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   EuG, 03.12.2014 - T-272/13   

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https://dejure.org/2014,37664
EuG, 03.12.2014 - T-272/13 (https://dejure.org/2014,37664)
EuG, Entscheidung vom 03.12.2014 - T-272/13 (https://dejure.org/2014,37664)
EuG, Entscheidung vom 03. Dezember 2014 - T-272/13 (https://dejure.org/2014,37664)
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Volltextveröffentlichung

Sonstiges (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Max Mara Fashion Group / OHMI - Mackays Stores (M&Co.)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschafts" und nationalen Bildmarken mit dem Wortbestandteil "MAX&Co." für Waren und Dienstleistungen der Klassen 18, 24, 25, 35 und 42 gegen die Entscheidung R 1199/2012-2 der Zweiten Beschwerdekammer des ...

 
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Wird zitiert von ... (15)Neu Zitiert selbst (11)

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 03.12.2014 - T-272/13
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

    Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  • EuG, 27.06.2013 - T-89/12

    Repsol YPF / OHMI - Ajuntament de Roses (R)

    Auszug aus EuG, 03.12.2014 - T-272/13
    De surcroît, le fait qu'un signe ou un élément qui le compose est fréquemment utilisé comme symbole dans la vie des affaires, doit être considéré comme une indication du caractère distinctif faible de ce signe ou de l'élément qui le compose [voir, en ce sens, arrêt du 27 juin 2013, Repsol YPF/OHMI - Ajuntament de Roses (R), T-89/12, EU:T:2013:335, point 51].

    Il convient de relever, à l'instar de l'OHMI, que c'est précisément parce que les signes sont courts que le public pertinent percevra plus nettement les différences entre eux (arrêt R, EU:T:2013:335, point 37).

  • EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

    Nestlé / HABM

    Auszug aus EuG, 03.12.2014 - T-272/13
    Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

    Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

    Auszug aus EuG, 03.12.2014 - T-272/13
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

    Auszug aus EuG, 03.12.2014 - T-272/13
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 03.12.2014 - T-272/13
    Il y a également lieu de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services en cause [voir arrêt du 13 février 2007, Mundipharma/OHMI - Altana Pharma (RESPICUR), T-256/04, Rec, EU:T:2007:46, point 42 et jurisprudence citée].
  • EuG, 19.11.2008 - T-269/06

    Rautaruukki / HABM (RAUTARUUKKI)

    Auszug aus EuG, 03.12.2014 - T-272/13
    Des exigences analogues sont requises lorsqu'un grief est invoqué au soutien d'un moyen [voir, en ce sens, arrêt du 19 novembre 2008, Rautaruukki/OHMI (RAUTARUUKKI), T-269/06, EU:T:2008:512, points 34 et 37].
  • EuG, 22.01.2009 - T-316/07

    Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 03.12.2014 - T-272/13
    Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].
  • EuG, 11.07.2007 - T-443/05

    El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) -

    Auszug aus EuG, 03.12.2014 - T-272/13
    D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, Rec, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].
  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

    Auszug aus EuG, 03.12.2014 - T-272/13
    Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
  • EuG, 09.07.2010 - T-85/08

    Exalation / HABM (Vektor-Lycopin) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 16.11.2017 - T-456/16

    Galletas Gullón / EUIPO - Hug (GULLON DARVIDA)

    Cette indication doit ressortir du texte même de la requête et être suffisamment claire et précise pour permettre à la partie défenderesse de préparer sa défense et au Tribunal de statuer sur le recours, le cas échéant, sans autre information à l'appui [arrêts du 27 septembre 2005, Cargo Partner/OHMI (CARGO PARTNER), T-123/04, EU:T:2005:340, point 26 ; du 3 décembre 2014, Max Mara Fashion Group/OHMI - Mackays Stores (M & Co.), T-272/13, non publié, EU:T:2014:1020, points 17 et 18, et du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?a?"cut (WISENT VODKA), T-450/13, non publié, EU:T:2015:841, point 17].

    Des exigences analogues sont requises lorsqu'un grief est invoqué au soutien d'un moyen (arrêts du 3 décembre 2014, M & Co., T-272/13, non publié, EU:T:2014:1020, point 19, et du 12 novembre 2015, WISENT VODKA, T-450/13, non publié, EU:T:2015:841, point 19).

  • EuG, 12.11.2015 - T-449/13

    CEDC International / OHMI - Fabryka Wódek Polmos Lancut (WISENT)

    Cette indication doit ressortir du texte même de la requête et être suffisamment claire et précise pour permettre à la partie défenderesse de préparer sa défense et au Tribunal de statuer sur le recours, le cas échéant, sans autre information à l'appui [arrêts du 27 septembre 2005, Cargo Partner/OHMI (CARGO PARTNER), T-123/04, Rec, EU:T:2005:340, point 27, et du 3 décembre 2014, Max Mara Fashion Group/OHMI - Mackays Stores (M & Co.), T-272/13, EU:T:2014:1020, points 17 et 18].

    Des exigences analogues sont requises lorsqu'un grief est invoqué au soutien d'un moyen [arrêt M & Co., point 16 supra, EU:T:2014:1020, point 19 ; voir également, en ce sens, arrêt du 19 novembre 2008, Rautaruukki/OHMI (RAUTARUUKKI), T-269/06, EU:T:2008:512, points 34 et 37].

