    Auszug aus EuG, 08.05.2019 - T-330/18
    Or, partir de l'hypothèse que toutes les personnes sont individuellement concernées par les actes attaqués serait en flagrante contradiction avec le critère de la jurisprudence issue de l'arrêt du 15 juillet 1963, Plaumann/Commission (25/62, EU:C:1963:17), qui exige l'existence de véritables caractéristiques distinctives.

    À titre subsidiaire, les requérants demandent un assouplissement de la notion d'affectation individuelle énoncée dans l'arrêt du 15 juillet 1963, Plaumann/Commission (25/62, EU:C:1963:17).

    - un assouplissement en l'espèce de l'interprétation étroite qui caractérise le critère énoncé dans l'arrêt du 15 juillet 1963, Plaumann/Commission (25/62, EU:C:1963:17), conduirait à une situation plus conforme aux exigences en matière de qualité pour agir énoncées à l'article 9, paragraphe 3, de la convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement, signée à Aarhus le 25 juin 1998 ;.

    En effet, les conditions de l'affectation directe et de l'affectation individuelle étant cumulatives (arrêt du 3 octobre 2013, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, C-583/11 P, EU:C:2013:625, point 76), il deviendra superflu, si les requérants ne sont pas concernés individuellement par le paquet législatif, de rechercher si ce dernier les concerne directement (voir, en ce sens, arrêt du 15 juillet 1963, Plaumann/Commission, 25/62, EU:C:1963:17, p. 223).

    Selon une jurisprudence constante, les personnes physiques ou morales ne satisfont à la condition relative à l'affectation individuelle que si l'acte attaqué les atteint en raison de certaines qualités qui leur sont particulières ou d'une situation de fait qui les caractérise par rapport à toute autre personne et, de ce fait, les individualise d'une manière analogue à celle dont le destinataire le serait (arrêts du 15 juillet 1963, Plaumann/Commission, 25/62, EU:C:1963:17, p. 223 ; du 3 octobre 2013, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, C-583/11 P, EU:C:2013:625, point 72 ; du 27 février 2014, Stichting Woonpunt e.a./Commission, C-132/12 P, EU:C:2014:100, point 57, et du 27 février 2014, Stichting Woonlinie e.a./Commission, C-133/12 P, EU:C:2014:105, point 44).

    Ainsi qu'il résulte de la jurisprudence citée au point 48 ci-dessus, une approche différente aurait pour conséquence de vider de leur substance les exigences de l'article 263, quatrième alinéa, TFUE et de créer un droit à agir pour tous sans pour autant que le critère de l'affectation individuelle au sens de la jurisprudence issue de l'arrêt du 15 juillet 1963, Plaumann/Commission (25/62, EU:C:1963:17), ne soit satisfait.

  • EuGH, 03.10.2013 - C-583/11

    Der Gerichtshof bestätigt den Beschluss des Gerichts über die Unzulässigkeit der

    Auszug aus EuG, 08.05.2019 - T-330/18
    À cet égard, d'une part, il y a lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, la notion d'« acte réglementaire " au sens de l'article 263, quatrième alinéa, TFUE doit être comprise comme visant tout acte de portée générale à l'exception des actes législatifs [arrêt du 3 octobre 2013, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, C-583/11 P, EU:C:2013:625, points 60 et 61 ; ordonnance du 6 septembre 2011, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, T-18/10, EU:T:2011:419, point 56, et arrêt du 25 octobre 2011, Microban International et Microban (Europe)/Commission, T-262/10, EU:T:2011:623, point 21].

    En effet, les conditions de l'affectation directe et de l'affectation individuelle étant cumulatives (arrêt du 3 octobre 2013, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, C-583/11 P, EU:C:2013:625, point 76), il deviendra superflu, si les requérants ne sont pas concernés individuellement par le paquet législatif, de rechercher si ce dernier les concerne directement (voir, en ce sens, arrêt du 15 juillet 1963, Plaumann/Commission, 25/62, EU:C:1963:17, p. 223).

