Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  International Gaming Projects/ EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  International Gaming Projects/ EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke TRIPLE TURBO - Ältere Unionsbildmarke TURBO - Relatives Eintragungshindernis - Keine Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der ...

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  International Gaming Projects/ EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (10)Neu Zitiert selbst (24)

• EuG, 13.12.2007 - T-242/06

  Cabrera Sánchez / OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano)

  Auszug aus EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  Il y a lieu de rappeler également que, lorsque certains éléments d'une marque revêtent un caractère descriptif des produits et des services pour lesquels la marque est protégée ou des produits et des services désignés par la demande d'enregistrement, ces éléments ne se voient reconnaître qu'un caractère distinctif faible, voire très faible [voir, en ce sens, arrêts du 12 septembre 2007, Koipe/OHMI - Aceites del Sur (La Española), T-363/04, EU:T:2007:264, point 92, et du 13 décembre 2007, Cabrera Sánchez/OHMI - Industrias Cárnicas Valle (el charcutero artesano), T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 52].

  Du fait de leur faible, voire très faible, caractère distinctif, les éléments descriptifs d'une marque ne seront généralement pas considérés par le public comme étant dominants dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci, sauf lorsque, en raison notamment de leur position ou de leur dimension, ils apparaissent comme susceptibles de s'imposer à la perception du public et d'être gardés en mémoire par celui-ci (voir arrêt du 13 décembre 2007, el charcutero artesano, T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 53 et jurisprudence citée).

  À cet égard, il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, la circonstance que les deux marques en conflit comprennent des éléments verbaux similaires ne suffit pas, à elle seule, à conclure à l'existence d'une similitude visuelle entre celles-ci, étant donné que la présence d'éléments figuratifs ayant une configuration particulière est susceptible d'aboutir à ce que l'impression globale de chacun des signes soit différente (voir arrêt du 13 décembre 2007, el charcutero artesano, T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 58 et jurisprudence citée).

  Par ailleurs, il ressort de la jurisprudence que, lorsque les éléments de similitude entre deux signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un caractère distinctif faible, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir, en ce sens, arrêts du 13 décembre 2007, el charcutero artesano, T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 85 ; du 13 juillet 2012, Caixa Geral de Depósitos/OHMI - Caixa d'Estalvis i Pensions de Barcelona (la Caixa), T-255/09, non publié, EU:T:2012:383, point 79, et du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, points 49 à 52].

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42).

  L'appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle de signes en cause, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci, étant rappelé que le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir, en ce sens, arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

• EuG, 09.02.2017 - T-82/16

  International Gaming Projects / EUIPO - adp Gauselmann (TRIPLE EVOLUTION) - …

  Auszug aus EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  Cette conclusion n'est pas remise en cause par l'argumentation de l'EUIPO tirée de l'arrêt du 9 février 2017, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - adp Gauselmann (TRIPLE EVOLUTION) (T-82/16, non publié, EU:T:2017:66), dès lors que les circonstances propres à cette affaire diffèrent du présent litige.

  D'autre part, dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 9 février 2017, TRIPLE EVOLUTION (T-82/16, non publié, EU:T:2017:66), aucun des éléments verbaux de la marque complexe n'a été considéré comme présentant un caractère distinctif faible, contrairement à l'élément verbal « turbo " en l'espèce.

 
• EuG, 13.05.2015 - T-608/13

  easyGroup IP Licensing / OHMI - Tui (easyAir-tours)

  Auszug aus EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  Ainsi, le fait que l'un des composants d'une marque complexe soit identique à une autre marque ne permet de conclure à la similitude de ces marques que si ce composant constitue l'élément dominant dans l'impression d'ensemble produite par la marque complexe [voir arrêt du 13 mai 2015, easyGroup IP Licensing/OHMI - TUI (easyAir-tours), T-608/13, non publié, EU:T:2015:282, point 50 et jurisprudence citée].