  • EuG, 20.02.2018 - T-118/16

    Deutsche Post / EUIPO - bpost (BEPOST) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    En ce qui concerne l'argument de la requérante selon lequel la marque demandée serait un signe court, de sorte que la partie finale de la marque, à savoir l'élément « post ", qui représente d'ailleurs les trois-quarts de cette marque, retiendrait autant l'attention du consommateur que la partie initiale, il convient de constater, comme l'a relevé à juste titre l'EUIPO, que, selon une jurisprudence constante, plus les signes sont courts, plus il est facile pour le grand public de percevoir clairement les différences entre eux, surtout lorsque, comme en l'espèce, les éléments communs sont peu distinctifs [voir, en ce sens, arrêt du 3 décembre 2014, Max Mara Fashion Group/OHMI - Mackays Stores (M & Co.), T-272/13, non publié, EU:T:2014:1020, points 46 à 50 et jurisprudence citée].
  • EuG, 01.03.2018 - T-438/16

    Altunis / EUIPO - Hotel Cipriani (CIPRIANI) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren

    Cette indication doit ressortir du texte même de la requête et être suffisamment claire et précise pour permettre à la partie défenderesse de préparer sa défense et au Tribunal de statuer sur le recours, le cas échéant, sans autre information à l'appui [arrêts du 27 septembre 2005, Cargo Partner/OHMI (CARGO PARTNER), T-123/04, EU:T:2005:340, point 27, et du 3 décembre 2014, Max Mara Fashion Group/OHMI - Mackays Stores (M & Co.), T-272/13, non publié, EU:T:2014:1020, points 17 et 18].
  • EuG, 28.04.2016 - T-803/14

    Gervais Danone / EUIPO - Mahou (B'lue)

    Tout d'abord, s'il est vrai que, en présence de signes courts, le public pertinent est susceptible de percevoir plus nettement les différences entre eux [voir, en ce sens, arrêt du 3 décembre 2014, Max Mara Fashion Group/OHMI - Mackays Stores (M & Co.), T-272/13, EU:T:2014:1020, point 47 et jurisprudence citée], force est de constater que, en l'espèce, les différences visuelles que la marque contestée présente avec la marque antérieure ne détourneront pas l'attention des consommateurs de leurs similitudes.
  • EuG, 06.12.2018 - T-665/17

    China Construction Bank/ EUIPO - Groupement des cartes bancaires (CCB)

    Wenn außerdem eine Marke Unterscheidungskraft besitzt, ist diese der Marke insgesamt beizumessen, und nicht automatisch allen ihren Bestandteilen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 3. Dezember 2014, Max Mara Fashion Group/HABM - Mackays Stores [M & Co.], T-272/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1020, Rn. 61, und vom 14. Juli 2017, Certified Angus Beef/EUIPO - Certified Australian Angus Beef [CERTIFIED AUSTRALIAN ANGUS BEEF], T-55/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:499, Rn. 22).
  • EuG, 09.07.2015 - T-89/11

    Nanu-Nana Joachim Hoepp / OHMI - Vincci Hoteles (NANU)

    Certes, les signes en conflit sont des signes courts, de sorte que le public pertinent est susceptible de percevoir plus nettement les différences entre eux [voir, en ce sens, arrêt du 3 décembre 2014, Max Mara Fashion Group/OHMI - Mackays Stores (M & Co.), T-272/13, EU:T:2014:1020, point 47 et jurisprudence citée].
  • EuG, 04.05.2018 - T-241/16

    El Corte Inglés / EUIPO - WE Brand (EW) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren -

    En effet, il convient de relever que, en présence de signes courts, le public pertinent est susceptible de percevoir plus nettement les différences entre eux [voir, en ce sens, arrêt du 3 décembre 2014, Max Mara Fashion Group/OHMI - Mackays Stores (M & Co.), T-272/13, non publié, EU:T:2014:1020, point 47 et jurisprudence citée].
  • EuG, 12.04.2018 - T-386/17

    Lackmann Fleisch- und Feinkostfabrik/ EUIPO (Лидер)

    Diese Angaben müssen sich aus dem Text der Klageschrift ergeben und hinreichend klar und deutlich sein, um dem Beklagten die Vorbereitung seiner Verteidigung und dem Gericht die Entscheidung über die Klage, gegebenenfalls auch ohne weitere Informationen, zu ermöglichen (Urteile vom 27. September 2005, Cargo Partner/HABM [CARGO PARTNER], T-123/04, EU:T:2005:340, Rn. 27, vom 3. Dezember 2014, Max Mara Fashion Group/HABM - Mackays Stores [M & Co.], T-272/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1020, Rn. 17 und 18, und vom 12. November 2015, CEDC International/HABM - Fabryka Wódek Polmos ?a?"cut [WISENT], T-449/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:839, Rn. 16).
  • EuG, 22.11.2017 - T-558/16

    von Blumenthal u.a. / EIB - Öffentlicher Dienst - Personal der EIB - Reform des

    Des exigences analogues sont requises lorsqu'un grief est invoqué au soutien d'un moyen [arrêt du 3 décembre 2014, Max Mara Fashion Group/OHMI - Mackays Stores (M & Co.), T-272/13, non publié, EU:T:2014:1020, point 19 ; voir également, en ce sens, arrêt du 19 novembre 2008, Rautaruukki/OHMI (RAUTARUUKKI), T-269/06, non publié, EU:T:2008:512, points 34 et 37].
  • EuG, 18.02.2016 - T-711/13

    Harrys Pubar / OHMI - Harry's New York Bar (HARRY'S BAR)

  • EuG, 08.06.2018 - T-456/17

    Lupu/ EUIPO - Dzhihangir (Djili soy original DS)

  • EuG, 24.10.2018 - T-63/17

    Grupo Orenes/ EUIPO - Akamon Entertainment Millenium (Bingo VIVA ! Slots) -

  • EuG, 13.09.2016 - T-390/15

    Perfetti Van Melle Benelux / EUIPO - PepsiCo (3D)

  • EuG, 18.02.2016 - T-84/14

    Harrys Pubar / OHMI - Harry's New York Bar (HARRY'S NEW YORK BAR)

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