Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Migros-Genossenschafts-Bund / EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Migros-Genossenschafts-Bund / EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO)

  Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - Unionsbildmarke CReMESPRESSO - Ältere internationale Wortmarke CREMESSO - Anspielender Bestandteil - Wechselwirkung der Kriterien - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b und Art. 53 Abs. 1 Buchst. a der Verordnung (EG) Nr. ...

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Migros-Genossenschafts-Bund / EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Wird zitiert von ... (13)Neu Zitiert selbst (25)

• EuGH, 27.04.2006 - C-235/05

  'L''Oréal / HABM'

  Auszug aus EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  S'agissant, en deuxième lieu, du constat de la chambre de recours selon lequel le caractère distinctif de la marque antérieure devrait être situé légèrement en dessous de la moyenne, il convient de souligner qu'il a déjà été jugé qu'« il y a[vait] lieu de distinguer entre le facteur tiré du caractère distinctif de la marque antérieure, qui [était] lié à la protection accordée à une telle marque, et le caractère distinctif que poss[édait] l'élément d'une marque complexe, qui se rattach[ait] à la faculté de celui-ci de dominer l'impression d'ensemble produite par cette marque (ordonnance du 27 avril 2006, L'Oréal/OHMI, C-235/05 P, non publiée, EU:C:2006:271, point 43).

  Ensuite, en ce qui concerne l'appréciation de la chambre de recours relative au fait que le caractère distinctif intrinsèque de la marque antérieure devait être situé légèrement en dessous de la moyenne, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, à supposer même qu'une marque antérieure possède un degré de caractère distinctif intrinsèque inférieur à la moyenne, le caractère distinctif éventuellement faible n'empêche pas, en tant que tel, de constater l'existence d'un risque de confusion (voir, en ce sens, ordonnance du 27 avril 2006, L'Oréal/OHMI, C-235/05 P, non publiée, EU:C:2006:271, points 42 à 45).

• EuG, 21.02.2013 - T-444/10

  'Esge / OHMI - De''Longhi Benelux (KMIX)'

  Auszug aus EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  Si, en revanche, le produit visé est surtout vendu oralement, il sera normalement attribué plus de poids à une similitude phonétique des signes [voir, en ce sens, arrêt du 21 février 2013, Esge/OHMI - De'Longhi Benelux (KMIX), T-444/10, non publié, EU:T:2013:89, point 36 et jurisprudence citée].

  Ces magasins opèrent souvent sur la base du libre-service, même s'ils emploient du personnel pour aider les clients dans leur choix (voir, par analogie, arrêt du 21 février 2013, KMIX, T-444/10, non publié, EU:T:2013:89, point 38).

• EuG, 28.09.2016 - T-593/15

  The Art Company B & S / EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW)

  Auszug aus EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [voir arrêt du 28 septembre 2016, The Art Company B & S/EUIPO - G-Star Raw (THE ART OF RAW), T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 21 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (voir, en ce sens, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 28 septembre 2016, THE ART OF RAW, T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 37 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  Cette conclusion ne saurait être remise en cause ni du fait que le son du groupe de lettres « pres " de la marque contestée n'a pas d'équivalent dans la marque antérieure, ni par le moyen de l'argument exposé par l'intervenante relatif à l'impact que la deuxième composante « espresso " de la marque contestée, interprétée de manière autonome, pourrait avoir sur le degré de similitude phonétique, dans la mesure où, en tout état de cause, la similitude phonétique entre deux signes doit être appréciée sur la base de l'impression d'ensemble produite par leur prononciation complète [voir, en ce sens, arrêt du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 85].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (voir, en ce sens, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 28 septembre 2016, THE ART OF RAW, T-593/15, non publié, EU:T:2016:572, point 37 et jurisprudence citée).
• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment en raison d'une similitude des signes et des produits et services visés [arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, point 61, et du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 70].
• EuG, 12.01.2006 - T-147/03

