Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Roca Sanitario / OHMI - Villeroy & Boch (Robinet à commande unique)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Roca Sanitario / OHMI - Villeroy & Boch (Robinet à commande unique)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsgeschmacksmuster - Klage der Inhaberin des Gemeinschaftsgeschmacksmusters Nr. 1264568-004 (Wasserhähne) auf Aufhebung der Entscheidung R 812/2012"3 der Dritten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 21. Februar 2014, mit der ...

Wird zitiert von ... (18)Neu Zitiert selbst (8)

• EuG, 09.09.2011 - T-11/08

  Kwang Yang Motor / OHMI - Honda Giken Kogyo (Moteur à combustion interne)

  Auszug aus EuG, 29.10.2015 - T-334/14

  Selon une jurisprudence constante, l'utilisateur averti est une personne dotée d'une vigilance particulière et qui dispose d'une certaine connaissance de l'état de l'art antérieur, c'est-à-dire du patrimoine des dessins ou modèles relatifs au produit en cause qui ont été divulgués à la date du dépôt du dessin ou modèle contesté, ou le cas échant, à la date de la priorité revendiquée [arrêts du 18 mars 2010, Grupo Promer Mon Graphic/OHMI - PepsiCo (Représentation d'un support promotionnel circulaire), T-9/07, Rec, EU:T:2010:96, point 62 ; du 9 septembre 2011, Kwang Yang Motor/OHMI - Honda Giken Kogyo (Moteur à combustion interne), T-11/08, EU:T:2011:447, point 23, et du 6 juin 2013, Kastenholz/OHMI - Qwatchme (Cadrans de montre), T-68/11, Rec, EU:T:2013:298, point 57].

  La qualité d'« utilisateur " implique que la personne concernée utilise le produit dans lequel est incorporé le dessin ou modèle en conformité avec la finalité à laquelle ce produit est destiné [arrêts du 22 juin 2010, Shenzhen Taiden/OHMI - Bosch Security Systems (Équipement de communication), T-153/08, Rec, EU:T:2010:248, point 46 ; Moteur à combustion interne, point 18 supra, EU:T:2011:447, point 24, et Cadrans de montre, point 18 supra, EU:T:2013:298, point 58].

  Le qualificatif « averti " suggère, en outre, que, sans être un concepteur ou un expert technique, l'utilisateur connaît les différents dessins ou modèles existant dans le secteur concerné, dispose d'un certain degré de connaissances quant aux éléments que ces dessins ou modèles comportent normalement et, du fait de son intérêt pour les produits concernés, fait preuve d'un degré d'attention relativement élevé lorsqu'il les utilise (arrêts Équipement de communication, point 25 supra, EU:T:2010:248, point 47 ; Moteur à combustion interne, point 18 supra, EU:T:2011:447, point 25, et Cadrans de montre, point 18 supra, EU:T:2013:298, point 59).

  Ces contraintes conduisent à une normalisation de certaines caractéristiques, devenant alors communes aux dessins ou modèles appliqués au produit concerné (arrêts Représentation d'un support promotionnel circulaire, point 18 supra, EU:T:2010:96, point 67, et Moteur à combustion interne, point 25 supra, EU:T:2011:447, point 32).

  Ainsi, un degré élevé de liberté du créateur dans l'élaboration d'un dessin ou modèle renforce la conclusion selon laquelle les dessins ou modèles comparés ne présentant pas de différences significatives produisent une même impression globale sur l'utilisateur averti (arrêt Moteur à combustion interne, point 25 supra, EU:T:2011:447, point 33).

• EuG, 07.11.2013 - T-666/11

  Budziewska / OHMI - Puma (Félin bondissant)

  Auszug aus EuG, 29.10.2015 - T-334/14

  Conformément à la jurisprudence, le caractère individuel d'un dessin ou d'un modèle résulte d'une impression globale de différence, ou d'absence de « déjà vu ", du point de vue de l'utilisateur averti, par rapport à toute antériorité au sein du patrimoine des dessins ou modèles, sans tenir compte des différences demeurant insuffisamment marquées pour affecter ladite impression globale, bien qu'excédant des détails insignifiants, mais en ayant égard à des différences suffisamment marquées pour créer des impressions d'ensemble dissemblables [voir arrêt du 7 novembre 2013, Budziewska/OHMI - Puma SE (Félin bondissant), T-666/11, EU:T:2013:584, point 29 et jurisprudence citée].

