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   EuG, 08.07.2004 - T-203/02   

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EuG, 08.07.2004 - T-203/02 (https://dejure.org/2004,7121)
EuG, Entscheidung vom 08.07.2004 - T-203/02 (https://dejure.org/2004,7121)
EuG, Entscheidung vom 08. Juli 2004 - T-203/02 (https://dejure.org/2004,7121)
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Volltextveröffentlichungen (7)

  • lexetius.com

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Ältere Wortmarke VITAFRUT - Anmeldung des Wortzeichens VITAFRUIT als Gemeinschaftsmarke - Ernsthafte Benutzung der älteren Marke - Ähnlichkeit der Waren - Artikel 8 Absatz 1 Buchstabe b, Artikel 15 und Artikel 43 Absätze 2 und ...

  • Judicialis
  • Europäischer Gerichtshof

    Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT)

  • EU-Kommission

    The Sunrider Corp. gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Ältere Wortmarke VITAFRUT - Anmeldung des Wortzeichens VITAFRUIT als Gemeinschaftsmarke - Ernsthafte Benutzung der älteren Marke - Ähnlichkeit der Waren - Artikel 8 Absatz 1 Buchstabe b, Artikel 15 und Artikel 43 Absätze 2 und ...

  • EU-Kommission

    The Sunrider Corp. gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (H

    Gemeinschaftsmarke , Gewerbliches und kommerzielles Eigentum

  • Wolters Kluwer(Abodienst, Leitsatz/Tenor frei)

    Klage gegen die Ablehnung der Eintragung des Wortzeichens VITAFRUIT als Gemeinschaftsmarke für Waren der Klassen 5, 29 und 32 wegen Verwechslungsgefahr mit der älteren Marke VITAFRUT; Anforderungen an den Nachweis und Begriff der ernsthaften Benutzung einer älteren ...

  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Leitsatz)

    Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT)

    Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Ältere Wortmarke VITAFRUT - Anmeldung des Wortzeichens VITAFRUIT als Gemeinschaftsmarke - Ernsthafte Benutzung der älteren Marke - Ähnlichkeit der Waren - Artikel 8 Absatz 1 Buchstabe b, Artikel 15 und Artikel 43 Absätze 2 und ...

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Sunrider / OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT)

Sonstiges

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin des Wortzeichens "VITAFRUIT" für Waren der Klassen 5, 29 und 32 auf Aufhebung der Entscheidung der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 8. April 2002 in der Sache R 1046/2000-1 über die ...

Verfahrensgang

Papierfundstellen

  • GRUR Int. 2005, 47
 
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Wird zitiert von ... (116)

  • EuG, 05.02.2020 - T-44/19

    Globalia Corporación Empresarial/ EUIPO - Touring Club Italiano (TC Touring Club)

    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [voir arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, EU:T:2004:225, point 39 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 37].

    L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (voir arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 40 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 43).

    Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque antérieure, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, EU:T:2004:223, point 35, et du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 41].

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts du 8 juillet 2004, HIPOVITON, T-334/01, EU:T:2004:223, point 36, et du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 42).

  • EuG, 30.01.2020 - T-598/18

    Grupo Textil Brownie/ EUIPO - The Guide Association (BROWNIE)

    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, EU:T:2004:225, point 39 ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 37].

    L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt du 11 mars 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, point 43).

    Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque antérieure, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, EU:T:2004:223, point 35, et du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 41].

    Pour examiner, dans un cas d'espèce, le caractère sérieux de l'usage d'une marque antérieure, il convient de procéder à une appréciation globale en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêts du 8 juillet 2004, HIPOVITON, T-334/01, EU:T:2004:223, point 36, et du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, point 42).

