Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  CEDC International / OHMI - Fabryka Wódek Polmos Lancut (WISENT)

  (fremdsprachig)

• Europäischer Gerichtshof

  CEDC International / OHMI - Fabryka Wódek Polmos Lancut (WISENT VODKA)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  CEDC International / OHMI - Fabryka Wódek Polmos Lancut (WISENT)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Verfahrensgang

• EuG, 12.11.2015 - T-449/13, T-450/13
• EuG, 21.09.2018 - T-449/13

Wird zitiert von ... (20)Neu Zitiert selbst (38)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 55 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 55 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 20.10.2011 - T-238/10

  Scatizza / OHMI - Jacinto (Horse Couture)

  Auszug aus EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  Cependant, cette similitude n'est que faible, compte tenu des différences introduites par la stylisation particulière du bison dans la marque contestée, par les différentes couleurs dans lesquelles le bison est représenté, par la position différente du bison, cabré dans la marque contestée et sur ses quatre pattes dans la marque antérieure, ainsi que par les éléments figuratifs moins distinctifs et secondaires présents dans les marques en conflit [arrêt du 20 octobre 2011, Scatizza/OHMI - Jacinto (Horse Couture), T-238/10, EU:T:2011:613, point 32].

  Le simple fait que la marque contestée contienne un élément verbal qui n'a pas de signification pour le public pertinent ne la rend pas conceptuellement différente dans l'ensemble de la marque antérieure (voir, en ce sens, arrêt Horse Couture, point 112 supra, EU:T:2011:613, point 40).

  Quatrièmement, en tout état de cause, il convient d'observer, contrairement aux arguments de l'OHMI, que l'élément verbal « wisent " de la marque contestée sera compris par le public pertinent polonais ayant des connaissances suffisantes en anglais ou en allemand comme signifiant « bison ", ce qui, conformément à la jurisprudence, viendra renforcer le concept véhiculé par l'élément figuratif plus distinctif de ladite marque pour cette partie du public polonais [arrêts du 17 avril 2008, Dainichiseika Colour & Chemicals Mfg./OHMI - Pelikan (Représentation d'un pélican), T-389/03, EU:T:2008:114, point 91, et Horse Couture, point 112 supra, EU:T:2011:613, point 39].

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 55 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 43).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

  Deuxièmement, en ce qui concerne le caractère plus distinctif dudit élément verbal, il convient d'observer que, conformément à la jurisprudence, lorsqu'une marque complexe est composée à la fois d'un élément verbal et d'un élément figuratif et que ce dernier est d'une importance égale ou inférieure au premier, l'appréciation de la similitude visuelle des signes en cause doit être établie sur la base de l'impression d'ensemble produite par ceux-ci et non sur la base de la seule similitude des éléments verbaux (voir, en ce sens, arrêt Nestlé/OHMI, point 56 supra, EU:C:2007:539, points 46 et 47).

 
• EuG, 05.12.2012 - T-143/11

  Consorzio vino Chianti Classico / OHMI - FFR (F.F.R.)

  Auszug aus EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  En effet, il résulte de la jurisprudence que les différences visuelles résultant de la présence dans les marques en conflit d'éléments verbaux différents peuvent ne pas être de nature à affecter la perception visuelle des marques en conflit [arrêt du 5 décembre 2012, Consorzio vino Chianti Classico/OHMI - FFR (F.F.R.), T-143/11, EU:T:2012:645, point 40].

  Cette conclusion ne saurait être infirmée par l'argument de l'OHMI tiré de la jurisprudence selon lequel, dans le cas des marques complexes consistant en plusieurs éléments verbaux, dépourvus de signification particulière, et plusieurs éléments figuratifs différents, les marques en conflit ne seraient pas similaires sur le plan conceptuel, car elles n'évoqueraient pas un concept clair (arrêt F.F.R., point 111 supra, EU:T:2012:645, point 49).

