Volltextveröffentlichungen (3)

• Europäischer Gerichtshof

  Japan Tobacco / OHMI - Torrefacção Camelo (CAMELO)

• EU-Kommission

  Japan Tobacco / OHMI - Torrefacção Camelo (CAMELO)

  Gemeinschaftsmarke

• EU-Kommission

  Japan Tobacco / OHMI - Torrefacção Camelo (CAMELO)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Klage, eingereicht am 28. April 2006 - Japan Tobacco / HABM - Torrefacção Camelo (Bildmarke CAMELO)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klagen der Inhaberin von nationalen Wort- und Bildmarken "Camel" für Waren der Klassen 22 und 34 auf Aufhebung der Entscheidung R 669/2003-2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 22. Februar 2006, mit der ...

Verfahrensgang

• EuG, 30.01.2008 - T-128/06
• EuGH, 30.04.2009 - C-136/08

Wird zitiert von ... (10)

• EuG, 02.10.2015 - T-626/13

  The Tea Board / OHMI - Delta Lingerie (DARJEELING collection de lingerie)

  Au vu de ce qui précède, force est de constater que, à défaut d'éléments propres à établir un risque sérieux de modification du comportement économique du consommateur moyen, le risque d'une atteinte au caractère distinctif des marques antérieures ne saurait être établi du seul fait de la similitude entre les signes en conflit, d'autant plus que, dans le cas d'espèce, il n'est pas exclu que l'élément verbal « darjeeling " puisse être utilisé pour d'autres marques que celles-ci, ainsi qu'il ressort de l'article 66, paragraphe 2, seconde phrase, du règlement n° 207/2009 [voir, par analogie, arrêt du 30 janvier 2008, Japan Tobacco/OHMI - Torrefacção Camelo (CAMELO), T-128/06, EU:T:2008:22, point 58 et jurisprudence citée].

  Il n'existe pas, par ailleurs, ainsi que le souligne l'OHMI dans son mémoire en réponse, d'antagonismes entre la nature ou les modes d'utilisation du thé et des produits ou des services visés par la marque demandée qui seraient tels que l'image des marques antérieures pourrait être ternie par l'usage de la marque demandée (voir, en ce sens, arrêt CAMELO, point 110 supra, EU:T:2008:22, point 62).

  Cela nécessiterait la preuve d'une association de la marque demandée avec des qualités positives de la marque antérieure identique ou similaire, lesquelles pourraient donner lieu à une exploitation ou à un parasitisme manifestes par la marque demandée (voir arrêt CAMELO, point 110 supra, EU:T:2008:22, point 65 et jurisprudence citée).

  Force est de constater que les caractéristiques habituellement associées à une marque renommée de thé ne peuvent être considérées, en elles-mêmes, comme étant de nature à apporter un profit à une marque sous laquelle sont commercialisés des produits ou des services tels que ceux visés par la marque demandée, et ce d'autant plus que les produits et les services en question ne sont pas susceptibles d'être consommés ou utilisés de manière conjointe (voir, par analogie, arrêt CAMELO, point 110 supra, EU:T:2008:22, point 66).

• EuG, 02.10.2015 - T-625/13

  The Tea Board / OHMI - Delta Lingerie (Darjeeling collection de lingerie)

  Au vu de ce qui précède, force est de constater que, à défaut d'éléments propres à établir un risque sérieux de modification du comportement économique du consommateur moyen, le risque d'une atteinte au caractère distinctif des marques antérieures ne saurait être établi du seul fait de la similitude entre les signes en conflit, d'autant plus que, dans le cas d'espèce, il n'est pas exclu que l'élément verbal « darjeeling ", puisse être utilisé pour d'autres marques que celles-ci, ainsi qu'il ressort de l'article 66, paragraphe 2, seconde phrase, du règlement n° 207/2009 [voir, par analogie, arrêt du 30 janvier 2008, Japan Tobacco/OHMI - Torrefacção Camelo (CAMELO), T-128/06, EU:T:2008:22, point 58 et jurisprudence citée].

  Il n'existe pas, par ailleurs, ainsi que le souligne l'OHMI dans son mémoire en réponse, d'antagonismes entre la nature ou les modes d'utilisation du thé et des produits ou des services visés par la marque demandée qui seraient tels que l'image des marques antérieures pourrait être ternie par l'usage de la marque demandée (voir, en ce sens, arrêt CAMELO, point 110 supra, EU:T:2008:22, point 62).

  Cela nécessiterait la preuve d'une association de la marque demandée avec des qualités positives de la marque antérieure identique ou similaire, lesquelles pourraient donner lieu à une exploitation ou à un parasitisme manifestes par la marque demandée (voir arrêt CAMELO, point 110 supra, EU:T:2008:22, point 65 et jurisprudence citée).

  Force est de constater que les caractéristiques habituellement associées à une marque renommée de thé ne peuvent être considérées, en elles-mêmes, comme étant de nature à apporter un profit à une marque sous laquelle sont commercialisés des produits ou des services tels que ceux visés par la marque demandée, et ce d'autant plus que les produits et les services en question ne sont pas susceptibles d'être consommés ou utilisés de manière conjointe (voir, par analogie, arrêt CAMELO, point 110 supra, EU:T:2008:22, point 66).

