Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Ecolab USA/ EUIPO (SOLIDPOWER)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Ecolab USA/ EUIPO (SOLIDPOWER)

  Unionsmarke - Internationale Registrierung mit Benennung der Europäischen Union - Wortmarke SOLIDPOWER - Absolutes Eintragungshindernis - Beschreibender Charakter - Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung (EU) 2017/1001

Sonstiges

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Wird zitiert von ... (7)Neu Zitiert selbst (20)

• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel consiste à assurer que des signes descriptifs de l'une ou de plusieurs des caractéristiques des produits ou des services pour lesquels un enregistrement est demandé puissent être librement utilisés par l'ensemble des opérateurs économiques offrant de tels produits ou services (voir arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 37 et jurisprudence citée).

  À cet égard, il y a lieu de rappeler que, par l'emploi, à l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement 2017/1001, des termes « l'espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique ou l'époque de la production du produit ou de la prestation du service, ou d'autres caractéristiques de ceux-ci ", le législateur de l'Union a, d'une part, indiqué que ces termes devaient tous être considérés comme correspondant à des caractéristiques de produits ou de services et, d'autre part, précisé que cette liste n'était pas exhaustive, toute autre caractéristique de produits ou de services pouvant également être prise en compte (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 49).

  Le choix, par le législateur de l'Union, du terme « caractéristique " met en exergue le fait que les signes visés par l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement 2017/1001 ne sont que ceux qui servent à désigner une propriété, facilement reconnaissable par les milieux intéressés, des produits ou des services pour lesquels l'enregistrement est demandé (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 50).

• EuGH, 12.02.2004 - C-218/01

  Henkel

  Auszug aus EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  Au demeurant, cette conclusion ne saurait être remise en cause par l'argument de la requérante tiré de ce que l'arrêt du 12 février 2004, Henkel (C-218/01, EU:C:2004:88), et l'ordonnance du 12 février 2009, Bild digital et ZVS (C-39/08 et C-43/08, non publiée, EU:C:2009:91), confirmeraient que les enregistrements antérieurs dans d'autres États membres sont pertinents dans le cadre de l'appréciation de la marque demandée, dès lors qu'ils permettraient d'établir que la marque sert d'indicateur d'origine des produits et des services visés par la demande d'enregistrement.

  En effet, contrairement à ce que prétend la requérante, tout en soulignant le caractère autonome du régime des marques de l'Union européenne, la Cour s'est bornée à préciser, dans le contexte spécifique de l'interprétation de la première directive 89/104/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, rapprochant les législations des États membres sur les marques (JO 1989, L 40, p. 1), que, si l'autorité compétente d'un État membre avait la possibilité de prendre en considération l'enregistrement antérieur d'une marque identique pour des produits ou services identiques dans un autre État membre, un tel enregistrement antérieur ne saurait cependant être déterminant quant à la décision de cette autorité nationale d'octroyer ou de refuser l'enregistrement de la marque demandée (arrêt du 12 février 2004, Henkel, C-218/01, EU:C:2004:88, point 63 ; voir, également, ordonnance du 12 février 2009, Bild digital et ZVS, C-39/08 et C-43/08, non publiée, EU:C:2009:91, point 15 et jurisprudence citée).

• EuGH, 12.02.2009 - C-39/08

  Bild digital - Art. 104 § 3 Abs. 1 der Verfahrensordnung - Richtlinie 89/104/EWG …

  Auszug aus EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  Au demeurant, cette conclusion ne saurait être remise en cause par l'argument de la requérante tiré de ce que l'arrêt du 12 février 2004, Henkel (C-218/01, EU:C:2004:88), et l'ordonnance du 12 février 2009, Bild digital et ZVS (C-39/08 et C-43/08, non publiée, EU:C:2009:91), confirmeraient que les enregistrements antérieurs dans d'autres États membres sont pertinents dans le cadre de l'appréciation de la marque demandée, dès lors qu'ils permettraient d'établir que la marque sert d'indicateur d'origine des produits et des services visés par la demande d'enregistrement.

  En effet, contrairement à ce que prétend la requérante, tout en soulignant le caractère autonome du régime des marques de l'Union européenne, la Cour s'est bornée à préciser, dans le contexte spécifique de l'interprétation de la première directive 89/104/CEE du Conseil, du 21 décembre 1988, rapprochant les législations des États membres sur les marques (JO 1989, L 40, p. 1), que, si l'autorité compétente d'un État membre avait la possibilité de prendre en considération l'enregistrement antérieur d'une marque identique pour des produits ou services identiques dans un autre État membre, un tel enregistrement antérieur ne saurait cependant être déterminant quant à la décision de cette autorité nationale d'octroyer ou de refuser l'enregistrement de la marque demandée (arrêt du 12 février 2004, Henkel, C-218/01, EU:C:2004:88, point 63 ; voir, également, ordonnance du 12 février 2009, Bild digital et ZVS, C-39/08 et C-43/08, non publiée, EU:C:2009:91, point 15 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  Ecolab USA / HABM (GREASECUTTER)

  Auszug aus EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  À cet égard, l'analyse du terme en cause au regard des règles lexicales et grammaticales appropriées est également pertinente [voir, en ce sens, arrêts du 25 février 2010, Lancôme/OHMI, C-408/08 P, EU:C:2010:92, points 61 et 62 et jurisprudence citée, et du 30 septembre 2015, Ecolab USA/OHMI (GREASECUTTER), T-610/13, non publié, EU:T:2015:737, point 20].

