Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Sevenfriday/ EUIPO - Seven (SEVENFRIDAY)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse (2)

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Sevenfriday/ EUIPO - Seven (SEVENFRIDAY)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionswortmarke SEVENFRIDAY - Ältere Unionswortmarke SEVEN - Internationale Registrierung mit Benennung der Europäischen Union - Ältere Bildmarke 7SEVEN - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 ...

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Sevenfriday/ EUIPO - Seven (SEVENFRIDAY)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 27.09.2018 - T-449/17
• EuGH, 19.03.2019 - C-733/18

Wird zitiert von ...Neu Zitiert selbst (32)

• EuG, 22.05.2012 - T-179/11

  Sport Eybl & Sports Experts / OHMI - Seven (SEVEN SUMMITS)

  Auszug aus EuG, 27.09.2018 - T-449/17

  Dès lors, un chiffre pourra être enregistré comme marque de l'Union européenne pourvu qu'il ait un caractère distinctif par rapport aux produits et aux services visés dans la demande d'enregistrement et s'il n'en constitue pas une simple description [arrêt du 22 mai 2012, Sport Eybl & Sports Experts/OHMI - Seven (SEVEN SUMMITS), T-179/11, non publié, EU:T:2012:254, point 54].

  Ainsi, pour apprécier le caractère distinctif intrinsèque du terme « seven ", voire du chiffre 7, il y a lieu de l'analyser par rapport aux produits en cause, afin d'examiner leur aptitude à contribuer à les identifier comme provenant d'une entreprise déterminée et donc à les distinguer de ceux d'autres entreprises (voir, en ce sens, arrêts du 26 juillet 2017, Continental Reifen Deutschland/Compagnie générale des établissements Michelin, C-84/16 P, non publié, EU:C:2017:596, point 73, et du 22 mai 2012, SEVEN SUMMITS, T-179/11, non publié, EU:T:2012:254, point 55).

  Le Tribunal a déjà jugé que, si le chiffre choisi, qu'il soit présenté en toutes lettres ou sous sa forme numérique, ne désigne pas la quantité, le poids, le numéro de série ou d'autres caractéristiques spécifiques des produits ou services, il ne peut être automatiquement conclu que la marque en cause est dépourvue de caractère distinctif ou qu'elle a un caractère distinctif très faible (arrêt du 22 mai 2012, SEVEN SUMMITS, T-179/11, non publié, EU:T:2012:254, point 56).

  Le Tribunal a également déjà jugé que, n'ayant aucun lien avec les produits en cause, et n'étant pas habituellement usité dans le secteur concerné, le terme « seven " devait être considéré comme ayant un caractère distinctif intrinsèque moyen au regard des produits relevant de la classe 18 et correspondant aux produits identiques et hautement similaires à ceux couverts par la marque verbale antérieure dans la présente affaire, qui ont été à leur tour jugés comme identiques aux produits concernés par la marque demandée, relevant de cette même classe (arrêts du 6 octobre 2011, SEVEN FOR ALL MANKIND, T-176/10, non publié, EU:T:2011:577, points 6 et 37, et du 22 mai 2012, SEVEN SUMMITS, T-179/11, non publié, EU:T:2012:254, points 6 et 57).

  Ainsi, même en présence d'une marque antérieure à caractère distinctif faible, il peut exister un risque de confusion, notamment en raison d'une similitude des signes et des produits ou des services visés [voir arrêts du 22 mai 2012, SEVEN SUMMITS, T-179/11, non publié, EU:T:2012:254, point 52 et jurisprudence citée, et du 5 octobre 2012, Lancôme/OHMI - Focus Magazin Verlag (COLOR FOCUS), T-204/10, non publié, EU:T:2012:523, point 54 et jurisprudence citée].

