Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Maximum Play / EUIPO (MAXPLAY)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Maximum Play / EUIPO (MAXPLAY)

  Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke MAXPLAY - Absolutes Eintragungshindernis - Beschreibender Charakter - Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Maximum Play / EUIPO (MAXPLAY)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke MAXPLAY - Absolutes Eintragungshindernis - Beschreibender Charakter - Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (12)Neu Zitiert selbst (21)

• EuG, 19.04.2016 - T-261/15

  Spirig Pharma / EUIPO (Daylong)

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 31 ; du 27 février 2002, Ellos/OHMI (ELLOS), T-219/00, EU:T:2002:44, point 27, et du 19 avril 2016, Spirig Pharma/EUIPO (Daylong), T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 17].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 30, et du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 18).

  Il en résulte que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou les services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques (voir arrêt du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 19 et jurisprudence citée).

  Un tel caractère doit également être constaté pour le néologisme ou le mot lui-même [arrêts du 12 janvier 2005, Wieland-Werke/OHMI (SnTEM, SnPUR, SnMIX), T-367/02 à T-369/02, EU:T:2005:3, point 31, et du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 20 ; voir également, par analogie, arrêts du 12 février 2004, Koninklijke KPN Nederland, C-363/99, EU:C:2004:86, point 96, et Campina Melkunie, C-265/00, EU:C:2004:87, point 37].

  À cet égard, l'analyse des termes en cause au vu des règles lexicales et grammaticales appropriées est également pertinente (voir arrêt du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 21 et jurisprudence citée).

  Il convient également de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la perception qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services visés [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, EU:T:2002:41, point 38, et du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 22].

  S'agissant du second moyen, tiré de la violation de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, en ce que le signe verbal MAXPLAY serait pourvu d'un caractère distinctif, il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort clairement du libellé de l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009, il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés dans cette disposition s'applique pour que le signe en cause ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (ordonnance du 13 février 2008, 1ndorata-Serviços e Gestão/OHMI, C-212/07 P, non publiée, EU:C:2008:83, point 27, et arrêt du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 67).

• EuG, 25.09.2015 - T-366/14

  August Storck / HABM (2good)

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  Il en est nécessairement de même pour les enregistrements précédents dans d'autres États anglophones, mais non membres de l'Union, en ce que l'enregistrement des marques dans ces États obéit à un système différent de celui en vigueur dans l'Union [voir arrêt du 25 septembre 2015, August Storck/OHMI (2good), T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 42 et jurisprudence citée].

  Deuxièmement, à supposer même que, par cet argument, la requérante fasse, en substance, grief à la chambre de recours d'avoir violé le principe d'égalité de traitement, il convient de rappeler que, eu égard aux principes d'égalité de traitement et de bonne administration, il a certes été jugé que l'EUIPO devait, dans le cadre de l'instruction d'une demande d'enregistrement de marque de l'Union européenne, prendre en considération les décisions déjà prises sur des demandes similaires et s'interroger avec une attention particulière sur le point de savoir s'il y avait lieu ou non de décider dans le même sens (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 74, et du 25 septembre 2015, 2good, T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 38).

  Par conséquent, la personne qui demande l'enregistrement d'un signe en tant que marque ne saurait invoquer à son profit une illégalité éventuelle commise en faveur d'autrui afin d'obtenir une décision identique (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 75 et 76, et du 25 septembre 2015, 2good, T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 39).

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77, et du 25 septembre 2015, 2good, T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 40).

• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  Deuxièmement, à supposer même que, par cet argument, la requérante fasse, en substance, grief à la chambre de recours d'avoir violé le principe d'égalité de traitement, il convient de rappeler que, eu égard aux principes d'égalité de traitement et de bonne administration, il a certes été jugé que l'EUIPO devait, dans le cadre de l'instruction d'une demande d'enregistrement de marque de l'Union européenne, prendre en considération les décisions déjà prises sur des demandes similaires et s'interroger avec une attention particulière sur le point de savoir s'il y avait lieu ou non de décider dans le même sens (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 74, et du 25 septembre 2015, 2good, T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 38).

  Par conséquent, la personne qui demande l'enregistrement d'un signe en tant que marque ne saurait invoquer à son profit une illégalité éventuelle commise en faveur d'autrui afin d'obtenir une décision identique (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 75 et 76, et du 25 septembre 2015, 2good, T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 39).

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77, et du 25 septembre 2015, 2good, T-366/14, non publié, EU:T:2015:697, point 40).

 
• EuGH, 12.02.2004 - C-363/99

  Koninklijke KPN Nederland

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  Un tel caractère doit également être constaté pour le néologisme ou le mot lui-même [arrêts du 12 janvier 2005, Wieland-Werke/OHMI (SnTEM, SnPUR, SnMIX), T-367/02 à T-369/02, EU:T:2005:3, point 31, et du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 20 ; voir également, par analogie, arrêts du 12 février 2004, Koninklijke KPN Nederland, C-363/99, EU:C:2004:86, point 96, et Campina Melkunie, C-265/00, EU:C:2004:87, point 37].

