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   EuG, 26.11.2015 - T-262/14   

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EuG, 26.11.2015 - T-262/14 (https://dejure.org/2015,35139)
EuG, Entscheidung vom 26.11.2015 - T-262/14 (https://dejure.org/2015,35139)
EuG, Entscheidung vom 26. November 2015 - T-262/14 (https://dejure.org/2015,35139)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Bionecs / OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "BIONECS" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 5, 29 und 35 auf Aufhebung der Entscheidung R 1179/2013"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 6. Februar 2014, mit ...

 
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Wird zitiert von ... (16)

  • EuG, 15.10.2020 - T-49/20

    Rothenberger/ EUIPO - Paper Point (ROBOX)

    Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel [voir arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, EU:T:2002:261, point 30 ; du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS), T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 35 et jurisprudence citée, et du 23 mai 2019, Dentsply De Trey/EUIPO - IDS (AQUAPRINT), T-312/18, non publié, EU:T:2019:358, point 26].

    L'appréciation globale du risque de confusion doit, en ce qui concerne la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des marques en conflit, être fondée sur l'impression d'ensemble produite par celles-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (voir arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 ; du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 36 et jurisprudence citée, et du 23 mai 2019, AQUAPRINT, T-312/18, non publié, EU:T:2019:358, point 27).

    Lors de cette appréciation, il convient de prendre en considération notamment les qualités intrinsèques de l'élément en cause au regard de la question de savoir si celui-ci est ou non dénué de tout caractère descriptif des produits ou des services pour lesquels la marque a été enregistrée [voir arrêts du 13 juin 2006, 1nex/OHMI - Wiseman (Représentation d'une peau de vache), T-153/03, EU:T:2006:157, point 35 ; du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 38 et jurisprudence citée, et du 23 mai 2019, AQUAPRINT, T-312/18, non publié, EU:T:2019:358, point 37].

    Enfin, même si le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 25), il n'en reste pas moins que, en percevant un signe verbal, il identifiera des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou ressemblent à des mots qu'il connaît [arrêts du 6 octobre 2004, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Krafft (VITAKRAFT), T-356/02, EU:T:2004:292, point 51 ; du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 38 et jurisprudence citée, et du 23 mai 2019, AQUAPRINT, T-312/18, non publié, EU:T:2019:358, point 28].

    À cet égard, il y a lieu de rappeler que, selon la jurisprudence, le caractère distinctif plus ou moins élevé des éléments communs à une marque demandée et à une marque antérieure est un des éléments pertinents dans le cadre de l'appréciation de la similitude des signes [voir arrêts du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 37 et jurisprudence citée, et du 7 novembre 2017, Mundipharma/EUIPO - Multipharma (MULTIPHARMA), T-144/16, non publié, EU:T:2017:783, point 34 et jurisprudence citée].

    Ainsi le Tribunal a-t-il jugé que le caractère descriptif d'un élément commun à deux signes, tel que «bio», diminue considérablement le poids relatif d'un tel élément dans la comparaison desdits signes, y compris sur les plans visuel et phonétique, même si sa présence doit être prise en compte (voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, points 49 et 56).

    Selon la jurisprudence, même si le poids relatif de l'élément commun dans la comparaison visuelle ou phonétique des signes est considérablement diminué, en raison de son caractère descriptif, il n'en reste pas moins que sa présence doit être prise en compte lors de la comparaison et qu'il détermine, d'une manière non négligeable, l'impression d'ensemble donnée par lesdits signes (voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, points 49 et 56).

    S'il est vrai que la première lettre de la marque antérieure, «o», n'est pas reprise dans le signe demandé, cette seule différence ne saurait neutraliser la similitude au moins moyenne découlant de l'identité des cinq dernières lettres des deux signes, «robox», et de leur longueur presque identique, à une lettre près (voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 51 et jurisprudence citée).

    Il s'ensuit que la similitude conceptuelle joue un rôle limité et revêt une importance moindre dans l'appréciation du risque de confusion (voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 67 et jurisprudence citée).

  • EuG, 15.10.2020 - T-2/20

    Laboratorios Ern/ EUIPO - Bio-tec Biologische Naturverpackungen (BIOPLAST

    Il importe cependant de préciser que cette suite commence par le préfixe «bio», dont le caractère peu ou pas distinctif au regard des produits et des services en cause, relevé par la chambre de recours aux points 48 et 56 de la décision attaquée et non remis en cause par les parties, atténue considérablement la similitude née de cette suite de lettres commune, même si le poids relatif de ce préfixe doit cependant être pris en compte lors de la comparaison des signes en conflit [voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS), T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 49].