    Selon une jurisprudence constante, les personnes physiques ou morales ne satisfont à la condition relative à l'affectation individuelle que si l'acte attaqué les atteint en raison de certaines qualités qui leur sont particulières ou d'une situation de fait qui les caractérise par rapport à toute autre personne et, de ce fait, les individualise d'une manière analogue à celle dont le destinataire le serait (arrêts du 15 juillet 1963, Plaumann/Commission, 25/62, EU:C:1963:17, p. 223 ; du 3 octobre 2013, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, C-583/11 P, EU:C:2013:625, point 72 ; du 27 février 2014, Stichting Woonpunt e.a./Commission, C-132/12 P, EU:C:2014:100, point 57, et du 27 février 2014, Stichting Woonlinie e.a./Commission, C-133/12 P, EU:C:2014:105, point 44).

    Ensuite, quant à l'argument des requérants selon lequel l'interprétation de la notion d'« affectation individuelle ", figurant à l'article 263, quatrième alinéa, TFUE, serait incompatible avec le droit fondamental à une protection juridictionnelle effective en ce qu'elle aurait pour conséquence qu'un règlement directement applicable serait pratiquement exempté de contrôle juridictionnel, il y a lieu de constater que la protection conférée par l'article 47 de la charte des droits fondamentaux n'exige pas qu'un justiciable puisse, de manière inconditionnelle, intenter un recours en annulation, directement devant la juridiction de l'Union, contre un tel acte législatif de l'Union (voir, en ce sens, arrêt du 3 octobre 2013, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, C-583/11 P, EU:C:2013:625, point 105).

  • EuGH, 18.05.1994 - C-309/89

    Codorniu / Rat

    Auszug aus EuG, 08.05.2019 - T-330/18
    Les requérants n'auraient pas produit le moindre élément démontrant que le paquet législatif modifierait les droits qu'ils avaient acquis antérieurement à l'adoption dudit paquet, conformément aux affaires ayant donné lieu aux arrêts du 18 mai 1994, Codorniu/Conseil (C-309/89, EU:C:1994:197), et du 13 mars 2008, Commission/Infront WM (C-125/06 P, EU:C:2008:159).

    Par ailleurs, cette conclusion ne saurait être remise en cause par la jurisprudence mentionnée par les requérants, à savoir l'arrêt du 18 mai 1994, Codorniu/Conseil (C-309/89, EU:C:1994:197).

  • EuG, 06.09.2011 - T-18/10

    Inuit Tapiriit Kanatami u.a. / Parlament und Rat - Nichtigkeitsklage - Verordnung

    Auszug aus EuG, 08.05.2019 - T-330/18
    À cet égard, d'une part, il y a lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, la notion d'« acte réglementaire " au sens de l'article 263, quatrième alinéa, TFUE doit être comprise comme visant tout acte de portée générale à l'exception des actes législatifs [arrêt du 3 octobre 2013, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, C-583/11 P, EU:C:2013:625, points 60 et 61 ; ordonnance du 6 septembre 2011, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, T-18/10, EU:T:2011:419, point 56, et arrêt du 25 octobre 2011, Microban International et Microban (Europe)/Commission, T-262/10, EU:T:2011:623, point 21].

    D'autre part, la distinction entre un acte législatif et un acte réglementaire repose, selon le traité FUE, sur le critère de la procédure, législative ou non, ayant mené à son adoption (ordonnance du 6 septembre 2011, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, T-18/10, EU:T:2011:419, point 65).

  • EuGH, 27.02.2014 - C-132/12

    Stichting Woonpunt u.a. / Kommission - Rechtsmittel - Staatliche Beihilfen -

    Auszug aus EuG, 08.05.2019 - T-330/18
    Selon le troisième cas de figure, une telle personne peut introduire un recours contre un acte réglementaire ne comportant pas de mesures d'exécution si celui-ci la concerne directement (arrêts du 19 décembre 2013, Telefónica/Commission, C-274/12 P, EU:C:2013:852, point 19 ; du 27 février 2014, Stichting Woonpunt e.a./Commission, C-132/12 P, EU:C:2014:100, point 44, et du 27 février 2014, Stichting Woonlinie e.a./Commission, C-133/12 P, EU:C:2014:105, point 31).