• EuG, 23.10.2002 - T-6/01

  Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  Auszug aus EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  Selon la jurisprudence, deux marques sont similaires lorsque, du point de vue du public pertinent, il existe entre elles une égalité au moins partielle en ce qui concerne un ou plusieurs aspects pertinents, à savoir les aspects visuel, phonétique et conceptuel [arrêts du 23 octobre 2002, Matratzen Concord/OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN), T-6/01, Rec, EU:T:2002:261, point 30, et du 10 septembre 2008, Boston Scientific/OHMI - Terumo (CAPIO), T-325/06, EU:T:2008:338, point 89].

  En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [arrêts MATRATZEN, point 43 supra, EU:T:2002:261, point 35, et du 18 juin 2013, Rocket Dog Brands/OHMI - Julius-K9 (K9 PRODUCTS), T-338/12, EU:T:2013:327, point 23].

• EuGH, 24.03.2011 - C-552/09

  Ferrero / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  Ainsi, l'existence d'une similitude entre les marques en conflit constitue une condition d'application commune au paragraphe 1, sous b), et paragraphe 5, de l'article 8 du règlement nº 207/2009 (arrêt du 24 mars 2011, Ferrero/OHMI, C-552/09 P, Rec, EU:C:2011:177, point 51).

  Ainsi, c'est uniquement dans l'hypothèse où les marques en conflit présentent une certaine similitude, même faible, qu'il incombe à la chambre de recours de procéder à une appréciation globale afin de déterminer si, nonobstant le faible degré de similitude entre celles-ci, il existe, en raison de la présence d'autres facteurs pertinents, tels que la notoriété ou la renommée de la marque antérieure, un risque de confusion ou un lien entre ces marques dans l'esprit du public concerné (arrêt Ferrero/OHMI, point 42 supra, EU:C:2011:177, point 66).

• EuG, 03.12.2014 - T-272/13

  Max Mara Fashion Group / OHMI - Mackays Stores (M&Co.)

  Auszug aus EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  Cette indication doit ressortir du texte même de la requête et être suffisamment claire et précise pour permettre à la partie défenderesse de préparer sa défense et au Tribunal de statuer sur le recours, le cas échéant, sans autre information à l'appui [arrêts du 27 septembre 2005, Cargo Partner/OHMI (CARGO PARTNER), T-123/04, Rec, EU:T:2005:340, point 27, et du 3 décembre 2014, Max Mara Fashion Group/OHMI - Mackays Stores (M & Co.), T-272/13, EU:T:2014:1020, points 17 et 18].

  Des exigences analogues sont requises lorsqu'un grief est invoqué au soutien d'un moyen [arrêt M & Co., point 16 supra, EU:T:2014:1020, point 19 ; voir également, en ce sens, arrêt du 19 novembre 2008, Rautaruukki/OHMI (RAUTARUUKKI), T-269/06, EU:T:2008:512, points 34 et 37].

• EuG, 18.06.2013 - T-338/12

  Rocket Dog Brands / OHMI - Julius-K9 (K9 PRODUCTS)

  Auszug aus EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  En outre et de manière accessoire, peut être prise en compte la position relative des différents composants dans la configuration de la marque complexe [arrêts MATRATZEN, point 43 supra, EU:T:2002:261, point 35, et du 18 juin 2013, Rocket Dog Brands/OHMI - Julius-K9 (K9 PRODUCTS), T-338/12, EU:T:2013:327, point 23].
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque communautaire, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 existe dans une partie de la Communauté [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].
• EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

  SABEL

  Auszug aus EuG, 12.11.2015 - T-449/13

  À cet égard, il convient d'observer que, conformément à la jurisprudence, une similitude conceptuelle découle du fait que deux marques utilisent des images qui concordent dans leur contenu sémantique [arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, Rec, EU:C:1997:528, point 24, et du 21 avril 2010, Peek & Cloppenburg et van Graaf/OHMI - Queen Sirikit Institute of Sericulture (Thai Silk), T-361/08, Rec, EU:T:2010:152, point 63].
• EuG, 28.06.2012 - T-133/09