  • EuGH, 11.05.2006 - C-416/04

    Sunrider / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1

    die Aufhebung des Urteils des Gerichts erster Instanz der Europäischen Gemeinschaften vom 8. Juli 2004 in der Rechtssache T-203/02 (Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], Slg. 2004, II-0000, im Folgenden: angefochtenes Urteil), mit dem ihre Klage auf Aufhebung der Entscheidung der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM) vom 8. April 2002 (Sache R 1046/2000-1) über die Ablehnung der Eintragung der Wortmarke VITAFRUIT (im Folgenden: streitige Entscheidung) abgewiesen worden ist.
  • EuG, 15.10.2015 - T-642/13

    Wolverine International / OHMI - BH Stores (cushe)

    Selon une jurisprudence constante, il ressort de l'article 57, paragraphes 2 et 3, du règlement n° 207/2009, lu à la lumière du considérant 10 dudit règlement, que la ratio legis de l'exigence selon laquelle la marque antérieure doit avoir fait l'objet d'un usage sérieux consiste à limiter les conflits entre deux marques, à moins qu'il n'existe un juste motif économique pour l'absence d'usage sérieux de la marque antérieure découlant d'une fonction effective de celle-ci sur le marché [arrêts du 12 mars 2003, Goulbourn/OHMI - Redcats (Silk Cocoon), T-174/01, Rec, EU:T:2003:68, point 38, et du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 38].

    En revanche, lesdites dispositions ne visent ni à évaluer la réussite commerciale ni à contrôler la stratégie économique d'une entreprise ou encore à réserver la protection des marques à leurs seules exploitations commerciales quantitativement importantes (arrêt du 8 juillet 2004, VITAFRUIT, précité, EU:T:2004:225, point 38).

    En vertu de la règle 22, paragraphe 3, du règlement (CE) n° 2868/95 de la Commission, du 13 décembre 1995, portant modalités d'application du règlement n° 40/94 (JO L 303 p. 1), la preuve de l'usage doit porter sur le lieu, la durée, l'importance et la nature de l'usage qui a été fait de la marque antérieure (arrêt VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 37).

    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur (arrêt VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 39) .

    L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt Ansul, point 20 supra, EU:C:2003:145, point 43).

    Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque antérieure, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 41, et du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, Rec, EU:T:2011:675, point 49].

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous cette marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts VITAFRUIT, point 18 supra, EU:T:2004:225, point 42, et BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, point 22 supra, EU:T:2011:675, point 51).

  • EuG, 04.04.2019 - T-910/16

    Hesse / EUIPO - Wedl & Hofmann (TESTA ROSSA) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

    Nach Regel 22 der Verordnung Nr. 2868/95, die gemäß Regel 40 Abs. 5 dieser Verordnung in Verfallsverfahren entsprechend gilt, hat sich der Nachweis der Benutzung auf Ort, Zeit, Umfang und Art der Benutzung der Marke zu beziehen, und die Beweismittel beschränken sich nach Möglichkeit auf die Vorlage von Urkunden und Beweisstücken, wie Verpackungen, Etiketten, Preislisten, Kataloge, Rechnungen, Photographien, Zeitungsanzeigen und auf die in Art. 76 Abs. 1 Buchst. f der Verordnung Nr. 207/2009 (jetzt Art. 97 Abs. 1 Buchst. f der Verordnung 2017/1001) genannten schriftlichen Erklärungen (Urteile vom 8. Juli 2004, Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 37, und vom 10. September 2008, Boston Scientific/HABM - Terumo [CAPIO], T-325/06, nicht veröffentlicht, EU:T:2008:338, Rn. 27).

    Im vorliegenden Fall ist daran zu erinnern, dass die ernsthafte Benutzung einer Marke nach der Rechtsprechung zwar verlangt, dass diese Marke öffentlich und nach außen benutzt wird (Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 39; vgl. auch in diesem Sinne Urteil vom 11. März 2003, Ansul, C-40/01, EU:C:2003:145, Rn. 37).

    Ferner ist die Ernsthaftigkeit der Benutzung der Marke in der Tat anhand sämtlicher Tatsachen und Umstände zu prüfen, die die tatsächliche geschäftliche Verwertung der Marke belegen können; dazu gehören insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu behalten oder zu gewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung dieser Marke (vgl. Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 40 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Art. 51 Abs. 1 Buchst. a der Verordnung Nr. 207/2009 und Regel 22 Abs. 3 der Verordnung Nr. 2868/95 zielen nämlich weder auf eine Bewertung des kommerziellen Erfolgs noch auf eine Überprüfung der Geschäftsstrategie eines Unternehmens oder darauf ab, den Markenschutz nur umfangreichen Verwertungen von Marken vorzubehalten (vgl. entsprechend Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 36 bis 38).

