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   EuG, 10.02.2015 - T-368/13   

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EuG, 10.02.2015 - T-368/13 (https://dejure.org/2015,1272)
EuG, Entscheidung vom 10.02.2015 - T-368/13 (https://dejure.org/2015,1272)
EuG, Entscheidung vom 10. Februar 2015 - T-368/13 (https://dejure.org/2015,1272)
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Wird zitiert von ... (35)

  • EuG, 19.02.2016 - T-30/15

    Infinite Cycle Works / OHMI - Chance Good Ent. (INFINITY)

    Dès lors, la fonction du Tribunal n'est pas celle de réexaminer les circonstances de fait à la lumière des preuves présentées pour la première fois devant lui [voir arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, EU:T:2015:81, point 18 et jurisprudence citée].

    Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement (voir arrêt ANGIPAX, point 16 supra, EU:T:2015:81, point 24 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 29, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, Rec, EU:C:1999:323, point 17).

    En outre, le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt ANGIPAX, point 16 supra, EU:T:2015:81, point 25 ; voir également, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 22 ; Canon, point 27 supra, EU:C:1998:442, point 16, et Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 27 supra, EU:C:1999:323, point 18).

    L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés (voir arrêt ANGIPAX, point 16 supra, EU:T:2015:81, point 26 et jurisprudence citée).

    Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (arrêt ANGIPAX, point 16 supra, EU:T:2015:81, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 28 supra, EU:C:1997:528, point 23).

    Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt ANGIPAX, point 16 supra, EU:T:2015:81, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 27 supra, EU:C:1999:323, point 26).

  • EuG, 19.09.2019 - T-678/18

    Società agricola Giusti Dal Col/ EUIPO - DMC (GIUSTI WINE)

    Selon une jurisprudence constante, constitue un risque de confusion le risque que le public puisse croire que les produits ou les services en cause proviennent de la même entreprise ou, le cas échéant, d'entreprises liées économiquement [arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 24 ; voir également, par analogie, arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 29, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 17].

    En outre, le risque de confusion dans l'esprit du public doit être apprécié globalement en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (arrêt du 10 février 2015, ANGIPAX, T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 25 ; voir également, par analogie, arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 22 ; du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 16, et du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 18).

    L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n o 207/2009 (devenu considérant 11 du règlement 2017/1001), selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés (voir arrêt du 10 février 2015, ANGIPAX, T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 26 et jurisprudence citée).

    Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 10 février 2015, ANGIPAX, T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 27 et jurisprudence citée).

    Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêt du 10 février 2015, ANGIPAX, T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 28 et jurisprudence citée ; voir également, par analogie, arrêt du 22 juin 1999, Lloyd Schuhfabrik Meyer, C-342/97, EU:C:1999:323, point 26).

  • EuG, 26.02.2016 - T-210/14

    Mederer / OHMI - Cadbury Netherlands International Holdings (Gummi Bear-Rings)

    L'interdépendance des facteurs trouve son expression au considérant 8 du règlement n° 207/2009, selon lequel il y a lieu d'interpréter la notion de similitude en relation avec le risque de confusion, dont l'appréciation dépend de nombreux facteurs, notamment, de la connaissance de la marque sur le marché, de l'association qui peut en être faite avec le signe utilisé ou enregistré, du degré de similitude entre la marque et le signe et entre les produits ou les services désignés [voir arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, EU:T:2015:81, point 26 et jurisprudence citée].

    Or, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails [arrêts du 18 septembre 2012, Scandic Distilleries/OHMI - Bürgerbräu, Röhm & Söhne (BÜRGER), T-460/11, EU:T:2012:432, point 27, et ANGIPAX, point 23 supra, EU:T:2015:81, point 27 ; voir également, par analogie, arrêt SABEL, point 22 supra, EU:C:1997:528, point 23].

    Il y a lieu également de prendre en considération le fait que le niveau d'attention du consommateur moyen est susceptible de varier en fonction de la catégorie de produits ou de services concernés (voir arrêts BÜRGER, point 24 supra, EU:T:2012:432, point 28 et jurisprudence citée, et ANGIPAX, point 23 supra, EU:T:2015:81, point 28 et jurisprudence citée).

  • EuG, 12.01.2016 - T-368/13

    Boehringer Ingelheim International / OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX)

    Par l'arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX) (T-368/13, EU:T:2015:81), le Tribunal a rejeté le recours et a condamné la requérante aux dépens.

    En effet, un avocat expérimenté en la matière ne saurait consacrer autant de temps, dans une affaire telle que celle ayant donné lieu à l'arrêt ANGIPAX, point 2 supra (EU:T:2015:81), à la seule préparation de l'audience de plaidoiries.