  Lors de l'appréciation du caractère individuel d'un dessin ou modèle par rapport à toute antériorité au sein du patrimoine des dessins ou modèles, il convient de tenir compte de la nature du produit auquel le dessin ou modèle s'applique ou dans lequel celui-ci est incorporé et, notamment, du secteur industriel dont il relève (voir considérant 14 du règlement n° 6/2002), du degré de liberté du créateur dans l'élaboration du dessin ou modèle, d'une éventuelle saturation de l'état de l'art, laquelle peut être de nature à rendre l'utilisateur averti plus sensible aux différences entre les dessins ou modèles comparés, ainsi que de la manière dont le produit en cause est utilisé, en particulier en fonction des manipulations qu'il subit normalement à cet occasion (voir arrêt Félin Bondissant, point 16 supra, EU:T:2013:584, point 31 et jurisprudence citée).

  Cette comparaison doit porter uniquement sur les éléments effectivement protégés, sans tenir compte des caractéristiques exclues de la protection (voir arrêt Félin bondissant, point 16 supra, EU:T:2013:584, point 30 et jurisprudence citée).

  Toutefois, il n'est pas erroné de prendre en compte, à titre d'illustration, lors de ladite comparaison, les produits effectivement commercialisés et correspondant à ces dessins ou modèles tels qu'enregistrés (voir arrêt Félin bondissant, point 16 supra, EU:T:2013:584, point 30 et jurisprudence citée).

• EuG, 06.06.2013 - T-68/11

  Kastenholz / OHMI - Qwatchme (Cadrans de montre) - Gemeinschaftsgeschmacksmuster …

  Auszug aus EuG, 29.10.2015 - T-334/14

  Selon une jurisprudence constante, l'utilisateur averti est une personne dotée d'une vigilance particulière et qui dispose d'une certaine connaissance de l'état de l'art antérieur, c'est-à-dire du patrimoine des dessins ou modèles relatifs au produit en cause qui ont été divulgués à la date du dépôt du dessin ou modèle contesté, ou le cas échant, à la date de la priorité revendiquée [arrêts du 18 mars 2010, Grupo Promer Mon Graphic/OHMI - PepsiCo (Représentation d'un support promotionnel circulaire), T-9/07, Rec, EU:T:2010:96, point 62 ; du 9 septembre 2011, Kwang Yang Motor/OHMI - Honda Giken Kogyo (Moteur à combustion interne), T-11/08, EU:T:2011:447, point 23, et du 6 juin 2013, Kastenholz/OHMI - Qwatchme (Cadrans de montre), T-68/11, Rec, EU:T:2013:298, point 57].

  La qualité d'« utilisateur " implique que la personne concernée utilise le produit dans lequel est incorporé le dessin ou modèle en conformité avec la finalité à laquelle ce produit est destiné [arrêts du 22 juin 2010, Shenzhen Taiden/OHMI - Bosch Security Systems (Équipement de communication), T-153/08, Rec, EU:T:2010:248, point 46 ; Moteur à combustion interne, point 18 supra, EU:T:2011:447, point 24, et Cadrans de montre, point 18 supra, EU:T:2013:298, point 58].

  Le qualificatif « averti " suggère, en outre, que, sans être un concepteur ou un expert technique, l'utilisateur connaît les différents dessins ou modèles existant dans le secteur concerné, dispose d'un certain degré de connaissances quant aux éléments que ces dessins ou modèles comportent normalement et, du fait de son intérêt pour les produits concernés, fait preuve d'un degré d'attention relativement élevé lorsqu'il les utilise (arrêts Équipement de communication, point 25 supra, EU:T:2010:248, point 47 ; Moteur à combustion interne, point 18 supra, EU:T:2011:447, point 25, et Cadrans de montre, point 18 supra, EU:T:2013:298, point 59).

  En tout état de cause, s'agissant des considérations relatives au prétendu caractère individuel du dessin ou modèle contesté, il convient de préciser que, conformément à la jurisprudence, il n'appartient pas à un expert de porter des appréciations juridiques, notamment, en ce qui concerne le caractère individuel du dessin ou modèle contesté (voir, en ce sens, arrêt Cadrans de montre, point 18 supra, EU:T:2013:298, points 21 et 77).

