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   EuG, 14.05.2019 - T-12/18   

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EuG, 14.05.2019 - T-12/18 (https://dejure.org/2019,12229)
EuG, Entscheidung vom 14.05.2019 - T-12/18 (https://dejure.org/2019,12229)
EuG, Entscheidung vom 14. Mai 2019 - T-12/18 (https://dejure.org/2019,12229)
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Volltextveröffentlichung

Kurzfassungen/Presse

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Zweirad-Center Stadler/ EUIPO - Triumph Designs (Triumph)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke Triumph - Ältere Unionswortmarke TRIUMPH - Teilweise Zurückweisung der Anmeldung - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Übereinstimmung der Zeichen - Durch Benutzung erlangte erhöhte ...

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Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (15)

  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-12/18
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].

    Au nombre des facteurs mentionnés au point 45 ci-dessus figure également le caractère distinctif de la marque antérieure, que celui-ci dérive des qualités intrinsèques de cette marque ou de sa renommée (voir, en ce sens, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).

    Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque se révèle important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).

  • EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

    Lloyd Schuhfabrik Meyer

    Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-12/18
    Au nombre des facteurs mentionnés au point 45 ci-dessus figure également le caractère distinctif de la marque antérieure, que celui-ci dérive des qualités intrinsèques de cette marque ou de sa renommée (voir, en ce sens, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).

    Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque se révèle important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).

    Il en découle qu'il ne saurait être indiqué de façon générale, par exemple en recourant à des pourcentages déterminés relatifs au niveau de connaissance de la marque dans les milieux concernés, quand une marque a un caractère distinctif fort [arrêts du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, points 22 à 24, et du 7 juin 2018, MIP Metro/EUIPO - AFNOR (N & NF TRADING), T-807/16, non publié, EU:T:2018:337, point 61].

  • EuG, 12.07.2006 - T-277/04

    'Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Johnson''s Veterinary Products (VITACOAT)' -

    Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-12/18
    Pour examiner si une marque jouit d'un caractère distinctif élevé en raison de la connaissance qu'en a le public, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque, l'intensité, l'étendue géographique et la durée de son usage, l'importance des investissements réalisés par l'entreprise pour la promouvoir, la proportion des milieux intéressés qui identifie les produits ou les services comme provenant d'une entreprise déterminée grâce à la marque ainsi que les déclarations des chambres de commerce et d'industrie ou d'autres associations professionnelles [voir arrêt du 12 juillet 2006, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Johnson's Veterinary Products (VITACOAT), T-277/04, EU:T:2006:202, points 34 et 35 et jurisprudence citée].
  • EuGH, 21.01.2010 - C-398/08

    Audi / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-12/18
    Il en découle que, pour autant que ce public perçoit la marque comme une indication de cette origine, le fait qu'elle soit simultanément, voire en premier lieu, appréhendée comme une formule promotionnelle est sans incidence sur son caractère distinctif (arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 45, et du 12 juillet 2012, Smart Technologies/OHMI, C-311/11 P, EU:C:2012:460, point 30).
  • EuG, 24.03.2010 - T-364/08

    2nine / OHMI - Pacific Sunwear of California (nollie)

    Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-12/18
    La chambre de recours et, le cas échéant, le juge de l'Union ne sont donc pas liés, même s'ils peuvent les prendre en considération, par des décisions intervenues au niveau des États membres ou des États tiers à l'Union [arrêt du 10 juillet 2014, Peek & Cloppenburg/OHMI, C-325/13 P et C-326/13 P, non publié, EU:C:2014:2059, point 55 ; voir, également, arrêt du 24 mars 2010, 2nine/OHMI - Pacific Sunwear of California (nollie), T-364/08, non publié, EU:T:2010:115, point 52 et jurisprudence citée].
  • EuGH, 12.07.2012 - C-311/11

    Smart Technologies / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG)

    Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-12/18
    Il en découle que, pour autant que ce public perçoit la marque comme une indication de cette origine, le fait qu'elle soit simultanément, voire en premier lieu, appréhendée comme une formule promotionnelle est sans incidence sur son caractère distinctif (arrêts du 21 janvier 2010, Audi/OHMI, C-398/08 P, EU:C:2010:29, point 45, et du 12 juillet 2012, Smart Technologies/OHMI, C-311/11 P, EU:C:2012:460, point 30).
  • EuGH, 10.07.2014 - C-325/13

    Peek & Cloppenburg / OHMI - Peek & Cloppenburg - Rechtsmittel -

    Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-12/18
    La chambre de recours et, le cas échéant, le juge de l'Union ne sont donc pas liés, même s'ils peuvent les prendre en considération, par des décisions intervenues au niveau des États membres ou des États tiers à l'Union [arrêt du 10 juillet 2014, Peek & Cloppenburg/OHMI, C-325/13 P et C-326/13 P, non publié, EU:C:2014:2059, point 55 ; voir, également, arrêt du 24 mars 2010, 2nine/OHMI - Pacific Sunwear of California (nollie), T-364/08, non publié, EU:T:2010:115, point 52 et jurisprudence citée].
  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

    Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-12/18
    Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
  • EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

    SABEL

    Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-12/18
    Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque se révèle important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).
  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

    Auszug aus EuG, 14.05.2019 - T-12/18
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 16.05.2007 - T-158/05

    Trek Bicycle / OHMI - Audi (ALLTREK) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren

  • EuG, 11.07.2007 - T-443/05

    El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) -

  • EuG, 22.01.2009 - T-316/07

    Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 07.06.2018 - T-807/16

    MIP Metro/ EUIPO - AFNOR (N & NF TRADING) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 21.12.2021 - T-159/21

    Bustos/ EUIPO - Bicicletas Monty (motwi)

    En l'espèce, le public pertinent peut donc être composé du grand public ou bien des professionnels et son niveau d'attention peut varier de moyen à très élevé, notamment en fonction du prix du produit concerné [voir, en ce sens, arrêts du 14 mai 2019, Zweirad-Center Stadler/EUIPO - Triumph Designs (Triumph), T-12/18, non publié, EU:T:2019:328, point 21, et du 28 novembre 2019, Runnebaum Invest/EUIPO - Berg Toys Beheer (Bergsteiger), T-736/18, non publié, EU:T:2019:826, point 68].

    En premier lieu, s'agissant de la comparaison entre, d'une part, les « scooters électriques ; vélomoteurs ; motocyclettes " et, d'autre part, les « bicyclettes ", il convient de rappeler qu'il ressort de la jurisprudence que les « bicyclettes " et les « motocyclettes " ont été considérées comme similaires à un faible degré (voir, en ce sens, arrêts du 14 mai 2019, Triumph, T-12/18, non publié, EU:T:2019:328, points 34 et 35, et du 28 novembre 2019, Bergsteiger, T-736/18, non publié, EU:T:2019:826, points 83 et 88).

    À cet égard, il convient de relever que le Tribunal a établi une similitude à un faible degré entre les vélos ou bicyclettes et les motocyclettes en dépit de la constatation de l'existence d'une certaine intersection de marché entre le secteur des vélos avec un moteur supplémentaire et celui des motocyclettes à très faible cylindrée (voir, en ce sens, arrêt du 14 mai 2019, Triumph, T-12/18, non publié, EU:T:2019:328, points 30 à 34).

    Ce constat n'est pas remis en cause par l'argument de l'EUIPO selon lequel le Tribunal, dans son arrêt du 16 mai 2007, Trek Bicycle/OHMI - Audi (ALLTREK) (T-158/05, non publié, EU:T:2007:143), avait déjà conclu à une faible similitude entre des « bicyclettes " et des « véhicules à moteur et leurs pièces " alors que dans l'arrêt ultérieur du 14 mai 2019, Triumph (T-12/18, non publié, EU:T:2019:328), il a précisé que la catégorie des « motocyclettes " était à la fois plus restreinte que celle des « véhicules à moteur et leurs pièces " et plus proche des « bicyclettes ".

    Enfin, comme le Tribunal l'a relevé, si, dans le passé, un fabricant de vélos produisait parfois aussi des véhicules motorisés, cette origine commune des « vélos " et des « motocyclettes " est moins fréquente de nos jours (voir, en ce sens, arrêt du 14 mai 2019, Triumph, T-12/18, non publié, EU:T:2019:328, points 28, 30 et 33).

  • EuG, 13.03.2024 - T-117/23

    Kantstraße Paris Bar/ EUIPO - Superstudio21 (Bar Paris) - Unionsmarke -

    Außerdem ist es nicht erforderlich, dass sich die zum Nachweis einer durch Benutzung erlangten Kennzeichnungskraft vorgelegten Beweismittel unmittelbar auf den von der in Rede stehenden Marke gehaltenen Marktanteil oder auf den Anteil der beteiligten Verkehrskreise beziehen, der die betreffenden Waren oder Dienstleistungen als von einem bestimmten Unternehmen stammend erkennt, sondern es genügt, dass sie Rückschlüsse auf diesen Marktanteil oder diesen Anteil der Verkehrskreise zulassen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 14. Mai 2019, Zweirad-Center Stadler/EUIPO - Triumph Designs [Triumph], T-12/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:328, Rn. 62).
  • EuG, 05.05.2021 - T-286/20

    Capella/ EUIPO - Cobi.bike (GOBI) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    Außerdem ist darauf hinzuweisen, dass der Aufmerksamkeitsgrad der breiten Öffentlichkeit in Bezug auf die von der angemeldeten Marke erfassten "Apparate zur Beförderung auf dem Lande" und "Fahrzeuge zur Beförderung auf dem Lande" auch je nach Preiskategorie dieser Waren unterschiedlich hoch sein kann, der in Bezug auf "Fahrräder" oder "Motorräder" durchschnittlich bis erhöht ist (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 14. Mai 2019, Zweirad-Center Stadler/EUIPO - Triumph Designs [Triumph], T-12/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:328, Rn. 21).
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