Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Beko/ EUIPO - Acer (ALTUS)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Beko/ EUIPO - Acer (ALTUS)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke ALTUS - Ältere nationale Wortmarken ALTOS - Vor den nationalen Behörden eingeleitete Verfahren über die Erklärung des Verfalls bestimmter älterer Marken -Verwechslungsgefahr - Aussetzung des ...

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (12)Neu Zitiert selbst (9)

• EuG, 25.11.2014 - T-556/12

  Royalton Overseas / OHMI - S.C. Romarose Invest (KAISERHOFF)

  Auszug aus EuG, 14.02.2019 - T-162/18

  La procédure devant la chambre de recours n'est donc pas automatiquement suspendue à la suite d'une demande en ce sens par une partie devant ladite chambre [voir arrêt du 25 novembre 2014, Ryalton Overseas/OHMI - S.C. Romarose Invest (KAISERHOFF), T-556/12, non publié, EU:T:2014:985, point 30 et jurisprudence citée].

  La décision de suspendre ou de ne pas suspendre la procédure doit être le résultat d'une mise en balance des intérêts en cause [voir arrêt du 25 novembre 2014, KAISERHOFF, T-556/12, non publié, EU:T:2014:985, point 33 et jurisprudence citée ; arrêt du 12 novembre 2015, Société des produits Nestlé/OHMI - Terapia (ALETE), T-544/14, non publié, EU:T:2015:842, point 27].

  Cette circonstance restreint cependant ledit contrôle quant au fond à la vérification de l'absence d'erreur manifeste d'appréciation ou de détournement de pouvoir (arrêt du 25 novembre 2014, KAISERHOFF, T-556/12, non publié, EU:T:2014:985, point 31).

  À cet égard, il convient de rappeler, à titre liminaire, que le fait qu'une action en déchéance mettant en cause la marque antérieure sur laquelle se fondait l'opposition était pendante ne suffit pas, à lui seul, à qualifier d'erreur manifeste d'appréciation le refus, par la chambre de recours, de suspendre la procédure (voir, en ce sens, arrêt du 25 novembre 2014, KAISERHOFF, T-556/12, non publié, EU:T:2014:985, point 33 et jurisprudence citée).

  La chambre de recours pouvait donc considérer qu'une mise en balance des intérêts en présence appelait, nonobstant l'existence d'une action en déchéance, le rejet de la demande de suspension (voir, en ce sens, arrêt du 25 novembre 2014, KAISERHOFF, T-556/12, non publié, EU:T:2014:985, point 34).

  Deuxièmement, le Tribunal a déjà eu l'occasion de juger que le fait de ne pas avoir évalué les chances de succès d'une procédure engagée contre la marque antérieure, sur laquelle l'opposition est fondée, pouvait constituer une erreur manifeste d'appréciation [voir, en ce sens, arrêt du 17 février 2017, Unilever/EUIPO - Technopharma (Fair & Lovely), non publié, T-811/14, EU:T:2017:98, point 67], puisque cela signifie que la chambre de recours n'a pas tenu compte de tous les éléments caractérisant la situation de la partie requérante, de sorte que l'intérêt de celle-ci n'a pas été appréhendé par la chambre de recours dans un contexte global et qu'elle n'a pas mis en balance les différents intérêts en présence alors qu'elle est tenue de le faire (arrêt du 25 novembre 2014, KAISERHOFF, T-556/12, non publié, EU:T:2014:985, point 49).

  En effet, ce seul fait ne démontre pas la mauvaise foi du titulaire de la marque demandée (arrêt du 25 novembre 2014, KAISERHOFF, T-556/12, non publié, EU:T:2014:985, point 42).

  Au vu de tout ce qui précède, il y a lieu de conclure que la chambre de recours n'a pas tenu compte de tous les éléments caractérisant la situation de la requérante, de sorte que l'intérêt de celle-ci n'a pas été appréhendé par la chambre de recours dans un contexte global et qu'elle n'a pas correctement mis en balance les différents intérêts en présence (voir, par analogie, arrêts du 25 novembre 2014, KAISERHOFF, T-556/12, non publié, EU:T:2014:985, point 49, et du 12 novembre 2015, ALETE, T-544/14, non publié, EU:T:2015:842, point 39).