 
• EuG, 12.03.2014 - T-315/12

  Tubes Radiatori / OHMI - Antrax It (Radiateur)

  Auszug aus EuG, 29.10.2015 - T-334/14

  En effet, le Tribunal a jugé qu'une telle tendance est pertinente, tout au plus, par rapport à la perception esthétique du dessin ou modèle concerné et peut, donc, éventuellement, exercer une influence sur le succès commercial du produit dans lequel ce dessin ou modèle est incorporé [voir arrêt du 12 mars 2014, Tubes Radiatori/OHMI - Antrax It (Radiateur), T-315/12, EU:T:2014:115, point 83 et jurisprudence citée].

  Par conséquent, un dessin ou modèle, du fait d'une saturation de l'état de l'art, peut avoir un caractère individuel du fait de caractéristiques qui, en l'absence d'une telle saturation, ne seraient pas susceptibles de susciter une différence d'impression globale sur l'utilisateur averti (voir, en ce sens, arrêt Radiateur, point 49 supra, EU:T:2014:115, point 87 et jurisprudence citée).

• EuG, 22.06.2010 - T-153/08

  Shenzhen Taiden / OHMI - Bosch Security Systems (Équipement de communication) - …

  Auszug aus EuG, 29.10.2015 - T-334/14

  La qualité d'« utilisateur " implique que la personne concernée utilise le produit dans lequel est incorporé le dessin ou modèle en conformité avec la finalité à laquelle ce produit est destiné [arrêts du 22 juin 2010, Shenzhen Taiden/OHMI - Bosch Security Systems (Équipement de communication), T-153/08, Rec, EU:T:2010:248, point 46 ; Moteur à combustion interne, point 18 supra, EU:T:2011:447, point 24, et Cadrans de montre, point 18 supra, EU:T:2013:298, point 58].

  Le qualificatif « averti " suggère, en outre, que, sans être un concepteur ou un expert technique, l'utilisateur connaît les différents dessins ou modèles existant dans le secteur concerné, dispose d'un certain degré de connaissances quant aux éléments que ces dessins ou modèles comportent normalement et, du fait de son intérêt pour les produits concernés, fait preuve d'un degré d'attention relativement élevé lorsqu'il les utilise (arrêts Équipement de communication, point 25 supra, EU:T:2010:248, point 47 ; Moteur à combustion interne, point 18 supra, EU:T:2011:447, point 25, et Cadrans de montre, point 18 supra, EU:T:2013:298, point 59).

• EuG, 18.03.2010 - T-9/07

  Das Gericht erlässt sein erstes Urteil zum Gemeinschaftsgeschmacksmuster

  Auszug aus EuG, 29.10.2015 - T-334/14

  Selon une jurisprudence constante, l'utilisateur averti est une personne dotée d'une vigilance particulière et qui dispose d'une certaine connaissance de l'état de l'art antérieur, c'est-à-dire du patrimoine des dessins ou modèles relatifs au produit en cause qui ont été divulgués à la date du dépôt du dessin ou modèle contesté, ou le cas échant, à la date de la priorité revendiquée [arrêts du 18 mars 2010, Grupo Promer Mon Graphic/OHMI - PepsiCo (Représentation d'un support promotionnel circulaire), T-9/07, Rec, EU:T:2010:96, point 62 ; du 9 septembre 2011, Kwang Yang Motor/OHMI - Honda Giken Kogyo (Moteur à combustion interne), T-11/08, EU:T:2011:447, point 23, et du 6 juin 2013, Kastenholz/OHMI - Qwatchme (Cadrans de montre), T-68/11, Rec, EU:T:2013:298, point 57].

  Ces contraintes conduisent à une normalisation de certaines caractéristiques, devenant alors communes aux dessins ou modèles appliqués au produit concerné (arrêts Représentation d'un support promotionnel circulaire, point 18 supra, EU:T:2010:96, point 67, et Moteur à combustion interne, point 25 supra, EU:T:2011:447, point 32).

