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   EuG, 16.10.2014 - T-458/13   

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https://dejure.org/2014,29915
EuG, 16.10.2014 - T-458/13 (https://dejure.org/2014,29915)
EuG, Entscheidung vom 16.10.2014 - T-458/13 (https://dejure.org/2014,29915)
EuG, Entscheidung vom 16. Januar 2014 - T-458/13 (https://dejure.org/2014,29915)
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Volltextveröffentlichungen (3)

  • Europäischer Gerichtshof

    Larrañaga Otaño / HABM (GRAPHENE)

    Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke GRAPHENE - Absolutes Eintragungshindernis - Beschreibender Charakter - Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

  • Wolters Kluwer(Abodienst, Leitsatz/Tenor frei)

    Gemeinschaftsmarke; Anmeldung der Gemeinschaftswortmarke GRAPHENE; Absolutes Eintragungshindernis; Beschreibender Charakter; Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung (EG) Nr. 207/2009

  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Larrañaga Otaño / HABM (GRAPHENE)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Aufhebung der Entscheidung R 208/2013-2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 10. Juni 2013, mit der die Beschwerde gegen die Entscheidung des Prüfers, die Eintragung der Wortmarke "GRAPHENE" für Waren der Klassen 13, 23, 25 und 38 abzulehnen, zurückgewiesen wurde

 
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Wird zitiert von ... (61)

  • EuG, 07.12.2017 - T-332/16

    Colgate-Palmolive / EUIPO (360°)

    Il en résulte que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits ou des services en cause, ou d'une de leurs caractéristiques [arrêts du 22 juin 2005, Metso Paper Automation/OHMI (PAPERLAB), T-19/04, EU:T:2005:247, point 25 ; du 16 octobre 2014, Larrañaga Otaño/OHMI (GRAPHENE), T-458/13, EU:T:2014:891, point 16, et du 8 septembre 2016, D r Vita/EUIPO (69), T-360/15, non publié, EU:T:2016:451, point 14].

    L'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut donc être opérée que, d'une part, par rapport aux produits ou aux services concernés et, d'autre part, par rapport à la perception d'un public ciblé, qui est constitué par le consommateur de ces produits ou de ces services [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, EU:T:2002:41, point 38 ; du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 17, et du 8 septembre 2016, 69, T-360/15, non publié, EU:T:2016:451, point 15].

    Cette disposition empêche que ces signes ou indications soient réservés à une seule entreprise en raison de leur enregistrement en tant que marque (arrêt du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 31) et qu'une entreprise monopolise l'usage d'un terme descriptif, au détriment des autres entreprises, y compris ses concurrents, dont l'étendue du vocabulaire disponible pour décrire leurs propres produits se trouverait ainsi réduite [arrêts du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 18, et du 10 septembre 2015, BIO organic, T-610/14, non publié, EU:T:2015:613, point 15 ; voir également, en ce sens, arrêt du 6 mars 2007, Golf USA/OHMI (GOLF USA), T-230/05, non publié, EU:T:2007:76, point 32].

    S'agissant du premier grief, tiré du caractère ambigu et des multiples significations du signe demandé, il suffit de rappeler que, selon une jurisprudence constante, un signe verbal doit se voir opposer un refus d'enregistrement, en application de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009, si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits ou des services concernés [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 32 ; du 30 avril 2013, ABC-One/OHMI (SLIM BELLY), T-61/12, non publié, EU:T:2013:226, point 36, et du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 20].

    À cet égard, il convient de rappeler qu'il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés à l'article 7, paragraphe 1, du règlement n o 207/2009 s'applique pour que le signe demandé ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (arrêts du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 31, et du 8 septembre 2016, 69, T-360/15, non publié, EU:T:2016:451, point 33 ; voir également, en ce sens, arrêt du 19 septembre 2002, DKV/OHMI, C-104/00 P, EU:C:2002:506, point 29).

    S'agissant de la marque de l'Union européenne antérieure n o 12966909, invoquée par la requérante, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions de la chambre de recours, lesquelles relèvent de l'exercice d'une compétence liée et non d'un pouvoir discrétionnaire, doit être appréciée uniquement sur le fondement du règlement n o 207/2009, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique décisionnelle antérieure de l'EUIPO, laquelle ne saurait, en tout état de cause, lier le juge de l'Union (arrêts du 15 septembre 2005, BioID/OHMI, C-37/03 P, EU:C:2005:547, point 47, et du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 35).

    Au demeurant, pour des raisons de sécurité juridique et, précisément, de bonne administration, l'examen de toute demande d'enregistrement doit être strict et complet, afin d'éviter que des marques ne soient enregistrées de manière indue, et un tel examen doit ainsi avoir lieu dans chaque cas concret, car l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce et destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 73 à 77, et du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 36).

  • EuG, 07.12.2017 - T-333/16

    Colgate-Palmolive / EUIPO (360°)

    Il en résulte que, pour qu'un signe tombe sous le coup de l'interdiction énoncée par cette disposition, il faut qu'il présente avec les produits ou services en cause un rapport suffisamment direct et concret de nature à permettre au public concerné de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits ou des services en cause, ou d'une de leurs caractéristiques [arrêts du 22 juin 2005, Metso Paper Automation/OHMI (PAPERLAB), T-19/04, EU:T:2005:247, point 25 ; du 16 octobre 2014, Larrañaga Otaño/OHMI (GRAPHENE), T-458/13, EU:T:2014:891, point 16, et du 8 septembre 2016, D r Vita/EUIPO (69), T-360/15, non publié, EU:T:2016:451, point 14].

    L'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut donc être opérée que, d'une part, par rapport aux produits ou aux services concernés et, d'autre part, par rapport à la perception d'un public ciblé, qui est constitué par le consommateur de ces produits ou de ces services [arrêts du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T-34/00, EU:T:2002:41, point 38 ; du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 17, et du 8 septembre 2016, 69, T-360/15, non publié, EU:T:2016:451, point 15].

    Cette disposition empêche que ces signes ou indications soient réservés à une seule entreprise en raison de leur enregistrement en tant que marque (arrêt du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 31) et qu'une entreprise monopolise l'usage d'un terme descriptif, au détriment des autres entreprises, y compris ses concurrents, dont l'étendue du vocabulaire disponible pour décrire leurs propres produits se trouverait ainsi réduite [arrêts du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 18, et du 10 septembre 2015, BIO organic, T-610/14, non publié, EU:T:2015:613, point 15 ; voir également, en ce sens, arrêt du 6 mars 2007, Golf USA/OHMI (GOLF USA), T-230/05, non publié, EU:T:2007:76, point 32].

