Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  DTM Ricambi / OHMI - STAR (STAR)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  DTM Ricambi / OHMI - STAR (STAR)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke mit dem Wortbestandteil "STAR" für Waren der Klassen 7, 9 und 12 auf Aufhebung der Entscheidung R 124/2012"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 24. Januar 2013 über ...

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (24)

• EuG, 11.05.2010 - T-492/08

  Wessang / OHMI - Greinwald (star foods) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.09.2014 - T-199/13

  Ainsi, le Tribunal a jugé que le terme anglais « star " était généralement compris, par une grande partie du public pertinent, comme un terme laudatif qui met l'accent sur la qualité des produits [voir, en ce sens, arrêt du 11 mai 2010, Wessang/OHMI - Greinwald (star foods), T-492/08, EU:T:2010:186, points 52 et 19].

  Le Tribunal constate, tout d'abord, que le mot « star " est compris par une grande partie du public pertinent comme un terme élogieux ou laudatif (voir, en ce sens, arrêt star foods, point 61 supra, EU:T:2010:186, point 52) et qu'il est donc justifié de considérer le caractère distinctif intrinsèque de la marque internationale antérieure comme étant faible, à tout le moins du point de vue des consommateurs qui comprennent le terme « star ".

• EuG, 16.03.2005 - T-112/03

  'L''Oréal / OHMI - Revlon (FLEXI AIR)'

  Auszug aus EuG, 10.09.2014 - T-199/13

  Il résulte de la jurisprudence que le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin [arrêts du 7 septembre 2006, Meric/OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM'S BABY-PROP), T-133/05, Rec, EU:T:2006:247, point 51, et du 25 mars 2009, L'Oréal/OHMI - Spa Monopole (SPALINE), T-21/07, EU:T:2009:80, point 24 ; voir également, en ce sens, arrêt du 12 novembre 2008, Shaker/OHMI - Limiñana y Botella (Limoncello della Costiera Amalfitana shaker), T-7/04, Rec, EU:T:2008:481, point 46] et que le mot placé au début du signe est susceptible d'avoir un impact plus important que le reste du signe [voir, en ce sens, arrêt du 16 mars 2005, L'Oréal/OHMI - Revlon (FLEXI AIR), T-112/03, Rec, EU:T:2005:102, point 64].

  Le Tribunal rappelle que, sur le plan phonétique également, le consommateur prêtera, en règle générale, plus d'attention au premier élément verbal d'une marque [voir, en ce sens, arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 83, et FLEXI AIR, point 46 supra, EU:T:2005:102, points 70 et 71], notamment quand cet élément occupe une place prépondérante, de sorte que l'accentuation se fait sur cet élément et non sur l'autre élément [voir, en ce sens, arrêt du 3 juillet 2003, Alejandro/OHMI - Anheuser-Busch (BUDMEN), T-129/01, Rec, EU:T:2003:184, points 49 et 50].

• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 10.09.2014 - T-199/13

  La jurisprudence a défini le risque de confusion comme étant le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou d'entreprises liées économiquement [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].

  Cette considération ne saurait toutefois remettre en cause le principe selon lequel l'examen de la similitude des marques en conflit doit prendre en compte l'impression d'ensemble produite par ces marques, dès lors que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à l'examen de ses différents détails (voir arrêt GIORGIO BEVERLY HILLS, point 21 supra, EU:T:2003:199, point 33 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.09.2014 - T-199/13

  Cependant, il résulte d'une jurisprudence constante qu'un éventuel caractère distinctif faible d'un élément d'une marque complexe n'implique pas nécessairement que celui-ci ne saurait constituer un élément dominant, dès lors que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, il est susceptible de s'imposer à la perception du consommateur et d'être gardé en mémoire par celui-ci [voir arrêt du 13 décembre 2007, Xentral/OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM), T-134/06, Rec, EU:T:2007:387, point 54 et jurisprudence citée].