    Deuxièmement, le Tribunal a déjà eu l'occasion de juger que le poids relatif du préfixe «bio» dans la comparaison phonétique de signes en conflit est considérablement diminué, en raison de son caractère pas ou peu distinctif, mais que sa présence doit néanmoins être prise en compte lors de ladite comparaison (voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 56).

    Ainsi qu'il a été rappelé au point 48 ci-dessus, du fait de sa généralisation pour désigner des produits et des services répondant aux caractéristiques dépeintes au point 41 ci-dessus, le préfixe «bio» est regardé comme revêtant un caractère distinctif faible (voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 67 et jurisprudence citée), de sorte que le public pertinent n'accordera pas une attention particulière à cette similitude conceptuelle.

  • EuG, 05.10.2020 - T-53/19

    SBS Bilimsel Bio Çözümler/ EUIPO - Laboratorios Ern (apiheal)

    En outre, selon la jurisprudence, les compléments alimentaires peuvent être consommés pour prévenir ou remédier à des affections d'ordre médical au sens large du terme ou pour équilibrer des déficiences nutritionnelles [voir, en ce sens, arrêts du 23 janvier 2014, Sunrider/OHMI - Nannerl (SUN FRESH), T-221/12, non publié, EU:T:2014:25, point 38, et du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS), T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 19].
  • EuG, 03.05.2018 - T-234/17

    Siberian Vodka/ EUIPO - Schwarze und Schlichte (DIAMOND ICE) - Unionsmarke -

    Zur Kennzeichnungskraft der Bestandteile, aus denen die fraglichen Marken bestehen, ist darauf hinzuweisen, dass die höhere oder geringere Kennzeichnungskraft gemeinsamer Bestandteile einer angemeldeten Marke und einer älteren Marke einen der im Rahmen der Beurteilung der Zeichenähnlichkeit relevanten Faktoren darstellt (Urteile vom 26. November 2015, Bionecs/HABM - Fidia farmaceutici [BIONECS], T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 37, vom 8. Juni 2017, AWG/EUIPO - Takko [Southern Territory 23°48"25"S], T-6/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:383, Rn. 30, sowie vom 7. November 2017, Mundipharma/EUIPO - Multipharma [MULTIPHARMA], T-144/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:783, Rn. 34).

    Dabei ist insbesondere anhand der dem betreffenden Bestandteil innewohnenden Eigenschaften zu prüfen, ob er in Bezug auf die Waren oder Dienstleistungen, für die die Marke eingetragen worden ist, beschreibend ist oder nicht (vgl. Urteil vom 26. November 2015, BIONECS, T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 38 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Auch wenn dieses Wort, wie die Klägerin geltend macht, einen gewissen anpreisenden Charakter für einige dieser Getränke aufweisen mag, ist festzustellen, dass ein als anpreisend angesehener Begriff nur über geringe Kennzeichnungskraft verfügt (vgl. Urteil vom 24. September 2015, Primagaz/HABM - Reeh [PRIMA KLIMA], T-195/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:681, Rn. 42 und die dort angeführte Rechtsprechung) und dass die schwache Kennzeichnungskraft eines Markenbestandteils nicht zwingend bedeutet, dass er nicht von den maßgeblichen Verkehrskreisen insbesondere aufgrund seiner Stellung innerhalb des Zeichens oder seiner Größe oder Länge berücksichtigt würde (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 26. November 2015, BIONECS, T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 47).

  • EuG, 09.09.2020 - T-589/19

    Gothe und Kunz/ EUIPO - Aldi Einkauf (FAIR ZONE)

    Ein solcher Umstand bedeutet, dass die begriffliche Ähnlichkeit der Zeichen nur eine begrenzte Rolle bei der Beurteilung der Verwechslungsgefahr spielen kann (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 26 . November 2015, Bionecs/HABM - Fidia farmaceutici [BIONECS], T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 67 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 21.09.2017 - T-214/15

    Novartis / EUIPO - Meda (Zymara)

    Tel a également été le cas dans l'arrêt du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS) (T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 17).

    En ce qui concerne les consommateurs finaux, il y a également lieu de considérer que ceux-ci font preuve d'un niveau d'attention élevé à l'égard des produits pharmaceutiques [arrêts du 11 juin 2014, Golam/OHMI - meta Fackler Arzneimittel (METABIOMAX), T-281/13, non publié, EU:T:2014:440, point 30, et du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, points 17 et 20].