• EuG, 13.09.2006 - T-191/04

  DAS GERICHT HEBT DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM AUF, DAS BILDZEICHEN "METRO" NICHT ALS …

  Auszug aus EuG, 14.02.2019 - T-162/18

  C'est également pour cette raison que, selon la jurisprudence, les divisions d'opposition et les chambres de recours doivent tenir compte des changements de circonstances qui interviennent entre le dépôt de l'opposition et la décision statuant sur l'opposition et que, pour être en mesure d'apprécier si la marque antérieure peut perdre sa fonction d'identification d'origine en raison de la coexistence dans le temps avec la marque demandée, avec laquelle elle serait susceptible d'être confondue, l'EUIPO doit avoir connaissance de la durée de validité de la marque antérieure [arrêt du 13 septembre 2006, MIP Metro/OHMI - Tesco Stores (METRO), T-191/04, EU:T:2006:254, points 34 et 38].

  Aucun conflit ne peut donc émerger entre la marque de l'Union européenne demandée et une marque antérieure annulée pendant la procédure d'opposition, étant donné que la marque demandée ne peut être enregistrée qu'après la fin de la procédure d'opposition (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 13 septembre 2006, METRO, T-191/04, EU:T:2006:254, points 32 et 33).

• EuG, 12.11.2015 - T-544/14

  Société des produits Nestlé / OHMI - Terapia (ALETE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.02.2019 - T-162/18

  La décision de suspendre ou de ne pas suspendre la procédure doit être le résultat d'une mise en balance des intérêts en cause [voir arrêt du 25 novembre 2014, KAISERHOFF, T-556/12, non publié, EU:T:2014:985, point 33 et jurisprudence citée ; arrêt du 12 novembre 2015, Société des produits Nestlé/OHMI - Terapia (ALETE), T-544/14, non publié, EU:T:2015:842, point 27].

  Au vu de tout ce qui précède, il y a lieu de conclure que la chambre de recours n'a pas tenu compte de tous les éléments caractérisant la situation de la requérante, de sorte que l'intérêt de celle-ci n'a pas été appréhendé par la chambre de recours dans un contexte global et qu'elle n'a pas correctement mis en balance les différents intérêts en présence (voir, par analogie, arrêts du 25 novembre 2014, KAISERHOFF, T-556/12, non publié, EU:T:2014:985, point 49, et du 12 novembre 2015, ALETE, T-544/14, non publié, EU:T:2015:842, point 39).

 
• EuG, 21.10.2015 - T-664/13

  Petco Animal Supplies Stores / OHMI - Gutiérrez Ariza (PETCO) - …

  Auszug aus EuG, 14.02.2019 - T-162/18

  Il appartenait donc à la chambre de recours de vérifier prima facie les probabilités de succès d'une demande en déchéance aux fins de la mise en balance des différents intérêts en présence [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 21 octobre 2015, Petco Animal Supplies Stores/OHMI - Gutiérrez Ariza (PETCO), T-664/13, EU:T:2015:791, point 33].
• EuGH, 21.12.2016 - C-654/15

  Länsförsäkringar - Vorlage zur Vorabentscheidung - Unionsmarke - Verordnung (EG) …

  Auszug aus EuG, 14.02.2019 - T-162/18

  Ces dispositions confèrent ainsi au titulaire un délai de grâce pour entamer un usage sérieux de sa marque, au cours duquel il peut se prévaloir du droit exclusif conféré par celle-ci, au titre de l'article 9, paragraphe 1, de ce règlement, pour l'ensemble des produits et des services couverts par cette marque, sans devoir démontrer un tel usage (arrêt du 21 décembre 2016, Länsförsäkringar, C-654/15, EU:C:2016:998, point 26).
• EuG, 17.02.2017 - T-811/14

  Unilever / EUIPO - Technopharma (Fair & Lovely) - Unionsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.02.2019 - T-162/18

