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   EuG, 14.05.2013 - T-393/11   

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https://dejure.org/2013,9562
EuG, 14.05.2013 - T-393/11 (https://dejure.org/2013,9562)
EuG, Entscheidung vom 14.05.2013 - T-393/11 (https://dejure.org/2013,9562)
EuG, Entscheidung vom 14. Mai 2013 - T-393/11 (https://dejure.org/2013,9562)
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Volltextveröffentlichungen (2)

  • Europäischer Gerichtshof

    'Masottina / OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA'' MARINA)'

  • EU-Kommission

    Masottina SpA gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

    [fremdsprachig]

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage, eingereicht am 26. Juli 2011 - Masottina/HABM - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA'MARINA)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "CA" MARINA" für Waren der Klasse 33 auf Aufhebung der Entscheidung R 518/2010"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 4. Mai 2011, mit der die Beschwerde gegen die auf ...

 
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Wird zitiert von ... (14)

  • EuG, 07.03.2019 - T-106/18

    Laverana/ EUIPO - Agroecopark (VERA GREEN) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren

    En outre, la requérante renvoie à l'arrêt du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA" MARINA) (T-393/11, non publié, EU:T:2013:241), afin d'étayer sa thèse selon laquelle, aux fins de conclure à l'existence d'un risque de confusion, il suffit que les marques complexes en cause présentent un élément commun.

    Deuxièmement, en ce qui concerne la référence faite par la requérante à l'arrêt du 14 mai 2013, CA" MARINA (T-393/11, non publié, EU:T:2013:241), il convient de relever que la solution retenue dans cette affaire n'est pas transposable au cas d'espèce.

  • EuG, 19.01.2017 - T-701/15

    Stock Polska / EUIPO - Lass & Steffen (LUBELSKA) - Unionsmarke -

    Or, il ressort d'une jurisprudence constante, d'une part, que ces produits sont de consommation courante et font normalement l'objet d'une distribution généralisée, allant du rayon de l'alimentation des supermarchés, des grands magasins et d'autres points de vente, aux restaurants et aux cafés et, d'autre part, que le consommateur d'alcools fait partie du grand public, qui est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, et qui fera preuve d'un niveau d'attention moyen lors de l'achat desdits produits [voir, en ce sens, arrêts du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA" MARINA), T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 24, et du 30 juin 2015, La Rioja Alta/OHMI - Aldi Einkauf (VIÑA ALBERDI), T-489/13, EU:T:2015:446, point 23 (non publié) ; voir, également, arrêt du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, points 24 et 25 et jurisprudence citée].

    Or, la catégorie de produits en cause, telle que visée par la demande de marque et couverte par la marque antérieure, ne se limite pas à ces alcools forts, mais comprend également d'autres boissons alcoolisées, telles que le vin et le vin mousseux, et il appartient à l'EUIPO de prendre en compte le consommateur moyen de ladite catégorie et non un type spécifique de consommateurs de certains produits au sein d'une catégorie plus large de produits (voir, en ce sens, arrêts du 3 septembre 2010, 61 A NOSSA ALEGRIA, T-472/08, EU:T:2010:347, points 37 et 38 et jurisprudence citée, et du 14 mai 2013, CA" MARINA, T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 23).

  • EuG, 13.10.2017 - T-434/16

    Sensi Vigne & Vini / EUIPO - El Grifo (CONTADO DEL GRIFO) - Unionsmarke -

    Il convient en premier lieu de relever que les vins et les boissons alcoolisées relevant de la classe 33 sont des produits destinés, en général, au grand public de l'Union, car ils font normalement l'objet d'une distribution généralisée, allant du rayon alimentation des grands magasins aux restaurants et aux cafés, et sont des produits de consommation courante, pour lesquels le public pertinent est le consommateur moyen des produits de grande consommation [arrêt du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA" MARINA), T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 24 ; voir également, en ce sens, arrêt du 16 février 2017, DMC/EUIPO - Etike"" International (De Giusti ORGOGLIO), T-18/16, non publié, EU:T:2017:85, point 24].

    En second lieu, les consommateurs d'alcools font partie du grand public, qui est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, et qui fait en général preuve d'un niveau d'attention moyen [arrêts du 9 mars 2012, Ella Valley Vineyards/OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS), T-32/10, EU:T:2012:118, point 25 ; du 14 mai 2013, CA"" MARINA, T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 24 ; du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 16, et du 16 février 2017, "De Giusti ORGOGLIO, T-18/16, non publié, EU:T:2017:85, point 24].

  • EuG, 16.02.2017 - T-18/16

    DMC / EUIPO - Etike' International (De Giusti ORGOGLIO)

    Il convient de constater, d'une part, que les vins, comme par ailleurs les bières, sont destinés au grand public de l'Union, font normalement l'objet d'une distribution généralisée, allant du rayon alimentation des grands magasins aux restaurants et aux cafés, et sont des produits de consommation courante, pour lesquels le public pertinent est le consommateur moyen des produits de grande consommation [voir, en ce sens, arrêt du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA" MARINA), T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 24].