• EuG, 14.06.2011 - T-68/10

  Sphere Time / OHMI - Punch (Montre attachée à une lanière) - …

  Auszug aus EuG, 29.10.2015 - T-334/14

  Comme il résulte de la jurisprudence, ce type de contraintes n'est pas susceptible d'être considéré comme une limitation du degré de liberté du créateur [voir, en ce sens, arrêt du 14 juin 2011, Sphere Time/OHMI - Punch (Montre attachée à une lanière), T-68/10, Rec, EU:T:2011:269, points 68 et 69].
• EuGH, 20.10.2011 - C-281/10

  PepsiCo / Grupo Promer Mon Graphic - Rechtsmittel - Verordnung (EG) Nr. 6/2002 - …

  Auszug aus EuG, 29.10.2015 - T-334/14

  Ainsi, la notion d'utilisateur averti peut s'entendre comme désignant un utilisateur doté non d'une attention moyenne, mais d'une vigilance particulière, que ce soit en raison de son expérience personnelle ou de sa connaissance étendue du secteur considéré (arrêt du 20 octobre 2011, PepsiCo/Grupo Promer Mon Graphic, C-281/10 P, Rec, EU:C:2011:679, point 53).

• EuG, 17.05.2018 - T-760/16

  Basil/ EUIPO - Artex (Paniers spéciaux pour cycles) - …

  Durch Art. 6 Abs. 2 der Verordnung Nr. 6/2002 wird klargestellt, dass bei der Beurteilung der Eigenart der Grad der Gestaltungsfreiheit des Entwerfers bei der Entwicklung dieses Geschmacksmusters zu berücksichtigen ist (Urteil vom 29. Oktober 2015, Roca Sanitario/HABM - Villeroy & Boch [Einhandmischer], T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 15).

  Nach der Rechtsprechung beruht die Eigenart eines Geschmacksmusters darauf, dass aus der Sicht eines informierten Benutzers in Bezug auf den vorbestehenden Formschatz ein Unterschied im Gesamteindruck oder kein "Déjà-vu" besteht, wobei Unterschiede außer Betracht bleiben, die - auch wenn sie über unbedeutende Details hinausgehen - zu schwach ausgeprägt sind, um diesen Gesamteindruck zu beeinflussen, jedoch Unterschiede berücksichtigt werden, die hinreichend ausgeprägt sind, um einen unähnlichen Gesamteindruck hervorzurufen (Urteil vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 16).

  Bei der Beurteilung der Eigenart eines Geschmacksmusters im Vergleich zum vorbestehenden Formschatz sind zu berücksichtigen: die Art des Erzeugnisses, bei dem das Geschmacksmuster benutzt wird oder in das es aufgenommen wird, und insbesondere der jeweilige Industriezweig (vgl. 14. Erwägungsgrund der Verordnung Nr. 6/2002), der Grad der Gestaltungsfreiheit des Entwerfers bei der Entwicklung des Geschmacksmusters, eine etwaige Sättigung des Stands der Technik, die den informierten Benutzer stärker für die Unterschiede zwischen den miteinander verglichenen Geschmacksmustern sensibilisieren könnte, sowie die Art und Weise, in der das fragliche Erzeugnis benutzt wird, insbesondere hinsichtlich der hierbei üblicherweise vorgenommenen Handgriffe (Urteil vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 17).

  Der informierte Benutzer ist nach ständiger Rechtsprechung eine Person mit besonderer Wachsamkeit, die über eine gewisse Kenntnis vom vorherigen Stand der Technik verfügt, d. h. vom Formenschatz der sich auf das fragliche Erzeugnis beziehenden Geschmacksmuster, die am Anmeldetag des streitigen Geschmacksmusters oder gegebenenfalls an dem in Anspruch genommenen Prioritätstag zugänglich waren (vgl. Urteil vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 14.03.2017 - T-174/16

  Wessel-Werk / EUIPO - Wolf PVG (Semelles de suceur d'aspirateur) - …

  Hierzu genügt es, festzustellen, dass die Beschwerdekammer in Rn. 19 der angefochtenen Entscheidung im Einklang mit der ständigen Rechtsprechung zutreffend angenommen hat, dass der informierte Benutzer weder der Hersteller noch der Verkäufer des Erzeugnisses ist, in das das fragliche Geschmacksmuster aufgenommen werden soll (…Urteil vom 18. März 2010, Grupo Promer Mon Graphic/HABM - PepsiCo [Wiedergabe eines runden Werbeträgers], T-9/07, EU:T:2010:96, Rn. 62, auf Rechtsmittel hin bestätigt mit Urteil vom 20. Oktober 2011, PepsiCo/Grupo Promer Mon Graphic, C-281/10 P, EU:C:2011:679, Rn. 53, 54 und 59), sondern die Person, die das Erzeugnis zu dem dafür vorgesehenen Zweck benutzt (…Urteile vom 6. Juni 2013, Kastenholz/HABM - Qwatchme [Uhrenzifferblätter], T-68/11, EU:T:2013:298 , Rn. 58, und vom 29. Oktober 2015, Roca Sanitario/HABM - Villeroy & Boch [Einhandmischer]), T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817 , Rn. 25).