    Die Beurteilung der Ernsthaftigkeit der Benutzung einer Marke kann auch deshalb nicht zu einer Ungleichbehandlung von kleinen und großen Unternehmen führen, weil diese Beurteilung auf sämtlichen Tatsachen und Umständen beruht, die die tatsächliche geschäftliche Verwertung der Marke belegen können, wozu insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu halten oder zu gewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung der Marke gehören (Urteil vom 8. Juli 2004, VITAFRUIT, T-203/02, EU:T:2004:225, Rn. 40).

  • EuG, 23.09.2015 - T-426/13

    L'Oréal / OHMI - Cosmetica Cabinas (AINHOA)

    Selon la règle 22, paragraphe 3, du règlement n° 2868/95, qui, conformément à la règle 40, paragraphe 5, de ce même règlement, s'applique mutatis mutandis aux procédures de déchéance, la preuve de l'usage d'une marque doit porter sur le lieu, la durée, l'importance et la nature de l'usage qui a été fait de la marque [arrêts du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 37, et du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 27].

    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur (arrêt VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 39) .

    L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 40).

    Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque contestée, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 41, et du 16 novembre 2011, Buffalo Milke Automotive Polishing Products/OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products), T-308/06, Rec, EU:T:2011:675, point 49].

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous cette marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts VITAFRUIT, point 35 supra, EU:T:2004:225, point 42, et BUFFALO MILKE Automotive Polishing Products, point 38 supra, EU:T:2011:675, point 51).

  • EuG, 15.09.2015 - T-483/12

    Nestlé Unternehmungen Deutschland / OHMI - Lotte (Représentation d'un koala) -

    Nach ständiger Rechtsprechung besteht der Normzweck des Erfordernisses, dass die ältere Marke ernsthaft benutzt worden sein muss, um einer Gemeinschaftsmarkenanmeldung entgegengehalten werden zu können, darin, Konflikte zwischen zwei Marken zu begrenzen, es sei denn, es liegt ein berechtigter wirtschaftlicher Grund vor, der einer tatsächlichen Funktion der Marke auf dem Markt entspringt (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 8. Juli 2004, Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], T-203/02, Slg, EU:T:2004:225, Rn. 36 bis 38 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 30. November 2009, Esber/HABM - Coloris Global Coloring Concept [COLORIS], T-353/07, EU:T:2009:475, Rn. 20 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Die Ernsthaftigkeit der Benutzung der Marke ist mittels einer umfassenden Beurteilung sämtlicher relevanten Faktoren des konkreten Falles zu prüfen, d. h. der Tatsachen und Umstände, die die tatsächliche geschäftliche Verwertung der Marke belegen können; dazu gehören insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu halten oder zu gewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung der Marke (Urteil VITAFRUIT, oben in Rn. 56 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 40, vgl. auch entsprechend Urteil Ansul, oben in Rn. 58 angeführt, EU:C:2003:145, Rn. 43).

    Nach der Rechtsprechung sind bezüglich des Umfangs der Benutzung der älteren Marke insbesondere das Handelsvolumen aller Benutzungshandlungen sowie die Länge des Zeitraums, in dem Benutzungshandlungen erfolgt sind, und die Häufigkeit dieser Handlungen zu berücksichtigen (Urteile VITAFRUIT, oben in Rn. 56 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 41, und vom 8. Juli 2004, MFE Marienfelde/HABM - Vétoquinol [HIPOVITON], T-334/01, Slg, EU:T:2004:223, Rn. 35).

    Nach dem oben in Rn. 59 in Erinnerung gerufenen Grundsatz der umfassenden Beurteilung aller relevanten Faktoren, die eine gewisse Wechselbeziehung zwischen den berücksichtigten Faktoren impliziert, kann ein geringes Volumen unter der Marke vertriebener Waren durch eine große Häufigkeit oder große zeitliche Konstanz der Benutzungshandlungen dieser Marke ausgeglichen werden und umgekehrt (Urteile VITAFRUIT, oben in Rn. 56 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 42, und HIPOVITON, oben in Rn. 95 angeführt, EU:T:2004:223, Rn. 36).

