Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Laboratoires Polive / OHMI - Arbora & Ausonia (dodie)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Laboratoires Polive / OHMI - Arbora & Ausonia (dodie)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der farbigen Bildmarke, die das Wortelement "dodie" enthält, für Waren der Klassen 3, 5, 8 bis 11, 16, 18, 21, 25 und 28 auf Aufhebung der Entscheidung R 2324/2011-2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den ...

Wird zitiert von ... (6)Neu Zitiert selbst (17)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 08.10.2014 - T-122/13

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 31 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 31 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 08.10.2014 - T-122/13

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 24 ; Canon, point 54 supra, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 20).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 08.10.2014 - T-122/13

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 31 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

 
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer

  Auszug aus EuG, 08.10.2014 - T-122/13

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 24 ; Canon, point 54 supra, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 20).
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 08.10.2014 - T-122/13

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL

  Auszug aus EuG, 08.10.2014 - T-122/13

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 24 ; Canon, point 54 supra, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 20).
• EuG, 05.12.2012 - T-143/11

  Consorzio vino Chianti Classico / OHMI - FFR (F.F.R.)

  Auszug aus EuG, 08.10.2014 - T-122/13

  Troisièmement, et en tout état de cause, il y a lieu d'observer que, quand bien même les marques antérieures seraient pourvues d'un caractère distinctif accru, cette circonstance ne saurait contrebalancer le fait qu'il n'existe pas de risque de confusion entre les signes en conflit au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, compte tenu des différences sur les plans visuel et phonétique [voir, en ce sens, arrêt du 5 décembre 2012, Consorzio vino Chianti Classico/OHMI - FFR (F.F.R.), T-143/11, EU:T:2012:645, point 59].
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 08.10.2014 - T-122/13

  En effet, si le caractère distinctif de la marque antérieure doit être pris en compte pour apprécier le risque de confusion, il n'est qu'un élément parmi d'autres intervenant lors de cette appréciation [voir, en ce sens, arrêt du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, Rec, EU:T:2007:387, point 70].
• EuG, 12.07.2012 - T-517/10

  Pharmazeutische Fabrik Evers / OHMI - Ozone Laboratories Pharma (HYPOCHOL)

  Auszug aus EuG, 08.10.2014 - T-122/13

  Au demeurant, il y a lieu de rappeler que, à tout le moins, l'élément figuratif des marques demandées représentant un lapin n'est pas négligeable, si bien qu'il doit en être tenu compte lors de la comparaison visuelle, ce qui affaiblit encore la similitude des marques en conflit de ce point de vue [voir, en ce sens, arrêt du 12 juillet 2012, Pharmazeutische Fabrik Evers/OHMI - Ozone Laboratories Pharma (HYPOCHOL), T-517/10, EU:T:2012:372, point 32].
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 08.10.2014 - T-122/13

  Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 21.10.2008 - T-95/07

  Aventis Pharma / OHMI - Nycomed (PRAZOL)
• EuG, 16.09.2009 - T-221/06

  Hipp & Co / OHMI - Laboratorios Ordesa (Bebimil)
• EuG, 08.07.2009 - T-240/08

  Procter & Gamble / OHMI - Laboratorios Alcala Farma (oli)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 23.09.2011 - T-501/08

  NEC Display Solutions Europe / OHMI - C More Entertainment (see more)
• EuG, 09.09.2008 - T-363/06

  Honda Motor Europe / OHMI - Seat (MAGIC SEAT) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 15.12.2009 - T-412/08

  Trubion Pharmaceuticals / OHMI - Merck (TRUBION)

