Volltextveröffentlichungen (3)

• Europäischer Gerichtshof

  IG Communications / OHMI - Citigroup und Citibank (CITIGATE)

• EU-Kommission

  IG Communications Ltd gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HAB

  Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke CITIGATE - Ältere nationale und Gemeinschaftswort- und -bildmarken mit dem Bestandteil "citi" - Relative Eintragungshindernisse - Verwechslungsgefahr - Markenfamilie - Art. 8 Abs. 1 Buchst. ...

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Klage, eingereicht am 28. Juli 2009 - IG Communications/HABM - Citicorp and Citibank (CITIGATE)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Aufhebungsklage der Anmelderin der Wortmarke "CITIGATE" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 9, 16, 35 und 42 gegen die Entscheidung R 821/2005"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 30. April 2009, ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (10)

• EuG, 01.03.2018 - T-85/16

  adidas kann sich der Eintragung von zwei Parallelstreifen auf Schuhen als …

  Par ailleurs, il ne saurait être exclu que la coexistence sur un marché déterminé de deux marques puisse éventuellement contribuer, conjointement à d'autres éléments, à amoindrir le risque de rapprochement entre ces deux marques en vertu de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009 [arrêt du 26 septembre 2012, 1G Communications/OHMI - Citigroup et Citibank (CITIGATE), T-301/09, non publié, EU:T:2012:473, point 128 ; voir également, par analogie, arrêts du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, point 82, et du 11 mai 2005, Grupo Sada/OHMI - Sadia (GRUPO SADA), T-31/03, EU:T:2005:169, point 86].

  Néanmoins, une telle éventualité ne saurait être prise en considération que s'il est dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence de risque de rapprochement, dans l'esprit du public pertinent, entre lesdites marques et sous réserve que ces dernières et les marques en conflit soient identiques (arrêt du 26 septembre 2012, CITIGATE, T-301/09, non publié, EU:T:2012:473, point 128 ; voir également, par analogie, arrêt du 11 mai 2005, GRUPO SADA, T-31/03, EU:T:2005:169, point 86) ou, à tout le moins, suffisamment similaires.

• EuG, 01.03.2018 - T-629/16

  Shoe Branding Europe/ EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une …

  Zudem kann nicht ausgeschlossen werden, dass die Koexistenz zweier Marken auf einem bestimmten Markt in Verbindung mit anderen Faktoren zur Verringerung der Gefahr der Herstellung eines Zusammenhangs zwischen diesen beiden Marken im Sinne von Art. 8 Abs. 5 der Verordnung Nr. 207/2009 beitragen könnte (Urteil vom 26. September 2012, 1G Communications/HABM - Citigroup und Citibank [CITIGATE], T-301/09, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:473, Rn. 128;… vgl. entsprechend auch Urteile vom 3. September 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, Rn. 82, …und vom 11. Mai 2005, Grupo Sada/HABM - Sadia [GRUPO SADA], T-31/03, EU:T:2005:169, Rn. 86).

  Dies kann aber nur berücksichtigt werden, wenn hinreichend nachgewiesen wird, dass die betreffende Koexistenz darauf beruht, dass keine Gefahr der Herstellung eines Zusammenhangs durch die angesprochenen Verkehrskreise zwischen den genannten Marken bestand, und wenn diese Marken mit den einander gegenüberstehenden Marken identisch (Urteil vom 26. September 2012, CITIGATE, T-301/09, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:473, Rn. 128;… vgl. entsprechend auch Urteil vom 11. Mai 2005, GRUPO SADA, T-31/03, EU:T:2005:169, Rn. 86) oder ihnen zumindest hinreichend ähnlich sind.

• EuG, 20.03.2024 - T-213/23

  EFFAS/ EUIPO - CFA Institute (CEFA Certified European Financial Analyst)

  À cet égard, la chambre de recours a indiqué que l'usage de l'anglais était courant dans le secteur financier, en se fondant sur l'arrêt du 26 septembre 2012, 1G Communications/OHMI - Citigroup et Citibank (CITIGATE) (T-301/09, non publié, EU:T:2012:473, point 41).

 
• EuG, 13.05.2015 - T-364/12

  Harper Hygienics / OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC Kindii)

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêts du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, Rec, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée, et du 26 septembre 2012, 1G Communications/OHMI - Citigroup et Citibank (CITIGATE), T-301/09, EU:T:2012:473, point 44 et jurisprudence citée].