  Deuxièmement, le Tribunal a déjà eu l'occasion de juger que le fait de ne pas avoir évalué les chances de succès d'une procédure engagée contre la marque antérieure, sur laquelle l'opposition est fondée, pouvait constituer une erreur manifeste d'appréciation [voir, en ce sens, arrêt du 17 février 2017, Unilever/EUIPO - Technopharma (Fair & Lovely), non publié, T-811/14, EU:T:2017:98, point 67], puisque cela signifie que la chambre de recours n'a pas tenu compte de tous les éléments caractérisant la situation de la partie requérante, de sorte que l'intérêt de celle-ci n'a pas été appréhendé par la chambre de recours dans un contexte global et qu'elle n'a pas mis en balance les différents intérêts en présence alors qu'elle est tenue de le faire (arrêt du 25 novembre 2014, KAISERHOFF, T-556/12, non publié, EU:T:2014:985, point 49).
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 14.02.2019 - T-162/18

  Dès lors, il n'appartient pas au Tribunal d'adresser des injonctions à l'EUIPO, auquel il incombe de tirer les conséquences du dispositif et des motifs des arrêts du juge de l'Union [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, EU:T:2007:219, point 20 et jurisprudence citée].
• EuGH, 18.07.2006 - C-214/05

  Rossi / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 Buchstabe b …

  Auszug aus EuG, 14.02.2019 - T-162/18

  Selon la jurisprudence, en effet, le Tribunal est tenu de rejeter comme irrecevable l'un des chefs de conclusions de la requête qui lui est présentée dès lors que les éléments essentiels de fait et de droit sur lesquels ce chef de conclusions est fondé ne ressortent pas d'une façon cohérente et compréhensible du texte de cette requête elle-même (voir, en ce sens, arrêt du 18 juillet 2006, Rossi/OHMI, C-214/05 P, EU:C:2006:494, point 37).
• EuG, 10.12.2009 - T-27/09

  Stella Kunststofftechnik / OHMI - Stella Pack (Stella) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.02.2019 - T-162/18

  À cet égard, le Tribunal a déjà eu l'occasion de relever qu'une procédure de déchéance engagée postérieurement à une opposition pouvait donner lieu à une suspension de la procédure d'opposition puisque, dans l'hypothèse où la déchéance de la marque antérieure serait prononcée, la procédure d'opposition serait dépourvue de son objet [arrêt du 10 décembre 2009, Stella Kunststofftechnik/OHMI - Stella Pack (Stella), T-27/09, EU:T:2009:492, point 38].

• EuG, 06.10.2021 - T-342/20

  Indo European Foods/ EUIPO - Chakari (Abresham Super Basmati Selaa Grade One …

  Das Gericht hat nämlich unlängst festgestellt, dass die ältere, dem Widerspruch zugrunde liegende Marke nicht nur zum Zeitpunkt der Veröffentlichung der Anmeldung der angemeldeten Marke rechtsgültig sein muss, sondern auch zu dem Zeitpunkt, zu dem das EUIPO über den Widerspruch entscheidet (Urteil vom 14. Februar 2019, Beko/EUIPO - ACER [ALTUS], T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 41).

  Zwar geht aus dem vom EUIPO angeführten Urteil vom 14. Februar 2019, ALTUS (T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 41 bis 43), hervor, dass die ältere Marke, die dem Widerspruch zugrunde liegt, zu dem Zeitpunkt, zu dem das EUIPO über diesen befindet, noch immer rechtsgültig sein muss, doch kann daraus nicht abgeleitet werden, dass eine Klage vor dem Gericht gegenstandslos wird, wenn diese Marke im Hinblick auf Art. 8 Abs. 4 der Verordnung 2017/1001 ihren Status während des Verfahrens vor dem Gericht einbüßt.

  In der mündlichen Verhandlung hat das EUIPO hinzugefügt, das Fehlen eines Rechtsschutzinteresses ergebe sich seiner Ansicht nach außerdem daraus, dass die Beschwerdekammer für den Fall, dass das Gericht die angefochtene Entscheidung aufheben würde und der Rechtsstreit daher an die Beschwerdekammer zurückverwiesen würde, die Beschwerde nur zurückweisen könnte, da sich aus der Rechtsprechung in den Rechtssachen, in denen die Urteile vom 14. Februar 2019, ALTUS (T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87), und vom 2. Juni 2021, Darstellung eines Polospielers (T-169/19, EU:T:2021:318), ergangen seien, ergebe, dass die geschützte Widerspruchsmarke ihre Rechtsgültigkeit zu dem Zeitpunkt, zu dem das EUIPO seine Entscheidung treffe, nicht verloren haben dürfe.