  Tel est le cas même si une telle décision a été prise dans un pays appartenant à la zone linguistique dans laquelle le signe en cause trouve son origine [voir arrêts du 30 septembre 2015, GREASECUTTER, T-610/13, non publié, EU:T:2015:737, point 41 et jurisprudence citée, et du 13 juillet 2017, Ecolab USA/EUIPO (ECOLAB), T-150/16, non publié, EU:T:2017:490, point 43 et jurisprudence citée].

• EuG, 21.09.2017 - T-789/16

  InvoiceAuction B2B / EUIPO (INVOICE AUCTION)

  Auszug aus EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  De plus, des signes pouvant servir, dans le commerce, à désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement 2017/1001, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur, qui acquiert le produit ou le service, que la marque désigne, de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix si elle s'avère négative [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 30, et du 21 septembre 2017, 1nvoiceAuction B2B/EUIPO (INVOICE AUCTION), T-789/16, non publié, EU:T:2017:638, point 30].

  À cet égard, il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort de l'article 7, paragraphe 1, du règlement 2017/1001, il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés dans cette disposition s'applique pour que le signe en cause ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (ordonnance du 13 février 2008, 1ndorata-Serviços e Gestão/OHMI, C-212/07 P, non publiée, EU:C:2008:83, point 27 ; voir, également, arrêt du 21 septembre 2017, 1NVOICE AUCTION, T-789/16, non publié, EU:T:2017:638, point 49 et jurisprudence citée).

• EuG, 09.10.2002 - T-360/00

  Dart Industries / OHMI (UltraPlus)

  Auszug aus EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  À cet égard, en ce qui concerne l'argument de la requérante fondé sur les arrêts du 9 octobre 2002, Dart Industries/OHMI (UltraPlus) (T-360/00, EU:T:2002:244), du 2 décembre 2008, Ford Motor/OHMI (FUN) (T-67/07, EU:T:2008:542), et du 12 mai 2016, Chung-Yuan Chang/EUIPO - BSH Hausgeräte (AROMA) (T-749/14, non publié, EU:T:2016:286), il suffit de relever que, dans lesdits arrêts, le Tribunal a, en substance, constaté que les marques demandées étaient suggestives dès lors que le lien existant entre le sens des signes dont était demandé l'enregistrement, d'une part, et les produits qui étaient en cause, d'autre part, était trop vague, indéterminé et subjectif pour conférer à ces signes un caractère descriptif par rapport auxdits produits.
• EuGH, 13.02.2008 - C-212/07

  Indorata-Serviços e Gestão / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke …

  Auszug aus EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  À cet égard, il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort de l'article 7, paragraphe 1, du règlement 2017/1001, il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés dans cette disposition s'applique pour que le signe en cause ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (ordonnance du 13 février 2008, 1ndorata-Serviços e Gestão/OHMI, C-212/07 P, non publiée, EU:C:2008:83, point 27 ; voir, également, arrêt du 21 septembre 2017, 1NVOICE AUCTION, T-789/16, non publié, EU:T:2017:638, point 49 et jurisprudence citée).
• EuG, 02.12.2008 - T-67/07

  Ford Motor / OHMI (FUN) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  À cet égard, en ce qui concerne l'argument de la requérante fondé sur les arrêts du 9 octobre 2002, Dart Industries/OHMI (UltraPlus) (T-360/00, EU:T:2002:244), du 2 décembre 2008, Ford Motor/OHMI (FUN) (T-67/07, EU:T:2008:542), et du 12 mai 2016, Chung-Yuan Chang/EUIPO - BSH Hausgeräte (AROMA) (T-749/14, non publié, EU:T:2016:286), il suffit de relever que, dans lesdits arrêts, le Tribunal a, en substance, constaté que les marques demandées étaient suggestives dès lors que le lien existant entre le sens des signes dont était demandé l'enregistrement, d'une part, et les produits qui étaient en cause, d'autre part, était trop vague, indéterminé et subjectif pour conférer à ces signes un caractère descriptif par rapport auxdits produits.
• EuG, 12.06.2012 - T-165/11