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment, en raison d'une similitude des signes et des produits visés (voir arrêt PAGESJAUNES.COM, point 47 supra, EU:T:2007:387, point 70 et jurisprudence citée).

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 10.09.2014 - T-199/13

  Toutefois, il suffit, pour refuser l'enregistrement d'une marque communautaire, qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 n'existe que dans une partie de ce territoire [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et VENADO avec cadre e.a., point 25 supra, EU:T:2006:397, point 74).

• EuG, 03.07.2003 - T-129/01

  Alejandro / OHMI - Anheuser-Busch (BUDMEN)

  Auszug aus EuG, 10.09.2014 - T-199/13

  Le Tribunal rappelle que, sur le plan phonétique également, le consommateur prêtera, en règle générale, plus d'attention au premier élément verbal d'une marque [voir, en ce sens, arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 83, et FLEXI AIR, point 46 supra, EU:T:2005:102, points 70 et 71], notamment quand cet élément occupe une place prépondérante, de sorte que l'accentuation se fait sur cet élément et non sur l'autre élément [voir, en ce sens, arrêt du 3 juillet 2003, Alejandro/OHMI - Anheuser-Busch (BUDMEN), T-129/01, Rec, EU:T:2003:184, points 49 et 50].
• EuG, 15.01.2003 - T-99/01

  Mystery Drinks / OHMI - Karlsberg Brauerei (MYSTERY)

  Auszug aus EuG, 10.09.2014 - T-199/13

  Enfin, le Tribunal rappelle qu'il suffit d'établir l'existence d'un risque de confusion et non l'existence de la confusion même [arrêt du 15 janvier 2003, Mystery Drinks/OHMI - Karlsberg Brauerei (MYSTERY), T-99/01, Rec, EU:T:2003:7, point 48].
• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.09.2014 - T-199/13

  Le Tribunal rappelle que, sur le plan phonétique également, le consommateur prêtera, en règle générale, plus d'attention au premier élément verbal d'une marque [voir, en ce sens, arrêts du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - González Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, Rec, EU:T:2004:79, point 83, et FLEXI AIR, point 46 supra, EU:T:2005:102, points 70 et 71], notamment quand cet élément occupe une place prépondérante, de sorte que l'accentuation se fait sur cet élément et non sur l'autre élément [voir, en ce sens, arrêt du 3 juillet 2003, Alejandro/OHMI - Anheuser-Busch (BUDMEN), T-129/01, Rec, EU:T:2003:184, points 49 et 50].
• EuG, 22.03.2007 - T-364/05

  Saint-Gobain Pam / OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 10.09.2014 - T-199/13

  En effet, dans le cadre de la procédure d'opposition, l'OHMI peut seulement prendre en compte la liste de produits demandés telle qu'elle découle de la demande de marque concernée, sous réserve des modifications éventuelles de cette dernière [arrêt du 13 avril 2005, Gillette/OHMI - Wilkinson Sword (RIGHT GUARD XTREME sport), T-286/03, EU:T:2005:126, point 33 ; voir également, en ce sens, arrêt du 22 mars 2007, Saint-Gobain Pam/OHMI - Propamsa (PAM PLUVIAL), T-364/05, Rec, EU:T:2007:96, point 89].
• EuGH, 15.03.2007 - C-171/06

  T.I.M.E. ART / HABM

  Auszug aus EuG, 10.09.2014 - T-199/13

  Concernant l'argument selon lequel l'intervenante n'opère que dans les zones adjacentes à la ville de Lodi, il convient de l'écarter au motif que les modalités de commercialisation concrètes des produits désignés par une marque peuvent varier dans le temps et suivant la volonté des titulaires des marques en conflit, de sorte qu'elles ne sont pas appropriées aux fins de l'analyse prospective du risque de confusion entre lesdites marques (voir, en ce sens, arrêt du 15 mars 2007, T.I.M.E ART/OHMI, C-171/06 P, Rec, EU:C:2007:171, point 59).
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon
• EuG, 20.01.2010 - T-460/07

