Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  CG / EUIPO - Perry Ellis International Group (P PRO PLAYER)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  CG / EUIPO - Perry Ellis International Group (P PRO PLAYER)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke P PRO PLAYER - Ältere Unions- und nationale Bildmarken P und P PROTECTIVE - Relatives Eintragungshindernis - Keine Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (10)Neu Zitiert selbst (28)

• EuG, 26.03.2015 - T-581/13

  Royal County of Berkshire Polo Club / OHMI - Lifestyle Equities (Royal County of …

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-349/15

  Le caractère distinctif intrinsèque de l'élément verbal « pro player " à leur égard sera donc normal [voir, en ce sens, arrêt du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire Polo Club/OHMI - Lifestyle Equities (Royal County of Berkshire POLO CLUB), T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, point 48 et jurisprudence citée et point 49, deuxième tiret].

  Il s'ensuit que, conformément à la jurisprudence citée au point 39 ci-dessus, le caractère distinctif de l'élément verbal « pro player " sera faible pour lesdits produits (voir, en ce sens, arrêt du 26 mars 2015, Royal County of Berkshire POLO CLUB, T-581/13, non publié, EU:T:2015:192, point 48 et point 49, premier tiret.

• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-349/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74).

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé, soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre (voir, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 18, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 20).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-349/15

  En effet, ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

 
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-349/15

  Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque de l'Union européenne, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 existe dans une partie de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, VENADO avec cadre e.a., T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74).

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-349/15

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  En effet, ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-349/15

  Les annexes 6 et 7, bien qu'elles n'aient été produites pour la première fois que devant le Tribunal, ne sont pas des preuves proprement dites, mais concernent la pratique décisionnelle de l'EUIPO, à laquelle, même si elle est postérieure à la procédure devant l'EUIPO, une partie a le droit de se référer [arrêts du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 20].

  Il convient donc d'écarter le document susvisé sans qu'il soit nécessaire d'examiner sa force probante (voir, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2005, ARTHUR ET FELICIE, T-346/04, EU:T:2005:420, point 19 et jurisprudence citée).

• EuG, 15.12.2010 - T-331/09

  Novartis / OHMI - Sanochemia Pharmazeutika (TOLPOSAN) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-349/15

  Si, en revanche, le produit visé est surtout vendu oralement, il sera normalement attribué plus de poids à une similitude phonétique des signes [arrêts du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, EU:T:2004:293, point 49, et du 15 décembre 2010, Novartis/OHMI - Sanochemia Pharmazeutika (TOLPOSAN), T-331/09, EU:T:2010:520, point 61].
• EuGH, 06.10.2005 - C-120/04

  Medion - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Artikel 5 Absatz 1 Buchstabe b - …

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-349/15

  En quatrième lieu, la requérante fait valoir l'applicabilité de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, EU:C:2005:594), au cas d'espèce, en ce que la marque allemande antérieure en noir et blanc, même si l'on devait considérer qu'elle n'est pas dominante, aurait une position distinctive autonome dans la marque demandée, ce qui conduirait le public à croire que les produits en cause proviennent, à tout le moins, d'entreprises liées économiquement (voir, en ce sens, arrêt du 6 octobre 2005, Medion, C-120/04, EU:C:2005:594, points 30 à 32. Il y a lieu de rejeter cet argument, car l'application du principe découlant de l'arrêt du 6 octobre 2005, Medion (C-120/04, EU:C:2005:594), présuppose que la marque antérieure soit contenue dans la marque demandée [voir, en ce sens, arrêt du 10 décembre 2013, Colgate-Palmolive/OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY), T-467/11, non publié, EU:T:2013:633, point 43], ce qui n'est pas le cas en l'espèce.
• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-349/15

  Si, en revanche, le produit visé est surtout vendu oralement, il sera normalement attribué plus de poids à une similitude phonétique des signes [arrêts du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, EU:T:2004:293, point 49, et du 15 décembre 2010, Novartis/OHMI - Sanochemia Pharmazeutika (TOLPOSAN), T-331/09, EU:T:2010:520, point 61].
• EuG, 20.10.2011 - T-189/09

  Poloplast / OHMI - Polypipe (P) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 24.11.2016 - T-349/15

  À cet égard, la chambre de recours a estimé à juste titre qu'aucun concept ne saurait être associé à la lettre « p " seule [arrêt du 20 octobre 2011, Poloplast/OHMI - Polypipe (P), T-189/09, non publié, EU:T:2011:611, point 83], que les concepts véhiculés par les mots « pro " et « player " n'avaient pas d'équivalents dans les marques allemandes antérieures et que la signification du mot « protective " de la marque de l'Union européenne antérieure n'avait aucun rapport avec celle du mot « pro " ou du mot « player " de la marque demandée.
• EuG, 10.03.2016 - T-160/15

  LG Developpement / OHMI - Bayerische Motoren Werke (MINICARGO)
• EuG, 10.12.2013 - T-467/11