  • EuG, 12.12.2019 - T-683/18

    Ein Zeichen, das auf Marihuana anspielt, darf beim gegenwärtigen Stand des Rechts

    Soweit die Klägerin sich drittens darauf beruft, dass die Beschwerdekammer offenkundige Tatsachen außer Acht gelassen habe, ist zum einen darauf hinzuweisen, dass ein Kläger das Recht hat, dem Gericht Dokumente vorzulegen, um die Richtigkeit einer offenkundigen Tatsache vor dem Gericht entweder zu untermauern oder aber in Frage zu stellen (vgl. Urteil vom 15. Januar 2013, Gigabyte Technology/HABM - Haskins [Gigabyte], T-451/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:13, Rn. 22 und die dort angeführte Rechtsprechung), und zum anderen, dass es sich bei offenkundigen Tatsachen um solche handelt, die jeder kennen kann oder die allgemein zugänglichen Quellen entnommen werden können (vgl. Urteil vom 10. Februar 2015, Boehringer Ingelheim International/HABM - Lehning entreprise [ANGIPAX], T-368/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:81, Rn. 89 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 16.11.2017 - T-419/16

    Carrera Brands / EUIPO - Autec (Carrera) - Unionsmarke - Verfallsverfahren -

    Da die Klägerin unterlegen ist, sind ihr gemäß den Anträgen des EUIPO und der Streithelferin die Kosten aufzuerlegen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 10. Februar 2015, Boehringer Ingelheim International/HABM - Lehning entreprise [ANGIPAX], T-368/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:81, Rn. 97).
  • EuG, 13.09.2016 - T-563/15

    Paglieri Sell System / EUIPO (APOTEKE)

    Ainsi, pour cette partie des produits en cause, dont il n'est pas allégué qu'elle serait insignifiante, il n'y a pas lieu de s'attendre à un niveau d'attention accru de la part du public pertinent [voir, en ce sens, arrêt du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 33].

    En outre, il convient de rappeler que, afin de remettre en cause l'appréciation de la chambre de recours, il ne suffit pas qu'une partie requérante affirme que, dans un secteur déterminé, le consommateur est particulièrement attentif aux marques, mais elle doit étayer cette prétention d'éléments de fait et de preuve (voir, en ce sens, arrêt du 10 février 2015, ANGIPAX, T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 34 et jurisprudence citée), ce que la requérante dans la présente instance n'a pas fait.

  • EuG, 02.09.2021 - T-328/19

    Scorify/ EUIPO - Scor (SCORIFY)

    À cet égard, la possibilité pour le juge de l'Union d'apprécier la valeur du travail effectué dépend de la précision des informations fournies [voir ordonnance du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, points 15 et 20 et jurisprudence citée].
  • EuG, 07.05.2020 - T-340/18

    Gibson Brands/ EUIPO - Wilfer (Forme d'un corps de guitare)

    En fixant les dépens récupérables, le Tribunal tient compte de toutes les circonstances de l'affaire jusqu'au moment de la signature de l'ordonnance de taxation des dépens, y compris des frais indispensables afférents à la procédure de taxation des dépens [ordonnances du 23 mars 2012, Kerstens/Commission, T-498/09 P-DEP, non publiée, EU:T:2012:147, point 15, et du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 14].

    L'intervenant n'ayant fourni aucun décompte détaillé du nombre d'heures consacrées par son représentant à la préparation de l'affaire, à la rédaction du mémoire en réponse ou à la participation à l'audience, il appartient au juge de l'Union de tenir principalement compte du nombre total d'heures de travail pouvant apparaître comme objectivement indispensables aux fins de la procédure devant le Tribunal [voir, en ce sens, ordonnance du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 15 et jurisprudence citée].

  • EuG, 01.06.2016 - T-34/15

    Wolf Oil / EUIPO - SCT Lubricants (CHEMPIOIL)

    Il y a lieu de souligner qu'une partie à qui l'EUIPO oppose de tels faits notoires est en mesure de contester leur exactitude devant le Tribunal [arrêts du 22 juin 2006, Storck/OHMI, C-25/05 P, EU:C:2006:422, points 50 à 52, et du 10 février 2015, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13, non publié, EU:T:2015:81, point 90].
  • EuG, 27.09.2018 - T-70/17

    TenneT Holding / EUIPO - Ngrid Intellectual Property (NorthSeaGrid)

  • EuG, 07.02.2019 - T-287/17

    Swemac Innovation/ EUIPO - SWEMAC Medical Appliances (SWEMAC) - Unionsmarke -

  • EuG, 13.06.2019 - T-398/18

    Pielczyk/ EUIPO - Thalgo TCH (DERMÆPIL SUGAR EPIL SYSTEM)

  • EuG, 10.12.2018 - T-331/13

    Nikolaou / Kommission und EZB

  • EuG, 05.10.2017 - T-36/17

    Forest Pharma / EUIPO - Ipsen Pharma (COLINEB)