    Daher braucht die Benutzung der älteren Marke nicht immer umfangreich zu sein, um als ernsthaft eingestuft zu werden (Urteile VITAFRUIT, oben in Rn. 56 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 42, und HIPOVITON, oben in Rn. 95 angeführt, EU:T:2004:223, Rn. 36).

  • EuG, 15.07.2015 - T-215/13

    Deutsche Rockwool Mineralwoll / OHMI - Recticel (λ)

    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 39 ; voir également, en ce sens et par analogie, arrêt Ansul, précité, EU:C:2003 :145, point 37].

    S'agissant des critères d'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque, il convient de rappeler qu'une telle appréciation doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'importance et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 21 supra, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt Ansul, point 21 supra, EU:C:2003 :145, point 43).

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous ladite marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement [arrêts VITAFRUIT, point 21 supra, EU:T:2004:225, point 42, et du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, Rec, EU:T:2004:223, point 36].

    Quant à l'importance ou à l'étendue de l'usage qui a été fait de la marque contestée, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part (voir, en ce sens, arrêts VITAFRUIT, point 21 supra, EU:T:2004:225, point 41, et HIPOVITON, point 23 supra, EU:T:2004:223, point 35).

    De ce fait, il n'est pas nécessaire que l'usage de la marque antérieure soit toujours quantitativement important pour être qualifié de sérieux (voir, en ce sens, arrêts VITAFRUIT, point 21 supra, EU:T:2004:225, point 42, et HIPOVITON, point 23 supra, EU:T:2004:223, point 36).

  • EuG, 18.03.2015 - T-250/13

    Naazneen Investments / OHMI - Energy Brands (SMART WATER)

    De plus, la condition relative à l'usage sérieux de la marque exige que celle-ci, telle qu'elle est protégée sur le territoire pertinent, soit utilisée publiquement et vers l'extérieur [arrêt du 8 juillet 2004, Sunrider/OHMI - Espadafor Caba (VITAFRUIT), T-203/02, Rec, EU:T:2004:225, point 39].

    L'appréciation du caractère sérieux de l'usage de la marque doit reposer sur l'ensemble des faits et des circonstances propres à établir la réalité de l'exploitation commerciale de celle-ci, en particulier les usages considérés comme justifiés dans le secteur économique concerné pour maintenir ou créer des parts de marché au profit des produits ou des services protégés par la marque, la nature de ces produits ou de ces services, les caractéristiques du marché, l'étendue et la fréquence de l'usage de la marque (arrêt VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt Ansul, point 25 supra, EU:C:2003:145, point 43).

    Quant à l'importance de l'usage qui a été fait de la marque contestée, il convient de tenir compte, notamment, du volume commercial de l'ensemble des actes d'usage, d'une part, et de la durée de la période pendant laquelle des actes d'usage ont été accomplis ainsi que de la fréquence de ces actes, d'autre part [arrêts VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 41, et du 8 juillet 2004, MFE Marienfelde/OHMI - Vétoquinol (HIPOVITON), T-334/01, Rec, EU:T:2004:223, point 35].

    Ainsi, un faible volume de produits commercialisés sous cette marque peut être compensé par une forte intensité ou une grande constance dans le temps de l'usage de cette marque et inversement (arrêts VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 42, et HIPOVITON, point 27 supra, EU:T:2004:223, point 36).

    De ce fait, il n'est pas nécessaire que l'usage de la marque contestée soit toujours quantitativement important pour être qualifié de sérieux (voir, en ce sens, arrêts VITAFRUIT, point 25 supra, EU:T:2004:225, point 42, et HIPOVITON, point 27 supra, EU:T:2004:223, point 36).

  • EuG, 22.01.2015 - T-172/13

    Novomatic / OHMI - Simba Toys (AFRICAN SIMBA) - Gemeinschaftsmarke -

    Außerdem wird mit der Bedingung einer ernsthaften Benutzung der Marke verlangt, dass die Marke so, wie sie im fraglichen Gebiet geschützt ist, öffentlich und nach außen benutzt wird (Urteil vom 8. Juli 2004, Sunrider/HABM - Espadafor Caba [VITAFRUIT], T-203/02, Slg, EU:T:2004:225, Rn. 39; vgl. in diesem Sinne und entsprechend auch Urteil Ansul, EU:C:2003:145, Rn. 37).