  Néanmoins, la jurisprudence précise qu'une telle éventualité ne saurait être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure concernant des motifs relatifs de refus devant l'OHMI, le demandeur de la marque communautaire a dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence de risque de confusion ou l'absence de risque de rapprochement, dans l'esprit du public pertinent, entre la marque antérieure dont il se prévaut et la marque antérieure de l'intervenante qui fonde l'opposition et sous réserve que les marques antérieures en cause et les marques en conflit soient identiques (voir arrêt CITIGATE, point 39 supra, EU:T:2012:473, point 128 et jurisprudence citée).

• EuG, 13.05.2015 - T-363/12

  Harper Hygienics / OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC natural beauty)

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêts du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, Rec, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée, et du 26 septembre 2012, 1G Communications/OHMI - Citigroup et Citibank (CITIGATE), T-301/09, EU:T:2012:473, point 44 et jurisprudence citée].

  Néanmoins, la jurisprudence précise qu'une telle éventualité ne saurait être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure concernant des motifs relatifs de refus devant l'OHMI, le demandeur de la marque communautaire a dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence de risque de confusion ou l'absence de risque de rapprochement, dans l'esprit du public pertinent, entre la marque antérieure dont il se prévaut et la marque antérieure de l'intervenante qui fonde l'opposition et sous réserve que les marques antérieures en cause et les marques en conflit soient identiques (voir arrêt CITIGATE, point 40 supra, EU:T:2012:473, point 128 et jurisprudence citée).

• EuG, 13.05.2015 - T-363/13

  Harper Hygienics / OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC intimate)

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêts du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, Rec, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée, et du 26 septembre 2012, 1G Communications/OHMI - Citigroup et Citibank (CITIGATE), T-301/09, EU:T:2012:473, point 44 et jurisprudence citée].

  Néanmoins, la jurisprudence précise qu'une telle éventualité ne saurait être prise en considération que si, à tout le moins, au cours de la procédure concernant des motifs relatifs de refus devant l'OHMI, le demandeur de la marque communautaire a dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence de risque de confusion ou l'absence de risque de rapprochement, dans l'esprit du public pertinent, entre la marque antérieure dont il se prévaut et la marque antérieure de l'intervenante qui fonde l'opposition et sous réserve que les marques antérieures en cause et les marques en conflit soient identiques (voir arrêt CITIGATE, point 39 supra, EU:T:2012:473, point 128 et jurisprudence citée).

• EuG, 25.11.2014 - T-303/06

  UniCredit / OHMI - Union Investment Privatfonds (UNIWEB)

  Auch in begrifflicher Hinsicht weisen die einander gegenüberstehenden Marken einen bestimmten Grad an Ähnlichkeit auf, da sie sehr ähnlich aufgebaut sind (vgl. in diesem Sinne Urteil des Gerichts vom 26. September 2012, 1G Communications/HABM - Citigroup und Citibank [CITIGATE], T-301/09, Rn. 78).
• EuG, 14.07.2016 - T-345/15

  Modas Cristal / EUIPO - Zorlu Tekstil Ürünleri Pazarlama (KRISTAL)

  Or, ainsi que cela a été rappelé à juste titre par la chambre de recours au point 29 de la décision attaquée, lorsque l'usage d'une dénomination sociale se limite à identifier une société, il ne saurait être considéré comme étant fait « pour des produits ou des services " [arrêt du 26 septembre 2012, 1G Communications/OHMI - Citigroup et Citibank (CITIGATE), T-301/09, non publié, EU:T:2012:473, point 126].
• EuG, 09.02.2017 - T-696/15

  Bodegas Vega Sicilia / EUIPO (TEMPOS VEGA SICILIA) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  À cet égard, tout d'abord, il y a lieu de souligner que la notion de famille de marques a été reconnue par la jurisprudence dans le cadre de l'examen de l'existence d'un risque de confusion au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 [voir arrêt du 26 septembre 2012, 1G Communications/OHMI - Citigroup et Citibank (CITIGATE), T-301/09, non publié, EU:T:2012:473, point 20 et jurisprudence citée].
• EuG, 30.09.2015 - T-369/14

  Sequoia Capital Operations / OHMI - Sequoia Capital (SEQUOIA CAPITAL)

  Ensuite, selon les notes explicatives de la liste des classes des produits et des services de l'arrangement de Nice, les services relevant de la classe 35 visent notamment l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale alors que les services relevant de la classe 36 visent tous les services rendus dans les affaires financières et monétaires [arrêt du 26 septembre 2012, 1G Communications/OHMI - Citigroup et Citibank (CITIGATE), T-301/09, EU:T:2012:473, point 54].