  • EuG, 10.12.2018 - T-329/13

    Chatzithoma / Kommission und EZB

  • EuG, 30.11.2017 - T-475/16

    FTI Touristik / EUIPO - Prantner und Giersch (Fl) - Unionsmarke -

  • EuG, 13.12.2016 - T-58/16

    Apax Partners / EUIPO - Apax Partners Midmarket (APAX)

  • EuG, 08.12.2015 - T-583/14

    Giand / OHMI - Flamagas (FLAMINAIRE)

  • EuG, 20.01.2021 - T-656/18

    Jares Procházková und Jares/ EUIPO - Elton Hodinárská (MANUFACTURE PRIM 1949)

  • EuG, 18.10.2019 - T-613/18

    FT / AEMF

  • EuG, 17.04.2018 - T-526/14

    Matratzen Concord/ EUIPO - Barranco Rodriguez und Barranco Schnitzler (Matratzen

  • EuG, 10.12.2018 - T-330/13

    Chatziioannou / Kommission und EZB

  • EuG, 10.12.2018 - T-328/13

    Tameio Pronoias Prosopikou Trapezis Kyprou / Kommission und EZB

  • EuG, 10.12.2018 - T-327/13

    Mallis und Malli / Kommission und EZB

  • EuG, 28.11.2019 - T-643/18

    August Wolff/ EUIPO - Faes Farma (DermoFaes)

  • EuG, 30.03.2017 - T-209/16

    Apax Partners UK / EUIPO - Apax Partners Midmarket (APAX PARTNERS) - Unionsmarke

  • EuG, 28.01.2016 - T-194/14

    Bristol Global / OHMI - Bridgestone (AEROSTONE)

  • EuG, 28.11.2019 - T-644/18

    August Wolff/ EUIPO - Faes Farma (DermoFaes Atopiderm)

  • EuG, 27.04.2020 - T-116/17

    Spiegel-Verlag Rudolf Augstein und Sauga / EZB - Verfahren - Kostenfestsetzung

  • EuG, 28.11.2019 - T-642/18

    August Wolff/ EUIPO - Faes Farma (DermoFaes Atopimed)

  • EuG, 19.06.2018 - T-89/17

    Erwin Müller / EUIPO - Novus Tablet Technology Finland (NOVUS) - Unionsmarke -

  • EuG, 25.09.2018 - T-182/17

    Novartis / EUIPO - Chiesi Farmaceutici (AKANTO) - Unionsmarke -

  • EuG, 29.05.2018 - T-333/14

    Helbrecht / EUIPO - Lenci Calzature (SportEyes)

  • EuG, 25.05.2020 - T-695/15

    BMB/ EUIPO - Ferrero (Récipient pour sucreries)

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Rechtsprechung
   EuG, 12.01.2016 - T-368/13 DEP   

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https://dejure.org/2016,430
EuG, 12.01.2016 - T-368/13 DEP (https://dejure.org/2016,430)
EuG, Entscheidung vom 12.01.2016 - T-368/13 DEP (https://dejure.org/2016,430)
EuG, Entscheidung vom 12. Januar 2016 - T-368/13 DEP (https://dejure.org/2016,430)
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Wird zitiert von ... (62)

  • EuG, 29.11.2016 - T-105/14

    TrekStor / EUIPO - Scanlab (iDrive) - Verfahren - Kostenfestsetzung

    Aus dieser Bestimmung ergibt sich, dass die erstattungsfähigen Kosten zum einen auf die Aufwendungen für das Verfahren vor dem Gericht und zum anderen auf die für diese Zwecke notwendigen Aufwendungen beschränkt sind (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, Boehringer Ingelheim International/HABM - Lehning entreprise [ANGIPAX], T-368/13 DEP, EU:T:2016:9, Rn. 11 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Ferner hat das Gericht nach ständiger Rechtsprechung in Ermangelung einer Gebührenordnung die Gegebenheiten des Falles frei zu würdigen, wobei es den Gegenstand und die Art des Rechtsstreits, seine Bedeutung aus unionsrechtlicher Sicht sowie die Schwierigkeiten des Falles, den Arbeitsaufwand der tätig gewordenen Bevollmächtigten oder Beistände im Zusammenhang mit dem streitigen Verfahren und das wirtschaftliche Interesse der Parteien am Ausgang des Rechtsstreits berücksichtigt (vgl. Beschlüsse vom 25. Januar 2007, Royal County of Berkshire Polo Club/HABM - Polo/Lauren [ROYAL COUNTY OF BERKSHIRE POLO CLUB], T-214/04 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:16, Rn. 14, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:913, Rn. 13).