• EuG, 06.10.2011 - T-176/10

  Seven / OHMI - Seven for all mankind (SEVEN FOR ALL MANKIND)

  Auszug aus EuG, 27.09.2018 - T-449/17

  Ces éléments présentent, en raison de leur fonction essentiellement ornementale, une importance moindre par rapport à l'élément verbal « seven ", qui attirera davantage l'attention du public pertinent et sera plus aisément gardé en mémoire par celui-ci, ainsi que le Tribunal l'a déjà établi pour un signe figuratif proche [arrêt du 6 octobre 2011, Seven/OHMI - Seven for all mankind (SEVEN FOR ALL MANKIND), T-176/10, non publié, EU:T:2011:577, points 31 et 34].

  Ainsi que l'a constaté la chambre de recours au point 32 de la décision attaquée, la circonstance que l'élément figuratif « seven ", qui constitue l'essentiel de la marque figurative antérieure, est intégralement repris dans la marque demandée est à même de créer une certaine similitude entre ces deux signes, qui n'est pas contrebalancée par les éléments différents de ces deux marques en question (voir, en ce sens, arrêt du 6 octobre 2011, SEVEN FOR ALL MANKIND, T-176/10, non publié, EU:T:2011:577, point 42).

  Dans le même ordre d'idées, étant donné la fonction essentiellement ornementale des éléments figuratifs de la marque figurative antérieure, la circonstance que ces éléments ne soient pas reproduits dans la marque demandée n'est pas de nature à écarter toute similitude visuelle entre les signes en cause (voir, en ce sens, arrêt du 6 octobre 2011, SEVEN FOR ALL MANKIND, T-176/10, non publié, EU:T:2011:577, point 41).

  Concernant la marque verbale antérieure SEVEN, il y a lieu de relever que le mot « seven " fait partie du vocabulaire anglais élémentaire et que sa signification est donc comprise par le consommateur moyen de l'Union n'ayant qu'une connaissance de base de l'anglais (arrêt du 6 octobre 2011, SEVEN FOR ALL MANKIND, T-176/10, non publié, EU:T:2011:577, point 50).

  Le Tribunal a également déjà jugé que, n'ayant aucun lien avec les produits en cause, et n'étant pas habituellement usité dans le secteur concerné, le terme « seven " devait être considéré comme ayant un caractère distinctif intrinsèque moyen au regard des produits relevant de la classe 18 et correspondant aux produits identiques et hautement similaires à ceux couverts par la marque verbale antérieure dans la présente affaire, qui ont été à leur tour jugés comme identiques aux produits concernés par la marque demandée, relevant de cette même classe (arrêts du 6 octobre 2011, SEVEN FOR ALL MANKIND, T-176/10, non publié, EU:T:2011:577, points 6 et 37, et du 22 mai 2012, SEVEN SUMMITS, T-179/11, non publié, EU:T:2012:254, points 6 et 57).

• EuG, 16.09.2009 - T-400/06

  Zero Industry / OHMI - zero Germany (zerorh+)

  Auszug aus EuG, 27.09.2018 - T-449/17

  Or, le concept que véhicule un mot représentant un chiffre est le nombre qu'il identifie [arrêts du 16 septembre 2009, Zero Industry/OHMI - zero Germany (zerorh+), T-400/06, non publié, EU:T:2009:331, point 63, et du 8 mai 2012, Tsakiris-Mallas/OHMI - Seven (7 Seven Fashion Shoes), T-244/10, non publié, EU:T:2012:219, point 57].

  À cet égard, il convient également de constater que, si le consommateur perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n'en reste pas moins que, percevant un élément verbal, il le décomposera en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît [voir arrêts du 16 septembre 2009, Hipp & Co/OHMI - Laboratorios Ordesa (Bebimil), T-221/06, non publié, EU:T:2009:330, point 55 et jurisprudence citée, et du 16 septembre 2009, zerorh+, T-400/06, non publié, EU:T:2009:331, point 64 et jurisprudence citée].