  Stichting Regionaal Opleidingencentrum van Amsterdam / OHMI - Investimust …

  Auszug aus EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  À cet égard, il doit également être rappelé que, en tout état de cause, selon une jurisprudence bien établie, il est indifférent que les caractéristiques des produits ou des services qui sont susceptibles d'être décrites par le signe en cause soient essentielles sur le plan commercial ou accessoires [voir arrêt du 12 juin 2012, Stichting Regionaal Opleidingencentrum van Amsterdam/OHMI - Investimust (COLLEGE), T-165/11, non publié, EU:T:2012:284, point 17 et jurisprudence citée].
• EuG, 12.05.2016 - T-749/14

  Chung-Yuan Chang / EUIPO - BSH Hausgeräte (AROMA)

  Auszug aus EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  À cet égard, en ce qui concerne l'argument de la requérante fondé sur les arrêts du 9 octobre 2002, Dart Industries/OHMI (UltraPlus) (T-360/00, EU:T:2002:244), du 2 décembre 2008, Ford Motor/OHMI (FUN) (T-67/07, EU:T:2008:542), et du 12 mai 2016, Chung-Yuan Chang/EUIPO - BSH Hausgeräte (AROMA) (T-749/14, non publié, EU:T:2016:286), il suffit de relever que, dans lesdits arrêts, le Tribunal a, en substance, constaté que les marques demandées étaient suggestives dès lors que le lien existant entre le sens des signes dont était demandé l'enregistrement, d'une part, et les produits qui étaient en cause, d'autre part, était trop vague, indéterminé et subjectif pour conférer à ces signes un caractère descriptif par rapport auxdits produits.
• EuG, 13.07.2017 - T-150/16

  Ecolab USA / EUIPO (ECOLAB)
• EuGH, 06.06.2018 - C-32/17

  Apcoa Parking Holdings / EUIPO - Rechtsmittel - Unionsmarke - Anmeldung der …
• EuGH, 23.10.2003 - C-191/01

  EIN WORTZEICHEN KANN VON DER EINTRAGUNG ALS GEMEINSCHAFTSMARKE AUSGESCHLOSSEN …
• EuGH, 25.02.2010 - C-408/08

  Lancôme / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuGH, 15.03.2012 - C-90/11

  Strigl - Marken - Richtlinie 2008/95/EG - Eintragungshindernisse und …
• EuGH, 10.07.2014 - C-126/13

  BSH / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 207/2009 - …
• EuG, 16.04.2015 - T-319/14

  Drogenhilfe Köln Projekt / HABM (Rauschbrille) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …
• EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  Maximum Play / EUIPO (MAXPLAY) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …
• EuG, 18.05.2017 - T-375/16

  Sabre GLBL / EUIPO (INSTASITE)
• EuG, 14.06.2017 - T-659/16

  LG Electronics / EUIPO (Second Display)

• EuG, 07.05.2019 - T-423/18

  Fissler/ EUIPO (vita) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke vita - …

  Der beschreibende Charakter ist daher zum einen anhand der Waren oder Dienstleistungen, für die die Eintragung des Zeichens beantragt wird, und zum anderen anhand des Verständnisses der angesprochenen Verkehrskreise, die aus den Verbrauchern dieser Waren oder Dienstleistungen bestehen, zu beurteilen (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 27. Februar 2002, Ellos/HABM [ELLOS], T-219/00, EU:T:2002:44, Rn. 29…, vom 12. Mai 2016, AROMA, T-749/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:286, Rn. 24, und vom 17. Januar 2019, Ecolab USA/EUIPO [SOLIDPOWER], T-40/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:18, Rn. 25).

  Zum anderen hat er damit klargestellt, dass diese Liste nicht abschließend ist und jedes andere Merkmal von Waren oder Dienstleistungen ebenfalls berücksichtigt werden kann (…Urteile vom 10. März 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, C-51/10 P, EU:C:2011:139, Rn. 49…, vom 10. Juli 2014, BSH/HABM, C-126/13 P, nicht veröffentlicht, EU:C:2014:2065, Rn. 20, und vom 17. Januar 2019, SOLIDPOWER, T-40/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:18, Rn. 22).

  Daher kann auf der Grundlage dieser Bestimmung die Eintragung eines Zeichens nur dann verweigert werden, wenn bei vernünftiger Betrachtung abzusehen ist, dass es von den angesprochenen Verkehrskreisen tatsächlich als Beschreibung eines dieser Merkmale erkannt werden wird (…vgl. Urteile vom 10. März 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, C-51/10 P, EU:C:2011:139, Rn. 50 und die dort angeführte Rechtsprechung, …und vom 10. Juli 2014, BSH/HABM, C-126/13 P, nicht veröffentlicht, EU:C:2014:2065, Rn. 21 und 22 sowie die dort angeführte Rechtsprechung;… Urteile vom 11. Oktober 2018, M&T Emporia Ilektrikon-Ilektronikon Eidon/EUIPO [fluo.], T-120/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:672, Rn. 24…, vom 12. Dezember 2018, Bischoff/EUIPO - Miroglio Fashion [CARACTÈRE], T-743/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:911, Rn. 25, und vom 17. Januar 2019, SOLIDPOWER, T-40/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:18, Rn. 23).