    Bei der Festsetzung der erstattungsfähigen Kosten berücksichtigt das Gericht alle Umstände der Rechtssache bis zu dem Zeitpunkt, zu dem der Kostenfestsetzungsbeschluss ergeht; dazu gehören auch die notwendigen Aufwendungen für das Kostenfestsetzungsverfahren (Beschlüsse vom 23. März 2012, Kerstens/Kommission, T-498/09 P-DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:147, Rn. 15, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:913, Rn. 14).

    Jedoch hat die Streithelferin dem Gericht nichts vorgelegt, was darauf hinweisen würde, dass dieses wirtschaftliche Interesse im vorliegenden Fall ungewöhnlich war oder sich deutlich von dem Interesse unterschied, der jedem Widerspruch gegen eine Unionsmarkenanmeldung zugrunde liegt (vgl. in diesem Sinne Beschlüsse vom 19. März 2009, House of Donuts/HABM - Panrico [House of donuts], T-333/04 DEP und T-334/04 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2009:73, Rn. 15, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 19).

    Drittens ist zu dem Arbeitsaufwand, der dem Vertreter der Streithelferin durch das Verfahren hat entstehen können, darauf hinzuweisen, dass es Aufgabe des Unionsrichters ist, unabhängig von der Zahl der Anwälte, auf die sich diese Dienstleistungen verteilt haben mögen, in erster Linie die Gesamtzahl der Arbeitsstunden zu berücksichtigen, die für das Verfahren objektiv erforderlich waren (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 15 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 21.09.2018 - T-449/13

    CEDC International/ EUIPO - Fabryka Wódek Polmos Lancut (WISENT)

    En statuant sur la demande de taxation des dépens, le Tribunal n'a pas à prendre en considération un tarif national fixant les honoraires des avocats ni un éventuel accord conclu à cet égard entre la partie intéressée et ses agents ou conseils [voir ordonnance du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 12].

    Il est également de jurisprudence constante que, à défaut de dispositions de nature tarifaire, le Tribunal doit apprécier librement les données de la cause, en tenant compte de l'objet et de la nature du litige, de son importance sous l'angle du droit de l'Union ainsi que des difficultés de la cause, de l'ampleur du travail que la procédure contentieuse a pu causer aux agents ou aux conseils intervenus et des intérêts économiques que le litige a représentés pour les parties [voir ordonnance du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 13 et jurisprudence citée].

    Enfin, en fixant les dépens récupérables, le Tribunal tient compte de toutes les circonstances de l'affaire jusqu'au moment de la signature de l'ordonnance de taxation des dépens, y compris des frais indispensables afférents à la procédure de taxation des dépens (ordonnance du 12 janvier 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 14 et jurisprudence citée).

    Troisièmement, en ce qui concerne l'ampleur du travail que la procédure a pu engendrer pour le représentant de l'intervenante, il importe de rappeler qu'il appartient au juge de l'Union de tenir principalement compte du nombre total d'heures de travail pouvant apparaître comme objectivement indispensables aux fins de la procédure devant le Tribunal (voir ordonnance du 12 janvier 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 15 et jurisprudence citée).

  • EuG, 05.10.2018 - T-348/18

    Trampuz / Kommission

    En statuant sur la demande de taxation des dépens, le Tribunal n'a pas à prendre en considération un tarif national fixant les honoraires des avocats ni un éventuel accord conclu à cet égard entre la partie intéressée et ses agents ou conseils [voir ordonnance du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 12].

    Il est également de jurisprudence constante que, à défaut de dispositions de nature tarifaire, le Tribunal doit apprécier librement les données de la cause, en tenant compte de l'objet et de la nature du litige, de son importance sous l'angle du droit de l'Union ainsi que des difficultés de la cause, de l'ampleur du travail que la procédure contentieuse a pu causer aux agents ou aux conseils intervenus et des intérêts économiques que le litige a représentés pour les parties [voir ordonnances du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 13 et jurisprudence citée, et du 10 mars 2017, Marcuccio/Commission, T-711/16 DEP, non publiée, EU:T:2017:177, point 24].

    De plus, en fixant les dépens récupérables, le Tribunal tient compte de toutes les circonstances de l'affaire jusqu'au moment de la signature de l'ordonnance de taxation des dépens, y compris des frais indispensables afférents à la procédure de taxation des dépens (ordonnance du 12 janvier 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 14 et jurisprudence citée).

    À cet égard, la possibilité pour le juge de l'Union d'apprécier la valeur du travail effectué dépend de la précision des informations fournies [voir ordonnance du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, points 15 et 20 et jurisprudence citée].

  • EuG, 21.09.2018 - T-450/13

    CEDC International/ EUIPO - Fabryka Wódek Polmos Lancut (WISENT VODKA)

    En statuant sur la demande de taxation des dépens, le Tribunal n'a pas à prendre en considération un tarif national fixant les honoraires des avocats ni un éventuel accord conclu à cet égard entre la partie intéressée et ses agents ou conseils [voir ordonnance du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 12].