  Ainsi, pour se voir opposer un refus d'enregistrement, sur le fondement de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, il suffit que, en au moins une de ses significations, la marque demandée puisse être utilisée à des fins descriptives des produits et des services en cause (arrêt du 12 février 2004, Koninklijke KPN Nederland, C-363/99, EU:C:2004:86, point 97).

• EuG, 27.02.2015 - T-106/14

  Universal Utility International / HABM (Greenworld) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  Par conséquent, en application de l'article 7, paragraphe 2, du règlement n° 207/2009, le public pertinent par rapport auquel il convient d'apprécier le motif absolu de refus est un public anglophone, le signe verbal en cause étant composé d'éléments verbaux provenant de l'anglais [voir, en ce sens, arrêt du 27 février 2015, Universal Utility International/OHMI (Greenworld), T-106/14, non publié, EU:T:2015:123, point 22 et jurisprudence citée].

  Dès lors, il y a lieu, aux fins de l'application de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, d'examiner, sur la base d'une signification donnée de la marque demandée, s'il existe, du point de vue du public pertinent, un rapport suffisamment direct et concret entre le signe verbal MAXPLAY et les produits et les services pour lesquels l'enregistrement est demandé [voir, en ce sens, arrêts du 26 novembre 2003, HERON Robotunits/OHMI (ROBOTUNITS), T-222/02, EU:T:2003:315, point 38, et du 27 février 2015, Greenworld, T-106/14, non publié, EU:T:2015:123, point 23 et jurisprudence citée].

• EuGH, 23.10.2003 - C-191/01

  EIN WORTZEICHEN KANN VON DER EINTRAGUNG ALS GEMEINSCHAFTSMARKE AUSGESCHLOSSEN …

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  Cette disposition poursuit ainsi un but d'intérêt général, lequel exige que de tels signes ou indications puissent être librement utilisés par tous [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 31 ; du 27 février 2002, Ellos/OHMI (ELLOS), T-219/00, EU:T:2002:44, point 27, et du 19 avril 2016, Spirig Pharma/EUIPO (Daylong), T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 17].

  En outre, des signes ou des indications pouvant servir, dans le commerce, pour désigner des caractéristiques du produit ou du service pour lequel l'enregistrement est demandé sont, en vertu de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, réputés incapables d'exercer la fonction essentielle de la marque, à savoir celle d'identifier l'origine commerciale du produit ou du service, afin de permettre ainsi au consommateur qui acquiert le produit ou le service que la marque désigne de faire, lors d'une acquisition ultérieure, le même choix, si l'expérience s'avère positive, ou de faire un autre choix, si elle s'avère négative (arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 30, et du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 18).

• EuGH, 19.09.2002 - C-104/00

  DKV / HABM

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  À cet égard, il y a lieu de rappeler que, au point 26 de l'arrêt du 12 janvier 2000, DKV/OHMI (COMPANYLINE) (T-19/99, EU:T:2000:4), le Tribunal a jugé que le fait d'accoler les termes « company " et « line ", sans aucune modification graphique ou sémantique, ne présentait aucune caractéristique additionnelle susceptible de rendre le signe dans son ensemble apte à distinguer les services de la requérante de ceux d'autres entreprises et a ajouté que la circonstance que le terme « companyline " n'était pas cité dans les dictionnaires en tant que tel - qu'il soit écrit en un seul mot ou non - ne modifiait en aucune manière cette appréciation (point confirmé par le point 23 de l'arrêt du 19 septembre 2002, DKV/OHMI, C-104/00 P, EU:C:2002:506).
• EuGH, 13.02.2008 - C-212/07

  Indorata-Serviços e Gestão / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke …

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  S'agissant du second moyen, tiré de la violation de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, en ce que le signe verbal MAXPLAY serait pourvu d'un caractère distinctif, il convient de rappeler que, ainsi qu'il ressort clairement du libellé de l'article 7, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009, il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés dans cette disposition s'applique pour que le signe en cause ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (ordonnance du 13 février 2008, 1ndorata-Serviços e Gestão/OHMI, C-212/07 P, non publiée, EU:C:2008:83, point 27, et arrêt du 19 avril 2016, Daylong, T-261/15, non publié, EU:T:2016:220, point 67).
• EuG, 05.12.2000 - T-32/00

  Messe München / HABM (electronica)