  I Marchi Italiani und Basile / OHMI - Osra (B. Antonio Basile 1952) - …
• EuG, 19.06.2012 - T-557/10

  H.Eich / OHMI - Arav (H.EICH)
• EuG, 06.10.2011 - T-488/08

  Galileo International Technology / OHMI - Galileo Sistemas y Servicios (GSS …
• EuG, 09.03.2012 - T-207/11

  EyeSense / OHMI - Osypka Medical (ISENSE) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 12.07.2012 - T-517/10

  Pharmazeutische Fabrik Evers / OHMI - Ozone Laboratories Pharma (HYPOCHOL)
• EuG, 13.07.2004 - T-115/02

  AVEX / OHMI - Ahlers (a) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung …
• EuG, 14.07.2005 - T-312/03

  Wassen International / OHMI - Stroschein Gesundkost (SELENIUM-ACE) - …
• EuG, 24.11.2005 - T-3/04

  Simonds Farsons Cisk / OHMI - Spa Monopole (KINJI by SPA) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 21.04.2010 - T-361/08

  Peek & Cloppenburg und van Graaf / OHMI - Queen Sirikit Institute of Sericulture …
• EuG, 06.10.2011 - T-176/10

  Seven / OHMI - Seven for all mankind (SEVEN FOR ALL MANKIND)
• EuG, 07.07.2011 - T-208/10

  Cree / HABM (TRUEWHITE)
• EuG, 14.09.2011 - T-485/07

  Olive Line International / OHMI - Knopf (O-live) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 02.12.2009 - T-434/07

  Volvo Trademark / OHMI - Grebenshikova (SOLVO) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 02.05.2012 - T-435/11

  Universal Display / HABM (UniversalPHOLED)
• EuGH, 02.09.2010 - C-254/09

  Calvin Klein Trademark Trust / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 17.04.2008 - T-389/03

  'Dainichiseika Colour & Chemicals Mfg. / OHMI - Pelikan (Représentation d''un …
• EuG, 23.11.2010 - T-35/08

  Codorniu Napa / OHMI - Bodegas Ontañon (ARTESA NAPA VALLEY) - Gemeinschaftsmarke …
• EuG, 25.03.2010 - T-5/08

  Nestlé / OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 31.01.2013 - T-54/12

  K2 Sports Europe / OHMI - Karhu Sport Iberica (SPORT)
• EuG, 13.06.2006 - T-153/03

  'Inex / OHMI - Wiseman (Représentation d''une peau de vache)' - …
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 19.11.2008 - T-269/06

  Rautaruukki / HABM (RAUTARUUKKI)
• EuGH, 18.07.2006 - C-214/05

  Rossi / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Artikel 8 Absatz 1 Buchstabe b …
• EuG, 10.09.2008 - T-325/06

  Boston Scientific / OHMI - Terumo (CAPIO)
• EuG, 14.05.2009 - T-165/06

  Fiorucci / OHMI - Edwin (ELIO FIORUCCI) - Gemeinschaftsmarke - Verfahren zur …
• EuG, 27.09.2005 - T-123/04

  Cargo Partner / HABM (CARGO PARTNER) - Gemeinschaftsmarke - Wortzeichen CARGO …
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 12.11.2014 - T-188/13

  Murnauer Markenvertrieb / OHMI - Healing Herbs (NOTFALL) - Gemeinschaftsmarke - …

• EuG, 16.11.2017 - T-456/16

  Galletas Gullón / EUIPO - Hug (GULLON DARVIDA)

  Cette indication doit ressortir du texte même de la requête et être suffisamment claire et précise pour permettre à la partie défenderesse de préparer sa défense et au Tribunal de statuer sur le recours, le cas échéant, sans autre information à l'appui [arrêts du 27 septembre 2005, Cargo Partner/OHMI (CARGO PARTNER), T-123/04, EU:T:2005:340, point 26 ; du 3 décembre 2014, Max Mara Fashion Group/OHMI - Mackays Stores (M & Co.), T-272/13, non publié, EU:T:2014:1020, points 17 et 18, et du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT VODKA), T-450/13, non publié, EU:T:2015:841, point 17].