  Colgate-Palmolive / OHMI - dm-drogerie markt (360º SONIC ENERGY)
• EuGH, 16.05.2013 - C-379/12

  Arav / H.Eich und HABM
• EuG, 13.05.2015 - T-169/14

  Ferring / OHMI - Kora (Koragel)
• EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

  Lloyd Schuhfabrik Meyer
• EuG, 13.12.2007 - T-134/06

  Xentral / OHMI - Pages jaunes (PAGESJAUNES.COM) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL
• EuG, 06.10.2011 - T-176/10

  Seven / OHMI - Seven for all mankind (SEVEN FOR ALL MANKIND)
• EuG, 03.09.2010 - T-472/08

  Companhia Muller de Bebidas / OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA …
• EuG, 17.10.2012 - T-485/10

  MIP Metro / OHMI - J. C. Ribeiro (MISS B)
• EuG, 29.01.2013 - T-283/11

  Fon Wireless / OHMI - nfon (nfon) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 12.11.2008 - T-281/07

  ecoblue / OHMI - Banco Bilbao Vizcaya Argentaria (Ecoblue)
• EuG, 30.11.2011 - T-477/10

  SE-Blusen Stenau / OHMI - Sport Eybl & Sports Experts (SE[C] SPORTS EQUIPMENT) - …
• EuG, 13.05.2015 - T-608/13

  easyGroup IP Licensing / OHMI - Tui (easyAir-tours)
• EuG, 15.11.2011 - T-434/10

  Hrbek / OHMI - Outdoor Group (ALPINE PRO SPORTSWEAR & EQUIPMENT)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 25.04.2013 - T-145/12

  Bayerische Motoren Werke / HABM (ECO PRO)

• Generalanwalt beim EuGH, 14.11.2019 - C-328/18

  EUIPO/ Equivalenza Manufactory

  38 Vgl. u. a. Urteile vom 6. Oktober 2004, NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE und NLCollection (…T-117/03 bis T-119/03 und T-171/03, EU:T:2004:293, Rn. 49), vom 23. Februar 2006, 11 Ponte Finanziaria/HABM - Marine Enterprise Projects (BAINBRIDGE) (…T-194/03, EU:T:2006:65, Rn. 116), vom 12. September 2007, Koipe/HABM - Aceites del Sur (La Española) (…T-363/04, EU:T:2007:264, Rn. 109 bis 111), vom 15. März 2012, ZYDUS (…T-288/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:124, Rn. 63 bis 66), vom 15. Dezember 2010, TOLPOSAN (…T-331/09, EU:T:2010:520, Rn. 61 und 62), vom 27. Februar 2014, Pêra-Grave/HABM - Fundação Eugénio de Almeida (QTA S. JOSÉ DE PERAMANCA) (…T-602/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:97, Rn. 57 bis 59), vom 28. April 2014, Longevity Health Products/HABM - Weleda Trademark (MENOCHRON) (…T-473/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:229, Rn. 48 und 49), vom 13. Mai 2015, Koragel (…T-169/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:280, Rn. 79 bis 83), vom 3. Juni 2015, GIOVANNI GALLI (…T-559/13, EU:T:2015:353, Rn. 128 bis 130), vom 24. November 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group (P PRO PLAYER) (T-349/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:677, Rn. 74 und 75), sowie vom 10. Oktober 2017, Cofra/EUIPO - Armand Thiery (1841) (…T-233/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:714, Rn. 119).
• EuG, 26.10.2017 - T-844/16

  Alpirsbacher Klosterbräu Glauner / EUIPO (Klosterstoff) - Unionsmarke - Anmeldung …

  Zwar wurden diese Dokumente erstmals vor dem Gericht vorgelegt, jedoch stellen sie keine Beweismittel im eigentlichen Sinne, insbesondere im Sinne von Art. 85 der Verfahrensordnung des Gerichts, dar, sondern sind Teil der Entscheidungspraxis des EUIPO und anderer nationaler und internationaler Stellen, auf die sich eine Partei auch dann berufen kann, wenn sie nach dem Verfahren vor dem EUIPO entwickelt wurde (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 24. November 2005, Sadas/HABM - LTJ Diffusion [ARTHUR ET FELICIE], T-346/04, EU:T:2005:420, Rn. 20…, vom 18. November 2014, Repsol/HABM - Adell Argiles [ELECTROLINERA], T-308/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:965, Rn. 20, und vom 24. November 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group [P PRO PLAYER], T-349/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:677, Rn. 18 und 19).
• EuG, 12.04.2018 - T-386/17

  Lackmann Fleisch- und Feinkostfabrik/ EUIPO (Лидер) …

  Soweit es - mit den Worten der angefochtenen Entscheidung - "auf eine Person, ein Unternehmen oder ein Produkt hin[weist], das erfolgreicher, beliebter oder fortschrittlicher ist als andere in dieser Branche", hat das die angemeldete Marke bildende Zeichen daher einen anpreisenden und werbenden Charakter, der die positiven Eigenschaften der Waren herausstellen soll, für deren Präsentation sie verwendet wird (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 21. Mai 2015, Mo Industries/HABM [Splendid], T-203/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:301, Rn. 21, vom 24. November 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group [P PRO PLAYER], T-349/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:677, Rn. 38, …und Beschluss vom 17. Oktober 2016, Gehen wie auf Wolken, T-620/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:625, Rn. 29).