 
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 27.09.2018 - T-449/17

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 9 juillet 2003, GIORGIO BEVERLY HILLS, T-162/01, EU:T:2003:199, point 32 ; voir, également, arrêts du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74 et jurisprudence citée, et du 24 juin 2015, 1nfocit/OHMI - DIN (DINKOOL), T-621/14, non publié, EU:T:2015:427, point 58 et jurisprudence citée].

• EuG, 26.05.2016 - T-254/15

  Aldi Einkauf / EUIPO - Dyado Liben (Casale Fresco) - Unionsmarke - …

  Auszug aus EuG, 27.09.2018 - T-449/17

  Partant, le seul fait qu'un élément d'une marque composée de deux éléments occupe une place plus importante que l'autre ne signifie pas automatiquement que la comparaison entre les deux marques en conflit puisse se limiter à prendre en compte ce premier élément [arrêts du 10 octobre 2012, Bimbo/OHMI - Panrico (BIMBO DOUGHNUTS), T-569/10, non publié, EU:T:2012:535, point 78, et du 26 mai 2016, Aldi Einkauf/EUIPO - Dyado Liben (Casale Fresco), T-254/15, non publié, EU:T:2016:319, point 35].

  En premier lieu, il y a lieu de rappeler que le fait qu'une marque ait été enregistrée implique qu'elle jouit d'un minimum de caractère distinctif intrinsèque, puisque l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009 exclut l'enregistrement d'une marque dépourvue de caractère distinctif (voir arrêt du 26 mai 2016, Casale Fresco, T-254/15, non publié, EU:T:2016:319, point 27 et jurisprudence citée).

• EuG, 28.09.2011 - T-356/10

  Nike International / OHMI - Deichmann (VICTORY RED)

  Auszug aus EuG, 27.09.2018 - T-449/17

  En particulier, la circonstance qu'un signe est composé exclusivement par la marque verbale antérieure à laquelle un autre mot est accolé constitue une indication de la similitude entre les deux marques [voir arrêt du 28 septembre 2011, Nike International/OHMI - Deichmann (VICTORY RED), T-356/10, non publié, EU:T:2011:543, point 29 et jurisprudence citée].

  Par conséquent, compte tenu de sa position au début de la marque demandée, l'élément « seven " sera le premier que le consommateur entendra et, à ce titre, celui qu'il retiendra le plus facilement (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 28 septembre 2011, VICTORY RED, T-356/10, non publié, EU:T:2011:543, point 41 et jurisprudence citée).

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 27.09.2018 - T-449/17

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 9 juillet 2003, GIORGIO BEVERLY HILLS, T-162/01, EU:T:2003:199, point 32 ; voir, également, arrêts du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74 et jurisprudence citée, et du 24 juin 2015, 1nfocit/OHMI - DIN (DINKOOL), T-621/14, non publié, EU:T:2015:427, point 58 et jurisprudence citée].
• EuG, 14.04.2010 - T-514/08

  'Laboratorios Byly / OHMI - Ginis (BILLY''S Products)'

  Auszug aus EuG, 27.09.2018 - T-449/17

  Son titulaire pourrait donc l'utiliser sous des représentations graphiques différentes [voir, en ce sens, arrêt du 14 avril 2010, Laboratorios Byly/OHMI - Ginis (BILLY'S Products), T-514/08, non publié, EU:T:2010:143, point 34].
• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 27.09.2018 - T-449/17

  Si, eu égard aux principes d'égalité de traitement et de bonne administration, l'EUIPO doit prendre en considération les décisions déjà prises quant à des demandes similaires et s'interroger avec une attention particulière sur la question de savoir s'il y a lieu ou non de prendre une décision qui va dans le même sens, l'application de ces principes doit toutefois être conciliée avec le respect du principe de légalité (arrêt du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 73 à 75).
• EuG, 16.09.2009 - T-221/06

  Hipp & Co / OHMI - Laboratorios Ordesa (Bebimil)