• EuG, 28.05.2020 - T-84/19

  Cinkciarz.pl/ EUIPO - MasterCard International (We IntelliGence the World)

  Insoweit ist darauf hinzuweisen, dass ein Widerspruch gegenstandslos wird, wenn die zur Stützung eines Widerspruchs geltend gemachte ältere Marke im Laufe des Verfahrens ihre Gültigkeit verliert (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 25. November 2014, Royalton Overseas/HABM - S.C. Romarose Invest [KAISERHOFF], T-556/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:985, Rn. 40 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 14. Februar 2019, Beko/EUIPO - Acer [ALTUS], T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 42 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Insoweit ist entschieden worden, dass die Beschwerdekammer im Rahmen der Interessenabwägung vor allem eine Prima-facie- Prüfung der Frage vornehmen muss, wie wahrscheinlich es ist, dass das möglicherweise einschlägige Parallelverfahren zu einer Entscheidung führt, die sich auf das Beschwerdeverfahren auswirkt (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 17. Februar 2017, Unilever/EUIPO - Technopharma [Fair & Lovely], T-811/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:98, Rn. 67 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 14. Februar 2019, ALTUS, T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 44 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Insoweit begeht die Beschwerdekammer insbesondere dann einen offensichtlichen Beurteilungsfehler, wenn sie ihre Schlussfolgerung bei der Interessenabwägung auf eine falsche rechtliche Beurteilung oder auf unrichtige Tatsachenfeststellungen stützt oder nicht alle relevanten Faktoren berücksichtigt, die die Lage der Parteien kennzeichnen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 14. Februar 2019, ALTUS, T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 41, 44, 47, 49 und 57 und die dort angeführte Rechtsprechung;… vgl. auch entsprechend Urteil vom 26. September 2013, Centrotherm Systemtechnik/HABM und centrotherm Clean Solutions, C-610/11 P, EU:C:2013:593, Rn. 108, 110 und 116).

• EuG, 12.10.2022 - T-222/21

  Shopify/ EUIPO - Rossi u.a. (Shoppi)

  Dies gilt erst recht im Rahmen eines Widerspruchsverfahrens (Urteil vom 14. Februar 2019, Beko/EUIPO - Acer [ALTUS], T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 41 bis 43).

 
• EuG, 13.05.2020 - T-534/18

  Peek & Cloppenburg/ EUIPO - Peek & Cloppenburg (Peek) - Unionsmarke - …

  Insoweit mag daran erinnert werden, dass für ein gegen eine ältere Marke betriebenes Verfahren, auf die ein Widerspruch gestützt wurde, bereits entschieden wurde, dass eine Prima-facie -Prüfung der Erfolgsaussichten eines solchen Verfahrens in das der Beschwerdekammer zuerkannte weite Ermessen, wie es oben in Rn. 121 angeführt worden ist, fällt und sich durch das Ziel als gerechtfertigt erweist, zu verhindern, dass das Instrument der Aussetzung zu Verzögerungszwecken eingesetzt werden kann (Urteil vom 21. Oktober 2015, PETCO, T-664/13, EU:T:2015:791, Rn. 34, vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 14. Februar 2019, Beko/EUIPO - Acer [ALTUS], T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 44).
• EuG, 13.05.2020 - T-446/18

  Peek & Cloppenburg / EUIPO - Peek & Cloppenburg (Peek & Cloppenburg) - …

  Insoweit mag daran erinnert werden, dass für ein gegen eine ältere Marke betriebenes Verfahren, auf die ein Widerspruch gestützt wurde, bereits entschieden wurde, dass eine Prima-facie -Prüfung der Erfolgsaussichten eines solchen Verfahrens in das der Beschwerdekammer zuerkannte weite Ermessen, wie es oben in Rn. 114 angeführt worden ist, fällt und sich durch das Ziel als gerechtfertigt erweist, zu verhindern, dass das Instrument der Aussetzung zu Verzögerungszwecken eingesetzt werden kann (Urteil vom 21. Oktober 2015, PETCO, T-664/13, EU:T:2015:791, Rn. 34, vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 14. Februar 2019, Beko/EUIPO - Acer [ALTUS], T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 44).
• EuG, 13.05.2020 - T-444/18