  Ainsi, le Tribunal est tenu de rejeter comme irrecevable un chef de conclusions de la requête qui lui est présentée, dès lors que les éléments essentiels de fait et de droit sur lesquels ce chef de conclusions est fondé ne ressortent pas d'une façon cohérente et compréhensible du texte de cette requête elle-même (arrêts du 18 juillet 2006, Rossi/OHMI, C-214/05 P, EU:C:2006:494, point 37, et du 12 novembre 2015, WISENT VODKA, T-450/13, non publié, EU:T:2015:841, point 18).

  Des exigences analogues sont requises lorsqu'un grief est invoqué au soutien d'un moyen (arrêts du 3 décembre 2014, M & Co., T-272/13, non publié, EU:T:2014:1020, point 19, et du 12 novembre 2015, WISENT VODKA, T-450/13, non publié, EU:T:2015:841, point 19).

• EuG, 23.09.2020 - T-796/16

  CEDC International/ EUIPO - Underberg (Forme d'un brin d'herbe dans une …

  So hat das Gericht in den Rn. 94, 95, 97 und 98 des Urteils vom 12. November 2015, CEDC International/HABM - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT) (T-449/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:839), und in den Rn. 96, 97, 99 und 100 des Urteils vom 12. November 2015, CEDC International/HABM - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT VODKA) (T-450/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:841), entschieden, dass die ältere kollidierende Marke ein Bildelement enthalte, das aus einer dünnen Linie quer über die Flasche bestehe, und dass diese Linie gerade, leicht nach links geneigt, grün und durch das Etikett unterbrochen sei.

  Insoweit hat das Gericht in Bezug auf ein mit diesen Fotos vergleichbares Muster entschieden, dass die Linie aufgrund des Vorhandenseins anderer Wort- und Bildelemente in den gemeinsam benutzten Marken von untergeordneter Bedeutung sei, dass sie somit weniger sichtbar werde und dass deshalb ihre Fähigkeit, dem Verbraucher im Gedächtnis zu bleiben, geringer sei (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 12. November 2015, WISENT, T-449/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:839, Rn. 98, und vom 12. November 2015, WISENT VODKA, T-450/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:841, Rn. 100).

• EuG, 06.12.2018 - T-665/17

  China Construction Bank/ EUIPO - Groupement des cartes bancaires (CCB)

  Im Urteil vom 12. November 2015, CEDC International/HABM - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT) (T-449/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:839, Rn. 65), auf das sich die Klägerin in ihren Schriftsätzen und in der mündlichen Verhandlung berufen hat, hat das Gericht zwar festgestellt, dass die Unterscheidungskraft oder die Bekanntheit der älteren Marke tatsächlich und als solche relevante Beurteilungsfaktoren für das Vorliegen einer Verwechslungsgefahr waren (…siehe auch oben, Rn. 51).

  Dies umso mehr, als im Urteil vom 12. November 2015, WISENT (T-449/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:839, Rn. 66), das Gericht selbst die Möglichkeit einer solchen Berücksichtigung offengelassen hat, da es sich auf die Feststellung beschränkte, dass das EUIPO die hohe Unterscheidungskraft oder die Bekanntheit der älteren Marke beim Zeichenvergleich unter den Umständen dieser Rechtssache nicht zu berücksichtigen hatte.

 
• EuG, 31.01.2019 - T-215/17

  Pear Technologies/ EUIPO - Apple (PEAR) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  De même, il convient d'observer que la similitude des signes en conflit doit être appréciée du point de vue du consommateur moyen, en faisant référence aux qualités intrinsèques desdits signes, tels qu'ils sont enregistrés ou tels qu'ils sont demandés [voir, en ce sens, arrêt du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT VODKA), T-450/13, non publié, EU:T:2015:841, point 95].

