Rechtsprechung
EuG, 15.10.2020 - T-49/20 |
Volltextveröffentlichungen (4)
- Europäischer Gerichtshof
Rothenberger/ EUIPO - Paper Point (ROBOX)
(fremdsprachig)
- Europäischer Gerichtshof
Rothenberger/ EUIPO - Paper Point (ROBOX)
(fremdsprachig)
- Wolters Kluwer
- juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)
Sonstiges (3)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)
Rothenberger/ EUIPO - Paper Point (ROBOX)
- Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
Rothenberger/ EUIPO - Paper Point (ROBOX)
- EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)
Klage
Wird zitiert von ... (4)
- EuG, 20.03.2024 - T-245/23
Braunschweiger Versorgungs/ EUIPO - B.F. Energy (BF energy)
Il s'ensuit que la similitude conceptuelle joue un rôle limité dans l'appréciation du risque de confusion et revêt une importance moindre dans celle-ci [voir, en ce sens, arrêt du 15 octobre 2020, Rothenberger/EUIPO - Paper Point (ROBOX), T-49/20, non publié, EU:T:2020:492, point 92 et jurisprudence citée]. - EuG, 04.05.2022 - T-4/21
Advanced Superabrasives/ EUIPO - Adi (ASI ADVANCED SUPERABRASIVES)
Or, selon une jurisprudence constante, même pour un public faisant preuve d'un niveau d'attention élevé, il n'en demeure pas moins que le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image imparfaite qu'il en a gardée en mémoire [arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 26 ; voir, également, arrêt du 15 octobre 2020, Rothenberger/EUIPO - Paper Point (ROBOX), T-49/20, non publié, EU:T:2020:492, point 99 et jurisprudence citée].À cet égard, il convient de rappeler que, lorsqu'une similitude conceptuelle repose sur un élément faiblement distinctif, voire descriptif, elle joue un rôle limité et revêt une incidence moindre dans l'appréciation du risque de confusion (voir, en ce sens, arrêt du 15 octobre 2020, ROBOX, T-49/20, non publié, EU:T:2020:492, point 92 et jurisprudence citée).
- EuG, 20.12.2023 - T-564/22
Pierre Balmain/ EUIPO - Story Time (Représentation d'une tête de lion encerclée …
Par ailleurs, dans le cadre de l'appréciation globale du risque de confusion, au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement 2017/1001, il y a lieu de prendre en compte le groupe de produits protégé par les marques en conflit et non les produits effectivement commercialisés sous ces marques [voir arrêt du 15 octobre 2020, Rothenberger/EUIPO - Paper Point (ROBOX), T-49/20, non publié, EU:T:2020:492, points 40 et 45 et jurisprudence citée]. - EuG, 28.04.2021 - T-584/17
Primart/ EUIPO - Bolton Cile España (PRIMART Marek Lukasiewicz)
Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel [voir arrêt du 15 octobre 2020, Rothenberger/EUIPO - Paper Point (ROBOX), T-49/20, non publié, EU:T:2020:492, point 57 et jurisprudence citée].