    Die Ernsthaftigkeit der Benutzung der Marke ist anhand sämtlicher Tatsachen und Umstände zu prüfen, die die tatsächliche geschäftliche Verwertung der Marke belegen können; dazu gehören insbesondere Verwendungen, die im betreffenden Wirtschaftszweig als gerechtfertigt angesehen werden, um Marktanteile für die durch die Marke geschützten Waren oder Dienstleistungen zu halten oder hinzuzugewinnen, die Art dieser Waren oder Dienstleistungen, die Merkmale des Marktes sowie der Umfang und die Häufigkeit der Benutzung der Marke (Urteil VITAFRUIT, oben in Rn. 21 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 40; vgl. auch entsprechend Urteil Ansul, oben in Rn. 21 angeführt, EU:C:2003:145, Rn. 43).

    Bezüglich des Umfangs der Benutzung der älteren Marke sind insbesondere das Handelsvolumen aller Benutzungshandlungen sowie die Länge des Zeitraums, in dem Benutzungshandlungen erfolgt sind, und die Häufigkeit dieser Handlungen zu berücksichtigen (Urteile VITAFRUIT, oben in Rn. 21 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 41, und vom 8. Juli 2004, MFE Marienfelde/HABM - Vétoquinol [HIPOVITON], T-334/01, Slg, EU:T:2004:223, Rn. 35).

    So kann ein geringes Volumen unter der Marke vertriebener Waren durch eine große Häufigkeit oder zeitliche Konstanz der Benutzungshandlungen dieser Marke ausgeglichen werden und umgekehrt (Urteile VITAFRUIT, oben in Rn. 21 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 42, und HIPOVITON, oben in Rn. 24 angeführt, EU:T:2004:223, Rn. 36).

    Die Benutzung der älteren Marke braucht daher nicht immer umfangreich zu sein, um als ernsthaft eingestuft zu werden (Urteile VITAFRUIT, oben in Rn. 21 angeführt, EU:T:2004:225, Rn. 42, und HIPOVITON, oben in Rn. 24 angeführt, EU:T:2004:223, Rn. 36).

  • EuG, 08.04.2016 - T-638/14

    Frinsa del Noroeste / EUIPO - Frisa Frigorífico Rio Doce (FRISA)

  • EuG, 04.04.2019 - T-779/17

    United Wineries/ EUIPO - Compañía de Vinos Miguel Martín (VIÑA ALARDE) -

  • EuG, 13.12.2016 - T-24/16

    Sovena Portugal - Consumer Goods / EUIPO - Mueloliva (FONTOLIVA)

  • EuG, 24.10.2017 - T-202/16

    Keturi kambariai / EUIPO - Coffee In (coffee inn) - Unionsmarke -

  • EuG, 10.10.2017 - T-233/15

    Cofra / EUIPO - Armand Thiery (1841) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren -

  • EuG, 12.07.2018 - T-41/17

    Lotte / EUIPO - Nestlé Unternehmungen Deutschland (Représentation d'un koala) -

  • EuG, 09.12.2014 - T-278/12

    Inter-Union Technohandel / OHMI - Gumersport Mediterranea de Distribuciones

  • EuG, 16.10.2018 - T-171/17

    M & K / EUIPO - Genfoot (KIMIKA)

  • EuG, 19.04.2018 - T-25/17

    Rintisch / EUIPO - Compagnie laitière européenne (PROTICURD) - Unionsmarke -

  • EuG, 04.10.2016 - T-549/14

    Lidl Stiftung / EUIPO - Horno del Espinar (Castello)

  • EuG, 03.10.2019 - T-668/18

    6Minutes Media/ EUIPO - ad pepper media International (ADPepper) - Unionsmarke -

  • EuG, 17.09.2019 - T-633/18

    Rose Gesellschaft/ EUIPO - Iviton (TON JONES) - Unionsmarke -

  • EuG, 25.11.2014 - T-374/12

    Brouwerij Van Honsebrouck / OHMI - Beverage Trademark (KASTEEL)