• EuG, 19.05.2021 - T-256/20

  Steinel/ EUIPO (GluePro) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke GluePro - …

  Das zweite Argument, wonach das Wort "pro" für sich allein als zu vage wahrgenommen werden könnte, um als beschreibend für die in Rede stehenden Waren angesehen zu werden, ist irrelevant, da bei sprachlichen Ausdrücken, die aus einer Kombination von Begriffen bestehen, ein etwaiger beschreibender Charakter teilweise für jeden dieser Begriffe getrennt geprüft werden kann, aber auf jeden Fall auch für das durch diese gebildete Ganze festgestellt werden muss (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 17. Januar 2019, Ecolab USA/EUIPO [SOLIDPOWER], T-40/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:18, Rn. 31 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Bei einer Gesamtwürdigung der Marke kann es sich nämlich als sinnvoll erweisen, jeden ihrer Wortbestandteile zu prüfen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 17. Januar 2019, SOLIDPOWER, T-40/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:18, Rn. 30 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 08.05.2019 - T-469/18

  Battelle Memorial Institute/ EUIPO (HEATCOAT) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  En outre, contrairement à l'allégation du requérant, la marque demandée n'est pas constituée d'un seul mot, car il s'agirait d'un néologisme, mais de la simple juxtaposition de deux termes [voir, en ce sens, arrêt du 17 janvier 2019, Ecolab USA/EUIPO (SOLIDPOWER), T-40/18, non publié, EU:T:2019:18, point 32].

  À cet égard, il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort de l'article 7, paragraphe 1, du règlement 2017/1001, il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés dans cette disposition s'applique pour que le signe en cause ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (ordonnance du 13 février 2008, 1ndorata-Serviços e Gestão/OHMI, C-212/07 P, non publiée, EU:C:2008:83, point 27 ; voir, également, arrêt du 17 janvier 2019, SOLIDPOWER, T-40/18, non publié, EU:T:2019:18, point 52 et jurisprudence citée).

 
• EuG, 22.09.2021 - T-250/20

  Moviescreens Rental/ EUIPO - the airscreen company (AIRSCREEN) - Unionsmarke - …

  Weder das EUIPO noch gegebenenfalls der Unionsrichter ist daher durch eine Entscheidung gebunden, die in einem Mitgliedstaat oder einem Drittstaat ergangen ist und die das betreffende Zeichen zur Eintragung als nationale Marke zulässt oder diese ablehnt (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 17. Januar 2019, Ecolab USA/EUIPO [SOLIDPOWER], T-40/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:18, Rn. 47).
• EuG, 15.03.2023 - T-133/22

  Katjes Fassin/ EUIPO (THE FUTURE IS PLANT-BASED) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Dies ist auch dann der Fall, wenn eine solche Entscheidung in einem Land erlassen wurde, das zu dem Sprachraum gehört, in dem das fragliche Zeichen seinen Ursprung hat (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 17. Januar 2019, Ecolab USA/EUIPO [SOLIDPOWER], T-40/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:18, Rn. 46 und 47 sowie die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 15.09.2021 - T-702/20

  Beelow/ EUIPO (made of wood) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke made …

  Der beschreibende Charakter einer Marke ist im Hinblick auf die angemeldeten Waren oder Dienstleistungen und nach dem Verständnis der angesprochenen Verkehrskreise, die aus den Verbrauchern dieser Waren oder Dienstleistungen bestehen, zu beurteilen (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 27. Februar 2002, Ellos/HABM [ELLOS], T-219/00, EU:T:2002:44, Rn. 29…, vom 12. Mai 2016, Chung-Yuan Chang/EUIPO - BSH Hausgeräte [AROMA], T-749/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:286, Rn. 24, und vom 17. Januar 2019, Ecolab USA/EUIPO [SOLIDPOWER], T-40/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:18, Rn. 25).
• EuG, 10.02.2021 - T-341/20

  EAB/ EUIPO (RADIOSHUTTLE)

  Dès lors, l'EUIPO et, le cas échéant, le juge de l'Union ne sont pas liés par une décision intervenue dans un État membre ou dans un pays tiers, admettant le caractère enregistrable de ce même signe en tant que marque nationale [arrêt du 17 janvier 2019, Ecolab USA/EUIPO (SOLIDPOWER), T-40/18, non publié, EU:T:2019:18, point 47].