• Generalanwalt beim EuGH, 10.02.2009 - C-487/07

  'L''Oréal u.a.' - Rechtsangleichung - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Art. 5 …

  75 - Urteile des Gerichts VIPS (Randnr. 40), vom 30. Januar 2008, Japan Tobacco/HABM - Torrefacção Camelo (CAMELO) (T-128/06, nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlicht, Randnr. 46), und vom 19. Juni 2008, Mülhens/HABM - Spa Monopole (MINERAL SPA) (T-93/06, nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlicht, Randnr. 40).

 
• EuG, 06.07.2012 - T-60/10

  Das Theaterensemble The Royal Shakespeare Company erwirkt die Nichtigerklärung …

  As those conditions are cumulative, failure to satisfy one of them will be sufficient to render that provision inapplicable (Case T 67/04 Spa Monopole v OHIM - Spa-Finders Travel Arrangements (SPA FINDERS) [2005] ECR II 1825, paragraph 30; Case T 215/03 SIGLA v OHIM - Elleni Holding (VIPS) [2007] ECR II 711, paragraphs 34 and 35; and judgment of 30 January 2008 in Case T 128/06 Japan Tobacco v OHIM - Torrefacção Camelo (CAMELO), not published in the ECR, paragraph 45).
• EuGH, 30.04.2009 - C-136/08

  Japan Tobacco / HABM

  Rechtsmittel gegen das Urteil des Gerichts erster Instanz (Fünfte Kammer) vom 30. Januar 2008, Japan Tobacco/HABM und Torrefacçao Camelo (T-128/06), mit dem das Gericht die Klage auf Aufhebung der Entscheidung der Zweiten Beschwerdekammer des HABM vom 22. Februar 2006 zu einem Widerspruchsverfahren zwischen Japan Tobacco und Torrefacçao Camelo abgewiesen hat - Verstoß gegen Art. 8 Abs. 5 der Verordnung (EG) Nr. 40/94 des Rates vom 20. Dezember 1993 über die Gemeinschaftsmarke (…ABl. L 11, S. 1) - Relatives Eintragungshindernis einer Marke - Unlautere Ausnutzung oder Beeinträchtigung der Unterscheidungskraft der Marke.
• EuG, 02.12.2015 - T-414/13

  Tsujimoto / OHMI - Kenzo (KENZO ESTATE)

  Admettre que l'usage de la marque demandée tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure nécessite de fournir la preuve d'une association de la marque demandée avec des qualités positives de la marque antérieure identique ou similaire, lesquelles pourraient donner lieu à une exploitation ou à un parasitisme manifestes par la marque demandée [voir arrêt du 30 janvier 2008, Japan Tobacco/OHMI - Torrefacção Camelo (CAMELO), T-128/06, EU:T:2008:22, point 65 et jurisprudence citée].
• EuG, 07.12.2010 - T-59/08

  Nute Partecipazioni und La Perla / OHMI - Worldgem Brands (NIMEI LA PERLA MODERN …

  34 und 35, vom 11. Juli 2007, Mülhens/HABM - Minoronzoni [TOSCA BLU], T-150/04, Slg. 2007, II-2353, Randnr. 55, und vom 30. Januar 2008, Japan Tobacco/HABM - Torrefacção Camelo [CAMELO], T-128/06, nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlicht, Randnr. 45).
• EuG, 02.12.2015 - T-522/13

  Tsujimoto / OHMI - Kenzo (KENZO ESTATE)

  Admettre que l'usage de la marque demandée tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure nécessite de fournir la preuve d'une association de la marque demandée avec des qualités positives de la marque antérieure identique ou similaire, lesquelles pourraient donner lieu à une exploitation ou à un parasitisme manifestes par la marque demandée [voir arrêt du 30 janvier 2008, Japan Tobacco/OHMI - Torrefacção Camelo (CAMELO), T-128/06, EU:T:2008:22, point 65 et jurisprudence citée].
• EuG, 21.01.2010 - T-309/08

  G-Star Raw Denim / OHMI - ESGW (G Stor)

  As those conditions are cumulative, failure to satisfy one of them is sufficient to render that provision inapplicable (Case T-215/03 Sigla v OHIM - Elleni Holdings (VIPS) [2007] ECR II-711, paragraphs 34 and 35; Case T-150/04 Mülhens v OHIM - Minoronzoni (TOSCA BLU) [2007] ECR II-2353, paragraphs 54 and 55; and judgment of 30 January 2008 in Case T-128/06 Japan Tobacco v OHIM - Torrefacção Camelo (CAMELO), not published in the ECR, paragraph 45).
• EuG, 22.01.2015 - T-322/13

  Tsujimoto / OHMI - Kenzo (KENZO)

  Admettre que l'usage de la marque demandée tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure nécessite de fournir la preuve d'une association de la marque demandée avec des qualités positives de la marque antérieure identique ou similaire, lesquelles pourraient donner lieu à une exploitation ou à un parasitisme manifestes par la marque demandée [voir arrêt du Tribunal du 30 janvier 2008, Japan Tobacco/OHMI - Torrefacção Camelo (CAMELO), T-128/06, non publié au Recueil, point 65, et la jurisprudence citée].