  Or, si une marque verbale couvre normalement tout type de figuration, une marque figurative comporte, par définition, une figuration particulière, laquelle, à moins d'être totalement négligeable, doit, même si elle est dominée par un élément verbal, être prise en compte dans l'appréciation globale de la similitude des signes, de sorte qu'une telle marque figurative ne saurait, en principe, se voir conférer une portée de protection strictement identique à celle d'une marque verbale qui serait seulement constituée de son élément verbal (voir, en ce sens, arrêt du 13 mai 2015, easyAir-tours, T-608/13, non publié, EU:T:2015:282, point 61).

• EuG, 26.11.2015 - T-181/14

  Nürburgring / OHMI - Biedermann (Nordschleife) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  Partant, il peut être considéré que la marque antérieure est regardée comme entièrement incluse dans la marque demandée, ce qui implique une certaine similitude entre les signes en conflit sur le plan phonétique [voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, Nürburgring/OHMI - Biedermann (Nordschleife), T-181/14, non publié, EU:T:2015:889, point 61 et jurisprudence citée].
• EuG, 04.03.2015 - T-558/13

  FSA / OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE)

  Auszug aus EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  Par ailleurs, il ressort de la jurisprudence que, lorsque les éléments de similitude entre deux signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un caractère distinctif faible, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir, en ce sens, arrêts du 13 décembre 2007, el charcutero artesano, T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 85 ; du 13 juillet 2012, Caixa Geral de Depósitos/OHMI - Caixa d'Estalvis i Pensions de Barcelona (la Caixa), T-255/09, non publié, EU:T:2012:383, point 79, et du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, points 49 à 52].
• EuG, 13.05.2015 - T-102/14

  Deutsche Post / OHMI - PostNL Holding (TPG POST) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  Premièrement, cet élément présente une importance équivalente à celle de l'élément verbal « turbo " ; deuxièmement, l'adjonction de l'adjectif « triple " au terme « turbo " double le nombre de syllabes de la marque demandée par rapport à celui de la marque antérieure ; troisièmement, l'élément verbal « triple " constitue la partie initiale du signe, à laquelle le consommateur prête généralement une plus grande attention [voir, en ce sens, arrêt du 13 mai 2015, Deutsche Post/OHMI - PostNL Holding (TPG POST), T-102/14, EU:T:2015:279, point 42 et jurisprudence citée].
• EuGH, 23.01.2014 - C-558/12

  HABM / riha WeserGold Getränke (früher Wesergold Getränkeindustrie) - …

  Auszug aus EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  Il y a donc lieu de conclure que les signes en conflit sont globalement différents dans leurs impressions d'ensemble pour le public pertinent, si bien que tout risque de confusion doit être exclu entre les marques en cause, sans qu'il soit nécessaire au préalable d'examiner notamment l'éventuel caractère distinctif élevé de la marque antérieure dans le cadre d'une appréciation globale du risque de confusion (voir arrêt du 23 janvier 2014, 0HMI/riha WeserGold Getränke, C-558/12 P, EU:C:2014:22, point 43 et jurisprudence citée).
• EuG, 13.07.2012 - T-255/09

  'Caixa Geral de Depósitos / OHMI - Caixa d''Estalvis i Pensions de Barcelona (la …

  Auszug aus EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  Par ailleurs, il ressort de la jurisprudence que, lorsque les éléments de similitude entre deux signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un caractère distinctif faible, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir, en ce sens, arrêts du 13 décembre 2007, el charcutero artesano, T-242/06, non publié, EU:T:2007:391, point 85 ; du 13 juillet 2012, Caixa Geral de Depósitos/OHMI - Caixa d'Estalvis i Pensions de Barcelona (la Caixa), T-255/09, non publié, EU:T:2012:383, point 79, et du 4 mars 2015, FSA/OHMI - Motokit Veículos e Acessórios (FSA K-FORCE), T-558/13, non publié, EU:T:2015:135, points 49 à 52].
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 22.02.2018 - T-210/17

  Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou d'entreprises liées économiquement [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, point 30 et jurisprudence citée]. Aux fins de l'application de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, un risque de confusion présuppose à la fois une identité ou une similitude des signes en conflit et une identité ou une similitude des produits ou des services qu'ils désignent, ces deux conditions étant cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)
• EuG, 12.09.2007 - T-363/04

