Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  Beyond Retro / OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE)

• EU-Kommission

  Beyond Retro Ltd gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

  [fremdsprachig]

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Beyond Retro / OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschaftswortmarke "BEYOND RETRO" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 25 und 35 auf Aufhebung der Entscheidung der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 30. Januar 2012 in ...

Wird zitiert von ... (15)

• EuG, 25.09.2018 - T-435/17

  Grendene/ EUIPO - Hipanema (HIPANEMA)

  Plus précisément, après avoir relevé que les produits en cause sont fabriqués à partir de matières premières différentes, la chambre de recours a considéré que la finalité des « chaussures " étant de couvrir et de protéger les pieds, diffère, d'une part, de celle des « montres " et autres « horlogerie et instruments chronométriques ", qui visent à mesurer et à indiquer le temps, et, d'autre part, des « joaillerie ; bijouterie ; bracelets, chaînes ; médailles ", dont la fonction est purement ornementale [voir, en ce sens, arrêts du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, non publié, EU:T:2014:238, point 40, et du 12 février 2015, B, T-505/12, EU:T:2015:95, point 51 et jurisprudence citée].

  En effet, à cet égard, s'il peut être admis que la question d'une certaine unité de style entre les chaussures habituellement portées et les accessoires vestimentaires, bijoux, montres ou joaillerie, puisse être posée par certains consommateurs attachés à la mode, il ne peut néanmoins être considéré qu'il existe un véritable besoin esthétique de créer cette harmonie, rendant l'utilisation d'un de ces produits indispensable ou importante pour le port de chaussures (arrêt du 30 avril 2014, BEYOND VINTAGE, T-170/12, non publié, EU:T:2014:238, point 36).

  Dans la mesure où la recherche d'une certaine harmonie esthétique dans l'habillement constitue un trait commun à l'ensemble du secteur de la mode et de l'habillement, y compris les chaussures, elle se révèle être un facteur trop général pour pouvoir justifier, à elle seule, la conclusion que tous les produits concernés sont complémentaires [arrêts du 24 mars 2010, 2nine/OHMI - Pacific Sunwear of California (nollie), T-364/08, non publié, EU:T:2010:115, point 36, et du 30 avril 2014, BEYOND VINTAGE, T-170/12, non publié, EU:T:2014:238, point 34].

  En effet, pour conclure à une similitude entre ceux-ci, il faut encore que les consommateurs considèrent comme courant que ces produits soient commercialisés sous la même marque, ce qui implique, normalement, qu'une grande partie des fabricants ou des distributeurs respectifs soient les mêmes [voir, en ce sens, arrêts du 1 er mars 2005, Sergio Rossi/OHMI - Sissi Rossi (SISSI ROSSI), T-169/03, EU:T:2005:72, point 63 ; du 30 avril 2014, BEYOND VINTAGE, T-170/12, non publié, EU:T:2014:238, point 35, et du 12 février 2015, B, T-505/12, EU:T:2015:95, point 60].

  En outre, il convient de relever, à l'instar de la chambre de recours au point 48 de la décision attaquée, que, s'il est vrai que certains magasins peuvent ajouter des articles compris dans la classe 14 à leur gamme de produits mis en vente, il ne saurait être remis en cause que les produits demandés sont habituellement achetés dans des magasins spécialisés, tels que ceux relevant de la bijouterie et de l'horlogerie, où des chaussures ne sont pas vendues et dans lesquels le consommateur peut s'attendre à obtenir un conseil spécifique de la part d'un personnel ayant des connaissances particulières [arrêt du 30 avril 2014, BEYOND VINTAGE, T-170/12, non publié, EU:T:2014:238, point 43 ; voir également, par analogie, arrêt du 24 mars 2010, 2nine/OHMI - Pacific Sunwear of California (nollie), T-363/08, non publié, EU:T:2010:114, point 39].

• EuG, 09.07.2015 - T-98/13

  CMT / OHMI - Camomilla (Camomilla)

  En l'espèce, s'il peut être admis que le choix des consommateurs, lors de l'achat d'un des produits mentionnés au point 70 ci-dessus, peut être influencé par la volonté d'orner ou de compléter une tenue vestimentaire, il ne peut néanmoins être considéré qu'il existe un véritable besoin esthétique de créer cette harmonie, rendant l'utilisation d'un de ces produits indispensable ou important pour le port des vêtements [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, EU:T:2014:238, point 36].

  De plus, il a déjà été jugé que des produits tels que les articles de joaillerie et de bijouterie et les montres ne présentaient pas de lien de complémentarité avec les articles d'habillement au motif que la relation entre ces produits était trop indirecte pour être considérée comme déterminante (voir, en ce sens, arrêt BEYOND VINTAGE, point 75 supra, EU:T:2014:238, point 37 et jurisprudence citée).