  Außerdem setzt die Benutzereigenschaft voraus, dass der Betreffende das Produkt, das das fragliche Geschmacksmuster verkörpert, zu dem für dieses Produkt vorgesehenen Zweck benutzt (…Urteile vom 6. Juni 2013, Uhrenzifferblätter, T-68/11, EU:T:2013:298, Rn. 58, und vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 25).

  Somit setzt die Bezeichnung "informiert" voraus, dass der Benutzer, ohne dass er ein Entwerfer oder technischer Sachverständiger wäre, verschiedene Geschmacksmuster kennt, die es in dem betroffenen Wirtschaftsbereich gibt, dass er gewisse Kenntnisse in Bezug auf die Elemente besitzt, die diese Geschmacksmuster für gewöhnlich aufweisen, und dass er diese Produkte aufgrund seines Interesses an ihnen mit vergleichsweise großer Aufmerksamkeit benutzt (…Urteile vom 20. Oktober 2011, PepsiCo/Grupo Promer Mon Graphic, C-281/10 P, EU:C:2011:679 , Rn. 59…, vom 6. Juni 2013, Uhrenzifferblätter, T-68/11, EU:T:2013:298, Rn. 59, und vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 26).

  Die Eigenart eines Geschmacksmusters ergibt sich aus einem Gesamteindruck der Unterschiedlichkeit oder eines fehlenden "Déjà-vu" aus der Sicht des informierten Benutzers gegenüber allem Vorherigem im Formenschatz der Geschmacksmuster, ohne Unterschiede zu berücksichtigen, die, auch wenn sie über belanglose Details hinausgehen, nicht genügend ausgeprägt sind, um sich auf diesen Gesamteindruck auszuwirken, aber unter Beachtung derjenigen Unterschiede, die genügend ausgeprägt sind, um unähnliche Gesamteindrücke hervorzurufen (Urteil vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 16, vgl. auch Urteil vom 7. November 2013, Budziewska/HABM - Puma [Springende Raubkatze], T-666/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:584 , Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung) .

• EuG, 14.03.2017 - T-175/16

  Wessel-Werk / EUIPO - Wolf PVG (semelles de suceur d'aspirateur) - …

  Hierzu genügt es, festzustellen, dass die Beschwerdekammer in Rn. 19 der angefochtenen Entscheidung im Einklang mit der ständigen Rechtsprechung zutreffend angenommen hat, dass der informierte Benutzer weder der Hersteller noch der Verkäufer des Erzeugnisses ist, in das das fragliche Geschmacksmuster aufgenommen werden soll (…Urteil vom 18. März 2010, Grupo Promer Mon Graphic/HABM - PepsiCo [Wiedergabe eines runden Werbeträgers], T-9/07, EU:T:2010:96, Rn. 62, auf Rechtsmittel hin bestätigt mit Urteil vom 20. Oktober 2011, PepsiCo/Grupo Promer Mon Graphic, C-281/10 P, EU:C:2011:679, Rn. 53, 54 und 59), sondern die Person, die das Erzeugnis zu dem dafür vorgesehenen Zweck benutzt (…Urteile vom 6. Juni 2013, Kastenholz/HABM - Qwatchme [Uhrenzifferblätter], T-68/11, EU:T:2013:298 , Rn. 58, und vom 29. Oktober 2015, Roca Sanitario/HABM - Villeroy & Boch [Einhandmischer], T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817 , Rn. 25).

  Außerdem setzt die Benutzereigenschaft voraus, dass der Betreffende das Produkt, das das fragliche Geschmacksmuster verkörpert, zu dem für dieses Produkt vorgesehenen Zweck benutzt (…Urteile vom 6. Juni 2013, Uhrenzifferblätter, T-68/11, EU:T:2013:298, Rn. 58, und vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 25).

