Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Lotte/ EUIPO - Générale Biscuit-Glico France (PEPERO original)

  (fremdsprachig)

Kurzfassungen/Presse

• Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

  Lotte/ EUIPO - Générale Biscuit-Glico France (PEPERO original)

  Unionsmarke - Nichtigkeitsverfahren - Unionsbildmarke PEPERO original - Ältere nationale dreidimensionale Marke - Form eines länglichen Kekses, der teilweise mit Schokolade überzogen ist - Nichtigerklärung - Art. 8 Abs. 5 der Verordnung (EU) 2017/1001 - Ernsthafte ...

Sonstiges (2)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)
• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (17)Neu Zitiert selbst (39)

• EuG, 09.03.2012 - T-32/10

  Ella Valley Vineyards / OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.02.2019 - T-459/18

  Dans le cadre de l'examen de cette condition, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents en cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque antérieure, l'intensité, l'étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l'importance des investissements réalisés par l'entreprise pour la promouvoir, sans qu'il soit exigé que cette marque soit connue d'un pourcentage déterminé du public ainsi défini ou que sa renommée s'étende à la totalité du territoire concerné, dès lors que la renommée existe dans une partie substantielle de celui-ci [voir arrêt du 9 mars 2012, Ella Valley Vineyards/OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS), T-32/10, EU:T:2012:118, point 31 et jurisprudence citée].

  À cet égard, plus les marques en conflit sont similaires, plus il est vraisemblable que la marque demandée évoquera, dans l'esprit du public pertinent, la marque antérieure renommée (voir, en ce sens, arrêt du 9 mars 2012, ELLA VALLEY VINEYARDS, T-32/10, EU:T:2012:118, point 37).

  L'appréciation de la similitude visuelle, phonétique ou conceptuelle des signes en conflit doit être fondée sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci, en tenant compte, notamment, de leurs éléments distinctifs et dominants (voir, en ce sens, arrêt du 9 mars 2012, ELLA VALLEY VINEYARDS, T-32/10, EU:T:2012:118, point 38 et jurisprudence citée).

• EuG, 22.03.2007 - T-215/03

  Sigla / OHMI - Elleni Holding (VIPS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren …

  Auszug aus EuG, 28.02.2019 - T-459/18

  Selon la jurisprudence, cette disposition présuppose la réunion de plusieurs conditions cumulatives, à savoir, premièrement, que la marque antérieure prétendument renommée doit être enregistrée, deuxièmement, que cette dernière et la marque dont l'enregistrement est demandé doivent être identiques ou similaires, troisièmement, que la marque antérieure doit jouir d'une renommée dans l'Union, dans le cas d'une marque antérieure de l'Union européenne, ou dans l'État membre concerné, dans le cas d'une marque nationale antérieure, et, quatrièmement, que l'usage sans juste motif de la marque demandée doit conduire au risque qu'un profit puisse être indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu'un préjudice puisse être porté au caractère distinctif ou à la renommée de la marque antérieure [voir, en ce sens, arrêts du 22 mars 2007, Sigla/OHMI - Elleni Holding (VIPS), T-215/03, EU:T:2007:93, points 34 et 35, et du 11 juillet 2007, Mülhens/OHMI - Minoronzoni (TOSCA BLU), T-150/04, EU:T:2007:214, points 54 et 55].

  Ces conditions étant cumulatives, l'absence de l'une d'entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition (voir, en ce sens, arrêts du 22 mars 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, points 34 et 35, et du 11 juillet 2007, TOSCA BLU, T-150/04, EU:T:2007:214, points 54 et 55).

  Il convient cependant de souligner que, dans aucun de ces cas, l'existence d'un risque de confusion entre les marques en conflit n'est requise, le public pertinent devant seulement pouvoir établir un lien entre elles sans toutefois devoir forcément les confondre (voir arrêt du 22 mars 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, points 36 à 42 et jurisprudence citée).