    S'agissant du premier grief, tiré du caractère ambigu et des multiples significations du signe demandé, il suffit de rappeler que, selon une jurisprudence constante, un signe verbal doit se voir opposer un refus d'enregistrement, en application de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n o 207/2009, si, en au moins une de ses significations potentielles, il désigne une caractéristique des produits ou des services concernés [arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, EU:C:2003:579, point 32 ; du 30 avril 2013, ABC-One/OHMI (SLIM BELLY), T-61/12, non publié, EU:T:2013:226, point 36, et du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 20].

    À cet égard, il convient de rappeler qu'il suffit que l'un des motifs absolus de refus énumérés à l'article 7, paragraphe 1, du règlement n o 207/2009 s'applique pour que le signe demandé ne puisse être enregistré comme marque de l'Union européenne (arrêts du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 31, et du 8 septembre 2016, 69, T-360/15, non publié, EU:T:2016:451, point 33 ; voir également, en ce sens, arrêt du 19 septembre 2002, DKV/OHMI, C-104/00 P, EU:C:2002:506, point 29).

    S'agissant de la marque de l'Union européenne antérieure n o 12966909, invoquée par la requérante, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, la légalité des décisions de la chambre de recours, lesquelles relèvent de l'exercice d'une compétence liée et non d'un pouvoir discrétionnaire, doit être appréciée uniquement sur le fondement du règlement n o 207/2009, tel qu'interprété par le juge de l'Union, et non sur la base d'une pratique décisionnelle antérieure de l'EUIPO, laquelle ne saurait, en tout état de cause, lier le juge de l'Union (arrêts du 15 septembre 2005, BioID/OHMI, C-37/03 P, EU:C:2005:547, point 47, et du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 35).

    Au demeurant, pour des raisons de sécurité juridique et, précisément, de bonne administration, l'examen de toute demande d'enregistrement doit être strict et complet, afin d'éviter que des marques ne soient enregistrées de manière indue, et un tel examen doit ainsi avoir lieu dans chaque cas concret, car l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce et destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus (arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, EU:C:2011:139, points 73 à 77, et du 16 octobre 2014, GRAPHENE, T-458/13, EU:T:2014:891, point 36).

  • EuG, 10.09.2015 - T-610/14

    Laverana / HABM (BIO organic) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

    Folglich fällt ein Zeichen unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 22. Juni 2005, Metso Paper Automation/HABM [PAPERLAB], T-19/04, Slg, EU:T:2005:247, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung, vom 30. April 2013, ABC-One/HABM [SLIM BELLY], T-61/12, EU:T:2013:226, Rn. 17, und vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, Slg, EU:T:2014:891, Rn. 16).

    Diese Vorschrift verhindert, dass die betreffenden Zeichen oder Angaben aufgrund ihrer Eintragung als Marke nur einem Unternehmen vorbehalten sind (Urteil vom 23. Oktober 2003, HABM/Wrigley, C-191/01 P, Slg, EU:C:2003:579, Rn. 31) und dass ein Unternehmen die Verwendung einer beschreibenden Bezeichnung zum Nachteil anderer Unternehmen einschließlich seiner Wettbewerber monopolisiert, denen infolgedessen zur Beschreibung ihrer eigenen Erzeugnisse nur ein entsprechend verringerter Wortschatz zur Verfügung stünde (Urteile vom 6. März 2007, Golf USA/HABM [GOLF USA], T-230/05, EU:T:2007:76, Rn. 32, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 18, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 18).

    Zwar muss nämlich nach ständiger Rechtsprechung die Entscheidung über die Zurückweisung der Eintragung einer Marke grundsätzlich für jede einzelne betroffene Ware oder Dienstleistung begründet werden, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die untereinander einen so direkten und konkreten Zusammenhang aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (vgl. Urteile SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 33 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung; vgl. in diesem Sinne auch Beschluss vom 18. März 2010, CFCMCEE/HABM, C-282/09 P, Slg, EU:C:2010:153, Rn. 37 bis 40).

    Im Übrigen ist zu den von der Klägerin angeführten Voreintragungen der Gemeinschaftsmarken Nrn. 9009556 und 9009713 darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammer, die gebundene Entscheidungen und keine Ermessensentscheidungen sind, allein auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 in ihrer Auslegung durch den Unionsrichter und nicht auf der Grundlage einer früheren Entscheidungspraxis des HABM, die den Unionsrichter keinesfalls binden kann, zu beurteilen ist (Urteile BioID/HABM, oben in Rn. 20 angeführt, EU:C:2005:547, Rn. 47, vom 30. April 2013, Boehringer Ingelheim International/HABM [RELY-ABLE], T-640/11, EU:T:2013:225, Rn. 33, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 35).

    Daher muss eine solche Prüfung in jedem Einzelfall erfolgen, denn die Eintragung eines Zeichens als Marke hängt von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren ermittelt werden soll, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (vgl. in diesem Sinne Urteile Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, oben in Rn. 15 angeführt, EU:C:2011:139, Rn. 73 bis 77, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 36).

    Zudem ist darauf hinzuweisen, dass die von der Klägerin angeführten Voreintragungen von Marken, auch wenn für sie bei Verletzungsklagen vor den Gemeinschaftsmarkengerichten nach Art. 99 der Verordnung Nr. 207/2009 eine Vermutung der Rechtsgültigkeit gilt, gleichwohl gegebenenfalls aufgrund eines beim HABM gestellten Antrags oder auf Widerklage im Verletzungsverfahren gemäß Art. 52 dieser Verordnung für nichtig erklärt werden könnten (vgl. in diesem Sinne Urteil GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 38).

    Zum zweiten Klagegrund, mit dem ein Verstoß gegen Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 gerügt wird, der in der fehlenden oder fehlerhaften Prüfung der bildlichen Elemente der angemeldeten Marke und des durch diese bewirkten Gesamteindrucks sowie dem Fehlen einer gesonderten Prüfung des absoluten Eintragungshindernisses der fehlenden Unterscheidungskraft dieser Marke bestehen soll, ist darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung aus dem Wortlaut von Art. 7 Abs. 1 der Verordnung eindeutig hervorgeht, dass ein angemeldetes Zeichen bereits dann von der Eintragung als Gemeinschaftsmarke ausgeschlossen ist, wenn nur eines der dort genannten absoluten Eintragungshindernisse vorliegt (Urteile vom 19. September 2002, DKV/HABM, C-104/00 P, Slg, EU:C:2002:506, Rn. 29, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 45, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 31).