    Il est également de jurisprudence constante que, à défaut de dispositions de nature tarifaire, le Tribunal doit apprécier librement les données de la cause, en tenant compte de l'objet et de la nature du litige, de son importance sous l'angle du droit de l'Union ainsi que des difficultés de la cause, de l'ampleur du travail que la procédure contentieuse a pu causer aux agents ou aux conseils intervenus et des intérêts économiques que le litige a représentés pour les parties [voir ordonnance du 12 janvier 2016, Boehringer Ingelheim International/OHMI - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 13 et jurisprudence citée].

    Enfin, en fixant les dépens récupérables, le Tribunal tient compte de toutes les circonstances de l'affaire jusqu'au moment de la signature de l'ordonnance de taxation des dépens, y compris des frais indispensables afférents à la procédure de taxation des dépens (ordonnance du 12 janvier 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 14 et jurisprudence citée).

    Troisièmement, en ce qui concerne l'ampleur du travail que la procédure a pu engendrer pour le représentant de l'intervenante, il importe de rappeler qu'il appartient au juge de l'Union de tenir principalement compte du nombre total d'heures de travail pouvant apparaître comme objectivement indispensables aux fins de la procédure devant le Tribunal (voir ordonnance du 12 janvier 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, non publiée, EU:T:2016:9, point 15 et jurisprudence citée).

  • EuG, 17.03.2016 - T-229/14

    Norma Lebensmittelfilialbetrieb / OHMI - Yorma's (Yorma Eberl) - Verfahren -

    Aus dieser Bestimmung ergibt sich, dass die erstattungsfähigen Kosten zum einen auf die Aufwendungen für das Verfahren vor dem Gericht und zum anderen auf die für diese Zwecke notwendigen Aufwendungen beschränkt sind (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, Boehringer Ingelheim International/HABM - Lehning entreprise [ANGIPAX], T-368/13 DEP, EU:T:2016:9, Rn. 11).

    Das Gericht braucht bei der Entscheidung über einen Antrag auf Kostenfestsetzung weder eine nationale Gebührenordnung für Anwälte noch eine etwaige Gebührenvereinbarung zwischen der betroffenen Partei und ihren Bevollmächtigten oder Beiständen zu berücksichtigen (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, oben in Rn. 9 angeführt, EU:T:2016:9, Rn. 12 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Schließlich berücksichtigt das Gericht bei der Festsetzung der erstattungsfähigen Kosten alle Umstände der Rechtssache bis zu dem Zeitpunkt, zu dem der Kostenfestsetzungsbeschluss ergeht; dazu gehören auch die notwendigen Aufwendungen für das Kostenfestsetzungsverfahren (Beschlüsse vom 23. März 2012, Kerstens/Kommission, T-498/09 P-DEP, EU:T:2012:147, Rn. 15, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, oben in Rn. 9 angeführt, EU:T:2016:9, Rn. 14).

    Zweitens ist darauf hinzuweisen, dass die Rechtssache für die Streithelferin zwar offenkundig von gewissem wirtschaftlichem Interesse war, doch kann dieses wirtschaftliche Interesse im Verhältnis zu anderen gleichartigen Rechtssachen nicht als von ungewöhnlicher Bedeutung oder als deutlich verschieden von dem, das jedem derartigen Verfahren zugrunde liegt, angesehen werden (vgl. in diesem Sinne Beschlüsse vom 19. März 2009, House of Donuts/HABM - Panrico [House of donuts], T-333/04 DEP und T-334/04 DEP, EU:T:2009:73, Rn. 15, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, oben in Rn. 9 angeführt, EU:T:2016:9, Rn. 19).

  • EuG, 23.10.2018 - T-326/16

    Bundesverband Deutsche Tafel/ EUIPO - Tiertafel Deutschland (Tafel) - Verfahren -

    Aus dieser Bestimmung ergibt sich, dass die erstattungsfähigen Kosten zum einen auf die Aufwendungen für das Verfahren vor dem Gericht und zum anderen auf die für diese Zwecke notwendigen Aufwendungen beschränkt sind (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, Boehringer Ingelheim International/HABM - Lehning entreprise [ANGIPAX], T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 11 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Nach ebenfalls ständiger Rechtsprechung hat das Gericht in Ermangelung einer Gebührenordnung die Gegebenheiten des Falles frei zu würdigen, wobei es den Gegenstand und die Art des Rechtsstreits, seine Bedeutung aus unionsrechtlicher Sicht sowie die Schwierigkeiten des Falles, den Arbeitsaufwand der tätig gewordenen Bevollmächtigten oder Beistände im Zusammenhang mit dem streitigen Verfahren und das wirtschaftliche Interesse der Parteien am Ausgang des Rechtsstreits berücksichtigt (Beschlüsse vom 25. Januar 2007, Royal County of Berkshire Polo Club/HABM - Polo/Lauren [ROYAL COUNTY OF BERKSHIRE POLO CLUB], T-214/04 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:16, Rn. 14 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 13).