  Somit setzt die Bezeichnung "informiert" voraus, dass der Benutzer, ohne dass er ein Entwerfer oder technischer Sachverständiger wäre, verschiedene Geschmacksmuster kennt, die es in dem betroffenen Wirtschaftsbereich gibt, dass er gewisse Kenntnisse in Bezug auf die Elemente besitzt, die diese Geschmacksmuster für gewöhnlich aufweisen, und dass er diese Produkte aufgrund seines Interesses an ihnen mit vergleichsweise großer Aufmerksamkeit benutzt (…Urteile vom 20. Oktober 2011, PepsiCo/Grupo Promer Mon Graphic, C-281/10 P, EU:C:2011:679 , Rn. 59…, vom 6. Juni 2013, Uhrenzifferblätter, T-68/11, EU:T:2013:298, Rn. 59, und vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 26).

  Die Eigenart eines Geschmacksmusters ergibt sich aus einem Gesamteindruck der Unterschiedlichkeit oder eines fehlenden "Déjà-vu" aus der Sicht des informierten Benutzers gegenüber allem Vorherigem im Formenschatz der Geschmacksmuster, ohne Unterschiede zu berücksichtigen, die, auch wenn sie über belanglose Details hinausgehen, nicht genügend ausgeprägt sind, um sich auf diesen Gesamteindruck auszuwirken, aber unter Beachtung derjenigen Unterschiede, die genügend ausgeprägt sind, um unähnliche Gesamteindrücke hervorzurufen (Urteil vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 16, vgl. auch Urteil vom 7. November 2013, Budziewska/HABM - Puma [Springende Raubkatze], T-666/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:584 , Rn. 29 und die dort angeführte Rechtsprechung) .

 
• EuG, 06.06.2019 - T-210/18

  Porsche/ EUIPO - Autec (Voitures) - Gemeinschaftsgeschmacksmuster - …

  Insoweit geht zunächst aus der einschlägigen Rechtsprechung hervor, dass der Vergleich der durch die Geschmacksmuster erweckten Gesamteindrücke synthetischer Art sein muss und sich nicht auf den analytischen Vergleich einer Aufzählung von Ähnlichkeiten und Unterschieden beschränken kann (Urteil vom 29. Oktober 2015, Roca Sanitario/HABM - Villeroy & Boch [Einhandmischer], T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 58).
• EuG, 13.06.2019 - T-74/18

  Visi/one/ EUIPO - EasyFix (Porte-affichette pour véhicules) - …

  Außerdem ist darauf hinzuweisen, dass der Unionsrichter den Grad der Gestaltungsfreiheit des Entwerfers als groß oder sehr groß ansieht, wenn für ein Erzeugnis verschiedene Gestaltungen vorstellbar sind (…vgl. in diesem Sinne Urteil vom 13. November 2012, Heizkörper, T-83/11 und T-84/11, EU:T:2012:592, Rn. 46 bis 52), wenn das Erzeugnis in einer Vielzahl von Formen, Farben oder Materialien hergestellt werden kann (…vgl. in diesem Sinne Urteil vom 5. Juli 2017, Gamet/EUIPO - "Metal-Bud II" Robert Guba?‚a [Türgriff], T-306/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:466, Rn. 45 bis 47), wenn die Beschreibung des betreffenden Erzeugnisses sehr weit ist und keine Angaben über seine Art oder Funktionalität enthält (…vgl. in diesem Sinne Urteil vom 15. Oktober 2015, Promarc Technics/HABM - PIS (Türenteil), T-251/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:780, Rn. 55) oder wenn die funktionalen Zwänge betreffend das Vorhandensein bestimmter wesentlicher Elemente sich nicht in bedeutsamem Maße auf die Form und das allgemeine Erscheinungsbild des Erzeugnisses auswirken, das verschiedene Formen haben und auf verschiedene Art und Weise gestaltet sein kann (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 14. Juni 2011, An einem Schlüsselbund befestigte Uhr, T-68/10, EU:T:2011:269, Rn. 68 und 69…, vom 21. November 2013, El Hogar Perfecto del Siglo XXI/HABM - Wenf International Advisers [Korkenzieher], T-337/12, EU:T:2013:601, Rn. 36 bis 39, und vom 29. Oktober 2015, Roca Sanitario/HABM - Villeroy & Boch [Einhandmischer], T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 45 bis 52).

  Diese Unterschiede können daher nichts an dem Eindruck eines "déjà vu" ändern, den die einander gegenüberstehenden Geschmacksmuster im Hinblick auf ihre Übereinstimmungen in ihren am meisten sichtbaren und wichtigsten Elementen vermitteln (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 74, …und vom 28. September 2017, Rühland/EUIPO - 8 seasons design [Sternförmige Lampe], T-779/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:674, Rn. 43).