    Selon une jurisprudence constante, les personnes physiques ou morales ne satisfont à la condition relative à l'affectation individuelle que si l'acte attaqué les atteint en raison de certaines qualités qui leur sont particulières ou d'une situation de fait qui les caractérise par rapport à toute autre personne et, de ce fait, les individualise d'une manière analogue à celle dont le destinataire le serait (arrêts du 15 juillet 1963, Plaumann/Commission, 25/62, EU:C:1963:17, p. 223 ; du 3 octobre 2013, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, C-583/11 P, EU:C:2013:625, point 72 ; du 27 février 2014, Stichting Woonpunt e.a./Commission, C-132/12 P, EU:C:2014:100, point 57, et du 27 février 2014, Stichting Woonlinie e.a./Commission, C-133/12 P, EU:C:2014:105, point 44).

  • EuGH, 27.02.2014 - C-133/12

    Stichting Woonlinie u.a. / Kommission - Rechtsmittel - Staatliche Beihilfen -

    Auszug aus EuG, 08.05.2019 - T-330/18
    Selon le troisième cas de figure, une telle personne peut introduire un recours contre un acte réglementaire ne comportant pas de mesures d'exécution si celui-ci la concerne directement (arrêts du 19 décembre 2013, Telefónica/Commission, C-274/12 P, EU:C:2013:852, point 19 ; du 27 février 2014, Stichting Woonpunt e.a./Commission, C-132/12 P, EU:C:2014:100, point 44, et du 27 février 2014, Stichting Woonlinie e.a./Commission, C-133/12 P, EU:C:2014:105, point 31).

    Selon une jurisprudence constante, les personnes physiques ou morales ne satisfont à la condition relative à l'affectation individuelle que si l'acte attaqué les atteint en raison de certaines qualités qui leur sont particulières ou d'une situation de fait qui les caractérise par rapport à toute autre personne et, de ce fait, les individualise d'une manière analogue à celle dont le destinataire le serait (arrêts du 15 juillet 1963, Plaumann/Commission, 25/62, EU:C:1963:17, p. 223 ; du 3 octobre 2013, 1nuit Tapiriit Kanatami e.a./Parlement et Conseil, C-583/11 P, EU:C:2013:625, point 72 ; du 27 février 2014, Stichting Woonpunt e.a./Commission, C-132/12 P, EU:C:2014:100, point 57, et du 27 février 2014, Stichting Woonlinie e.a./Commission, C-133/12 P, EU:C:2014:105, point 44).

  • EuG, 23.11.1999 - T-173/98

    Unión de Pequeños Agricultores / Rat

    Auszug aus EuG, 08.05.2019 - T-330/18
    En second lieu, il est de jurisprudence constante que les recours en annulation formés par des associations ont été jugés recevables dans trois types de situation : premièrement, lorsqu'une disposition légale reconnaît expressément aux associations professionnelles une série de facultés à caractère procédural, deuxièmement, lorsque l'association représente les intérêts de ses membres qui seraient eux-mêmes recevables à agir et, troisièmement, lorsque l'association est individualisée en raison de l'affectation de ses intérêts propres en tant qu'association, notamment, parce que sa position de négociatrice a été affectée par l'acte dont l'annulation est demandée (voir ordonnance du 23 novembre 1999, Unión de Pequeños Agricultores/Conseil, T-173/98, EU:T:1999:296, point 47 et jurisprudence citée).
  • EuGH, 15.12.1966 - 59/65

    Schreckenberg / Kommission EAG

    Auszug aus EuG, 08.05.2019 - T-330/18
    Une partie requérante ne peut, par le recours indemnitaire, tenter d'obtenir un résultat semblable à celui d'une annulation de l'acte, alors que le recours en annulation visant cet acte serait irrecevable (voir, en ce sens, arrêt du 15 décembre 1966, Schreckenberg/Commission, 59/65, EU:C:1966:60, p. 797).
  • EuGH, 02.12.1971 - 5/71