  Nokia / OHMI - Medion (LIFE BLOG) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 22.03.2007 - T-215/03

  Sigla / OHMI - Elleni Holding (VIPS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 13.04.2005 - T-286/03

  Gillette / OHMI - Wilkinson Sword (RIGHT GUARD XTREME sport)
• EuG, 15.11.2011 - T-434/10

  Hrbek / OHMI - Outdoor Group (ALPINE PRO SPORTSWEAR & EQUIPMENT)
• EuG, 12.11.2008 - T-7/04

  Shaker / OHMI - Limiñana y Botella (Limoncello della Costiera Amalfitana shaker) …
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …
• EuG, 13.12.2004 - T-8/03

  El Corte Inglés / OHMI - Pucci (EMILIO PUCCI) - Gemeinschaftsmarke - Bildmarke …
• EuG, 07.02.2006 - T-202/03

  Alecansan / OHMI - CompUSA (COMP USA)
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 07.02.2013 - T-50/12

  AMC-Representações Têxteis / OHMI - MIP Metro (METRO KIDS COMPANY)
• EuG, 07.09.2006 - T-133/05

  'Meric / OHMI - Arbora & Ausonia (PAM-PIM''S BABY-PROP)' - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 18.06.2008 - T-175/06

  Coca-Cola / OHMI - San Polo (MEZZOPANE) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 25.03.2009 - T-21/07

  'L''Oréal / OHMI - Spa Monopole (SPALINE)'

• EuG, 08.10.2015 - T-78/14

  Benediktinerabtei St. Bonifaz / OHMI - Andechser Molkerei Scheitz (Genuß für Leib …

  Was erstens die Unterschiede zwischen den Bildelementen der einander gegenüberstehenden Zeichen angeht, ist nämlich bei Marken, die aus Wort- und Bildelementen bestehen, grundsätzlich davon auszugehen, dass die Kennzeichnungskraft der Wortelemente die der Bildelemente übertrifft, weil ein Durchschnittsverbraucher zur Bezugnahme auf die fragliche Ware eher den Namen der Marke nennen wird, als ihr Bildelement zu beschreiben (…Urteile METRO KIDS COMPANY, oben in Rn. 46 angeführt, EU:T:2013:68, Rn. 29, und vom 10. September 2014, DTM Ricambi/HABM - STAR [STAR], T-199/13, EU:T:2014:761, Rn. 51).
• EuG, 08.07.2020 - T-21/19

  Pablosky/ EUIPO - docPrice (mediFLEX easySTEP)

  Zunächst sind ungeachtet der Tatsache, dass die Nizzaer Klassifikation ausschließlich für Verwaltungszwecke angenommen wurde, die Erläuterungen zu den verschiedenen Klassen dieser Klassifikation für die Bestimmung der Art und des Zwecks der verglichenen Waren und Dienstleistungen maßgeblich (…vgl. in diesem Sinne Urteile des Gerichts vom 23. Januar 2014, Sunrider/HABM - Nannerl [SUN FRESH], T-221/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:25, Rn. 31, vom 10. September 2014, DTM Ricambi/HABM - STAR [STAR], T-199/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:761, Rn. 36, …und vom 8. Juni 2017, Bundesverband Deutsche Tafel/EUIPO - Tiertafel Deutschland [Tafel], T-326/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:380, Rn. 45).
• EuG, 08.07.2020 - T-20/19

  Pablosky/ EUIPO - docPrice (mediFLEX easystep)

  Zunächst sind ungeachtet der Tatsache, dass die Nizzaer Klassifikation ausschließlich für Verwaltungszwecke angenommen wurde, die Erläuterungen zu den verschiedenen Klassen dieser Klassifikation für die Bestimmung der Art und des Zwecks der verglichenen Waren und Dienstleistungen maßgeblich (…vgl. in diesem Sinne Urteile des Gerichts vom 23. Januar 2014, Sunrider/HABM - Nannerl [SUN FRESH], T-221/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:25, Rn. 31, vom 10. September 2014, DTM Ricambi/HABM - STAR [STAR], T-199/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:761, Rn. 36, …und vom 8. Juni 2017, Bundesverband Deutsche Tafel/EUIPO - Tiertafel Deutschland [Tafel], T-326/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:380, Rn. 45).