  • EuG, 25.04.2018 - T-312/16

    Walfood / EUIPO - Romanov Holding (CHATKA) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren

  • EuG, 03.10.2019 - T-666/18

    6Minutes Media/ EUIPO - ad pepper media International (ad pepper) - Unionsmarke -

  • EuG, 18.10.2016 - T-824/14

    Eveready Battery Company / EUIPO - Hussain u.a. (POWER EDGE)

  • BGH, 25.04.2012 - I ZR 156/10

    Orion

  • EuG, 29.03.2017 - T-638/15

    Alcohol Countermeasure Systems (International) / EUIPO - Lion Laboratories

  • EuG, 17.12.2015 - T-624/14

    Bice International / OHMI - Bice (bice)

  • EuG, 25.04.2018 - T-248/16

    Walfood / EUIPO - Romanov Holding (CHATKA) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren

  • EuG, 14.07.2016 - T-345/15

    Modas Cristal / EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL)

  • EuG, 16.04.2015 - T-258/13

    Matratzen Concord / OHMI - KBT (ARKTIS) - Gemeinschaftsmarke - Verfallsverfahren

  • EuG, 14.07.2005 - T-126/03

    Reckitt Benckiser (España) / OHMI - Aladin (ALADIN) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 10.10.2017 - T-382/16

    Asna / EUIPO - Wings Software (ASNA WINGS) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren

  • EuG, 02.02.2017 - T-687/15

    Marcas Costa Brava / EUIPO - Excellent Brands JMI (Cremcaffé by Julius Meinl) -

  • EuG, 02.02.2017 - T-690/15

    Marcas Costa Brava / EUIPO - Excellent Brands JMI (Cremcaffé) - Unionsmarke -

  • EuG, 30.09.2016 - T-355/15

    Alpex Pharma / EUIPO - Astex Pharmaceuticals (ASTEX)

  • EuG, 09.12.2015 - T-354/14

    Comercializadora Eloro / OHMI - Zumex Group (zumex)

  • EuG, 23.10.2015 - T-137/14

    I Castellani / OHMI - Chomarat (Représentation d'un cercle)

  • EuG, 02.02.2017 - T-686/15

    Marcas Costa Brava / EUIPO - Excellent Brands JMI (Cremcaffé by Julius Meinl) -

  • EuG, 02.02.2017 - T-691/15

    Marcas Costa Brava / EUIPO - Excellent Brands JMI (Cremcaffé by Julius Meinl) -

  • EuG, 02.02.2017 - T-689/15

    Marcas Costa Brava / EUIPO - Excellent Brands JMI (Cremcaffé by Julius Meinl) -

  • EuG, 30.01.2015 - T-278/13

    Now Wireless / OHMI - Starbucks (HK)

  • EuG, 29.10.2015 - T-21/14

    NetMed / OHMI - Sander chemisch-pharmazeutische Fabrik (SANDTER 1953) -

  • EuG, 27.02.2015 - T-41/12

    'LS Fashion / OHMI - Gestión de Activos Isorana (L''Wren Scott)'

  • EuG, 01.03.2018 - T-438/16

    Altunis / EUIPO - Hotel Cipriani (CIPRIANI) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren

  • EuG, 15.07.2015 - T-24/13

    Cactus / OHMI - Del Rio Rodríguez (CACTUS OF PEACE CACTUS DE LA PAZ)

  • EuG, 25.03.2009 - T-191/07

    DAS GERICHT BESTÄTIGT DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM, DEN BEGRIFF "BUDWEISER" NICHT

  • EuG, 18.10.2018 - T-109/17

    FCA US / EUIPO - Busbridge (VIPER)

  • EuG, 15.07.2015 - T-398/13

    TVR Automotive / OHMI - TVR Italia (TVR ITALIA) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 05.03.2019 - T-263/18

    Meblo Trade/ EUIPO - Meblo Int (MEBLO) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