    Zuckerfabrik Schoeppenstedt / Rat

    Auszug aus EuG, 08.05.2019 - T-330/18
    Il convient de rappeler, en premier lieu, que le recours en indemnité a été institué comme une voie autonome, ayant sa fonction particulière dans le cadre du système des voies de recours et subordonnée à des conditions d'exercice conçues en vue de son objet spécifique (arrêt du 2 décembre 1971, Zuckerfabrik Schöppenstedt/Conseil, 5/71, EU:C:1971:116, point 3), de sorte que l'irrecevabilité de la demande d'annulation n'entraîne pas automatiquement celle de la demande d'indemnisation (voir, en ce sens, arrêt du 26 février 1986, Krohn Import-Export/Commission, 175/84, EU:C:1986:85, point 32).
  • EuGH, 26.02.1986 - 175/84

    Krohn / Kommission

    Auszug aus EuG, 08.05.2019 - T-330/18
    Il convient de rappeler, en premier lieu, que le recours en indemnité a été institué comme une voie autonome, ayant sa fonction particulière dans le cadre du système des voies de recours et subordonnée à des conditions d'exercice conçues en vue de son objet spécifique (arrêt du 2 décembre 1971, Zuckerfabrik Schöppenstedt/Conseil, 5/71, EU:C:1971:116, point 3), de sorte que l'irrecevabilité de la demande d'annulation n'entraîne pas automatiquement celle de la demande d'indemnisation (voir, en ce sens, arrêt du 26 février 1986, Krohn Import-Export/Commission, 175/84, EU:C:1986:85, point 32).
  • EuG, 02.03.2010 - T-16/04

    Das Gericht weist die gegen die Gültigkeit der Richtlinie über ein System für den

  • EuGH, 29.04.2015 - C-64/14

    von Storch u.a. / EZB - Rechtsmittel - Nichtigkeitsklage - Zulässigkeit -

  • EuGH, 13.03.2008 - C-125/06

    Kommission / Infront WM - Rechtsmittel - Richtlinie 89/552/EWG - Fernsehen -

  • EuG, 25.10.2011 - T-262/10

    Microban International und Microban (Europe) / Kommission - Öffentliche

  • EuGH, 19.12.2013 - C-274/12

    Telefónica / Kommission - Rechtsmittel - Nichtigkeitsklage - Art. 263 Abs. 4 AEUV

  • BVerfG, 24.03.2021 - 1 BvR 2656/18

    Verfassungsbeschwerden gegen das Klimaschutzgesetz teilweise erfolgreich

    Im Verfassungsbeschwerdeverfahren wird eine über die bloße eigene Betroffenheit hinausgehende besondere Betroffenheit, die die Beschwerdeführenden von der Allgemeinheit abheben würde, regelmäßig nicht verlangt (anders die Rechtsprechung zu Art. 263 Abs. 4 AEUV, vgl. EuG, Beschluss vom 8. Mai 2019, Carvalho, T-330/18, EU:T:2019:324, Rn. 33 ff.; siehe auch BVerfG, Beschluss der 2. Kammer des Zweiten Senats vom 15. März 2018 - 2 BvR 1371/13 -, Rn. 47; vgl. aber Groß, NVwZ 2020, 337 ; Meyer, NJW 2020, 894 ; Kahl, JURA 2021, 117 ).
  • VG Berlin, 31.10.2019 - 10 K 412.18

    "Klimaklage" bleibt ohne Erfolg

    Das Europäische Gericht erster Instanz (EuG) hat eine Klimaklage gegen das EU-Parlament und den Rat wegen fehlender Klagebefugnis gemäß Art. 263 Abs. 4 AEUV abgewiesen (Urteil vom 8. Mai 2019 - T-330/18 -, Rn. 50).
  • EuG, 18.05.2022 - T-245/19

    Uzina Metalurgica Moldoveneasca/ Kommission

    Mit anderen Worten müssen die von der Klägerin behaupteten Verstöße geeignet sein, sie in ähnlicher Weise zu individualisieren, wie dies beim Adressaten des Rechtsakts der Fall wäre (vgl. in diesem Sinne Beschluss vom 8. Mai 2019, Carvalho u. a./Parlament und Rat, T-330/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:324, Rn. 48 und die dort angeführte Rechtsprechung).
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