  • EuG, 10.09.2015 - T-30/14

    Laverana / HABM (BIO INGRÉDIENTS VÉGÉTAUX PROPRE FABRICATION) -

    Folglich fällt ein Zeichen unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 22. Juni 2005, Metso Paper Automation/HABM [PAPERLAB], T-19/04, Slg, EU:T:2005:247, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung, vom 30. April 2013, ABC-One/HABM [SLIM BELLY], T-61/12, EU:T:2013:226, Rn. 17, und vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, Slg, EU:T:2014:891, Rn. 16).

    Diese Vorschrift verhindert, dass die betreffenden Zeichen oder Angaben aufgrund ihrer Eintragung als Marke nur einem Unternehmen vorbehalten sind (Urteil vom 23. Oktober 2003, HABM/Wrigley, C-191/01 P, Slg, EU:C:2003:579, Rn. 31) und dass ein Unternehmen die Verwendung einer beschreibenden Bezeichnung zum Nachteil anderer Unternehmen einschließlich seiner Wettbewerber monopolisiert, denen infolgedessen zur Beschreibung ihrer eigenen Erzeugnisse nur ein entsprechend verringerter Wortschatz zur Verfügung stünde (Urteile vom 6. März 2007, Golf USA/HABM [GOLF USA], T-230/05, EU:T:2007:76, Rn. 32, SLIM BELLY, oben in Rn. 16 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 18, und GRAPHENE, oben in Rn. 16 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 18).

    Zwar muss nämlich nach ständiger Rechtsprechung die Entscheidung über die Zurückweisung der Eintragung einer Marke grundsätzlich für jede einzelne betroffene Ware oder Dienstleistung begründet werden, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die einen so direkten und konkreten Zusammenhang untereinander aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (vgl. Urteile SLIM BELLY, oben in Rn. 16 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 33 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie GRAPHENE, oben in Rn. 16 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung; vgl. in diesem Sinne auch Beschluss vom 18. März 2010, CFCMCEE/HABM, C-282/09 P, Slg, EU:C:2010:153, Rn. 37 bis 40).

    Im Übrigen ist zu den von der Klägerin angeführten Voreintragungen der Gemeinschaftsmarken Nrn. 9009556 und 9009713 darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammer, die gebundene Entscheidungen und keine Ermessensentscheidungen sind, allein auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 in ihrer Auslegung durch den Unionsrichter und nicht auf der Grundlage einer früheren Entscheidungspraxis des HABM, die den Unionsrichter keinesfalls binden kann, zu beurteilen ist (Urteile BioID/HABM, oben in Rn. 23 angeführt, EU:C:2005:547, Rn. 47, vom 30. April 2013, Boehringer Ingelheim International/HABM [RELY-ABLE], T-640/11, EU:T:2013:225, Rn. 33, und GRAPHENE, oben in Rn. 16 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 35).

    Daher muss eine solche Prüfung in jedem Einzelfall erfolgen, denn die Eintragung eines Zeichens als Marke hängt von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren ermittelt werden soll, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (vgl. in diesem Sinne Urteile Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, oben in Rn. 17 angeführt, EU:C:2011:139, Rn. 73 bis 77, und GRAPHENE, oben in Rn. 16 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 36).

    Zudem ist darauf hinzuweisen, dass die von der Klägerin angeführten Voreintragungen von Marken, auch wenn für sie bei Verletzungsklagen vor den Gemeinschaftsmarkengerichten nach Art. 99 der Verordnung Nr. 207/2009 eine Vermutung der Rechtsgültigkeit gilt, gleichwohl gegebenenfalls aufgrund eines beim HABM gestellten Antrags oder auf Widerklage im Verletzungsverfahren gemäß Art. 52 dieser Verordnung für nichtig erklärt werden könnten (vgl. in diesem Sinne Urteil GRAPHENE, oben in Rn. 16 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 38).

    Zum zweiten Klagegrund, mit dem ein Verstoß gegen Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 gerügt wird, der in der fehlenden oder fehlerhaften Prüfung der bildlichen Elemente der angemeldeten Marke und des durch diese bewirkten Gesamteindrucks sowie dem Fehlen einer gesonderten Prüfung des absoluten Eintragungshindernisses der fehlenden Unterscheidungskraft dieser Marke bestehen soll, ist darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung aus dem Wortlaut von Art. 7 Abs. 1 der Verordnung eindeutig hervorgeht, dass ein angemeldetes Zeichen bereits dann von der Eintragung als Gemeinschaftsmarke ausgeschlossen ist, wenn nur eines der dort genannten absoluten Eintragungshindernisse vorliegt (Urteile vom 19. September 2002, DKV/HABM, C-104/00 P, Slg, EU:C:2002:506, Rn. 29, SLIM BELLY, oben in Rn. 16 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 45, und GRAPHENE, oben in Rn. 16 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 31).

  • EuG, 10.09.2015 - T-571/14

    Laverana / HABM (BIO PROTEINREICHER PFLANZENKOMPLEX AUS EIGENER HERSTELLUNG) -

    Folglich fällt ein Zeichen unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 22. Juni 2005, Metso Paper Automation/HABM [PAPERLAB], T-19/04, Slg, EU:T:2005:247, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung, vom 30. April 2013, ABC-One/HABM [SLIM BELLY], T-61/12, EU:T:2013:226, Rn. 17, und vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, Slg, EU:T:2014:891, Rn. 16).

    Diese Vorschrift verhindert, dass die betreffenden Zeichen oder Angaben aufgrund ihrer Eintragung als Marke nur einem Unternehmen vorbehalten sind (Urteil vom 23. Oktober 2003, HABM/Wrigley, C-191/01 P, Slg, EU:C:2003:579, Rn. 31) und dass ein Unternehmen die Verwendung einer beschreibenden Bezeichnung zum Nachteil anderer Unternehmen einschließlich seiner Wettbewerber monopolisiert, denen infolgedessen zur Beschreibung ihrer eigenen Erzeugnisse nur ein entsprechend verringerter Wortschatz zur Verfügung stünde (Urteile vom 6. März 2007, Golf USA/HABM [GOLF USA], T-230/05, EU:T:2007:76, Rn. 32, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 18, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 18).

    Zwar muss nämlich nach ständiger Rechtsprechung die Entscheidung über die Zurückweisung der Eintragung einer Marke grundsätzlich für jede einzelne betroffene Ware oder Dienstleistung begründet werden, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die untereinander einen so direkten und konkreten Zusammenhang aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (vgl. Urteile SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 33 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung; vgl. in diesem Sinne auch Beschluss vom 18. März 2010, CFCMCEE/HABM, C-282/09 P, Slg, EU:C:2010:153, Rn. 37 bis 40).