  Auszug aus EuG, 27.09.2018 - T-449/17

  À cet égard, il convient également de constater que, si le consommateur perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n'en reste pas moins que, percevant un élément verbal, il le décomposera en des éléments verbaux qui, pour lui, suggèrent une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît [voir arrêts du 16 septembre 2009, Hipp & Co/OHMI - Laboratorios Ordesa (Bebimil), T-221/06, non publié, EU:T:2009:330, point 55 et jurisprudence citée, et du 16 septembre 2009, zerorh+, T-400/06, non publié, EU:T:2009:331, point 64 et jurisprudence citée].
• EuGH, 26.07.2017 - C-84/16

  Continental Reifen Deutschland / Compagnie générale des établissements Michelin - …
• EuG, 19.05.2011 - T-580/08

  PJ Hungary / OHMI - Pepekillo (PEPEQUILLO)
• EuG, 29.01.2013 - T-662/11

  Müller / OHMI - Loncar (Sunless) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 28.11.2013 - T-374/09

  Lorenz Shoe Group / OHMI - Fuzhou Fuan Leather Plastics Clothing Making (Ganeder) …
• EuG, 08.05.2012 - T-244/10

  Tsakiris-Mallas / OHMI - Seven (7 Seven Fashion Shoes)
• EuGH, 10.04.2008 - C-102/07

  DAS ALLGEMEININTERESSE AN DER VERFÜGBARKEIT BESTIMMTER ZEICHEN FÜR JEDERMANN …
• EuG, 23.10.2002 - T-104/01

  Oberhauser / OHMI - Petit Liberto (Fifties)
• EuG, 13.04.2011 - T-345/09

  Bodegas y Viñedos Puerta de Labastida / OHMI - Unión de Cosecheros de Labastida …
• EuG, 05.10.2012 - T-204/10

  Lancôme / OHMI - Focus Magazin Verlag (COLOR FOCUS)
• EuG, 14.06.2016 - T-789/14

  Staatliche Porzellan-Manufaktur Meissen / EUIPO - Meissen Keramik (MEISSEN) - …
• EuG, 07.10.2015 - T-656/13

  The Smiley Company / HABM (Forme d'un smiley avec des yeux en coeur)
• EuGH, 08.05.2014 - C-591/12

  Bimbo / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …
• EuG, 24.06.2015 - T-621/14

  Infocit / OHMI - DIN (DINKOOL)
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon
• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)
• EuGH, 02.09.2010 - C-254/09

  Calvin Klein Trademark Trust / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 10.10.2012 - T-569/10

  Bimbo / OHMI - Panrico (BIMBO DOUGHNUTS)
• EuG, 21.02.2018 - T-179/17

  Laboratoire Nuxe/ EUIPO - Camille und Tariot (NYouX) - Unionsmarke - …
• EuG, 16.12.2015 - T-128/15

  Rotkäppchen-Mumm Sektkellereien / OHMI - Ruiz Moncayo (RED RIDING HOOD)
• EuG, 15.07.2015 - T-352/14

  The Smiley Company / OHMI - The Swatch Group Management Services (HAPPY TIME)
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

• EuG, 24.02.2021 - T-61/20

  Sonova/ EUIPO - Digitmarket (B-Direct) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Dabei reicht es aus, dass die genannte gemeinsame Komponente nicht vernachlässigbar ist (vgl. Urteil vom 27. September 2018, Sevenfriday/EUIPO - Seven [SEVENFRIDAY], T-449/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:612, Rn. 28 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Aufgrund der hauptsächlich verzierenden Funktion der Bildelemente der älteren Marke kann auch der Umstand, dass diese Elemente in der streitigen Marke nicht abgebildet sind, nicht jede visuelle Ähnlichkeit der einander gegenüberstehenden Marken ausschließen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 27. September 2018, SEVENFRIDAY, T-449/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:612, Rn. 41 und die dort angeführte Rechtsprechung).