  Koipe / OHMI - Aceites del Sur (La Española) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 08.03.2017 - T-504/15

  Rafhaelo Gutti / EUIPO - Transformados del Sur (CAMISERIA LA ESPAÑOLA) - …
• EuG, 05.10.2016 - T-456/15

  Foodcare / EUIPO - Michalczewski (T.G.R. ENERGY DRINK)
• EuG, 24.02.2016 - T-816/14

  Tayto Group / OHMI - MIP Metro (REAL HAND COOKED)
• EuG, 22.09.2016 - T-512/15

  Sun Cali / EUIPO - Abercrombie & Fitch Europe (SUN CALI) - Unionsmarke - …
• EuG, 26.11.2015 - T-50/14

  Demp / HABM (TURBO DRILL) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 20.05.2014 - T-247/12

  Argo Group International Holdings / OHMI - Arisa Assurances (ARIS) - …
• EuG, 29.01.2013 - T-662/11

  Müller / OHMI - Loncar (Sunless) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 31.01.2012 - T-205/10

  Cervecería Modelo / OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO)
• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …
• EuG, 24.11.2005 - T-3/04

  Simonds Farsons Cisk / OHMI - Spa Monopole (KINJI by SPA) - Gemeinschaftsmarke - …

• EuG, 13.03.2024 - T-117/23

  Kantstraße Paris Bar/ EUIPO - Superstudio21 (Bar Paris) - Unionsmarke - …

  Dies ist insbesondere dann der Fall, wenn der Bildbestandteil auffällig ist und der Wortbestandteil nur eine schwache Kennzeichnungskraft besitzt (vgl. Urteil vom 22. Februar 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP [TRIPLE TURBO], T-210/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:91, Rn. 37 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 20.03.2024 - T-245/23

  Braunschweiger Versorgungs/ EUIPO - B.F. Energy (BF energy)

  À cet égard, il ressort de la jurisprudence que, lorsque les éléments de similitude entre deux signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un caractère distinctif faible, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir arrêt du 22 février 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO), T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 73 et jurisprudence citée].
• EuG, 17.01.2024 - T-61/23

  Ona Investigación/ EUIPO - Formdiet (BIOPÔLE)

  En effet, lorsqu'un élément de similitude existant entre deux signes tient au fait que, comme en l'espèce, ils partagent un composant présentant un faible caractère distinctif intrinsèque, l'impact d'un tel élément de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir arrêt du 22 février 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO), T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 73 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 28.03.2019 - T-276/18

  Julius-K9/ EUIPO - El Corte Inglés (K9 UNIT) - Unionsmarke - …

  Selon une jurisprudence constante, la circonstance selon laquelle les deux signes en conflit comprennent un élément similaire ne suffit pas, à elle seule, à conclure à l'existence d'une similitude entre ceux-ci, étant donné que la présence d'éléments figuratifs ayant une configuration particulière est susceptible d'aboutir à ce que l'impression globale produite par chacun des signes soit différente [voir arrêt du 22 février 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO), T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 50 et jurisprudence citée].

  Certes, le seul fait que le mot « unit ", commun aux deux signes en cause, soit prononcé de la même manière dans l'un comme dans l'autre cas, quelle que soit d'ailleurs la langue utilisée, implique une certaine similitude entre les signes en conflit sur le plan phonétique (voir arrêt du 22 février 2018, TRIPLE TURBO, T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 58 et jurisprudence citée).