  Devinlec / OHMI - TIME ART (QUANTUM) - Gemeinschaftsmarke - Bildmarke mit dem …

  Auszug aus EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  Par ailleurs, il y a lieu de souligner que le juge de l'Union a également admis que, si l'attention du consommateur était souvent attirée par la partie initiale des mots, son attention visuelle pouvait tout aussi bien se focaliser sur les lettres finales des signes [voir, en ce sens, arrêt du 12 janvier 2006, Devinlec/OHMI - TIME ART (QUANTUM), T-147/03, EU:T:2006:10, point 72 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment en raison d'une similitude des signes et des produits et services visés [arrêts du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, EU:T:2005:102, point 61, et du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, EU:T:2007:387, point 70].
• EuG, 25.03.2010 - T-5/08

  Nestlé / OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  Il n'y a donc pas lieu de prendre en considération le degré éventuellement faible du caractère distinctif des marques antérieures au stade de l'appréciation de la similitude entre les signes " [arrêt du 25 mars 2010, Nestlé/OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle et Golden Eagle Deluxe), T-5/08 à T-7/08, EU:T:2010:123, point 65].
• EuG, 07.10.2010 - T-244/09

  Accenture Global Services / OHMI - Silver Creek Properties (acsensa)

  Auszug aus EuG, 13.07.2017 - T-189/16

  En effet, selon la jurisprudence, les marques verbales sont des marques constituées exclusivement de lettres, de mots ou d'associations de mots, écrits en caractères d'imprimerie dans une police normale, sans élément graphique spécifique [voir, en ce sens, arrêt du 7 octobre 2010, Accenture Global Services/OHMI - Silver Creek Properties (acsensa), T-244/09, non publié, EU:T:2010:430, point 28 et jurisprudence citée].
• EuG, 22.03.2011 - T-486/07

  Ford Motor / OHMI - Alkar Automotive (CA)
• EuG, 20.09.2011 - T-1/09

  Dornbracht / OHMI - Metaform Lucchese (META) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 13.06.2012 - T-542/10

  XXXLutz Marken / OHMI - Meyer Manufacturing (CIRCON) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 06.12.2013 - T-361/12

  Premiere Polish / OHMI - Donau Kanol (ECOFORCE)
• EuG, 09.04.2014 - T-501/12

  Farmaceutisk Laboratorium Ferring / OHMI - Tillotts Pharma (OCTASA)
• EuG, 01.07.2014 - T-239/12

  Jyoti Ceramic Industries / OHMI - DeguDent (ZIECON) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 06.10.2015 - T-61/14

  Monster Energy / OHMI - Balaguer (icexpresso + energy coffee)
• EuG, 22.06.2004 - T-66/03

  "Drie Mollen sinds 1818" / OHMI - Nabeiro Silveria (Galáxia) - Gemeinschaftsmarke …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 04.05.2005 - T-359/02

  Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …
• EuG, 13.10.2009 - T-146/08

  Deutsche Rockwool Mineralwoll / OHMI - Redrock Construction (REDROCK)
• EuG, 16.11.2011 - T-500/10

  Dorma / OHMI - Puertas Doorsa (doorsa FÁBRICA DE PUERTAS AUTOMÁTICAS)
• EuGH, 19.01.2012 - C-53/11

  HABM / Nike International - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) …
• EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  Ferring / OHMI - Kora (Koragel)
• EuG, 28.04.2016 - T-267/14

  Zehnder Group International / EUIPO - Stiebel Eltron (comfotherm) - Unionsmarke - …

• EuG, 10.04.2024 - T-42/23

  Häcker Küchen/ EUIPO - Moura & Moura (MH Cuisines) - Unionsmarke - …

  Allein der Umstand, dass eine Ware nicht regelmäßig vom Verbraucher gekauft wird, dürfte darauf hinweisen, dass dessen Aufmerksamkeitsgrad unabhängig vom Preis der Ware erhöht sein wird (vgl. Urteil vom 13. Juli 2017, Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO - Luigi Lavazza [CReMESPRESSO], T-189/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:488, Rn. 31 und 35 sowie die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 20.03.2024 - T-213/23