• EuG, 07.07.2017 - T-359/16

  Axel Springer / EUIPO - Stiftung Warentest (TestBild) - Unionsmarke - …

  Nach ständiger Rechtsprechung hat aber der erste Teil einer Marke üblicherweise eine stärkere Wirkung als ihr letzter Teil (…Urteile vom 3. September 2010, Companhia Muller de Bebidas/HABM - Missiato Industria e Comercio [61 A NOSSA ALEGRIA], T-472/08, EU:T:2010:347, Rn. 62, und vom 30. April 2014, Beyond Retro/HABM - S&K Garments [BEYOND VINTAGE], T-170/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:238, Rn. 55).

 
• EuG, 05.02.2015 - T-78/13

  Red Bull / OHMI - Sun Mark (BULLDOG)

  Enfin, la chambre de recours était fondée à distinguer au sein du public pertinent, s'agissant de la perception des marques en cause par les consommateurs, le public anglophone et le public non anglophone [voir, en ce sens, arrêt du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, EU:T:2014:238, point 25].
• EuG, 11.09.2019 - T-649/18

  ruwido austria/ EUIPO (transparent pairing)

  Es reicht aus, wenn die Entscheidungen die Tatsachen und rechtlichen Erwägungen anführen, denen nach ihrer Systematik wesentliche Bedeutung zukommt (vgl. Urteil vom 30. April 2014, Beyond Retro/HABM - S&K Garments [BEYOND VINTAGE], T-170/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:238, Rn. 88 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 16.07.2015 - T-631/14

  Roland / OHMI - Louboutin (Nuance de rouge sur la semelle d'une chaussure)

  L'élément verbal « my shoes ", cependant, est constitué de deux mots anglais signifiant « mes chaussures ", ceux-ci faisant d'ailleurs partie du vocabulaire anglais connu et compris par une grande partie du public pertinent [voir, en ce sens, arrêt du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, EU:T:2014:238, point 68 et jurisprudence citée].
• EuG, 26.03.2015 - T-581/13

  Royal County of Berkshire Polo Club / OHMI - Lifestyle Equities (Royal County of …

  Il suffit qu'elles exposent les faits et les considérations juridiques revêtant une importance essentielle dans l'économie de la décision [voir arrêt du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, EU:T:2014:238, point 88 et jurisprudence citée].
• EuG, 02.06.2016 - T-510/14

  Staywell Hospitality Group / EUIPO - Sheraton International IP (PARK REGIS)

  En outre, les parties s'accordent sur le fait que la jurisprudence considère habituellement, s'agissant du secteur de l'habillement, que l'utilisation de sous-marques concerne des marques qui partagent un élément dominant commun [voir arrêt du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, non publié, EU:T:2014:238, point 78 et jurisprudence citée].
• EuG, 10.10.2018 - T-374/17

  Cuervo y Sobrinos 1882/ EUIPO - A. Salgado Nespereira (Cuervo y Sobrinos LA …

  En l'espèce, s'agissant des produits relevant de la classe 25 (vêtements, y compris chaussures et chapeaux), il a déjà été jugé que les bijoux et les montres, voire les pierres précieuses et les pièces de joaillerie, d'une part, et les articles d'habillement, d'autre part, ne pouvaient pas être considérés comme similaires [voir, en ce sens, arrêt du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, non publié, EU:T:2014:238, point 36 à 44 et jurisprudence citée].
• EuG, 14.06.2018 - T-294/17

  Lion's Head Global Partners/ EUIPO - Lion Capital (Lion's Head) - (Unionsmarke - …

  Cela ne permet donc pas de neutraliser l'existence d'une certaine similitude induite par l'identité de la partie initiale des marques dans l'impression d'ensemble produite par celles-ci [voir, en ce sens, arrêt du 30 avril 2014, Beyond Retro/OHMI - S&K Garments (BEYOND VINTAGE), T-170/12, non publié, EU:T:2014:238, point 57].
• EuG, 31.05.2018 - T-314/17

  Nosio/ EUIPO (MEZZA)
• EuG, 23.05.2019 - T-439/18

  Sintokogio/ EUIPO (ProAssist)
• EuG, 01.03.2016 - T-538/14

  Peri / HABM (Multiprop) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 21.05.2015 - T-420/14

  Wine in Black / OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black)
• EuG, 11.12.2015 - T-751/14

  Hikari Miso / OHMI - Nishimoto Trading (Hikari)