    Im Übrigen ist zu den von der Klägerin angeführten Voreintragungen der Gemeinschaftsmarken Nrn. 9009556 und 9009713 darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammer, die gebundene Entscheidungen und keine Ermessensentscheidungen sind, allein auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 in ihrer Auslegung durch den Unionsrichter und nicht auf der Grundlage einer früheren Entscheidungspraxis des HABM, die den Unionsrichter keinesfalls binden kann, zu beurteilen ist (Urteile BioID/HABM, oben in Rn. 20 angeführt, EU:C:2005:547, Rn. 47, vom 30. April 2013, Boehringer Ingelheim International/HABM [RELY-ABLE], T-640/11, EU:T:2013:225, Rn. 33, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 35).

    Daher muss eine solche Prüfung in jedem Einzelfall erfolgen, denn die Eintragung eines Zeichens als Marke hängt von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren ermittelt werden soll, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (vgl. in diesem Sinne Urteile Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, oben in Rn. 15 angeführt, EU:C:2011:139, Rn. 73 bis 77, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 36).

    Zudem ist darauf hinzuweisen, dass die von der Klägerin angeführten Voreintragungen von Marken, auch wenn für sie bei Verletzungsklagen vor den Gemeinschaftsmarkengerichten nach Art. 99 der Verordnung Nr. 207/2009 eine Vermutung der Rechtsgültigkeit gilt, gleichwohl gegebenenfalls aufgrund eines beim HABM gestellten Antrags oder auf Widerklage im Verletzungsverfahren gemäß Art. 52 dieser Verordnung für nichtig erklärt werden könnten (vgl. in diesem Sinne Urteil GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 38).

    Zum zweiten Klagegrund, mit dem ein Verstoß gegen Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 gerügt wird, der in der fehlenden oder fehlerhaften Prüfung der bildlichen Elemente der angemeldeten Marke und des durch diese bewirkten Gesamteindrucks sowie dem Fehlen einer gesonderten Prüfung des absoluten Eintragungshindernisses der fehlenden Unterscheidungskraft dieser Marke bestehen soll, ist darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung aus dem Wortlaut von Art. 7 Abs. 1 der Verordnung eindeutig hervorgeht, dass ein angemeldetes Zeichen bereits dann von der Eintragung als Gemeinschaftsmarke ausgeschlossen ist, wenn nur eines der dort genannten absoluten Eintragungshindernisse vorliegt (Urteile vom 19. September 2002, DKV/HABM, C-104/00 P, Slg, EU:C:2002:506, Rn. 29, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 45, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 31).

  • EuG, 10.09.2015 - T-608/14

    Laverana / HABM (ORGANIC WITH PLANT FLUID FROM OUR OWN PRODUCTION) -

    Folglich fällt ein Zeichen unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 22. Juni 2005, Metso Paper Automation/HABM [PAPERLAB], T-19/04, Slg, EU:T:2005:247, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung, vom 30. April 2013, ABC-One/HABM [SLIM BELLY], T-61/12, EU:T:2013:226, Rn. 17, und vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, Slg, EU:T:2014:891, Rn. 16).

    Diese Vorschrift verhindert, dass die betreffenden Zeichen oder Angaben aufgrund ihrer Eintragung als Marke nur einem Unternehmen vorbehalten sind (Urteil vom 23. Oktober 2003, HABM/Wrigley, C-191/01 P, Slg, EU:C:2003:579, Rn. 31) und dass ein Unternehmen die Verwendung einer beschreibenden Bezeichnung zum Nachteil anderer Unternehmen einschließlich seiner Wettbewerber monopolisiert, denen infolgedessen zur Beschreibung ihrer eigenen Erzeugnisse nur ein entsprechend verringerter Wortschatz zur Verfügung stünde (Urteile vom 6. März 2007, Golf USA/HABM [GOLF USA], T-230/05, EU:T:2007:76, Rn. 32, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 18, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 18).

    Zwar muss nämlich nach ständiger Rechtsprechung die Entscheidung über die Zurückweisung der Eintragung einer Marke grundsätzlich für jede einzelne betroffene Ware oder Dienstleistung begründet werden, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die untereinander einen so direkten und konkreten Zusammenhang aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (vgl. Urteile SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 33 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung; vgl. in diesem Sinne auch Beschluss vom 18. März 2010, CFCMCEE/HABM, C-282/09 P, Slg, EU:C:2010:153, Rn. 37 bis 40).

    Im Übrigen ist zu den von der Klägerin angeführten Voreintragungen der Gemeinschaftsmarken Nrn. 9009556 und 9009713 darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammer, die gebundene Entscheidungen und keine Ermessensentscheidungen sind, allein auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 in ihrer Auslegung durch den Unionsrichter und nicht auf der Grundlage einer früheren Entscheidungspraxis des HABM, die den Unionsrichter keinesfalls binden kann, zu beurteilen ist (Urteile BioID/HABM, oben in Rn. 20 angeführt, EU:C:2005:547, Rn. 47, vom 30. April 2013, Boehringer Ingelheim International/HABM [RELY-ABLE], T-640/11, EU:T:2013:225, Rn. 33, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 35).

    Daher muss eine solche Prüfung in jedem Einzelfall erfolgen, denn die Eintragung eines Zeichens als Marke hängt von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren ermittelt werden soll, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (vgl. in diesem Sinne Urteile Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, oben in Rn. 15 angeführt, EU:C:2011:139, Rn. 73 bis 77, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 36).

    Zudem ist darauf hinzuweisen, dass die von der Klägerin angeführten Voreintragungen von Marken, auch wenn für sie bei Verletzungsklagen vor den Gemeinschaftsmarkengerichten nach Art. 99 der Verordnung Nr. 207/2009 eine Vermutung der Rechtsgültigkeit gilt, gleichwohl gegebenenfalls aufgrund eines beim HABM gestellten Antrags oder auf Widerklage im Verletzungsverfahren gemäß Art. 52 dieser Verordnung für nichtig erklärt werden könnten (vgl. in diesem Sinne Urteil GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 38).