  EFFAS/ EUIPO - CFA Institute (CEFA Certified European Financial Analyst)

  Ainsi, selon la jurisprudence, si le public pertinent n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe entre les différentes marques, mais doit se fier à « l'image imparfaite qu'il a gardée en mémoire ", un niveau d'attention élevé du public pertinent peut amener à conclure qu'il ne confondra pas les marques en conflit malgré l'absence de comparaison directe entre les différentes marques [voir arrêt du 13 juillet 2017, Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO), T-189/16, non publié, EU:T:2017:488, point 86 et jurisprudence citée].
• EuG, 18.05.2018 - T-67/17

  Italytrade / EUIPO - Tpresso (tèespresso) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Néanmoins, il doit être relevé que cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et qu'elle ne saurait remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des marques doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ces marques, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à l'examen de ses différents détails [voir, en ce sens, arrêt du 13 juillet 2017, Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO), T-189/16, non publié, EU:T:2017:488, point 48 et jurisprudence citée].

  Or, il convient de relever que les marques antérieures présentent la composante « presso ", laquelle est susceptible d'évoquer, également, dans l'esprit du consommateur moyen, l'idée d'un « espresso " (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 13 juillet 2017, CReMESPRESSO, T-189/16, non publié, EU:T:2017:488, point 73).

 
• EuG, 18.05.2018 - T-68/17

  Italytrade / EUIPO - Tpresso (teaespresso)

  Néanmoins, il doit être relevé que cette considération ne saurait valoir dans tous les cas et qu'elle ne saurait remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des marques doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ces marques, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à l'examen de ses différents détails [voir, en ce sens, arrêt du 13 juillet 2017, Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO), T-189/16, non publié, EU:T:2017:488, point 48 et jurisprudence citée].

  Or, il convient de relever que les marques antérieures présentent la composante « presso ", laquelle est susceptible d'évoquer, également, dans l'esprit du consommateur moyen, l'idée d'un « espresso " (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 13 juillet 2017, CReMESPRESSO, T-189/16, non publié, EU:T:2017:488, point 73).

• EuG, 21.12.2021 - T-6/20

  Dr. Spiller/ EUIPO - Rausch (Alpenrausch Dr. Spiller) - Unionsmarke - …

  Nach der Rechtsprechung bietet sich so den maßgeblichen Verkehrskreisen zwar nur selten die Möglichkeit, verschiedene Marken unmittelbar miteinander zu vergleichen, so dass sie sich auf das unvollkommene Bild, das sie im Gedächtnis behalten haben, verlassen müssen, doch lässt eine erhöhte Aufmerksamkeit der maßgeblichen Verkehrskreise darauf schließen, dass sie die fraglichen Marken trotz fehlender Möglichkeit eines unmittelbaren Vergleichs zwischen den verschiedenen Marken nicht verwechseln werden (vgl. Urteil vom 13. Juli 2017, Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO - Luigi Lavazza [CReMESPRESSO], T-189/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:488, Rn. 86 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 28.04.2021 - T-284/20

  Klaus Berthold/ EUIPO - Thomann (HB Harley Benton) - Unionsmarke - …

  So ergibt sich aus der Rechtsprechung, dass sich dem maßgeblichen Publikum zwar nur selten die Möglichkeit bietet, verschiedene Marken unmittelbar miteinander zu vergleichen, so dass es sich auf "das unvollkommene Bild, das es im Gedächtnis behalten hat", verlassen muss, doch lässt eine erhöhte Aufmerksamkeit des maßgeblichen Publikums darauf schließen, dass es die fraglichen Marken trotz fehlender Möglichkeit eines unmittelbaren Vergleichs zwischen den verschiedenen Marken nicht verwechseln wird (vgl. Urteil vom 13. Juli 2017, Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO - Luigi Lavazza [CReMESPRESSO], T-189/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:488, Rn. 86 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 06.12.2018 - T-638/16