    D'autre part, conformément à une jurisprudence constante, le consommateur d'alcools faisant partie du grand public, qui est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, il fera preuve d'un niveau d'attention moyen [arrêts du 9 mars 2012, Ella Valley Vineyards/OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS), T-32/10, EU:T:2012:118, point 25 ; du 14 mai 2013, CA" MARINA, T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 24, et du 21 mai 2015, Wine in Black/OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black), T-420/14, non publié, EU:T:2015:312, point 16].

  • EuG, 07.02.2020 - T-214/19

    Fleximed/ EUIPO - docPrice (Fleximed) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren -

    Auch wenn ihre Eintragung auf das Vorhandensein eines Mindestmaßes an originärer Unterscheidungskraft schließen lässt, da Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung 2017/1001 der Eintragung einer Marke entgegensteht, die keine Unterscheidungskraft besitzt (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 14. Mai 2013, Masottina/HABM - Bodegas Cooperativas de Alicante [CA" MARINA], T-393/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:241, Rn. 52), hätte doch der Umstand, dass ihre beiden Bestandteile auf Merkmale der von ihr erfassten Waren hinweisen, die Beschwerdekammer veranlassen müssen, eine eher schwache originäre Unterscheidungskraft festzustellen.
  • EuG, 07.12.2017 - T-332/16

    Colgate-Palmolive / EUIPO (360°)

    Il convient donc d'écarter les documents susmentionnés comme irrecevables, sans qu'il soit nécessaire d'examiner leur force probante [voir, en ce sens, arrêts du 6 mars 2003, DaimlerChrysler/OHMI (Calandre), T-128/01, EU:T:2003:62, point 18 ; du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 19, et du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA" MARINA), T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 12].
  • EuG, 16.11.2017 - T-456/16

    Galletas Gullón / EUIPO - Hug (GULLON DARVIDA)

    Il convient donc d'écarter les documents susvisés comme irrecevables, sans qu'il soit nécessaire d'examiner leur force probante [voir, en ce sens, arrêts du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 19, et du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA" MARINA), T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 12].
  • EuG, 29.04.2015 - T-566/13

    Hostel Tourist World / OHMI - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com)

    C'est dans le cadre d'une demande en nullité en vertu de l'article 52 du règlement n° 207/2009 que le caractère distinctif de la marque communautaire antérieure peut seul être mis en cause [voir, en ce sens, arrêt du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA" MARINA), T-393/11, EU:T:2013:241, point 52].
  • EuG, 07.12.2017 - T-333/16

    Colgate-Palmolive / EUIPO (360°) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke

    Il convient donc d'écarter les documents susmentionnés comme irrecevables, sans qu'il soit nécessaire d'examiner leur force probante [voir, en ce sens, arrêts du 6 mars 2003, DaimlerChrysler/OHMI (Calandre), T-128/01, EU:T:2003:62, point 18 ; du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, EU:T:2005:420, point 19, et du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA" MARINA), T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 12].
  • EuG, 01.02.2018 - T-102/17

    Cantina e oleificio sociale di San Marzano / EUIPO - Miguel Torres (SANTORO) -

    En effet, ainsi que cela a déjà été jugé à de multiples reprises, tant les acheteurs de vins en général que de boissons alcoolisées comprendront des consommateurs moyens faisant preuve d'un niveau d'attention raisonnable à l'égard de ces produits [voir, en ce sens, arrêts du 20 novembre 2007, Castellani/OHMI - Markant Handels und Service (CASTELLANI), T-149/06, EU:T:2007:350, point 48 ; du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA" MARINA), T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, points 23 à 25 ; du 27 novembre 2014, Cantina Broglie 1/OHMI - Camera di Commercio, Industria, Artigianato e Agricoltura di Verona (Ripassa ZENATO), T-154/11, non publié, EU:T:2014:997, point 22, et du 31 mai 2017, Alma-The Soul of Italian Wine/EUIPO - Miguel Torres (SOTTO IL SOLE ITALIANO SOTTO il SOLE), T-637/15, EU:T:2017:371, point 38].
  • EuG, 28.03.2019 - T-259/18

    Zaklady Chemiczne " Siarkopol " Tarnobrzeg/ EUIPO - EuroChem Agro (Unifoska) -

  • EuG, 04.05.2016 - T-193/15

    Bodegas Williams & Humbert / EUIPO - Central Hisumer (Botanic Williams & Humbert)

  • EuG, 12.07.2018 - T-774/16

    Consejo Regulador del Cava / EUIPO - Cave de Tain L'Hermitage, union des

  • EuG, 21.05.2015 - T-420/14

    Wine in Black / OHMI - Quinta do Noval-Vinhos (Wine in Black)

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