• EuG, 27.09.2018 - T-219/17

  M J Quinlan & Associates/ EUIPO - Intersnack Group (Forme d'un kangourou) - …

  Auszug aus EuG, 28.02.2019 - T-459/18

  Toutefois, dans le cadre d'une demande de preuve de l'usage sérieux d'une marque nationale antérieure, au titre de l'article 64, paragraphes 2 et 3, du règlement 2017/1001, cette constatation n'a pas d'incidence sur la question de savoir si, en l'espèce, l'intervenante a effectivement apporté la preuve du fait que la marque antérieure avait été utilisée conformément à sa fonction essentielle, qui, selon la jurisprudence rappelée au point 51 ci-dessus, consiste à garantir au consommateur ou à l'utilisateur final l'identité d'origine du produit ou du service désigné par la marque, en lui permettant de distinguer sans confusion possible ce produit ou ce service de ceux qui ont une autre provenance [voir, en ce sens, arrêt du 27 septembre 2018, M J Quinlan & Associates/EUIPO - Intersnack Group (Forme d'un kangourou), T-219/17, non publié, EU:T:2018:610, point 30 et jurisprudence citée].

  En effet, les consommateurs moyens n'ont pas pour habitude de présumer l'origine des produits en se fondant sur leur forme ou sur celle de leur emballage (voir, en ce sens, arrêt du 27 septembre 2018, Forme d'un kangourou, T-219/17, non publié, EU:T:2018:610, point 32).

  Dans ces conditions, pour parvenir à la conclusion que la marque antérieure a effectivement été utilisée conformément à sa fonction essentielle, la preuve de son usage doit se matérialiser par des éléments qui permettent de conclure de façon non équivoque que le consommateur est en mesure d'associer à une entreprise déterminée la forme protégée par la marque antérieure (voir, en ce sens, arrêt du 27 septembre 2018, Forme d'un kangourou, T-219/17, non publié, EU:T:2018:610, point 33).

 
• EuG, 11.12.2014 - T-480/12

  Coca-Cola / OHMI - Mitico (Master)

  Auszug aus EuG, 28.02.2019 - T-459/18

  Certes, comme le souligne la requérante, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom de la marque qu'en décrivant l'élément figuratif de celle-ci [voir arrêt du 11 décembre 2014, Coca-Cola/OHMI - Mitico (Master), T-480/12, EU:T:2014:1062, point 49 et jurisprudence citée].

  Dans ces circonstances, pour l'appréciation de l'existence d'un éventuel risque de confusion ou lien entre les signes en cause, les éléments figuratifs d'une marque peuvent jouer un rôle plus important que ses éléments verbaux dans la perception du consommateur concerné (voir, en ce sens, arrêt du 11 décembre 2014, Master, T-480/12, EU:T:2014:1062, point 50 et jurisprudence citée).

• EuG, 15.12.2016 - T-112/13

  Das EUIPO muss erneut prüfen, ob die dreidimensionale Form des Produkts "Kit Kat …

  Auszug aus EuG, 28.02.2019 - T-459/18

  À cet égard, il doit être souligné que le fait que le public pertinent ait reconnu la marque antérieure en renvoyant à une autre marque qui désigne les mêmes produits, et qui est utilisée conjointement, ne signifie pas que la marque antérieure en elle-même n'est pas utilisée en tant que source d'identification [voir, en ce sens, arrêt du 15 décembre 2016, Mondelez UK Holdings & Services/EUIPO - Société des produits Nestlé (Forme d'une tablette de chocolat), T-112/13, non publié, EU:T:2016:735, point 99].

  Il convient en effet de rappeler qu'un produit peut porter plusieurs marques en même temps (arrêt du 15 décembre 2016, Forme d'une tablette de chocolat, T-112/13, non publié, EU:T:2016:735, point 53).

• EuG, 11.07.2007 - T-150/04

  Mülhens / OHMI - Minoronzoni (TOSCA BLU) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.02.2019 - T-459/18

  Selon la jurisprudence, cette disposition présuppose la réunion de plusieurs conditions cumulatives, à savoir, premièrement, que la marque antérieure prétendument renommée doit être enregistrée, deuxièmement, que cette dernière et la marque dont l'enregistrement est demandé doivent être identiques ou similaires, troisièmement, que la marque antérieure doit jouir d'une renommée dans l'Union, dans le cas d'une marque antérieure de l'Union européenne, ou dans l'État membre concerné, dans le cas d'une marque nationale antérieure, et, quatrièmement, que l'usage sans juste motif de la marque demandée doit conduire au risque qu'un profit puisse être indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou qu'un préjudice puisse être porté au caractère distinctif ou à la renommée de la marque antérieure [voir, en ce sens, arrêts du 22 mars 2007, Sigla/OHMI - Elleni Holding (VIPS), T-215/03, EU:T:2007:93, points 34 et 35, et du 11 juillet 2007, Mülhens/OHMI - Minoronzoni (TOSCA BLU), T-150/04, EU:T:2007:214, points 54 et 55].