  • EuG, 24.04.2018 - T-831/16

    Kabushiki Kaisha Zoom / EUIPO - Leedsworld (ZOOM) - Unionsmarke -

  • EuG, 16.06.2015 - T-660/11

    Polytetra / OHMI - EI du Pont de Nemours (POLYTETRAFLON)

  • EuG, 24.09.2015 - T-211/14

    Klement / OHMI - Bullerjan (Forme d'un four) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 14.12.2011 - T-504/09

    Völkl / OHMI - Marker Völkl (VÖLKL) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren

  • EuG, 09.07.2015 - T-100/13

    CMT / OHMI - Camomilla (CAMOMILLA)

  • EuG, 06.03.2019 - T-321/18

    Serenity Pharmaceuticals/ EUIPO - Gebro Holding (NOCUVANT) - Unionsmarke -

  • EuG, 07.06.2018 - T-882/16

    Sipral World / EUIPO - La Dolfina (DOLFINA) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

  • EuG, 14.04.2016 - T-20/15

    Henkell & Co. Sektkellerei / EUIPO - Ciacci Piccolomini d'Aragona di Bianchini

  • EuG, 24.09.2015 - T-317/14

    Klement / OHMI - Bullerjan (Forme d'un fourneau) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 17.01.2013 - T-355/09

    Reber / OHMI - Wedl & Hofmann (Walzer Traum) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 18.06.2008 - T-175/06

    Coca-Cola / OHMI - San Polo (MEZZOPANE) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 10.10.2006 - T-172/05

    Armacell / OHMI - nmc (ARMAFOAM) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 15.12.2016 - T-391/15

    Aldi / EUIPO - Cantina Tollo (ALDIANO)

  • EuG, 30.11.2016 - T-2/16

    K&K Group / EUIPO - Pret a Manger (Europe)

  • EuG, 14.09.2016 - T-479/15

    Lotte / EUIPO - Kuchenmeister (KOALA LAND) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren

  • EuG, 08.12.2015 - T-583/14

    Giand / OHMI - Flamagas (FLAMINAIRE)

  • EuG, 13.02.2015 - T-287/13

    Husky CZ / OHMI - Husky of Tostock (HUSKY) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 06.11.2014 - T-463/12

    Popp und Zech / OHMI - Müller-Boré & Partner (MB) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 16.05.2013 - T-530/10

    Reber / OHMI - Klusmeier (Wolfgang Amadeus Mozart PREMIUM) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 01.03.2016 - T-40/09

    Advance Magazine Publishers / OHMI - Selecciones Americanas (VOGUE CAFÉ)

  • EuG, 12.07.2011 - T-374/08

    Aldi Einkauf / OHMI - Illinois Tools Works (TOP CRAFT)

  • EuG, 14.03.2017 - T-741/14

    Hersill / EUIPO - KCI Licensing (VACUP) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • Generalanwalt beim EuGH, 29.03.2007 - C-234/06

    Il Ponte Finanziaria / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Bildmarke

  • OLG Frankfurt, 04.04.2019 - 6 U 96/18

    Anforderungen an die Darlegung der rechtserhaltenden Benutzung im

  • EuG, 16.06.2016 - T-614/14

    Fútbol Club Barcelona / EUIPO - Kule (KULE)

  • EuG, 08.10.2014 - T-300/12

    Lidl Stiftung / OHMI - A Colmeia do Minho (FAIRGLOBE)

  • EuG, 08.07.2010 - T-30/09

    Engelhorn / OHMI - The Outdoor Group (peerstorm) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 14.02.2017 - T-15/16

    Pandalis / EUIPO - LR Health & Beauty Systems (Cystus) - Unionsmarke -

  • EuG, 02.02.2012 - T-387/10

    Goutier / OHMI - Euro Data (ARANTAX) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren

  • EuG, 13.01.2011 - T-28/09

    Park / OHMI - Bae (PINE TREE) - Gemeinschaftsmarke - Verfallsverfahren -

  • EuG, 27.09.2012 - T-373/09

    El Corte Inglés / OHMI - Pucci International (Emidio Tucci)

  • EuG, 08.03.2012 - T-298/10

    Arrieta D. Gross / OHMI - International Biocentric Foundation u.a. (BIODANZA)

