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   EuG, 23.05.2019 - T-312/18   

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https://dejure.org/2019,13464
EuG, 23.05.2019 - T-312/18 (https://dejure.org/2019,13464)
EuG, Entscheidung vom 23.05.2019 - T-312/18 (https://dejure.org/2019,13464)
EuG, Entscheidung vom 23. Mai 2019 - T-312/18 (https://dejure.org/2019,13464)
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Volltextveröffentlichungen (2)

Kurzfassungen/Presse

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Dentsply De Trey/ EUIPO - IDS (AQUAPRINT)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke AQUAPRINT - Ältere nationale Wortmarken AQUACEM und ältere nicht eingetragene nationale Marken AQUACEM und AQUASIL - Relative Eintragungshindernisse - Keine Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b ...

Sonstiges (2)

 
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Wird zitiert von ... (2)Neu Zitiert selbst (17)

  • EuG, 28.01.2015 - T-123/14

    BSH / OHMI - Arçelik (AquaPerfect)

    Auszug aus EuG, 23.05.2019 - T-312/18
    De surcroît, le mot « aqua " présente une grande proximité avec ses équivalents portugais, espagnol et italien, à savoir les mots « água ", « agua " et « acqua ", et constitue, notamment en français, un préfixe courant emprunté au latin [voir, en ce sens, arrêt du 28 janvier 2015, BSH/OHMI - Arçelik (AquaPerfect), T-123/14, non publié, EU:T:2015:52, point 34].

    Par ailleurs, la requérante fait valoir que, même à supposer que le caractère distinctif de l'élément « aqua " commun aux marques en conflit soit faible, le degré de similitude des marques en conflit sur les plans visuel, phonétique et conceptuel devrait être qualifié de moyen, conformément à la pratique décisionnelle de l'EUIPO et aux solutions retenues dans les arrêts du 29 mars 2012, 0mya/OHMI - Alpha Calcit (CALCIMATT) (T-547/10, non publié, EU:T:2012:178), et du 28 janvier 2015, AquaPerfect (T-123/14, non publié, EU:T:2015:52).

    Cette conclusion n'est d'ailleurs pas remise en cause par l'affirmation de la requérante selon laquelle le degré de similitude des marques en conflit devrait, au moins, être qualifiée de moyen, conformément aux solutions retenues dans la décision de la première chambre de recours de l'EUIPO du 31 janvier 2017 (affaire R 340/2016-1) ou dans les arrêts du 29 mars 2012, CALCIMATT (T-547/10, non publié, EU:T:2012:178), et du 28 janvier 2015, AquaPerfect (T-123/14, non publié, EU:T:2015:52).

    Cette conclusion vaut également en ce qui concerne les arrêts du 29 mars 2012, CALCIMATT (T-547/10, non publié, EU:T:2012:178), et du 28 janvier 2015, AquaPerfect (T-123/14, non publié, EU:T:2015:52), dès lors que la constatation d'un degré moyen de similitude entre les signes en conflit dans ces affaires, à savoir, d'une part, les marques AQUAPERFECT et WATERPERFECT, et, d'autre part, les marques CALCIMATT et CALCILAN, reposait sur l'appréciation selon laquelle les éléments non identiques des marques précitées présentaient également une certaine similitude.

  • EuG, 12.10.2017 - T-317/16

    Moravia Consulting / EUIPO - Citizen Systems Europe (SDC-888TII RU)

    Auszug aus EuG, 23.05.2019 - T-312/18
    Ces conditions sont cumulatives, de sorte que, lorsqu'un signe ne remplit pas l'une de ces conditions, l'opposition fondée sur l'existence d'une marque non enregistrée ou d'autres signes utilisés dans la vie des affaires, au sens de l'article 8, paragraphe 4, du règlement 2017/1001, ne peut aboutir [voir arrêt du 12 octobre 2017, Moravia Consulting/EUIPO - Citizen Systems Europe (SDC-888TII RU), T-317/16, non publié, EU:T:2017:718, point 38 et jurisprudence citée].

    Ainsi, le règlement 2017/1001 établit des standards uniformes, relatifs à l'usage des signes et à leur portée, qui sont cohérents avec les principes qui inspirent le système mis en place par ce règlement (voir arrêt du 12 octobre 2017, SDC-888TII RU, T-317/16, non publié, EU:T:2017:718, point 39 et jurisprudence citée).

    Conformément à l'article 95, paragraphe 1, du règlement 2017/1001, la charge de prouver que cette dernière condition est remplie pèse sur l'opposant devant l'EUIPO (voir arrêt du 12 octobre 2017, SDC-888TII RU, T-317/16, non publié, EU:T:2017:718, point 40 et jurisprudence citée).