  Quant à la référence faite par la chambre de recours au point 83 de l'arrêt du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT) (T-449/13, non publié, EU:T:2015:839), il importe d'observer que l'élément verbal d'une marque complexe ne doit certes pas toujours être considéré comme dominant.

• EuG, 12.04.2018 - T-386/17

  Lackmann Fleisch- und Feinkostfabrik/ EUIPO (Лидер) …

  Diese Angaben müssen sich aus dem Text der Klageschrift ergeben und hinreichend klar und deutlich sein, um dem Beklagten die Vorbereitung seiner Verteidigung und dem Gericht die Entscheidung über die Klage, gegebenenfalls auch ohne weitere Informationen, zu ermöglichen (…Urteile vom 27. September 2005, Cargo Partner/HABM [CARGO PARTNER], T-123/04, EU:T:2005:340, Rn. 27…, vom 3. Dezember 2014, Max Mara Fashion Group/HABM - Mackays Stores [M & Co.], T-272/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2014:1020, Rn. 17 und 18, und vom 12. November 2015, CEDC International/HABM - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut [WISENT], T-449/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:839, Rn. 16).

  Um die Rechtssicherheit und eine ordnungsgemäße Rechtspflege zu gewährleisten, ist es demnach für die Zulässigkeit einer Klage erforderlich, dass sich die wesentlichen tatsächlichen und rechtlichen Umstände, auf die sich die Klage stützt, zumindest in gedrängter Form, aber zusammenhängend und verständlich unmittelbar aus der Klageschrift ergeben (vgl. Urteil vom 12. November 2015, WISENT, T-449/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:839, Rn. 18 und die dort angeführte Rechtsprechung).

• EuG, 21.09.2018 - T-449/13

  CEDC International/ EUIPO - Fabryka Wódek Polmos Lancut (WISENT)

  Par arrêt du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT) (T-449/13, non publié, EU:T:2015:839), le Tribunal a annulé la décision de la quatrième chambre de recours de l'EUIPO ; et, sur le fondement de l'article 134, paragraphe 1, du règlement de procédure du Tribunal, a condamné l'EUIPO et l'intervenante à supporter leurs propres dépens ainsi que les dépens exposés par la requérante.

  Par acte déposé au greffe du Tribunal le 17 octobre 2017, 1a requérante a formé, au titre de l'article 170, paragraphe 1, du règlement de procédure, une demande de taxation des dépens par laquelle elle a invité le Tribunal a fixer le montant des dépens récupérables au titre de la procédure ayant donné lieu à l'arrêt du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT) (T-449/13, non publié, EU:T:2015:839), à 33 500 PNL (environ 7 917, 19 euros), et à ce que cette somme soit majorée des intérêts moratoires à compter de la date de la signification de l'ordonnance du Tribunal et, ce, jusqu'à la date du paiement effectif, au taux fixé par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement, en vigueur pendant ladite période, majoré de trois points et demi de pourcentage.

• EuG, 21.09.2018 - T-450/13

  CEDC International/ EUIPO - Fabryka Wódek Polmos Lancut (WISENT VODKA)

  Par arrêt du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT) (T-450/13, non publié, EU:T:2015:841), le Tribunal a annulé la décision de la quatrième chambre de recours de l'EUIPO et, sur le fondement de l'article 134, paragraphe 1, du règlement de procédure du Tribunal, a condamné l'EUIPO et l'intervenante à supporter leurs propres dépens ainsi que les dépens exposés par la requérante.

  Par acte déposé au greffe du Tribunal le 17 octobre 2017, 1a requérante a formé, au titre de l'article 170, paragraphe 1, du règlement de procédure, une demande de taxation des dépens par laquelle elle a invité le Tribunal à fixer le montant des dépens récupérables au titre de la procédure ayant donné lieu à l'arrêt du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT VODKA) (T-450/13, non publié, EU:T:2015:841) à 33 500 PNL (environ 7 917, 19 euros), et à ce que cette somme soit majorée des intérêts moratoires à compter de la date de la signification de l'ordonnance du Tribunal et, ce, jusqu'à la date du paiement effectif, au taux fixé par la Banque centrale européenne (BCE) à ses opérations principales de refinancement, en vigueur pendant ladite période, majoré de trois points et demi de pourcentage.