• EuG, 13.05.2015 - T-102/14

  Deutsche Post / OHMI - PostNL Holding (TPG POST) - Gemeinschaftsmarke - …

  Schließlich ist jedenfalls zu beachten, dass, selbst wenn die älteren Marken gesteigerte Kennzeichnungskraft hätten, dies doch nicht den Umstand aufwiegen könnte, dass zwischen den einander gegenüberstehenden Zeichen in Anbetracht der in den Rn. 54 bis 57 des vorliegenden Urteils festgestellten Unterschiede in visueller, klanglicher und begrifflicher Hinsicht keine Verwechslungsgefahr im Sinne des Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 besteht (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 8. Oktober 2014, Laboratoires Polive/HABM - Arbora & Ausonia [dodie], T-122/13 und T-123/13, EU:T:2014:863, Rn. 63 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 27.06.2017 - T-13/15

  Deutsche Post / EUIPO - Media Logistik (PostModern) - Unionsmarke - …

  Selbst wenn die ältere nationale Wortmarke POST gesteigerte Kennzeichnungskraft hätte, könnte dies jedenfalls nicht den Umstand aufwiegen, dass zwischen den einander gegenüberstehenden Marken in Anbetracht der Unterschiede in visueller, klanglicher und begrifflicher Hinsicht keine Verwechslungsgefahr im Sinne von Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 besteht (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 8. Oktober 2014, Laboratoires Polive/HABM - Arbora & Ausonia [dodie], T-122/13 und T-123/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:863, Rn. 63 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 20.02.2018 - T-118/16

  Deutsche Post / EUIPO - bpost (BEPOST) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  En tout état de cause, il y a lieu d'observer que, quand bien même la marque antérieure serait pourvue d'un caractère distinctif accru, cette circonstance ne saurait contrebalancer le fait qu'il n'existe pas de risque de confusion entre les signes en conflit au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, compte tenu des différences entre les marques en cause sur les plans visuel, phonétique et conceptuel [voir, en ce sens, arrêt du 8 octobre 2014, Laboratoires Polive/OHMI - Arbora & Ausonia (dodie), T-122/13 et T-123/13, non publié, EU:T:2014:863, point 63 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 26.06.2018 - T-537/15

  Deutsche Post/ EUIPO - Verbis Alfa und EasyPack (InPost) - Unionsmarke - …

  En tout état de cause, il y a lieu d'observer que, quand bien même la marque nationale verbale antérieure POST serait pourvue d'un caractère distinctif accru, cette circonstance ne saurait contrebalancer le fait qu'il n'existe pas de risque de confusion entre les signes en conflit au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, compte tenu des différences entre les marques en cause sur les plans visuel, phonétique et conceptuel [voir, en ce sens, arrêt du 8 octobre 2014, Laboratoires Polive/OHMI - Arbora & Ausonia (dodie), T-122/13 et T-123/13, non publié, EU:T:2014:863, point 63 et jurisprudence citée].
• EuG, 05.10.2017 - T-337/16

  Versace 19.69 Abbigliamento Sportivo / EUIPO - Gianni Versace (VERSACCINO) - …

  En effet, dans la mesure où les jeunes enfants n'achètent pas eux-mêmes les produits ou les services qu'ils consomment, le public pertinent est composé de l'ensemble des personnes qui achètent ces derniers pour leur usage et, notamment, de leurs parents [voir arrêts du 24 janvier 2008, Dorel Juvenile Group/OHMI (SAFETY 1ST ), T-88/06, non publié, EU:T:2008:15, point 32 et jurisprudence citée, et du 8 octobre 2014, Laboratoires Polive/OHMI - Arbora & Ausonia (dodie), T-122/13 et T-123/13, non publié, EU:T:2014:863, point 25 et jurisprudence citée].
• EuG, 15.09.2021 - T-852/19

  Albéa Services/ EUIPO - dm-drogerie markt (ALBÉA)

  En effet, à la différence de la présente affaire (voir point 79 ci-dessus), dans l'arrêt du 8 octobre 2014, Laboratoires Polive/OHMI - Arbora & Ausonia (dodie) (T-122/13 et T-123/13, non publié, EU:T:2014:863), le Tribunal a constaté une absence de similitude visuelle entre les signes en conflit et une similitude phonétique seulement faible, voire très faible entre ceux-ci (voir, respectivement, les points 41 et 50 de cet arrêt).