• EuG, 16.02.2017 - T-828/14

  Antrax It / EUIPO - Vasco Group (Thermosiphons pour radiateurs)

  Daher kann ein Geschmacksmuster infolge einer Sättigung des Stands der Technik Eigenart aufgrund von Merkmalen haben, die ohne eine solche Sättigung keinen unterschiedlichen Gesamteindruck beim informierten Benutzer hervorrufen könnten (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 12. März 2014, Tubes Radiatori/HABM - Antrax It [Heizkörper], T-315/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:115, Rn. 87 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 29. Oktober 2015, Roca Sanitario/HABM - Villeroy & Boch [Einhandmischer], T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 83).

  Zunächst geht aus der Rechtsprechung hervor, dass es für die Prüfung der Eigenart des streitigen Geschmacksmusters und für den Nachweis einer etwa bestehenden Sättigung des Stands der Technik gemäß Art. 6 Abs. 1 der Verordnung Nr. 6/2002 auf den Tag der Anmeldung des Geschmacksmusters ankommt (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 87), was vom EUIPO im Übrigen nicht bestritten wird.

• EuG, 22.11.2018 - T-296/17

  Buck-Chemie/ EUIPO - Henkel (Bloc nettoyant pour toilettes) - …

  Nach der Rechtsprechung beruht die Eigenart eines Geschmacksmusters darauf, dass aus der Sicht eines informierten Benutzers in Bezug auf den vorbestehenden Formschatz ein Unterschied im Gesamteindruck oder kein "Déjà-vu" besteht, wobei Unterschiede außer Betracht bleiben, die - auch wenn sie über unbedeutende Details hinausgehen - zu schwach ausgeprägt sind, um diesen Gesamteindruck zu beeinflussen, jedoch Unterschiede berücksichtigt werden, die hinreichend ausgeprägt sind, um einen unähnlichen Gesamteindruck hervorzurufen (Urteil vom 29. Oktober 2015, Roca Sanitario/HABM - Villeroy & Boch [Einhandmischer], T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 16).

  Bei der Beurteilung, ob ein Geschmacksmuster Eigenart in Bezug auf den vorbestehenden Formschatz aufweist, sind die Art des Erzeugnisses, bei dem das Geschmacksmuster benutzt wird oder in das es aufgenommen wird, und insbesondere der jeweilige Industriezweig und der Grad der Gestaltungsfreiheit des Entwerfers bei der Entwicklung des Geschmacksmusters (vgl. 14. Erwägungsgrund der Verordnung Nr. 6/2002) eine mögliche Sättigung des Stands der Technik, durch die der informierte Benutzer für Unterschiede zwischen den verglichenen Geschmacksmustern aufmerksamer wird, sowie die Art der Benutzung des fraglichen Erzeugnisses, insbesondere im Hinblick auf die dafür übliche Bedienungsweise, zu berücksichtigen (Urteil vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 17).

  Nach ständiger Rechtsprechung ist der informierte Benutzer eine Person mit besonderer Wachsamkeit, die über eine gewisse Kenntnis vom vorherigen Stand der Technik verfügt, d. h. vom Formenschatz der sich auf das fragliche Erzeugnis beziehenden Geschmacksmuster, die am Anmeldetag des angegriffenen Geschmacksmusters oder gegebenenfalls an dem in Anspruch genommenen Prioritätstag zugänglich waren (vgl. Urteil vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 29.11.2018 - T-651/17

  Sata/ EUIPO - Zhejiang Auarita Pneumatic Tools (Pistolet à peinture) - …

  Ces contraintes conduisent à une normalisation de certaines caractéristiques, devenant alors communes aux dessins ou modèles appliqués au produit concerné [voir arrêt du 29 octobre 2015, Roca Sanitario/OHMI - Villeroy & Boch (Robinet à commande unique), T-334/14, non publié, EU:T:2015:817, point 35 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un degré élevé de liberté du créateur dans l'élaboration d'un dessin ou modèle renforce la conclusion selon laquelle les dessins ou modèles comparés ne présentant pas de différences significatives produisent une même impression globale sur l'utilisateur averti (voir arrêt du 29 octobre 2015, Robinet à commande unique, T-334/14, non publié, EU:T:2015:817, point 36 et jurisprudence citée).