    Drittens ist in Bezug auf die Beurteilung des Arbeitsaufwands, der dem Vertreter des Streithelfers durch das Verfahren entstehen konnte, darauf hinzuweisen, dass es Sache des Unionsrichters ist, in erster Linie die Gesamtzahl der Arbeitsstunden zu berücksichtigen, die für das Verfahren vor dem Gericht objektiv erforderlich waren (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 15 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Dieser Betrag berücksichtigt alle Umstände der Rechtssache bis zum Zeitpunkt der Unterzeichnung des Kostenfestsetzungsbeschlusses einschließlich der für das Kostenfestsetzungsverfahren notwendigen Aufwendungen (Beschlüsse vom 23. März 2012, Kerstens/Kommission, T-498/09 P-DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:147, Rn. 15, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 14).

  • EuG, 20.07.2017 - T-295/15

    Zhang / EUIPO - K & L Ruppert Stiftung (Anna Smith) - Verfahren -

    Aus dieser Bestimmung ergibt sich, dass die erstattungsfähigen Kosten zum einen auf die Aufwendungen für das Verfahren vor dem Gericht und zum anderen auf die für diese Zwecke notwendigen Aufwendungen beschränkt sind (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, Boehringer Ingelheim International/HABM - Lehning entreprise [ANGIPAX], T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 11 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Ferner hat das Gericht nach ständiger Rechtsprechung in Ermangelung einer Gebührenordnung die Gegebenheiten des Falles frei zu würdigen, wobei es den Gegenstand und die Art des Rechtsstreits, seine Bedeutung aus unionsrechtlicher Sicht sowie die Schwierigkeiten des Falles, den Arbeitsaufwand der tätig gewordenen Bevollmächtigten oder Beistände im Zusammenhang mit dem streitigen Verfahren und das wirtschaftliche Interesse der Parteien am Ausgang des Rechtsstreits berücksichtigt (vgl. Beschlüsse vom 25. Januar 2007, Royal County of Berkshire Polo Club/HABM - Polo/Lauren [ROYAL COUNTY OF BERKSHIRE POLO CLUB], T-214/04 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:16, Rn. 14, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 13).

    Bei der Festsetzung der erstattungsfähigen Kosten berücksichtigt das Gericht alle Umstände der Rechtssache bis zu dem Zeitpunkt, zu dem der Kostenfestsetzungsbeschluss ergeht; dazu gehören auch die notwendigen Aufwendungen für das Kostenfestsetzungsverfahren (Beschlüsse vom 23. März 2012, Kerstens/Kommission, T-498/09 P-DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:147, Rn. 15, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 14).

    Zu dem Arbeitsaufwand, der dem Vertreter der Streithelferin durch das Verfahren entstehen konnte, ist festzustellen, dass es Aufgabe des Unionsrichters ist, in erster Linie die Gesamtzahl der Arbeitsstunden zu berücksichtigen, die für das Verfahren objektiv erforderlich waren (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 15 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 12.12.2018 - T-13/15

    Deutsche Post/ EUIPO - Media Logistik (PostModern) - Verfahren -

    Wie sich aus dieser Bestimmung ergibt, sind nur die Kosten erstattungsfähig, die für das Verfahren vor dem Gericht aufgewendet wurden und die dafür notwendig waren (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, Boehringer Ingelheim International/HABM - Lehning entreprise (ANGIPAX), T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 11 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Bei der Festsetzung der erstattungsfähigen Kosten berücksichtigt das Gericht darüber hinaus alle Umstände der Rechtssache bis zum Zeitpunkt der Unterzeichnung des Kostenfestsetzungsbeschlusses einschließlich der für das Kostenfestsetzungsverfahren notwendigen Aufwendungen (Beschlüsse vom 23. März 2012, Kerstens/Kommission, T-498/09 P-DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:147, Rn. 15, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 14).

    Drittens ist in Bezug auf den Arbeitsaufwand, der dem Prozessbevollmächtigten der Streithelferin durch das Verfahren entstehen konnte, darauf hinzuweisen, dass es Aufgabe des Unionsrichters ist, in erster Linie die Gesamtzahl der Arbeitsstunden zu berücksichtigen, die für das Verfahren vor dem Gericht objektiv erforderlich waren (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 15 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 25.06.2018 - T-721/15

    BASF/ EUIPO - Evonik Industries (DINCH) - Verfahren - Kostenfestsetzung

    Bei der Entscheidung über einen Kostenfestsetzungsantrag braucht das Gericht weder eine nationale Gebührenordnung für Anwälte noch eine etwaige Gebührenvereinbarung zwischen der betroffenen Partei und ihren Bevollmächtigten oder Beiständen zu berücksichtigen (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, Boehringer Ingelheim International/HABM - Lehning entreprise [ANGIPAX], T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 12).