    Zum zweiten Klagegrund, mit dem ein Verstoß gegen Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 gerügt wird, der in der fehlenden oder fehlerhaften Prüfung der bildlichen Elemente der angemeldeten Marke und des durch diese bewirkten Gesamteindrucks sowie dem Fehlen einer gesonderten Prüfung des absoluten Eintragungshindernisses der fehlenden Unterscheidungskraft dieser Marke bestehen soll, ist darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung aus dem Wortlaut von Art. 7 Abs. 1 der Verordnung eindeutig hervorgeht, dass ein angemeldetes Zeichen bereits dann von der Eintragung als Gemeinschaftsmarke ausgeschlossen ist, wenn nur eines der dort genannten absoluten Eintragungshindernisse vorliegt (Urteile vom 19. September 2002, DKV/HABM, C-104/00 P, Slg, EU:C:2002:506, Rn. 29, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 45, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 31).

  • EuG, 10.09.2015 - T-572/14

    Laverana / HABM (BIO CON ESTRATTI VEGETALI DI PRODUZIONE PROPRIA) -

    Folglich fällt ein Zeichen unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 22. Juni 2005, Metso Paper Automation/HABM [PAPERLAB], T-19/04, Slg, EU:T:2005:247, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung, vom 30. April 2013, ABC-One/HABM [SLIM BELLY], T-61/12, EU:T:2013:226, Rn. 17, und vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, Slg, EU:T:2014:891, Rn. 16).

    Diese Vorschrift verhindert, dass die betreffenden Zeichen oder Angaben aufgrund ihrer Eintragung als Marke nur einem Unternehmen vorbehalten sind (Urteil vom 23. Oktober 2003, HABM/Wrigley, C-191/01 P, Slg, EU:C:2003:579, Rn. 31) und dass ein Unternehmen die Verwendung einer beschreibenden Bezeichnung zum Nachteil anderer Unternehmen einschließlich seiner Wettbewerber monopolisiert, denen infolgedessen zur Beschreibung ihrer eigenen Erzeugnisse nur ein entsprechend verringerter Wortschatz zur Verfügung stünde (Urteile vom 6. März 2007, Golf USA/HABM [GOLF USA], T-230/05, EU:T:2007:76, Rn. 32, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 18, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 18).

    Zwar muss nämlich nach ständiger Rechtsprechung die Entscheidung über die Zurückweisung der Eintragung einer Marke grundsätzlich für jede einzelne betroffene Ware oder Dienstleistung begründet werden, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die untereinander einen so direkten und konkreten Zusammenhang aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (vgl. Urteile SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 33 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung; vgl. in diesem Sinne auch Beschluss vom 18. März 2010, CFCMCEE/HABM, C-282/09 P, Slg, EU:C:2010:153, Rn. 37 bis 40).

    Im Übrigen ist zu den von der Klägerin angeführten Voreintragungen der Gemeinschaftsmarken Nrn. 9009556 und 9009713 darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammer, die gebundene Entscheidungen und keine Ermessensentscheidungen sind, allein auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 in ihrer Auslegung durch den Unionsrichter und nicht auf der Grundlage einer früheren Entscheidungspraxis des HABM, die den Unionsrichter keinesfalls binden kann, zu beurteilen ist (Urteile BioID/HABM, oben in Rn. 20 angeführt, EU:C:2005:547, Rn. 47, vom 30. April 2013, Boehringer Ingelheim International/HABM [RELY-ABLE], T-640/11, EU:T:2013:225, Rn. 33, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 35).

    Daher muss eine solche Prüfung in jedem Einzelfall erfolgen, denn die Eintragung eines Zeichens als Marke hängt von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren ermittelt werden soll, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (vgl. in diesem Sinne Urteile Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, oben in Rn. 15 angeführt, EU:C:2011:139, Rn. 73 bis 77, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 36).

    Zudem ist darauf hinzuweisen, dass die von der Klägerin angeführten Voreintragungen von Marken, auch wenn für sie bei Verletzungsklagen vor den Gemeinschaftsmarkengerichten nach Art. 99 der Verordnung Nr. 207/2009 eine Vermutung der Rechtsgültigkeit gilt, gleichwohl gegebenenfalls aufgrund eines beim HABM gestellten Antrags oder auf Widerklage im Verletzungsverfahren gemäß Art. 52 dieser Verordnung für nichtig erklärt werden könnten (vgl. in diesem Sinne Urteil GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 38).

    Zum zweiten Klagegrund, mit dem ein Verstoß gegen Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 gerügt wird, der in der fehlenden oder fehlerhaften Prüfung der bildlichen Elemente der angemeldeten Marke und des durch diese bewirkten Gesamteindrucks sowie dem Fehlen einer gesonderten Prüfung des absoluten Eintragungshindernisses der fehlenden Unterscheidungskraft dieser Marke bestehen soll, ist darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung aus dem Wortlaut von Art. 7 Abs. 1 der Verordnung eindeutig hervorgeht, dass ein angemeldetes Zeichen bereits dann von der Eintragung als Gemeinschaftsmarke ausgeschlossen ist, wenn nur eines der dort genannten absoluten Eintragungshindernisse vorliegt (Urteile vom 19. September 2002, DKV/HABM, C-104/00 P, Slg, EU:C:2002:506, Rn. 29, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 45, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 31).

  • EuG, 10.09.2015 - T-570/14

    Laverana / HABM (BIO MIT PFLANZENFLUID AUS EIGENER HERSTELLUNG) -

    Folglich fällt ein Zeichen unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 22. Juni 2005, Metso Paper Automation/HABM [PAPERLAB], T-19/04, Slg, EU:T:2005:247, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung, vom 30. April 2013, ABC-One/HABM [SLIM BELLY], T-61/12, EU:T:2013:226, Rn. 17, und vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, Slg, EU:T:2014:891, Rn. 16).

    Diese Vorschrift verhindert, dass die betreffenden Zeichen oder Angaben aufgrund ihrer Eintragung als Marke nur einem Unternehmen vorbehalten sind (Urteil vom 23. Oktober 2003, HABM/Wrigley, C-191/01 P, Slg, EU:C:2003:579, Rn. 31) und dass ein Unternehmen die Verwendung einer beschreibenden Bezeichnung zum Nachteil anderer Unternehmen einschließlich seiner Wettbewerber monopolisiert, denen infolgedessen zur Beschreibung ihrer eigenen Erzeugnisse nur ein entsprechend verringerter Wortschatz zur Verfügung stünde (Urteile vom 6. März 2007, Golf USA/HABM [GOLF USA], T-230/05, EU:T:2007:76, Rn. 32, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 18, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 18).

