Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  El Corte Inglés / EUIPO - WE Brand (EW)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  El Corte Inglés / EUIPO - WE Brand (EW)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke EW - Ältere Unionswortmarke WE - Relatives Eintragungshindernis - Keine Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009 (jetzt Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung [EU] ...

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  El Corte Inglés / EUIPO - WE Brand (EW)

Sonstiges

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (15)

• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)

  Auszug aus EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  En outre, elle considère que l'arrêt du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection) (T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, EU:T:2004:293), est applicable en l'espèce et en déduit, en substance, que l'intervenante ne saurait faire obstacle à l'enregistrement d'autres marques qui emploient les mêmes lettres que la sienne, d'autant plus lorsque, comme en l'espèce, il s'agit de marques différentes, tant au regard de l'ordre dans lequel les lettres sont placées que sur les plans phonétique, visuel et conceptuel.

  En deuxième lieu, il convient de relever que, aux points 47 et 48 de l'arrêt du 6 octobre 2004, NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection (T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, EU:T:2004:293), le Tribunal a fait valoir que le législateur a explicitement inclus les signes composés d'une lettre dans la liste d'exemples, figurant à l'article 4 du règlement n o 207/2009 (devenu article 4 du règlement 2017/1001), de signes pouvant constituer une marque de l'Union européenne et que les articles 7 et 8 de ce règlement (devenus articles 7 et 8 du règlement 2017/1001), relatifs aux refus d'enregistrement, ne prévoient pas de règles spécifiques pour les signes composés d'une lettre ou d'une combinaison de lettres ne formant pas un mot.

• EuG, 16.02.2017 - T-71/15

  Jaguar Land Rover / EUIPO - Nissan Jidosha (Land Glider)

  Auszug aus EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  Selon une jurisprudence bien établie, si le corps de la requête peut être étayé et complété, sur des points spécifiques, par des renvois à des extraits de pièces qui y sont annexées, un renvoi global à d'autres écrits ne saurait pallier l'absence des éléments essentiels de l'argumentation en droit, qui, en vertu des dispositions rappelées ci-dessus, doivent figurer dans la requête elle-même [voir arrêt du 16 février 2017, Jaguar Land Rover/EUIPO - Nissan Jidosha (Land Glider), T-71/15, non publié, EU:T:2017:82, point 50 et jurisprudence citée].

  Il n'incombe pas au Tribunal de se substituer aux parties en essayant de rechercher les éléments pertinents dans les documents auxquels elles se réfèrent (voir arrêt du 16 février 2017, Land Glider, T-71/15, non publié, EU:T:2017:82, point 51 et jurisprudence citée).

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].

 
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 17.02.2011 - T-385/09

  Annco / OHMI - Freche und fils (ANN TAYLOR LOFT) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  En effet, s'il est vrai que, dans le secteur de l'habillement, il est fréquent que la même marque présente différentes configurations selon le type de produits qu'elle désigne dans la mesure où il est habituel que la même entreprise de confection utilise des sous-marques, à savoir des signes dérivant d'une marque principale et partageant avec elle un élément dominant commun, pour distinguer ses différentes lignes de production en matière d'articles vestimentaires [voir arrêt du 17 février 2011, Annco/OHMI - Freche et fils (ANN TAYLOR LOFT), T-385/09, EU:T:2011:49, point 45 et jurisprudence citée], en l'espèce, la requérante s'est contentée d'une affirmation générale sans l'étayer par des éléments concrets.
• EuG, 30.11.2015 - T-718/14

  Hong Kong Group / OHMI - WE Brand (W E)

  Auszug aus EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  S'agissant de la marque antérieure, il y a lieu de remarquer que, pour la partie des publics italophone et hispanophone qui n'a pas de connaissance en anglais, le terme « we " n'aura aucune signification, mais que, pour la partie dudit public qui a quelques notions d'anglais, ce terme renverra au pronom personnel de la première personne du pluriel [voir, en ce sens, arrêt du 30 novembre 2015, Hong Kong Group/OHMI - WE Brand (W E), T-718/14, non publié, EU:T:2015:916, point 59].
• EuG, 05.02.2016 - T-135/14