  Deichmann/ EUIPO - Vans (Représentation de lignes sur une chaussure) - …

  Zudem sind die Entscheidungen der Beschwerdekammern über die Eintragung eines Zeichens als Unionsmarke gemäß der Verordnung Nr. 207/2009 gebundene Entscheidungen und keine Ermessensentscheidungen, so dass die Rechtmäßigkeit dieser Entscheidungen allein auf der Grundlage der Verordnung in ihrer Auslegung durch den Unionsrichter und nicht auf der Grundlage einer vorherigen Entscheidungspraxis (…vgl. Urteil vom 19. Januar 2012, HABM/Nike International, C-53/11 P, EU:C:2012:27, Rn. 57 und die dort angeführte Rechtsprechung, …sowie Beschluss vom 14. April 2016, KS Sports/EUIPO, C-480/15 P, nicht veröffentlicht, EU:C:2016:266, Rn. 36 und die dort angeführte Rechtsprechung) oder der Prüfungsrichtlinien des EUIPO zu beurteilen ist (Urteil vom 13. Juli 2017, Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO - Luigi Lavazza [CReMESPRESSO], T-189/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:488, Rn. 37).
• EuG, 03.04.2019 - T-468/18

  NSC Holding/ EUIPO - Ibercondor (CONDOR SERVICE, NSC) - Unionsmarke - …

  Insoweit lässt nach der Rechtsprechung ein erhöhter Aufmerksamkeitsgrad nicht automatisch den Schluss zu, dass keine Verwechslungsgefahr besteht, da alle anderen Faktoren zu berücksichtigen sind (…vgl. in diesem Sinne und entsprechend Urteile vom 28. April 2016, Zehnder Group International/EUIPO - Stiebel Eltron [comfotherm], T-267/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:252, Rn. 72 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 13. Juli 2017, Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO - Luigi Lavazza [CReMESPRESSO], T-189/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:488, Rn. 87).
• EuG, 08.07.2020 - T-21/19

  Pablosky/ EUIPO - docPrice (mediFLEX easySTEP)

  Wenn sich den maßgeblichen Verkehrskreisen selten die Möglichkeit bietet, die verschiedenen Marken unmittelbar miteinander zu vergleichen, sondern sie sich auf das "unvollkommene Bild verlassen [müssen], das sie im Gedächtnis haben", kann daher nach der Rechtsprechung ein hoher Grad an Aufmerksamkeit der maßgeblichen Verkehrskreise zu der Schlussfolgerung führen, dass sie die einander gegenüberstehenden Marken trotz des Fehlens eines unmittelbaren Vergleichs zwischen den verschiedenen Marken nicht verwechseln werden (vgl. Urteil vom 13. Juli 2017, Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO - Luigi Lavazza [CReMESPRESSO], T-189/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:488, Rn. 86 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 07.02.2020 - T-214/19

  Fleximed/ EUIPO - docPrice (Fleximed) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - …

  Allerdings lässt eine hohe Aufmerksamkeit der maßgeblichen Verkehrskreise nicht ohne Weiteres auf das Nichtvorliegen einer Verwechslungsgefahr schließen, da auch sämtliche anderen Faktoren zu berücksichtigen sind (…vgl. Urteil vom 28. April 2016, Zehnder Group International/EUIPO - Stiebel Eltron [comfotherm], T-267/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:252, Rn. 72 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie Urteil vom 13. Juli 2017, Migros-Genossenschafts-Bund/EUIPO - Luigi Lavazza (CReMESPRESSO), T-189/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:488, Rn. 87).
• EuG, 08.07.2020 - T-20/19

  Pablosky/ EUIPO - docPrice (mediFLEX easystep)
• EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  Shore Capital International/ EUIPO - Circle Imperium (The Inner Circle)
• EuG, 17.10.2018 - T-788/17

  Szabados/ EUIPO - Sociedad Española de Neumología y Cirugía Torácica (Separ) - …