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  Au demeurant et en tout état de cause, premièrement, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions des chambres de recours s'apprécie uniquement sur le fondement du règlement n° 207/2009 et non sur celui d'une pratique décisionnelle antérieure de l'EUIPO [arrêts du 16 février 2000, Procter & Gamble/OHMI (Forme d'un savon), T-122/99, EU:T:2000:39, points 60 et 61 ; du 5 décembre 2000, Messe München/OHMI (electronica), T-32/00, EU:T:2000:283, points 46 et 47, et du 30 juin 2004, Norma Lebensmittelfilialbetrieb/OHMI (Mehr für Ihr Geld), T-281/02, EU:T:2004:198, point 35].
• EuG, 30.06.2004 - T-281/02

  Norma Lebensmittelfilialbetrieb / HABM (Mehr für Ihr Geld)

  Auszug aus EuG, 09.03.2017 - T-400/16

  Au demeurant et en tout état de cause, premièrement, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions des chambres de recours s'apprécie uniquement sur le fondement du règlement n° 207/2009 et non sur celui d'une pratique décisionnelle antérieure de l'EUIPO [arrêts du 16 février 2000, Procter & Gamble/OHMI (Forme d'un savon), T-122/99, EU:T:2000:39, points 60 et 61 ; du 5 décembre 2000, Messe München/OHMI (electronica), T-32/00, EU:T:2000:283, points 46 et 47, et du 30 juin 2004, Norma Lebensmittelfilialbetrieb/OHMI (Mehr für Ihr Geld), T-281/02, EU:T:2004:198, point 35].
• EuG, 12.05.2016 - T-749/14

  Chung-Yuan Chang / EUIPO - BSH Hausgeräte (AROMA)
• EuGH, 14.04.2016 - C-451/15

  Best-Lock (Europe) / EUIPO
• EuG, 16.02.2000 - T-122/99

  'Procter & Gamble / OHMI (Forme d''un savon)'
• EuG, 12.01.2000 - T-19/99

  DKV / OHMI (COMPANYLINE)
• EuGH, 15.03.2012 - C-90/11

  Strigl - Marken - Richtlinie 2008/95/EG - Eintragungshindernisse und …
• EuG, 26.11.2003 - T-222/02

  HERON Robotunits / HABM (ROBOTUNITS)
• EuG, 27.02.2002 - T-219/00

  Ellos / HABM (ELLOS)
• EuG, 08.02.2011 - T-157/08

  Paroc / HABM (INSULATE FOR LIFE) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …
• EuG, 27.02.2002 - T-34/00

  Eurocool Logistik / HABM (EUROCOOL)
• EuGH, 12.02.2004 - C-265/00

  Campina Melkunie
• EuG, 12.01.2005 - T-367/02

  Wieland-Werke / HABM (SnTEM) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarken SnTEM, SnPUR und …

• EuG, 20.07.2017 - T-395/16

  Windfinder R&L / EUIPO (Windfinder) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Insoweit ist auch die Analyse der fraglichen Ausdrücke anhand der maßgeblichen lexikalischen und grammatikalischen Regeln von Bedeutung (…Urteile vom 19. April 2016, Daylong, T-261/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:220, Rn. 21, vom 9. März 2017, Maximum Play/EUIPO [MAXPLAY], T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 19, …und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 20).

  Ob ein Zeichen beschreibend ist, kann ferner nur im Hinblick auf seine Wahrnehmung durch die maßgeblichen Verkehrskreise und in Bezug auf die betroffenen Waren und Dienstleistungen beurteilt werden (…Urteile vom 19. April 2016, Daylong, T-261/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:220, Rn. 22, vom 9. März 2017, MAXPLAY, T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 20, …und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 21).

  Gleiches gilt für die aus dem Englischen stammenden Wortelemente hinsichtlich der Anwendung von Art. 7 Abs. 2 der Verordnung Nr. 207/2009 (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 27. Februar 2015, Greenworld, T-106/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:123, Rn. 22, vom 9. März 2017, MAXPLAY, T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 23, …und vom 22. März 2017, BRENT INDEX, T-430/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:198, Rn. 24).

  Demnach ist festzustellen, dass das Wortzeichen Windfinder zwar seinen Ursprung in einer lexikalischen Erfindung hat, die Verbindung der Wörter "Finder" und "Wind" aber nicht über die Zusammenfügung der ihren Bestandteilen zu entnehmenden Angaben hinausgeht (vgl. in diesem Sinne entsprechend Urteil vom 9. März 2017, MAXPLAY, T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 19 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Hierzu ist darauf hinzuweisen, dass die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammern nach ständiger Rechtsprechung allein auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 und nicht auf der Grundlage einer früheren Entscheidungspraxis des EUIPO zu beurteilen ist (…Urteile vom 16. Februar 2000, Procter & Gamble/HABM [Form einer Seife], T-122/99, EU:T:2000:39, Rn. 60 und 61…, vom 5. Dezember 2000, Messe München/HABM [electronica], T-32/00, EU:T:2000:283, Rn. 46 und 47, und vom 9. März 2017, MAXPLAY, T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 46).