  Kicktipp / OHMI - Società Italiana Calzature (kicktipp)

  Auszug aus EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  En troisième lieu, dès lors que les signes en conflit sont courts, il convient de constater que les différences entre les marques en cause ne pourront pas échapper à l'attention du public pertinent, et cela même en tenant compte de la circonstance que le consommateur moyen n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques, mais doit se fier à l'image non parfaite qu'il en a gardée en mémoire [voir, par analogie, arrêt du 5 février 2016, Kicktipp/OHMI - Italiana Calzature (kicktipp), T-135/14, EU:T:2016:69, point 196 (non publié) et jurisprudence citée].
• EuG, 12.04.2016 - T-8/15

  Auyantepui Corp. / EUIPO - Magda Rose (Mr Jones)

  Auszug aus EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  Dès lors, la légalité des décisions des chambres de recours doit être appréciée uniquement sur la base de ce règlement, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique décisionnelle antérieure à celles-ci [voir arrêt du 12 avril 2016, Auyantepui Corp./EUIPO - Magda Rose (Mr Jones), T-8/15, non publié, EU:T:2016:213, point 48 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 04.05.2005 - T-359/02

  Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …

  Auszug aus EuG, 04.05.2018 - T-241/16

  En ce qui concerne, premièrement, la comparaison sur le plan visuel, il convient de rappeler que rien ne s'oppose à ce que soit vérifiée l'existence d'une similitude visuelle entre une marque verbale et une marque figurative, étant donné que ces deux types de marques ont une configuration graphique capable de donner lieu à une impression visuelle [voir arrêt du 4 mai 2005, Chum/OHMI - Star TV (STAR TV), T-359/02, EU:T:2005:156, point 43 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 03.12.2014 - T-272/13

  Max Mara Fashion Group / OHMI - Mackays Stores (M&Co.)
• EuG, 13.09.2016 - T-390/15

  Perfetti Van Melle Benelux / EUIPO - PepsiCo (3D)

• EuG, 20.03.2024 - T-245/23

  Braunschweiger Versorgungs/ EUIPO - B.F. Energy (BF energy)

  À cet égard, il y a lieu de rappeler la jurisprudence selon laquelle, le public pertinent est susceptible de percevoir plus nettement les différences entre les signes en conflit lorsque ceux-ci sont courts [voir, en ce sens, arrêt du 4 mai 2018, El Corte Inglés/EUIPO - WE Brand (EW), T-241/16, non publié, EU:T:2018:255, point 35 et jurisprudence citée].
• BPatG, 09.05.2018 - 29 W (pat) 587/17

  Markenbeschwerdeverfahren - "neo (Wort-Bild-Marke)/NAO (Unionsmarke)" - zur …

  auch neuerdings EuG, Urteil vom 04.05.2018, T-241/16 - EW/WE; Hacker in Ströbele/Hacker/Thiering, a. a. O., § 9 Rn. 285).
• BPatG, 20.12.2019 - 29 W (pat) 608/17

  Markenbeschwerdeverfahren - "WE.RE/WE (Unionswortmarke)/WE (IR-Wort-Bild-Marke)" …

  Daraus ergibt sich, dass hier mitunter Abweichungen in nur einem Laut Verwechslungen ausschließen können (BPatG, Beschluss vom 09.03.2015, 28 W (pat) 24/13 - 3E/E3; Beschluss vom 08.08.2013, 25 W (pat) 104/12 - Talo/tilo; Beschluss vom 12.01.2011, 29 W (pat) 51/10 - E-tat/ETAX; Beschluss vom 13.05.2009, 26 W (pat) 324/03 - WELT/WEST; vgl. auch neuerdings EuG, Urteil vom 04.05.2018, T-241/16.