• EuG, 22.06.2017 - T-236/16

  Biogena Naturprodukte / EUIPO (ZUM wohl) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Diese Angaben müssen sich aus dem Text der Klageschrift ergeben und hinreichend klar und deutlich sein, um dem Beklagten die Vorbereitung seiner Verteidigung und dem Gericht die Entscheidung über die Klage, gegebenenfalls auch ohne weitere Informationen, zu ermöglichen (…vgl. Urteile vom 9. Juli 2010, Exalation/HABM [Vektor-Lycopin], T-85/08, EU:T:2010:303, Rn. 33 und die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 12. November 2015, CEDC International/HABM - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut [WISENT], T-449/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:839, Rn. 16 und die dort angeführte Rechtsprechung, vgl. in diesem Sinne auch Urteil vom 18. Juli 2006, Rossi/HABM, C-214/05 P, EU:C:2006:494, Rn. 37).
• EuG, 15.10.2018 - T-164/17

  Apple and Pear Australia und Star Fruits Diffusion / EUIPO - Pink Lady America …

  Il y a lieu de relever d'emblée que, s'il est vrai que, en règle générale, le public ne considérera pas un élément verbal descriptif d'une marque comme étant l'élément distinctif et dominant dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci, cela ne signifie pas pour autant qu'un élément descriptif d'une marque est nécessairement négligeable dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci [voir, en ce sens, arrêt du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos ?�a?"cut (WISENT), T-449/13, non publié, EU:T:2015:839, point 101].
• EuG, 17.01.2024 - T-800/22

  Palírna U Zeleného stromu/ EUIPO - Bacardi (B42V)

  Cette indication doit ressortir du texte même de la requête et être suffisamment claire et précise pour permettre à la partie défenderesse de préparer sa défense et au Tribunal de statuer sur le recours, le cas échéant, sans autre information à l'appui [voir arrêt du 12 novembre 2015, CEDC International/OHMI - Fabryka Wódek Polmos Lancut (WISENT), T-449/13, non publié, EU:T:2015:839, point 16 et jurisprudence citée].
• EuG, 30.01.2018 - T-113/16

  Arctic Cat/ EUIPO - Slazengers (Représentation d'un félin bondissant vers la …
• EuG, 04.10.2018 - T-345/16

  Blackmore / EUIPO - Paice (DEEP PURPLE) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …
• EuG, 12.06.2019 - T-583/17

  EOS Deutscher Inkasso-Dienst/ EUIPO - IOS Finance EFC (IOS FINANCE)
• EuG, 07.02.2018 - T-775/16

  Kondyterska korporatsiia "Roshen" / EUIPO - Krasnyiy oktyabr (Representation …
• EuG, 28.11.2017 - T-909/16

  Laboratorios Ern / EUIPO - Sharma (NRIM Life Sciences) - Unionsmarke - …
• EuG, 04.10.2018 - T-344/16

  Blackmore / EUIPO - Paice (DEEP PURPLE)
• EuG, 08.11.2017 - T-754/16

  Oakley/ EUIPO - Xuebo Ye (Représentation d'une ellipse discontinue) - Unionsmarke …
• EuG, 07.02.2018 - T-795/16

  Krasnyiy oktyabr / EUIPO - Kondyterska korporatsiia "Roshen" (CRABS) - …
• EuG, 08.06.2018 - T-456/17

  Lupu/ EUIPO - Dzhihangir (Djili soy original DS)
• EuG, 17.04.2018 - T-648/16

  Sölen Çikolata Gida Sanayi ve Ticaret / EUIPO - Zaharieva (BOBO cornet) - …