  Par conséquent, un dessin ou modèle, du fait d'une saturation de l'état de l'art, peut avoir un caractère individuel du fait de caractéristiques qui, en l'absence d'une telle saturation, ne seraient pas susceptibles de susciter une différence d'impression globale sur l'utilisateur averti (voir arrêt du 29 octobre 2015, Robinet à commande unique, T-334/14, non publié, EU:T:2015:817, point 83 et jurisprudence citée).

• EuG, 13.06.2017 - T-9/15

  Ball Beverage Packaging Europe/ EUIPO - Crown Hellas Can (Canettes) - …

  Nach der Rechtsprechung ergibt sich die Eigenart eines Geschmacksmusters aus einem Gesamteindruck der Unähnlichkeit oder des Fehlens eines "déjà vu" aus der Sicht des informierten Benutzers im Vergleich zum vorbestehenden Formschatz älterer Geschmacksmuster, ungeachtet der Unterschiede, die - auch wenn sie über unbedeutende Details hinausgehen - nicht markant genug sind, um diesen Gesamteindruck zu beeinträchtigen, aber unter Berücksichtigung von Unterschieden, die hinreichend ausgeprägt sind, um einen unähnlichen Gesamteindruck hervorzurufen (…Urteile vom 7. November 2013, Budziewska/HABM - Puma [Springende Raubkatze], T-666/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:584, Rn. 29, und vom 29. Oktober 2015, Roca Sanitario/HABM, Villeroy & Boch [Einhandmischer], T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 16).

  Der informierte Benutzer ist eine Person, der eine besondere Wachsamkeit eigen ist und die über eine gewisse Kenntnis vom vorherigen Stand der Technik verfügt, d. h. vom Formenschatz der sich auf das fragliche Erzeugnis beziehenden Geschmacksmuster, die am Anmeldetag des angegriffenen Geschmacksmusters oder gegebenenfalls an dem in Anspruch genommenen Prioritätstag zugänglich waren (…vgl. Urteile vom 18. März 2010, Wiedergabe eines runden Werbeträgers, T-9/07, EU:T:2010:96, Rn. 62, und vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 18 und 23).

• EuG, 18.07.2017 - T-57/16

  Chanel/ EUIPO - Jing Zhou (Ornement) - Gemeinschaftsgeschmacksmuster - …

  Schließlich geht aus der Rechtsprechung hervor, dass der Vergleich der durch die Geschmacksmuster erweckten Gesamteindrücke synthetischer Art sein muss und sich nicht auf den analytischen Vergleich einer Aufzählung von Ähnlichkeiten und Unterschieden beschränken kann (Urteil vom 29. Oktober 2015, Roca Sanitario/HABM - Villeroy & Boch [Einhandmischer], T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 58).

  Was die bereits dem EUIPO vorgelegten Fotografien von Sonnenbrillen betrifft, ist außerdem festzustellen, dass diese Fotografien jedenfalls nur als Beispiel für eine mögliche Verwendung des angegriffenen Geschmacksmusters berücksichtigt werden können, auch hinsichtlich der Ausrichtung oder der Größe, in der die einander gegenüberstehenden Geschmacksmuster verwendet werden, und dass sie somit nicht als einziger Anknüpfungspunkt angesehen werden können (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 7. November 2013, Springende Raubkatze, T-666/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:584, Rn. 30, und vom 29. Oktober 2015, Einhandmischer, T-334/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:817, Rn. 78).

• EuG, 06.06.2019 - T-209/18

  Porsche/ EUIPO - Autec (Voitures)
• EuG, 10.04.2024 - T-654/22

  M&T 1997/ EUIPO - VDS Czmyr Kowalik () und de fenêtres)
• EuG, 28.09.2017 - T-779/16

  Rühland/ EUIPO - 8 seasons design (Lampe en étoile)
• EuG, 07.02.2019 - T-767/17

  Eglo Leuchten/ EUIPO - Briloner Leuchten (Lampe) - Gemeinschaftsgeschmacksmuster …
• EuG, 21.06.2017 - T-286/16

  Kneidinger / EUIPO - Topseat International (abattant de toilette) - …
• EuG, 21.06.2018 - T-227/16

  Haverkamp IP/ EUIPO - Sissel (Tapis de sol) - Gemeinschaftsgeschmacksmuster - …
• EuG, 10.05.2019 - T-517/18

  Zott/ EUIPO - TSC Food Products (Gâteau rectangulaire prêt à manger) - …
• EuG, 07.02.2019 - T-766/17

  Eglo Leuchten/ EUIPO - Di-Ka (Lampe)