Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Amigüitos pets & life/ EUIPO - Société des produits Nestlé (THE ONLY ONE by alphaspirit wild and perfect)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Amigüitos pets & life/ EUIPO - Société des produits Nestlé (THE ONLY ONE by alphaspirit wild and perfect)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke THE ONLY ONE by alphaspirit wild and perfect - Ältere Unionswortmarke ONE - Relative Eintragungshindernisse - Keine Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EU) 2017/1001 - Art. 8 ...

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Amigüitos pets & life/ EUIPO - Société des produits Nestlé (THE ONLY ONE by alphaspirit wild and perfect)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 19.12.2019 - T-40/19
• EuGH, 04.06.2020 - C-97/20

Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (24)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 19.12.2019 - T-40/19

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

  Auszug aus EuG, 19.12.2019 - T-40/19

  Certes, il a été jugé que les consommateurs concernés peuvent ne pas s'apercevoir des différences existant entre les signes, étant donné qu'ils n'ont que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doivent se fier à l'image imparfaite qu'ils en ont gardé en mémoire [voir, en ce sens, arrêts du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 26, et du 21 novembre 2018, Shenzhen Jiayz Photo Industrial/EUIPO - Seven (SEVENOAK), T-339/17, non publié, EU:T:2018:815, point 76].

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 19.12.2019 - T-40/19

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).

 
• EuG, 08.12.2011 - T-586/10

  Aktieselskabet af 21. november 2001 / OHMI - Parfums Givenchy (only givenchy)

  Auszug aus EuG, 19.12.2019 - T-40/19

  À cet égard, il convient de rappeler que, même si deux marques partagent un même élément, leur impression visuelle peut être différente, en particulier lorsque la comparaison concerne, d'une part, une marque verbale, telle que la marque antérieure, et, d'autre part, une marque composée d'éléments verbaux et figuratifs, telle que la marque demandée [voir, en ce sens, arrêt du 8 décembre 2011, Aktieselskabet af 21. november 2001/OHMI - Parfums Givenchy (only givenchy) T-586/10, non publié, EU:T:2011:722, point 33 et jurisprudence citée].

  Deuxièmement, il convient de relever que, même si, comme le font valoir l'EUIPO et l'intervenante, le public non-anglophone ne comprendrait pas les mots « one ", « only ", « by " et « alpha ", la partie de la marque demandée « the only one by alpha spirit " crée, en tout état de cause, une expression ayant une unité logique et conceptuelle distincte du concept véhiculé par l'élément « one " pris isolément, tel qu'il est dans la marque antérieure (voir, en ce sens, arrêt du 8 décembre 2011, only givenchy, T-586/10, non publié, EU:T:2011:722, point 39).

• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)

  Auszug aus EuG, 19.12.2019 - T-40/19

  Il importe alors d'analyser les conditions objectives dans lesquelles les marques peuvent se présenter sur le marché [arrêt du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, EU:T:2004:293, point 49].

  Pour de tels produits, la similitude visuelle joue un rôle très important dans l'appréciation globale du risque de confusion (voir, en ce sens, arrêts du 6 octobre 2004, NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection, T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, EU:T:2004:293, point 50).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 19.12.2019 - T-40/19

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 19.12.2019 - T-40/19

  Dès lors, il n'appartient pas au Tribunal d'adresser des injonctions à l'EUIPO, auquel il incombe de tirer les conséquences du dispositif et des motifs des arrêts du juge de l'Union [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, EU:T:2007:219, point 20 et jurisprudence citée].

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés (voir arrêt du 11 juillet 2007, PiraÑAM diseño original Juan Bolaños, T-443/05, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée).

• EuG, 05.05.2015 - T-131/12

  Spa Monopole / OHMI - Orly International (SPARITUAL)

  Auszug aus EuG, 19.12.2019 - T-40/19

  À cet égard, il est exact que le titulaire d'une marque enregistrée peut, aux fins d'établir la renommée de celle-ci, se prévaloir d'éléments prouvant sa renommée sous une forme différente et notamment sous la forme d'une autre marque enregistrée, pourvu que le public concerné continue à percevoir les produits en cause comme provenant de la même entreprise [arrêts du 5 mai 2015, Spa Monopole/OHMI - Orly International (SPARITUAL), T-131/12, EU:T:2015:257, point 33, et du 1 er mars 2018, Shoe Branding Europe/EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une chaussure), T-629/16, EU:T:2018:108, points 28 et 76]. Pour déterminer si tel est le cas, il convient de vérifier que les éléments de différence entre les deux marques ne font pas obstacle à ce que le public concerné continue à percevoir les produits en cause comme provenant d'une entreprise déterminée (arrêts du 5 mai 2015, SPARITUAL, T-131/12, EU:T:2015:257, point 35, et du 1 er mars 2018, Position de deux bandes parallèles sur une chaussure, T-629/16, EU:T:2018:108, point 28).
• EuG, 19.06.2008 - T-93/06

  Mülhens / OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA)

  Auszug aus EuG, 19.12.2019 - T-40/19

  Dans le cadre de l'examen de cette condition, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque antérieure, l'intensité, l'étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l'importance des investissements réalisés par l'entreprise pour la promouvoir, sans qu'il soit exigé que cette marque soit connue d'un pourcentage déterminé du public ainsi défini ou que sa renommée s'étende à la totalité du territoire concerné, dès lors que la renommée existe dans une partie substantielle de celui-ci [arrêt du 19 juin 2008, Mülhens/OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA), T-93/06, non publié, EU:T:2008:215, point 33 ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, points 24, 25 et 27 à 29].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 19.12.2019 - T-40/19

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 21.11.2018 - T-339/17

  Shenzhen Jiayz Photo Industrial/ EUIPO - Seven (SEVENOAK) - Unionsmarke - …
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL
• EuG, 22.03.2007 - T-215/03

  Sigla / OHMI - Elleni Holding (VIPS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuGH, 08.05.2014 - C-591/12

  Bimbo / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuGH, 14.09.1999 - C-375/97

  General Motors
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuG, 01.03.2018 - T-629/16

  Shoe Branding Europe/ EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une …
• EuGH, 10.05.2012 - C-100/11

  Der Gerichtshof bestätigt die Nichtigerklärung der Gemeinschaftsmarken BOTOLIST …
• EuG, 11.07.2007 - T-150/04

  Mülhens / OHMI - Minoronzoni (TOSCA BLU) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 15.03.2012 - T-288/08

  Cadila Healthcare / OHMI - Novartis (ZYDUS)
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 28.09.2016 - T-476/15

  European Food / EUIPO - Société des produits Nestlé (FITNESS) - Unionsmarke - …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

• Generalanwalt beim EuGH, 16.02.2023 - C-478/21

  Antidumping-Klage: Generalanwältin Medina schlägt dem Gerichtshof vor, die …

  95 Vgl. in diesem Sinne Urteile vom 28. September 2016, European Food/EUIPO - Société des produits Nestlé (FITNESS) (…T-476/15, EU:T:2016:568, Rn. 19), vom 17. Februar 2017, Batmore Capital/EUIPO - Univers Poche (POCKETBOOK) (…T-596/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:103, Rn. 19 bis 22), und vom 19. Dezember 2019, Amigüitos pets & life/EUIPO - Société des produits Nestlé (THE ONLY ONE by alphaspirit wild and perfect) (T-40/19, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:890, Rn. 14).