    Zwar muss nämlich nach ständiger Rechtsprechung die Entscheidung über die Zurückweisung der Eintragung einer Marke grundsätzlich für jede einzelne betroffene Ware oder Dienstleistung begründet werden, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die untereinander einen so direkten und konkreten Zusammenhang aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (vgl. Urteile SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 33 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung; vgl. in diesem Sinne auch Beschluss vom 18. März 2010, CFCMCEE/HABM, C-282/09 P, Slg, EU:C:2010:153, Rn. 37 bis 40).

    Im Übrigen ist zu den von der Klägerin angeführten Voreintragungen der Gemeinschaftsmarken Nrn. 9009556 und 9009713 darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammer, die gebundene Entscheidungen und keine Ermessensentscheidungen sind, allein auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 in ihrer Auslegung durch den Unionsrichter und nicht auf der Grundlage einer früheren Entscheidungspraxis des HABM, die den Unionsrichter keinesfalls binden kann, zu beurteilen ist (Urteile BioID/HABM, oben in Rn. 20 angeführt, EU:C:2005:547, Rn. 47, vom 30. April 2013, Boehringer Ingelheim International/HABM [RELY-ABLE], T-640/11, EU:T:2013:225, Rn. 33, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 35).

    Daher muss eine solche Prüfung in jedem Einzelfall erfolgen, denn die Eintragung eines Zeichens als Marke hängt von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren ermittelt werden soll, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (vgl. in diesem Sinne Urteile Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, oben in Rn. 15 angeführt, EU:C:2011:139, Rn. 73 bis 77, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 36).

    Zudem ist darauf hinzuweisen, dass die von der Klägerin angeführten Voreintragungen von Marken, auch wenn für sie bei Verletzungsklagen vor den Gemeinschaftsmarkengerichten nach Art. 99 der Verordnung Nr. 207/2009 eine Vermutung der Rechtsgültigkeit gilt, gleichwohl gegebenenfalls aufgrund eines beim HABM gestellten Antrags oder auf Widerklage im Verletzungsverfahren gemäß Art. 52 dieser Verordnung für nichtig erklärt werden könnten (vgl. in diesem Sinne Urteil GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 38).

    Zum zweiten Klagegrund, mit dem ein Verstoß gegen Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 gerügt wird, der in der fehlenden oder fehlerhaften Prüfung der bildlichen Elemente der angemeldeten Marke und des durch diese bewirkten Gesamteindrucks sowie dem Fehlen einer gesonderten Prüfung des absoluten Eintragungshindernisses der fehlenden Unterscheidungskraft dieser Marke bestehen soll, ist darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung aus dem Wortlaut von Art. 7 Abs. 1 der Verordnung eindeutig hervorgeht, dass ein angemeldetes Zeichen bereits dann von der Eintragung als Gemeinschaftsmarke ausgeschlossen ist, wenn nur eines der dort genannten absoluten Eintragungshindernisse vorliegt (Urteile vom 19. September 2002, DKV/HABM, C-104/00 P, Slg, EU:C:2002:506, Rn. 29, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 45, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 31).

  • EuG, 10.09.2015 - T-569/14

    Laverana / HABM (BIO COMPLEXE DE PLANTES ENRICHI EN PROTÉINES PROPRE FABRICATION)

    Folglich fällt ein Zeichen unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 22. Juni 2005, Metso Paper Automation/HABM [PAPERLAB], T-19/04, Slg, EU:T:2005:247, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung, vom 30. April 2013, ABC-One/HABM [SLIM BELLY], T-61/12, EU:T:2013:226, Rn. 17, und vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, Slg, EU:T:2014:891, Rn. 16).

    Diese Vorschrift verhindert, dass die betreffenden Zeichen oder Angaben aufgrund ihrer Eintragung als Marke nur einem Unternehmen vorbehalten sind (Urteil vom 23. Oktober 2003, HABM/Wrigley, C-191/01 P, Slg, EU:C:2003:579, Rn. 31) und dass ein Unternehmen die Verwendung einer beschreibenden Bezeichnung zum Nachteil anderer Unternehmen einschließlich seiner Wettbewerber monopolisiert, denen infolgedessen zur Beschreibung ihrer eigenen Erzeugnisse nur ein entsprechend verringerter Wortschatz zur Verfügung stünde (Urteile vom 6. März 2007, Golf USA/HABM [GOLF USA], T-230/05, EU:T:2007:76, Rn. 32, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 18, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 18).

    Zwar muss nämlich nach ständiger Rechtsprechung die Entscheidung über die Zurückweisung der Eintragung einer Marke grundsätzlich für jede einzelne betroffene Ware oder Dienstleistung begründet werden, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die untereinander einen so direkten und konkreten Zusammenhang aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (vgl. Urteile SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 33 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung; vgl. in diesem Sinne auch Beschluss vom 18. März 2010, CFCMCEE/HABM, C-282/09 P, Slg, EU:C:2010:153, Rn. 37 bis 40).

    Im Übrigen ist zu den von der Klägerin angeführten Voreintragungen der Gemeinschaftsmarken Nrn. 9009556 und 9009713 darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammer, die gebundene Entscheidungen und keine Ermessensentscheidungen sind, allein auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 in ihrer Auslegung durch den Unionsrichter und nicht auf der Grundlage einer früheren Entscheidungspraxis des HABM, die den Unionsrichter keinesfalls binden kann, zu beurteilen ist (Urteile BioID/HABM, oben in Rn. 20 angeführt, EU:C:2005:547, Rn. 47, vom 30. April 2013, Boehringer Ingelheim International/HABM [RELY-ABLE], T-640/11, EU:T:2013:225, Rn. 33, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 35).

    Daher muss eine solche Prüfung in jedem Einzelfall erfolgen, denn die Eintragung eines Zeichens als Marke hängt von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren ermittelt werden soll, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (vgl. in diesem Sinne Urteile Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, oben in Rn. 15 angeführt, EU:C:2011:139, Rn. 73 bis 77, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 36).

    Zudem ist darauf hinzuweisen, dass die von der Klägerin angeführten Voreintragungen von Marken, auch wenn für sie bei Verletzungsklagen vor den Gemeinschaftsmarkengerichten nach Art. 99 der Verordnung Nr. 207/2009 eine Vermutung der Rechtsgültigkeit gilt, gleichwohl gegebenenfalls aufgrund eines beim HABM gestellten Antrags oder auf Widerklage im Verletzungsverfahren gemäß Art. 52 dieser Verordnung für nichtig erklärt werden könnten (vgl. in diesem Sinne Urteil GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 38).