  • EuG, 29.03.2012 - T-547/10

    Omya / OHMI - Alpha Calcit (CALCIMATT) - Gemeinschaftsmarke - …

    Auszug aus EuG, 23.05.2019 - T-312/18
    Par ailleurs, la requérante fait valoir que, même à supposer que le caractère distinctif de l'élément « aqua " commun aux marques en conflit soit faible, le degré de similitude des marques en conflit sur les plans visuel, phonétique et conceptuel devrait être qualifié de moyen, conformément à la pratique décisionnelle de l'EUIPO et aux solutions retenues dans les arrêts du 29 mars 2012, 0mya/OHMI - Alpha Calcit (CALCIMATT) (T-547/10, non publié, EU:T:2012:178), et du 28 janvier 2015, AquaPerfect (T-123/14, non publié, EU:T:2015:52).

    Cette conclusion n'est d'ailleurs pas remise en cause par l'affirmation de la requérante selon laquelle le degré de similitude des marques en conflit devrait, au moins, être qualifiée de moyen, conformément aux solutions retenues dans la décision de la première chambre de recours de l'EUIPO du 31 janvier 2017 (affaire R 340/2016-1) ou dans les arrêts du 29 mars 2012, CALCIMATT (T-547/10, non publié, EU:T:2012:178), et du 28 janvier 2015, AquaPerfect (T-123/14, non publié, EU:T:2015:52).

    Cette conclusion vaut également en ce qui concerne les arrêts du 29 mars 2012, CALCIMATT (T-547/10, non publié, EU:T:2012:178), et du 28 janvier 2015, AquaPerfect (T-123/14, non publié, EU:T:2015:52), dès lors que la constatation d'un degré moyen de similitude entre les signes en conflit dans ces affaires, à savoir, d'une part, les marques AQUAPERFECT et WATERPERFECT, et, d'autre part, les marques CALCIMATT et CALCILAN, reposait sur l'appréciation selon laquelle les éléments non identiques des marques précitées présentaient également une certaine similitude.

     
  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 23.05.2019 - T-312/18
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

    Auszug aus EuG, 23.05.2019 - T-312/18
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 11.06.2009 - T-114/07

    DAS GERICHT HEBT DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM AUF, MIT DER DIE EINTRAGUNG DER …

    Auszug aus EuG, 23.05.2019 - T-312/18
    Selon la jurisprudence nationale, la présentation trompeuse, intentionnelle ou non, par le défendeur à l'action en usurpation d'appellation est celle qui est susceptible de conduire les clients du demandeur à attribuer à celui-ci l'origine commerciale des produits et des services proposés par le défendeur [arrêt du 11 juin 2009, Last Minute Network/OHMI - Last Minute Tour (LAST MINUTE TOUR), T-114/07 et T-115/07, EU:T:2009:196, point 92].
  • EuG, 01.03.2018 - T-438/16

    Altunis / EUIPO - Hotel Cipriani (CIPRIANI) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren …

    Auszug aus EuG, 23.05.2019 - T-312/18
    En ce qui concerne la décision de la première chambre de recours de l'EUIPO du 31 janvier 2017 (affaire R 340/2016-1), il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, la légalité des décisions des chambres de recours doit être appréciée uniquement sur la base du règlement 2017/1001, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci [arrêt du 1 er mars 2018, Altunis/EUIPO - Hotel Cipriani (CIPRIANI), T-438/16, non publié, EU:T:2018:110, point 56].
  • EuG, 06.12.2018 - T-459/17

    Fifth Avenue Entertainment/ EUIPO - Commodore Entertainment (THE COMMODORES) - …

    Auszug aus EuG, 23.05.2019 - T-312/18
    Le Tribunal a déjà eu l'occasion de relever qu'il résultait de l'article 5, paragraphe 4, de la loi de Royaume-Uni sur les marques, tel qu'interprété par les juridictions nationales, que la partie qui l'invoque devait rapporter la preuve que, conformément au régime juridique de l'action en usurpation d'appellation prévue par le droit du Royaume-Uni, trois conditions sont remplies, à savoir, premièrement, le « goodwill " acquis par le signe en cause, deuxièmement, la présentation trompeuse de la part du titulaire de la marque plus récente et, troisièmement, le préjudice causé au « goodwill " [arrêt du 6 décembre 2018, Fifth Avenue Entertainment/EUIPO - Commodore Entertainment (THE COMMODORES), T-459/17, non publié, EU:T:2018:886, point 32].
  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

    Auszug aus EuG, 23.05.2019 - T-312/18
    Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

    Auszug aus EuG, 23.05.2019 - T-312/18
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
  • EuG, 03.07.2013 - T-236/12