  Allerdings muss das EUIPO nach den Grundsätzen der Gleichbehandlung und der ordnungsgemäßen Verwaltung im Rahmen der Prüfung einer Unionsmarkenanmeldung die zu ähnlichen Anmeldungen ergangenen Entscheidungen berücksichtigen und besonderes Augenmerk auf die Frage richten, ob im gleichen Sinne zu entscheiden ist oder nicht (…Urteile vom 10. März 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, C-51/10 P, EU:C:2011:139, Rn. 74…, vom 25. September 2015, August Storck/HABM [2good], T-366/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:697, Rn. 38, und vom 9. März 2017, MAXPLAY, T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 47).

• EuG, 21.02.2024 - T-756/22

  Roethig López/ EUIPO - William Grant & Sons Irish Brands (AMAZONIAN GIN COMPANY)

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus [voir, en ce sens, arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77, et du 9 mars 2017, Maximum Play/EUIPO (MAXPLAY), T-400/16, non publié, EU:T:2017:152, point 49].
• EuGH, 24.01.2018 - C-553/17

  Windfinder R & L/ EUIPO - Rechtsmittel - Art. 181 der Verfahrensordnung des …

  8 Bei seiner Beurteilung des beschreibenden Charakters hat das Gericht in seinem Urteil in den Rn. 31, 32, 38, 39 und 40 unter Bezugnahme u. a. auf das Urteil vom 9. März 2017, Maximum Play/EUIPO (MAXPLAY) (T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152), und das Urteil vom 20. September 2001, Procter & Gamble/HABM (C-383/99 P, EU:C:2001:461), die maßgeblichen Kriterien detailliert dargelegt, insbesondere hinsichtlich der sprachlichen Neuschöpfung und der Frage, ob sie sich in ihrer Bedeutung von der bloßen Zusammenfügung ihrer Bestandteile unterscheidet.

 
• EuG, 07.06.2019 - T-719/18

  Telemark plus/ EUIPO (Telemarkfest) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Die Eintragung eines Zeichens als Marke hängt von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren ermittelt werden soll, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 10. März 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, C-51/10 P, EU:C:2011:139, Rn. 77, und vom 9. März 2017, Maximum Play/EUIPO [MAXPLAY], T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 49).
• EuG, 14.07.2017 - T-214/16

  Sata / EUIPO (4600) - Unionsmarke - Ausschließlich aus Ziffern bestehendes …

  Die Eintragung eines Zeichens als Marke hängt nämlich von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren zu ermitteln ist, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 10. März 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, C-51/10 P, EU:C:2011:139, Rn. 77, und vom 9. März 2017, Maximum Play/EUIPO [MAXPLAY], T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 49).
• EuG, 26.09.2017 - T-717/16

  Waldhausen / EUIPO (Représentation de la silhouette d'une tête de cheval) - …

  Die Eintragung eines Zeichens als Marke hängt nämlich von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren ermittelt werden soll, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 10. März 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, C-51/10 P, EU:C:2011:139, Rn. 77, und vom 9. März 2017, Maximum Play/EUIPO [MAXPLAY], T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 49).
• EuG, 08.11.2018 - T-759/17

  Perfect Bar/ EUIPO (PERFECT Bar) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke …

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus [voir, en ce sens, arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77, et du 9 mars 2017, Maximum Play/EUIPO (MAXPLAY), T-400/16, non publié, EU:T:2017:152, point 49].
• EuG, 04.07.2019 - T-662/18

  romwell/ EUIPO (twistpac)

  Ob ein Zeichen beschreibend ist, kann nur im Hinblick auf seine Wahrnehmung durch die maßgeblichen Verkehrskreise und in Bezug auf die erfassten Waren oder Dienstleistungen beurteilt werden (vgl. Urteil vom 9. März 2017, Maximum Play/EUIPO [MAXPLAY], T-400/16, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:152, Rn. 20 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 30.11.2017 - T-798/16

  Hanso Holding / EUIPO (REAL) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke REAL - …

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinées à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus [voir, en ce sens, arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77, et du 9 mars 2017, Maximum Play/EUIPO (MAXPLAY), T-400/16, non publié, EU:T:2017:152, point 49].
• EuG, 08.11.2018 - T-758/17

  Perfect Bar/ EUIPO (PERFECT BAR) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus [voir, en ce sens, arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, point 77, et du 9 mars 2017, Maximum Play/EUIPO (MAXPLAY), T-400/16, non publié, EU:T:2017:152, point 49].
• EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  Ecolab USA/ EUIPO (SOLIDPOWER)
• EuG, 19.05.2021 - T-256/20

  Steinel/ EUIPO (GluePro) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke GluePro - …