    Zum zweiten Klagegrund, mit dem ein Verstoß gegen Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 gerügt wird, der in der fehlenden oder fehlerhaften Prüfung der bildlichen Elemente der angemeldeten Marke und des durch diese bewirkten Gesamteindrucks sowie dem Fehlen einer gesonderten Prüfung des absoluten Eintragungshindernisses der fehlenden Unterscheidungskraft dieser Marke bestehen soll, ist darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung aus dem Wortlaut von Art. 7 Abs. 1 der Verordnung eindeutig hervorgeht, dass ein angemeldetes Zeichen bereits dann von der Eintragung als Gemeinschaftsmarke ausgeschlossen ist, wenn nur eines der dort genannten absoluten Eintragungshindernisse vorliegt (Urteile vom 19. September 2002, DKV/HABM, C-104/00 P, Slg, EU:C:2002:506, Rn. 29, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 45, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 31).

  • EuG, 10.09.2015 - T-568/14

    Laverana / HABM (BIO FLUIDE DE PLANTE PROPRE FABRICATION) - Gemeinschaftsmarke -

    Folglich fällt ein Zeichen unter das in dieser Bestimmung aufgestellte Verbot, wenn es einen hinreichend direkten und konkreten Zusammenhang mit den fraglichen Waren oder Dienstleistungen aufweist, der es dem betreffenden Publikum ermöglicht, unmittelbar und ohne weitere Überlegung eine Beschreibung der in Rede stehenden Waren oder Dienstleistungen oder eines ihrer Merkmale zu erkennen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 22. Juni 2005, Metso Paper Automation/HABM [PAPERLAB], T-19/04, Slg, EU:T:2005:247, Rn. 25 und die dort angeführte Rechtsprechung, vom 30. April 2013, ABC-One/HABM [SLIM BELLY], T-61/12, EU:T:2013:226, Rn. 17, und vom 16. Oktober 2014, Larrañaga Otaño/HABM [GRAPHENE], T-458/13, Slg, EU:T:2014:891, Rn. 16).

    Diese Vorschrift verhindert, dass die betreffenden Zeichen oder Angaben aufgrund ihrer Eintragung als Marke nur einem Unternehmen vorbehalten sind (Urteil vom 23. Oktober 2003, HABM/Wrigley, C-191/01 P, Slg, EU:C:2003:579, Rn. 31) und dass ein Unternehmen die Verwendung einer beschreibenden Bezeichnung zum Nachteil anderer Unternehmen einschließlich seiner Wettbewerber monopolisiert, denen infolgedessen zur Beschreibung ihrer eigenen Erzeugnisse nur ein entsprechend verringerter Wortschatz zur Verfügung stünde (Urteile vom 6. März 2007, Golf USA/HABM [GOLF USA], T-230/05, EU:T:2007:76, Rn. 32, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 18, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 18).

    Zwar muss nämlich nach ständiger Rechtsprechung die Entscheidung über die Zurückweisung der Eintragung einer Marke grundsätzlich für jede einzelne betroffene Ware oder Dienstleistung begründet werden, doch kann sich die zuständige Behörde auf eine pauschale Begründung beschränken, wenn dasselbe Eintragungshindernis einer Kategorie oder einer Gruppe von Waren oder Dienstleistungen entgegengehalten wird, die untereinander einen so direkten und konkreten Zusammenhang aufweisen, dass sie eine hinreichend homogene Kategorie oder Gruppe von Waren oder Dienstleistungen bilden (vgl. Urteile SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 33 und die dort angeführte Rechtsprechung, sowie GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 26 und die dort angeführte Rechtsprechung; vgl. in diesem Sinne auch Beschluss vom 18. März 2010, CFCMCEE/HABM, C-282/09 P, Slg, EU:C:2010:153, Rn. 37 bis 40).

    Im Übrigen ist zu den von der Klägerin angeführten Voreintragungen der Gemeinschaftsmarken Nrn. 9009556 und 9009713 darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung die Rechtmäßigkeit der Entscheidungen der Beschwerdekammer, die gebundene Entscheidungen und keine Ermessensentscheidungen sind, allein auf der Grundlage der Verordnung Nr. 207/2009 in ihrer Auslegung durch den Unionsrichter und nicht auf der Grundlage einer früheren Entscheidungspraxis des HABM, die den Unionsrichter keinesfalls binden kann, zu beurteilen ist (Urteile BioID/HABM, oben in Rn. 20 angeführt, EU:C:2005:547, Rn. 47, vom 30. April 2013, Boehringer Ingelheim International/HABM [RELY-ABLE], T-640/11, EU:T:2013:225, Rn. 33, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 35).

    Daher muss eine solche Prüfung in jedem Einzelfall erfolgen, denn die Eintragung eines Zeichens als Marke hängt von besonderen, im Rahmen der tatsächlichen Umstände des Einzelfalls anwendbaren Kriterien ab, anhand deren ermittelt werden soll, ob das fragliche Zeichen nicht unter ein Eintragungshindernis fällt (vgl. in diesem Sinne Urteile Agencja Wydawnicza Technopol/HABM, oben in Rn. 15 angeführt, EU:C:2011:139, Rn. 73 bis 77, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 36).

    Zudem ist darauf hinzuweisen, dass die von der Klägerin angeführten Voreintragungen von Marken, auch wenn für sie bei Verletzungsklagen vor den Gemeinschaftsmarkengerichten nach Art. 99 der Verordnung Nr. 207/2009 eine Vermutung der Rechtsgültigkeit gilt, gleichwohl gegebenenfalls aufgrund eines beim HABM gestellten Antrags oder auf Widerklage im Verletzungsverfahren gemäß Art. 52 dieser Verordnung für nichtig erklärt werden könnten (vgl. in diesem Sinne Urteil GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 38).

    Zum zweiten Klagegrund, mit dem ein Verstoß gegen Art. 7 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung Nr. 207/2009 gerügt wird, der in der fehlenden oder fehlerhaften Prüfung der bildlichen Elemente der angemeldeten Marke und des durch diese bewirkten Gesamteindrucks sowie dem Fehlen einer gesonderten Prüfung des absoluten Eintragungshindernisses der fehlenden Unterscheidungskraft dieser Marke bestehen soll, ist darauf hinzuweisen, dass nach ständiger Rechtsprechung aus dem Wortlaut von Art. 7 Abs. 1 der Verordnung eindeutig hervorgeht, dass ein angemeldetes Zeichen bereits dann von der Eintragung als Gemeinschaftsmarke ausgeschlossen ist, wenn nur eines der dort genannten absoluten Eintragungshindernisse vorliegt (Urteile vom 19. September 2002, DKV/HABM, C-104/00 P, Slg, EU:C:2002:506, Rn. 29, SLIM BELLY, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2013:226, Rn. 45, und GRAPHENE, oben in Rn. 14 angeführt, EU:T:2014:891, Rn. 31).