    Airbus / HABM (NEO) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke …

  • EuG, 11.06.2014 - T-401/12

    Klingel / OHMI - Develey (JUNGBORN) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  • EuG, 10.12.2014 - T-605/11

    Novartis / OHMI - Dr Organic (BIOCERT)

  • EuG, 10.02.2015 - T-379/13

    Innovation First / HABM (NANO)

  • EuG, 26.11.2015 - T-181/14

    Nürburgring / OHMI - Biedermann (Nordschleife) - Gemeinschaftsmarke - …

  • EuG, 18.05.2018 - T-67/17

    Italytrade / EUIPO - Tpresso (tèespresso) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  • EuG, 23.11.2018 - T-702/17

    Foundation for the Protection of the Traditional Cheese of Cyprus named Halloumi/ …

  • EuG, 06.10.2021 - T-342/20

    Indo European Foods/ EUIPO - Chakari (Abresham Super Basmati Selaa Grade One …

    Nach Art. 95 Abs. 1 der Verordnung 2017/1001 liegt die Beweislast dafür, dass die Voraussetzung erfüllt ist, dass das geltend gemachte Kennzeichen seinem Inhaber das Recht verleiht, die Benutzung einer jüngeren Marke zu untersagen, beim Widersprechenden vor dem EUIPO (vgl. Urteil vom 23. Mai 2019, Dentsply De Trey/EUIPO - IDS [AQUAPRINT], T-312/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:358, Rn. 100 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Aus Section 5 (4) des Trade Marks Act 1994 in seiner Auslegung durch die nationalen Gerichte ergibt sich, dass die Partei, die sich auf diese Vorschrift beruft, gemäß den Rechtsregeln, die für die im Recht des Vereinigten Königreichs vorgesehene Klage wegen Kennzeichenverletzung gelten, nachweisen muss, dass drei Voraussetzungen erfüllt sind, nämlich erstens, dass das in Rede stehende Kennzeichen einen Goodwill erworben hat, zweitens, dass das Anbieten der mit der jüngeren Marke gekennzeichneten Waren unter diesem Kennzeichen eine irreführende Präsentationsweise durch den Inhaber dieser Marke darstellt, und drittens, dass eine Schädigung des Goodwill gegeben ist (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 4. Oktober 2018, Paice/EUIPO - Blackmore [DEEP PURPLE], T-328/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:649, Rn. 22 bis 25 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 23. Mai 2019, AQUAPRINT, T-312/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:358, Rn. 102).

    Vermag eine irreführende Präsentationsweise von Waren oder Dienstleistungen, die der Beklagte einer Klage wegen Kennzeichenverletzung - vorsätzlich oder nicht vorsätzlich - vornimmt, bei den Kunden des Klägers die Vorstellung hervorzurufen, dass die von dem Beklagten angebotenen Waren und Dienstleistungen vom Kläger stammen (vgl. Urteil vom 23. Mai 2019, AQUAPRINT, T-312/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:358, Rn. 103 und die dort angeführte Rechtsprechung), so kann nach der Rechtsprechung des Vereinigten Königreichs ein Zeichen für Waren oder Dienstleistungen ein Ansehen auf dem Markt im Sinne der für die Kennzeichenverletzung geltenden Rechtsvorschriften erworben haben, obgleich es von mehreren Wirtschaftsteilnehmern im Rahmen ihrer Geschäftstätigkeit benutzt wird (Chocosuisse Union des fabricants suisses de chocolat & Ors/Cadbury Ltd. [1999] EWCA Civ 856).

  • EuG, 21.12.2021 - T-6/20

    Dr. Spiller/ EUIPO - Rausch (Alpenrausch Dr. Spiller) - Unionsmarke - …

    Nach der Rechtsprechung müssen allerdings nicht alle in einer Marke aneinandergefügten Bestandteile eine konkrete Bedeutung haben, damit die maßgeblichen Verkehrskreise sie gesondert betrachten; es genügt, dass die maßgeblichen Verkehrskreise die Bedeutung einiger dieser Bestandteile verstehen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 23. Mai 2019, Dentsply De Trey/EUIPO - IDS [AQUAPRINT], T-312/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:358, Rn. 55).

    In den vorgenannten Konstellationen ist jeweils der Bestandteil nur eingeschränkt geeignet, es dem Verbraucher zu ermöglichen, die mit einer Marke gekennzeichneten Waren, soweit sie einen solchen Bestandteil haben, unmittelbar und sicher von den Waren anderer Unternehmen zu unterscheiden (Urteil vom 23. Mai 2019, AQUAPRINT, T-312/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:358, Rn. 50).

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