    Bei der Festsetzung der erstattungsfähigen Kosten berücksichtigt das Gericht alle Umstände der Rechtssache bis zum Zeitpunkt der Unterzeichnung des Kostenfestsetzungsbeschlusses einschließlich der für das Kostenfestsetzungsverfahren notwendigen Aufwendungen (Beschlüsse vom 23. März 2012, Kerstens/Kommission, T-498/09 P-DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:147, Rn. 15, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 14).

    Drittens ist zu dem Arbeitsaufwand, der dem Vertreter der Streithelferin durch das Verfahren entstehen konnte, darauf hinzuweisen, dass es Aufgabe des Unionsrichters ist, in erster Linie die Gesamtzahl der Arbeitsstunden zu berücksichtigen, die für das Verfahren objektiv erforderlich waren (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 15 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  • EuG, 26.10.2017 - T-25/16

    Haw Par/ EUIPO - Cosmowell (GELENKGOLD) - Verfahren - Kostenfestsetzung

    Aus dieser Bestimmung ergibt sich, dass die erstattungsfähigen Kosten zum einen auf die Aufwendungen für das Verfahren vor dem Gericht und zum anderen auf die für diese Zwecke notwendigen Aufwendungen beschränkt sind (vgl. Beschluss vom 12. Januar 2016, Boehringer Ingelheim International/HABM - Lehning entreprise [ANGIPAX], T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 11 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Ferner hat das Gericht nach ständiger Rechtsprechung in Ermangelung einer Gebührenordnung die Gegebenheiten des Falles frei zu würdigen, wobei es den Gegenstand und die Art des Rechtsstreits, seine Bedeutung aus unionsrechtlicher Sicht sowie die Schwierigkeiten des Falles, den Arbeitsaufwand der tätig gewordenen Bevollmächtigten oder Beistände im Zusammenhang mit dem streitigen Verfahren und das wirtschaftliche Interesse der Parteien am Ausgang des Rechtsstreits berücksichtigt (Beschlüsse vom 25. Januar 2007, Royal County of Berkshire Polo Club/HABM - Polo/Lauren [ROYAL COUNTY OF BERKSHIRE POLO CLUB], T-214/04 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2007:16, Rn. 14, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 13).

    Schließlich berücksichtigt das Gericht bei der Festsetzung der erstattungsfähigen Kosten alle Umstände der Rechtssache bis zum Zeitpunkt der Unterzeichnung des Kostenfestsetzungsbeschlusses einschließlich der für das Kostenfestsetzungsverfahren notwendigen Aufwendungen (Beschlüsse vom 23. März 2012, Kerstens/Kommission, T-498/09 P-DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:147, Rn. 15, und vom 12. Januar 2016, ANGIPAX, T-368/13 DEP, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:9, Rn. 14).

  • EuG, 26.10.2017 - T-599/13

    Cosmowell/ EUIPO - Haw Par (GELENKGOLD) - Verfahren - Kostenfestsetzung

  • EuG, 26.01.2017 - T-181/14

    Nürburgring / EUIPO - Biedermann (Nordschleife) - Verfahren - Kostenfestsetzung

  • EuG, 07.05.2019 - T-354/14

    Comercializadora Eloro / EUIPO - Zumex Group (ZUMEX)

  • EuG, 28.03.2019 - T-139/16

    SDSR/ EUIPO - Berghaus (BERG OUTDOOR)

  • EuG, 09.02.2018 - T-291/09

    Carrols/ EUIPO - Gambettola (Pollo Tropical CHICKEN ON THE GRILL)

  • EuG, 28.06.2016 - T-193/12

    MIP Metro / EUIPO - Holsten-Brauerei (H) - Unionsmarke - Verfahren -

  • EuG, 11.07.2018 - T-779/16

    Rühland/ EUIPO - 8 seasons design (Lampe en étoile) -

  • EuG, 22.11.2017 - T-723/14

    HX / Rat

  • EuG, 15.01.2019 - T-213/17

    Romantik Hotels & Restaurants/ EUIPO - Hotel Preidlhof (ROMANTIK) - Verfahren -

  • EuG, 19.09.2018 - T-286/16

    Kneidinger/ EUIPO - Topseat International (Abattant de toilettes) -

  • EuG, 06.10.2017 - T-330/15

    Keil / EUIPO - NaturaFit Diätetische Lebensmittelproduktion (BasenCitrate) -

  • EuG, 20.09.2018 - T-212/15

    Aldi / EUIPO - Miquel Alimentació Grup (Gourmet) - Unionsmarke - Verfahren -

  • EuG, 02.09.2021 - T-328/19

    Scorify/ EUIPO - Scor (SCORIFY)