  • EuG, 16.11.2011 - T-308/06

    Buffalo Milke Automotive Polishing Products / OHMI - Werner & Mertz (BUFFALO

  • EuG, 16.12.2008 - T-86/07

    Deichmann-Schuhe / OHMI - Design for Woman (DEITECH) - Gemeinschaftsmarke -

  • Generalanwalt beim EuGH, 05.07.2012 - C-149/11

    Leno Merken - Gemeinschaftsmarke - Verordnung Nr. 207/2009 über die

  • Generalanwalt beim EuGH, 15.12.2005 - C-416/04

    Sunrider / HABM

  • EuG, 26.09.2014 - T-445/12

    Koscher + Würtz / OHMI - Kirchner & Wilhelm (KW SURGICAL INSTRUMENTS) -

  • EuG, 27.09.2012 - T-39/10

    El Corte Inglés / OHMI - Pucci International (PUCCI)

  • EuG, 28.03.2012 - T-214/08

    Rehbein / OHMI - Dias Martinho (OUTBURST) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 15.12.2010 - T-132/09

    Epcos / OHMI - Epco Sistemas (EPCOS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren

  • EuG, 16.09.2013 - T-200/10

    Avery Dennison / OHMI - Dennison-Hesperia (AVERY DENNISON)

  • EuG, 15.11.2018 - T-831/17

    DRH Licensing & Managing/ EUIPO - Merck (Flexagil) - Unionsmarke -

  • EuG, 09.11.2016 - T-716/15

    Gallardo Blanco / EUIPO - Expasa Agricultura y Ganadería (Représentation d'un

  • EuG, 16.01.2014 - T-528/11

    Aloe Vera of America / OHMI - Detimos (FOREVER) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 15.02.2017 - T-30/16

    M. I. Industries / EUIPO - Natural Instinct (Natural Instinct Dog and Cat food as

  • EuG, 21.01.2015 - T-46/13

    Sabores de Navarra / OHMI - Frutas Solano (KIT, EL SABOR DE NAVARRA)

  • EuG, 25.10.2013 - T-416/11

    Biotronik SE / OHMI - Cardios Sistemas (CARDIO MANAGER)

  • EuG, 10.12.2015 - T-690/14

    Sony Computer Entertainment Europe / OHMI - Marpefa (Vieta)

  • EuG, 27.09.2012 - T-357/09

    Pucci International / OHMI - El Corte Inglés (Emidio Tucci)

  • EuG, 13.06.2012 - T-312/11

    Süd-Chemie / OHMI - Byk-Cera (CERATIX) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 03.05.2012 - T-270/10

    Conceria Kara / OHMI - Dima (KARRA)

  • BPatG, 28.11.2008 - 30 W (pat) 65/07
  • BPatG, 15.09.2008 - 30 W (pat) 65/07
  • EuG, 22.09.2017 - T-454/16

    Arrigoni / EUIPO - Arrigoni Battista (Arrigoni Valtaleggio) - Unionsmarke -

  • EuG, 07.10.2015 - T-186/14

    Atlantic Multipower Germany / OHMI - Nutrichem Diät + Pharma (NOxtreme) -

  • EuG, 16.05.2013 - T-353/12

    Aleris / OHMI - Carefusion 303 (ALARIS)

  • BPatG, 06.08.2008 - 28 W (pat) 26/08
  • EuG, 11.04.2019 - T-323/18

    Fomanu/ EUIPO - Fujifilm Imaging Germany (Représentation d'un papillon) -

  • EuG, 05.02.2019 - T-177/16

    Mema / CPVO (Braeburn 78 (11078) - Pflanzensorten - Antrag auf Erteilung des

  • EuG, 05.06.2014 - T-495/12

    European Drinks / OHMI - Alexandrion Grup Romania (Dracula Bite)

  • BPatG, 11.02.2008 - 30 W (pat) 27/06
  • EuG, 27.09.2018 - T-712/17

    Ntolas/ EUIPO - General Nutrition Investment (GN Laboratories)

  • BPatG, 16.06.2008 - 30 W (pat) 175/06
  • BPatG, 18.07.2007 - 28 W (pat) 58/07
  • BPatG, 25.07.2007 - 26 W (pat) 62/05
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