  • EuG, 10.09.2015 - T-609/14

    Laverana / HABM (ORGANIC PROTEIN RICH PLANT COMPLEX FROM OUR OWN PRODUCTION) -

  • EuG, 11.07.2019 - T-349/18

    Hauzenberger/ EUIPO (TurboPerformance) - Unionsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 07.05.2019 - T-423/18

    Fissler/ EUIPO (vita) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke vita -

  • EuG, 12.06.2019 - T-583/17

    EOS Deutscher Inkasso-Dienst/ EUIPO - IOS Finance EFC (IOS FINANCE)

  • EuG, 13.06.2019 - T-652/18

    Porus/ EUIPO (oral Dialysis) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke oral

  • EuG, 22.06.2017 - T-236/16

    Biogena Naturprodukte / EUIPO (ZUM wohl) - Unionsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 25.09.2015 - T-209/14

    Bopp / HABM (Représentation d'un cadre octogonal vert) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 13.02.2019 - T-278/18

    Nemius Group/ EUIPO (DENTALDISK) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke

  • EuG, 17.10.2018 - T-822/17

    Weber-Stephen Products / EUIPO (iGrill)

  • EuG, 05.07.2017 - T-3/16

    Allstate Insurance / EUIPO (DRIVEWISE)

  • EuG, 10.10.2018 - T-561/17

    L-Shop-Team/ EUIPO (bags2GO) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke

  • EuG, 07.10.2015 - T-242/14

    The Smiley Company / HABM (Forme d'un visage avec des cornes)

  • EuG, 07.10.2015 - T-243/14

    The Smiley Company / HABM (Forme d'un visage)

  • EuG, 07.10.2015 - T-244/14

    The Smiley Company / HABM (Forme d'un visage en étoile)

  • EuG, 31.01.2018 - T-35/17

    Weber-Stephen Products / EUIPO (iGrill)

  • EuG, 12.06.2018 - T-375/17

    Fenyves/ EUIPO (Blue)

  • Generalanwalt beim EuGH, 08.12.2016 - C-421/15

    Yoshida Metal Industry / EUIPO

  • EuG, 06.10.2017 - T-139/16

    SDSR / EUIPO - Berghaus (BERG OUTDOOR)

  • EuG, 26.03.2019 - T-787/17

    Parfümerie Akzente/ EUIPO (GlamHair) - Unionsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 12.03.2019 - T-463/18

    Novartis/ EUIPO (SMARTSURFACE)

  • EuG, 12.03.2019 - T-220/16

    Perry Ellis International Group / EUIPO (PRO PLAYER)

  • EuG, 26.10.2017 - T-844/16

    Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke Klosterstoff - Absolute

  • EuG, 07.10.2015 - T-656/13

    The Smiley Company / HABM (Forme d'un smiley avec des yeux en coeur)

  • EuG, 05.02.2019 - T-88/18

    Gruppo Armonie/ EUIPO (ARMONIE)

  • EuG, 31.01.2019 - T-97/18

    DeepMind Technologies/ EUIPO (STREAMS)

  • EuG, 06.04.2017 - T-594/15

    Metabolic Balance Holding / EUIPO (Metabolic Balance) - Unionsmarke - Anmeldung

  • EuG, 22.03.2017 - T-430/16

    Intercontinental Exchange Holdings / EUIPO (BRENT INDEX)

  • EuG, 15.05.2018 - T-675/16

    Wirecard / EUIPO (mycard2go) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke

  • EuG, 14.12.2017 - T-280/16

    GeoClimaDesign/ EUIPO - GEO (GEO) - Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren -

  • EuG, 22.11.2017 - T-771/16

    Toontrack Music / EUIPO (EZMIX)

  • EuG, 14.07.2017 - T-214/16

    Sata / EUIPO (4600) - Unionsmarke - Ausschließlich aus Ziffern bestehendes

  • EuG, 14.12.2018 - T-802/17

    Dermatest/ EUIPO (ORIGINAL excellent dermatest 5-star-guarantee.de CLINICALLY

  • EuG, 14.12.2018 - T-801/17

    Dermatest/ EUIPO (ORIGINAL excellent dermatest 3-star-guarantee.de) - Unionsmarke

  • EuG, 29.05.2018 - T-299/17

    Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (1000) - Unionsmarke -

  • EuG, 29.05.2018 - T-302/17

    Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (6000) - Unionsmarke -

  • EuG, 15.05.2018 - T-860/16

    Wirecard / EUIPO (mycard2go) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke

  • EuG, 15.05.2018 - T-676/16

    Wirecard / EUIPO (mycard2go) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionsbildmarke

  • EuG, 15.03.2018 - T-205/17

    SSP Europe/ EUIPO (SECURE DATA SPACE) - Unionsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 23.10.2015 - T-822/14

    Geilenkothen Fabrik für Schutzkleidung / HABM (Cottonfeel) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 14.12.2018 - T-803/17

    Dermatest/ EUIPO (ORIGINAL excellent dermatest) - Unionsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 31.05.2018 - T-314/17

    Nosio/ EUIPO (MEZZA)

  • EuG, 29.05.2018 - T-300/17

    Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (3000) - Unionsmarke -

  • EuG, 29.05.2018 - T-301/17

    Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (2000) - Unionsmarke -

  • EuG, 29.05.2018 - T-303/17

    Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (4000) - Unionsmarke -

  • EuG, 29.05.2018 - T-304/17

    Sata/ EUIPO - Zhejiang Rongpeng Air Tools (5000) - Unionsmarke -

  • EuG, 26.04.2018 - T-220/17

    Pfalzmarkt für Obst und Gemüse/ EUIPO (100% Pfalz) - Unionsmarke - Anmeldung der

  • EuG, 17.11.2016 - T-315/15

    Vince / EUIPO (ELECTRIC HIGHWAY)

  • EuG, 13.09.2016 - T-563/15

    Paglieri Sell System / EUIPO (APOTEKE)

  • EuG, 02.05.2018 - T-428/17

    Alpine Welten Die Bergführer/ EUIPO (ALPINEWELTEN Die Bergführer) - Unionsmarke -

  • EuG, 26.05.2016 - T-331/15

    Bimbo / EUIPO (THE SNACK COMPANY)

  • EuG, 22.11.2018 - T-9/18

    Addiko Bank/ EUIPO (STRAIGHTFORWARD BANKING)

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