  • EuG, 21.09.2017 - T-238/15

    Novartis / EUIPO - Meda (Zimara) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    Tel a également été le cas dans l'arrêt du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS) (T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 17).

    En ce qui concerne les consommateurs finaux, il y a également lieu de considérer que ceux-ci font preuve d'un niveau d'attention élevé à l'égard des produits pharmaceutiques [arrêts du 11 juin 2014, Golam/OHMI - meta Fackler Arzneimittel (METABIOMAX), T-281/13, non publié, EU:T:2014:440, point 30, et du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, points 17 et 20].

  • EuG, 28.05.2020 - T-724/18

    Aurea Biolabs/ EUIPO - Avizel (AUREA BIOLABS)

    Aus dem Vorstehenden folgt, dass die Beschwerdekammer als Faktoren der Ähnlichkeit der in Rede stehenden Waren zu Recht deren allgemeine Bestimmung sowie mehrere spezifische Bestimmungszwecke, ihre mögliche gemeinsame Verwendung und die Identität ihrer Vertriebskanäle angesehen hat, wobei der letztgenannte Faktor im Einklang mit der Rechtsprechung steht (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 26. November 2015, Bionecs/HABM - Fidia farmaceutici [BIONECS], T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 31) und im Übrigen von der Klägerin nicht bestritten wird (siehe oben, Rn. 56).
  • EuG, 24.10.2019 - T-41/19

    MSI Svetovanje/ EUIPO - Industrial Farmaceutica Cantabria (nume)

    Or, un recoupement même partiel des points de vente est susceptible de constituer un indice d'une similitude entre les produits concernés, étant donné qu'il existe de nombreux points de vente - à savoir les pharmacies - où les produits visés par la marque demandée et ceux couverts par la marque antérieure sont vendus au public [voir, en ce sens, arrêt du 26 novembre 2015, Bionecs/OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS), T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 31].

    Par ailleurs, le simple fait que la vente de «produits pharmaceutiques pour la médecine» et celle de « compléments alimentaires à usage médical destinés aux êtres humains, en complément d'un régime alimentaire normal et pour améliorer la santé » puissent être réglementées par des dispositions juridiques différentes n'affecte pas la perception du public pertinent, étant donné que, lorsqu'il choisit des produits, ce public n'a que très rarement connaissance des dispositions juridiques applicables (arrêt du 26 novembre 2015, BIONECS, T-262/14, non publié, EU:T:2015:888, point 32).

  • EuG, 20.09.2018 - T-266/17

    Kwizda Holding/ EUIPO - Dermapharm (UROAKUT) - Unionsmarke -

    Gleiches gilt für diätetische Erzeugnisse allgemein sowie für Nahrungsergänzungsmittel, die keine Arzneimittel im engeren Sinne sind, aber dennoch, da sie im Allgemeinen zur Verbesserung des Gesundheitszustands bestimmt sind, zum Gesundheitsbereich gehörende Produkte darstellen, bei denen davon ausgegangen werden kann, dass die normal informierten sowie angemessen aufmerksamen und verständigen Verbraucher ihnen einen erhöhten Grad an Aufmerksamkeit widmen (Urteil vom 26. November 2015, Bionecs/HABM - Fidia farmaceutici [BIONECS], T-262/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:888, Rn. 19, vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 15. Dezember 2009, Trubion Pharmaceuticals/HABM - Merck [TRUBION], T-412/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2009:507, Rn. 28).
  • EuG, 19.09.2019 - T-359/18

    Unifarco/ EUIPO - GD Tecnologie Interdisciplinari Farmaceutiche (TRICOPID) -

  • EuG, 07.02.2020 - T-214/19

    Fleximed/ EUIPO - docPrice (Fleximed) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren -

  • EuG, 17.11.2017 - T-802/16

    Endoceutics / EUIPO - Merck (FEMIBION) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

  • EuG, 14.11.2018 - T-486/17

    Foodterapia/ EUIPO - Sperlari (DIETOX)

  • EuG, 06.04.2017 - T-178/16

    Policolor / EUIPO - CWS-Lackfabrik Conrad W. Schmidt (Policolor) - Unionsmarke -

  • EuG, 05.06.2019 - T-229/18

    Biolatte/ EUIPO (Biolatte)

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