 
• EuG, 18.02.2016 - T-84/14

  Harrys Pubar / OHMI - Harry's New York Bar (HARRY'S NEW YORK BAR)

  Il y a tout d'abord lieu de rappeler que, eu égard au fait que la classification des produits et des services effectuée par l'arrangement de Nice l'est à des fins exclusivement administratives, des produits et des services ne peuvent être considérés comme étant non semblables au seul motif que, comme en l'espèce les produits de la classe 25 et les services de la classe 43, ils figurent dans des classes différentes de cette classification [voir arrêt du 10 septembre 2014, DTM Ricambi/OHMI - STAR (STAR), T-199/13, EU:T:2014:761, point 39 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.09.2019 - T-575/18

  Shore Capital International/ EUIPO - Circle Imperium (The Inner Circle)

  Tout d'abord, il ressort de la jurisprudence que, contrairement à ce qu'avance la requérante, nonobstant le fait que la classification de Nice ait été adoptée à des fins exclusivement administratives, les notes explicatives concernant les différentes classes de cette classification sont pertinentes aux fins de déterminer la nature et la destination des produits et services comparés [voir, en ce sens, arrêts du 23 janvier 2014, Sunrider/OHMI - Nannerl (SUN FRESH), T-221/12, non publié, EU:T:2014:25, point 31 ; du 10 septembre 2014, DTM Ricambi/OHMI - STAR (STAR), T-199/13, non publié, EU:T:2014:761, point 36, et du 8 juin 2017, Bundesverband Deutsche Tafel/EUIPO - Tiertafel Deutschland (Tafel), T-326/16, non publié, EU:T:2017:380, point 45]. En effet, en particulier lorsque le libellé des produits ou services pour lesquels une marque est enregistrée est d'une généralité telle qu'il peut couvrir des produits ou services très différents, il ne saurait être exclu de prendre en compte, à des fins d'interprétation ou en tant qu'indice de précision s'agissant de la désignation des produits ou services, les classes que la partie requérante a choisies dans ladite classification [arrêt du 19 juin 2018, Erwin Müller/EUIPO - Novus Tablet Technology Finland (NOVUS), T-89/17, non publié, EU:T:2018:353, point 33 ; voir également, en ce sens, arrêt du 25 janvier 2018, Brunner/EUIPO - CBM (H HOLY HAFERL HAFERL SHOE COUTURE), T-367/16, non publié, EU:T:2018:28, point 50].
• EuG, 20.02.2018 - T-45/17

  Kwang Yang Motor / EUIPO - Schmidt (CK1) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  S'il est vrai que la classification de Nice n'a qu'un caractère administratif, il y a toutefois lieu d'y recourir pour déterminer, si besoin est, la portée, voire la signification, des produits pour lesquels une marque a été enregistrée [arrêt du 10 septembre 2014, DTM Ricambi/OHMI - STAR (STAR), T-199/13, non publié, EU:T:2014:761, point 35].
• EuG, 07.07.2015 - T-521/13

  Alpinestars Research / OHMI - Tung Cho und Wang Yu (A ASTER)

  Ainsi, le Tribunal a jugé que le terme anglais « star " était généralement compris, par une grande partie du public pertinent, comme un terme laudatif qui met l'accent sur la qualité des produits [voir, en ce sens, arrêt du 10 septembre 2014, DTM Ricambi/OHMI - STAR (STAR), T-199/13, EU:T:2014:761, point 61], ou comme une référence à un astre ou à une personne célèbre [arrêt du 21 janvier 2010, G-Star Raw Denim/OHMI - ESGW (G Stor), T-309/08, EU:T:2010:22, point 32].