• EuG, 20.01.2021 - T-328/17

  Das Gericht bestätigt das Fehlen einer Verwechslungsgefahr zwischen der den …

  Or, si la reconnaissance du caractère faiblement distinctif de la marque antérieure n'empêche pas, en elle-même, de constater l'existence d'un risque de confusion (voir, en ce sens, ordonnance du 27 avril 2006, L'Oréal/OHMI, C-235/05 P, non publiée, EU:C:2006:271, points 42 à 45), notamment en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés (voir, en ce sens, arrêt du 8 novembre 2016, BSH/EUIPO, C-43/15 P, EU:C:2016:837, point 44), il apparaît toutefois que, lorsque les éléments de similitude existant entre deux signes tiennent au fait que, comme en l'espèce, ils partagent un composant présentant un faible caractère distinctif intrinsèque, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est lui-même faible [voir, en ce sens, arrêts du 22 février 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO), T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 73 et jurisprudence citée, et du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 79].
• EuG, 20.09.2018 - T-266/17

  Kwizda Holding/ EUIPO - Dermapharm (UROAKUT) - Unionsmarke - …

  Im vorliegenden Fall kann allein aus der Existenz des gemeinsamen Bestandteils "uro" nicht auf die schriftbildliche Ähnlichkeit der einander gegenüberstehenden Zeichen geschlossen werden (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 22. Februar 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP [TRIPLE TURBO], T-210/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:91, Rn. 51).
• EuG, 03.10.2019 - T-668/18

  6Minutes Media/ EUIPO - ad pepper media International (ADPepper) - Unionsmarke - …

  Daraus folgt, dass die Bestimmung des dominierenden Charakters eines Elements einer zusammengesetzten Marke von einer konkreten Bewertung der verschiedenen Elemente abhängt, aus denen sich das Zeichen zusammensetzt, und somit unabhängig von der Art des in Rede stehenden Zeichens âEUR� Wort oder Bild - ist (…Urteile vom 20. Mai 2014, Argo Group International Holdings/HABM - Arisa Assurances [ARIS], T-247/12, EU:T:2014:258, Rn. 35 und 36, sowie vom 22. Februar 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP [TRIPLE TURBO], T-210/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:91, Rn. 25).
• EuG, 08.12.2021 - T-593/19

  Zypern/ EUIPO - Fontana Food (GRILLOUMI BURGER)

  Or, si la reconnaissance du caractère faiblement distinctif d'une marque antérieure n'empêche pas, en elle-même, de constater l'existence d'un risque de confusion (voir, en ce sens, ordonnance du 27 avril 2006, L'Oréal/OHMI, C-235/05 P, non publiée, EU:C:2006:271, points 42 à 45), il n'en reste pas moins que, lorsque les éléments de similitude existant entre plusieurs signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un faible caractère distinctif intrinsèque, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est, lui-même, faible [voir, en ce sens, arrêts du 22 février 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO), T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 73 et jurisprudence citée, et du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 79].
• EuG, 08.12.2021 - T-595/19

  Foundation for the Protection of the Traditional Cheese of Cyprus named Halloumi/ …

  Or, si la reconnaissance du caractère faiblement distinctif d'une marque antérieure n'empêche pas, en elle-même, de constater l'existence d'un risque de confusion (voir, en ce sens, ordonnance du 27 avril 2006, L'Oréal/OHMI, C-235/05 P, non publiée, EU:C:2006:271, points 42 à 45), il n'en reste pas moins que, lorsque les éléments de similitude existant entre plusieurs signes tiennent au fait qu'ils partagent un composant présentant un faible caractère distinctif intrinsèque, l'impact de tels éléments de similitude sur l'appréciation globale du risque de confusion est, lui-même, faible [voir, en ce sens, arrêts du 22 février 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO), T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 73 et jurisprudence citée, et du 20 septembre 2018, Kwizda Holding/EUIPO - Dermapharm (UROAKUT), T-266/17, EU:T:2018:569, point 79].
• EuG, 28.04.2021 - T-300/20

  Nosio/ EUIPO - Tros del Beto (ACCUSÌ)

  Par ailleurs, la seule présence des lettres communes ne permet pas en soi de conclure à la similitude visuelle des signes en conflit [voir, en ce sens, arrêts du 22 février 2018, 1nternational Gaming Projects/EUIPO - Zitro IP (TRIPLE TURBO), T-210/17, non publié, EU:T:2018:91, point 51, et du 20 septembre 2018, UROAKUT, T-266/17, EU:T:2018:569, point 52].