  • EuG, 07.05.2020 - T-340/18

    Gibson Brands/ EUIPO - Wilfer (Forme d'un corps de guitare)

  • EuG, 26.01.2017 - T-492/16

    Marcuccio / Kommission

  • EuG, 18.12.2019 - T-197/16

    Andrea Incontri/ EUIPO - Higicol (ANDREA INCONTRI)

  • EuG, 10.12.2018 - T-331/13

    Nikolaou / Kommission und EZB

  • EuG, 19.06.2018 - T-79/13

    Accorinti u.a./ EZB

  • EuG, 10.12.2018 - T-329/13

    Chatzithoma / Kommission und EZB

  • EuG, 29.11.2016 - T-513/16

    Brune / Kommission - Verfahren - Kostenfestsetzung - Öffentlicher Dienst -

  • EuG, 11.01.2017 - T-653/13

    Wahlström / FRONTEX

  • EuG, 18.10.2019 - T-613/18

    FT / AEMF

  • EuG, 28.03.2019 - T-204/16

    Sun Media/ EUIPO - Meta4 Spain (METABOX)

  • EuG, 29.11.2018 - T-912/16

    RRTec / EUIPO - Mobotec (RROFA)

  • EuG, 17.04.2018 - T-526/14

    Matratzen Concord/ EUIPO - Barranco Rodriguez und Barranco Schnitzler (Matratzen

  • EuG, 16.04.2018 - T-553/13

    European Dynamics Luxembourg und Evropaïki Dynamiki / Gemeinsames Unternehmen

  • EuG, 12.05.2021 - T-199/04

    Gul Ahmed Textile Mills / Rat

  • EuG, 10.12.2018 - T-330/13

    Chatziioannou / Kommission und EZB

  • EuG, 10.12.2018 - T-328/13

    Tameio Pronoias Prosopikou Trapezis Kyprou / Kommission und EZB

  • EuG, 10.12.2018 - T-327/13

    Mallis und Malli / Kommission und EZB

  • EuG, 30.04.2018 - T-158/12

    European Dynamics Belgium u.a. / EMA

  • EuG, 06.03.2017 - T-566/13

    Hostel Tourist World / EUIPO - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com)

  • EuG, 10.02.2021 - T-766/17

    Eglo Leuchten/ EUIPO - Di-Ka (Lampe) - Verfahren - Kostenfestsetzung

  • EuG, 04.02.2020 - T-213/16

    El Corte Inglés / EUIPO - Elho Business & Sport (FREE STYLE)

  • EuG, 04.02.2020 - T-212/16

    El Corte Inglés/ EUIPO - Elho Business & Sport (FRee STyLe)

  • EuG, 06.06.2019 - T-477/15

    European Dynamics Luxembourg u.a. / ECHA

  • EuG, 28.03.2019 - T-273/16

    Sun Media/ EUIPO - Meta4 Spain (METAPORN)

  • EuG, 07.02.2018 - T-745/15

    Scorpio Poland / EUIPO - Eckes-Granini Group (YO!)

  • EuG, 12.01.2018 - T-368/15

    Alcimos Consulting / EZB

  • EuG, 21.09.2017 - T-332/13

    Christodoulou und Stavrinou / Kommission und EZB

  • EuG, 15.12.2020 - T-425/15

    Schräder/ OCVV - Hansson (SEIMORA) - Verfahren - Kostenfestsetzung

  • EuG, 19.06.2018 - T-224/12

    Accorinti u.a. / EZB

  • EuG, 16.10.2017 - T-353/15

    NeXovation / Kommission

  • EuG, 06.06.2017 - T-163/05

    Bundesverband deutscher Banken / Kommission - Verfahren - Verbindung -

  • EuG, 10.02.2021 - T-767/17

    Eglo Leuchten/ EUIPO - Briloner Leuchten (Lampe) - Verfahren - Kostenfestsetzung

  • EuG, 27.04.2020 - T-116/17

    Spiegel-Verlag Rudolf Augstein und Sauga / EZB - Verfahren - Kostenfestsetzung

  • EuG, 30.11.2017 - T-270/16

    Kerstens / Kommission

  • EuG, 25.03.2021 - T-800/19

    Austria Tabak/ EUIPO - Mignot & De Block (AIR)

  • EuG, 25.03.2021 - T-425/15

    Schräder/ OCVV - Hansson (SEIMORA) - Verfahren - Kostenfestsetzung

  • EuG, 29.05.2018 - T-333/14

    Helbrecht / EUIPO - Lenci Calzature (SportEyes)

  • EuG, 21.09.2017 - T-294/13

    Fialtor / Kommission und EZB

  • EuG, 21.09.2017 - T-292/13

    Evangelou und Evangelou / Kommission und EZB

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