  Peek & Cloppenburg / EUIPO - Peek & Cloppenburg (Peek & Cloppenburg) - …

  Insoweit mag daran erinnert werden, dass für ein gegen eine ältere Marke betriebenes Verfahren, auf die ein Widerspruch gestützt wurde, bereits entschieden wurde, dass eine Prima-facie -Prüfung der Erfolgsaussichten eines solchen Verfahrens in das der Beschwerdekammer zuerkannte weite Ermessen, wie es oben in Rn. 116 angeführt worden ist, fällt und sich durch das Ziel als gerechtfertigt erweist, zu verhindern, dass das Instrument der Aussetzung zu Verzögerungszwecken eingesetzt werden kann (Urteil vom 21. Oktober 2015, PETCO, T-664/13, EU:T:2015:791, Rn. 34, vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 14. Februar 2019, Beko/EUIPO - Acer [ALTUS], T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 44).
• EuG, 13.05.2020 - T-535/18

  Peek & Cloppenburg/ EUIPO - Peek & Cloppenburg (Peek's) - Unionsmarke - …

  Insoweit mag daran erinnert werden, dass für ein gegen eine ältere Marke betriebenes Verfahren, auf die ein Widerspruch gestützt wurde, bereits entschieden wurde, dass eine Prima-facie -Prüfung der Erfolgsaussichten eines solchen Verfahrens in das der Beschwerdekammer zuerkannte weite Ermessen, wie es oben in Rn. 123 angeführt worden ist, fällt und sich durch das Ziel als gerechtfertigt erweist, zu verhindern, dass das Instrument der Aussetzung zu Verzögerungszwecken eingesetzt werden kann (Urteil vom 21. Oktober 2015, PETCO, T-664/13, EU:T:2015:791, Rn. 34, vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 14. Februar 2019, Beko/EUIPO - Acer [ALTUS], T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 44).
• EuG, 13.05.2020 - T-443/18

  Peek & Cloppenburg/ EUIPO - Peek & Cloppenburg (Vogue Peek & Cloppenburg) - …

  Insoweit mag daran erinnert werden, dass für ein gegen eine ältere Marke betriebenes Verfahren, auf die ein Widerspruch gestützt wurde, bereits entschieden wurde, dass eine Prima-facie -Prüfung der Erfolgsaussichten eines solchen Verfahrens in das der Beschwerdekammer zuerkannte weite Ermessen, wie es oben in Rn. 109 angeführt worden ist, fällt und sich durch das Ziel als gerechtfertigt erweist, zu verhindern, dass das Instrument der Aussetzung zu Verzögerungszwecken eingesetzt werden kann (Urteil vom 21. Oktober 2015, PETCO, T-664/13, EU:T:2015:791, Rn. 34, vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 14. Februar 2019, Beko/EUIPO - Acer [ALTUS], T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 44).
• EuG, 13.05.2020 - T-445/18

  Peek & Cloppenburg / EUIPO - Peek & Cloppenburg (Peek & Cloppenburg) - …

  Insoweit mag daran erinnert werden, dass für ein gegen eine ältere Marke betriebenes Verfahren, auf die ein Widerspruch gestützt wurde, bereits entschieden wurde, dass eine Prima-facie -Prüfung der Erfolgsaussichten eines solchen Verfahrens in das der Beschwerdekammer zuerkannte weite Ermessen, wie es oben in Rn. 112 angeführt worden ist, fällt und sich durch das Ziel als gerechtfertigt erweist, zu verhindern, dass das Instrument der Aussetzung zu Verzögerungszwecken eingesetzt werden kann (Urteil vom 21. Oktober 2015, PETCO, T-664/13, EU:T:2015:791, Rn. 34, vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 14. Februar 2019, Beko/EUIPO - Acer [ALTUS], T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 44).
• EuG, 17.09.2019 - T-633/18

  Rose Gesellschaft/ EUIPO - Iviton (TON JONES) - Unionsmarke - …

  Dieses hat die Konsequenzen aus Tenor und Gründen der Urteile des Unionsrichters zu ziehen (vgl. Urteil vom 14. Februar 2019, Beko/EUIPO - Acer [ALTUS], T-162/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:87, Rn. 23 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 14.05.2019 - T-465/18

  Eurolamp/ EUIPO (EUROLAMP pioneers in new technology)
• EuG, 14.05.2019 - T-466/18

  Eurolamp/ EUIPO (EUROLAMP pioneers in new technology)