 
• EuG, 07.02.2018 - T-775/16

  Kondyterska korporatsiia "Roshen" / EUIPO - Krasnyiy oktyabr (Representation …

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre [voir arrêt du 24 novembre 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group (P PRO PLAYER), T-349/15, non publié, EU:T:2016:677, point 66 et jurisprudence citée].
• EuG, 10.10.2018 - T-374/17

  Cuervo y Sobrinos 1882/ EUIPO - A. Salgado Nespereira (Cuervo y Sobrinos LA …

  Il ressort également d'une jurisprudence bien établie que, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence aux produits en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [voir arrêt du 24 novembre 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group (P PRO PLAYER), T-349/15, non publié, EU:T:2016:677, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 30.11.2017 - T-475/16

  FTI Touristik / EUIPO - Prantner und Giersch (Fl) - Unionsmarke - …

  Nach ständiger Rechtsprechung kann das Gewicht der ähnlichen oder unterschiedlichen Bestandteile der einander gegenüberstehenden Zeichen u. a. von den Eigenschaften der Zeichen oder von den Vermarktungsbedingungen der damit gekennzeichneten Waren oder Dienstleistungen abhängen (…Urteile vom 13. Mai 2015, Ferring/HABM - Kora [Koragel], T-169/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:280, Rn. 84, und vom 24. November 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group [P PRO PLAYER], T-349/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:677, Rn. 53).
• EuG, 08.07.2020 - T-21/19

  Pablosky/ EUIPO - docPrice (mediFLEX easySTEP)

  Insoweit ergibt sich aus der Rechtsprechung, dass die in Klasse 25 enthaltenen "Bekleidungsstücke" "Schuhwaren" und "Kopfbedeckungen" als Bedarfsgegenstände einzustufen sind, die für die breite Öffentlichkeit bestimmt sind, welche beim Einkauf dieser Waren einen durchschnittlichen Aufmerksamkeitsgrad an den Tag legen wird (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 27. September 2012, Tuzzi fashion/HABM - El Corte Inglés [Emidio Tucci], T-535/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:495, Rn. 3, 6 und 29, vom 24. November 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group [P PRO PLAYER], T-349/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:677, Rn. 3, 6 und 27 und die dort angeführte Rechtsprechung, …sowie vom 8. Februar 2019, Serendipity u. a./EUIPO - CKL Holdings [CHIARA FERRAGNI], T-647/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:73, Rn. 3, 6, 20 und 21).
• EuG, 08.07.2020 - T-20/19

  Pablosky/ EUIPO - docPrice (mediFLEX easystep)

  Insoweit ergibt sich aus der Rechtsprechung, dass die in Klasse 25 enthaltenen "Bekleidungsstücke" "Schuhwaren" und "Kopfbedeckungen" als Bedarfsgegenstände einzustufen sind, die für die breite Öffentlichkeit bestimmt sind, welche beim Einkauf dieser Waren einen durchschnittlichen Aufmerksamkeitsgrad an den Tag legen wird (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 27. September 2012, Tuzzi fashion/HABM - El Corte Inglés [Emidio Tucci], T-535/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:495, Rn. 3, 6 und 29, vom 24. November 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group [P PRO PLAYER], T-349/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:677, Rn. 3, 6 und 27 und die dort angeführte Rechtsprechung, …sowie vom 8. Februar 2019, Serendipity u. a./EUIPO - CKL Holdings [CHIARA FERRAGNI], T-647/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:73, Rn. 3, 6, 20 und 21).
• EuG, 07.02.2018 - T-795/16

  Krasnyiy oktyabr / EUIPO - Kondyterska korporatsiia "Roshen" (CRABS) - …

  Comme le risque de confusion est d'autant plus étendu que le caractère distinctif de la marque s'avère important, les marques qui ont un caractère distinctif élevé soit intrinsèquement, soit en raison de la connaissance qu'en a le public, jouissent d'une protection plus étendue que celles dont le caractère distinctif est moindre [voir arrêt du 24 novembre 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group (P PRO PLAYER), T-349/15, non publié, EU:T:2016:677, point 66 et la jurisprudence citée].
• EuG, 12.03.2019 - T-220/16

  Perry Ellis International Group / EUIPO (PRO PLAYER)

  Il en est de même de la marque figurative P PRO PLAYER examinée dans l'affaire ayant donné lieu à l'arrêt du 24 novembre 2016, CG/EUIPO - Perry Ellis International Group (P PRO PLAYER) (T-349/15, non publié, EU:T:2016:677), sur lequel les parties ont été invitées à se prononcer dans le cadre de mesures d'organisation de la procédure.