  Ces conditions étant cumulatives, l'absence de l'une d'entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition (voir, en ce sens, arrêts du 22 mars 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, points 34 et 35, et du 11 juillet 2007, TOSCA BLU, T-150/04, EU:T:2007:214, points 54 et 55).

• EuGH, 07.07.2005 - C-353/03

  DIE FÜR DIE EINTRAGUNG EINER MARKE ERFORDERLICHE UNTERSCHEIDUNGSKRAFT KANN DURCH …

  Auszug aus EuG, 28.02.2019 - T-459/18

  La Cour a également souligné que l'acquisition du caractère distinctif d'une marque pouvait résulter de son usage en combinaison avec une autre marque enregistrée et que, en pareille hypothèse, la condition à respecter, pour le transfert du caractère distinctif d'une marque enregistrée à une autre marque enregistrée avec laquelle elle était utilisée, était que le public concerné continuât à percevoir les produits en cause comme provenant d'une entreprise déterminée (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 7 juillet 2005, Nestlé, C-353/03, EU:C:2005:432, points 30 et 32).
• EuG, 13.06.2006 - T-153/03

  'Inex / OHMI - Wiseman (Représentation d''une peau de vache)' - …

  Auszug aus EuG, 28.02.2019 - T-459/18

  En effet, le fait qu'un élément d'une marque complexe n'ait qu'un faible caractère distinctif n'implique pas nécessairement que ledit élément ne saurait constituer un élément dominant, dès lors que, en raison, notamment, de sa position dans le signe ou de sa dimension, il est susceptible de s'imposer à la perception du consommateur et d'être gardé en mémoire par celui-ci [arrêt du 13 juin 2006, 1nex/OHMI - Wiseman (Représentation d'une peau de vache), T-153/03, EU:T:2006:157, point 32].
• EuG, 12.07.2006 - T-277/04

  'Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Johnson''s Veterinary Products (VITACOAT)' - …

  Auszug aus EuG, 28.02.2019 - T-459/18

  En deuxième lieu, s'agissant du degré de caractère distinctif de la marque antérieure, il ressort de la jurisprudence qu'une marque est pourvue d'un caractère distinctif supérieur à la normale lorsqu'elle est connue d'au moins une partie significative du public concerné et que, plus la marque est connue du public ciblé, plus le caractère distinctif de cette marque est renforcé [voir, en ce sens, arrêt du 12 juillet 2006, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Johnson's Veterinary Products (VITACOAT), T-277/04, EU:T:2006:202, point 34 et jurisprudence citée]. Or, en l'espèce, il ressort du point 138 ci-dessus que c'est à juste titre que la chambre de recours a reconnu que la marque antérieure bénéficiait d'une renommée particulièrement intense. Dès lors, la renommée d'une marque impliquant qu'elle soit connue d'une partie significative du public pertinent (voir jurisprudence citée au point 114 ci-dessus), il y a lieu de constater que la marque antérieure est pourvue d'un caractère distinctif supérieur à la normale.
• EuG, 16.05.2007 - T-491/04

  Merant / OHMI - Focus Magazin Verlag (FOCUS) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.02.2019 - T-459/18

  Sur le plan conceptuel, des signes en conflit sont assez proches dès lors qu'ils évoquent la même idée [voir, en ce sens, arrêts du 16 mai 2007, Merant/OHMI - Focus Magazin verlag (FOCUS), T-491/04, non publié, EU:T:2007:141, point 57, et du 11 décembre 2008, Tomorrow Focus/OHMI - Information Builders (Tomorrow Focus), T-90/06, non publié, EU:T:2008:567, point 35].
• EuGH, 22.06.2006 - C-24/05

  DER GERICHTSHOF WEIST DIE RECHTSMITTEL DER AUGUST STORCK KG GEGEN DIE URTEILE DES …
• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …
• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM
• EuG, 11.12.2008 - T-90/06

  Tomorrow Focus / OHMI - Information Builders (Tomorrow Focus) - …
• EuG, 10.06.2010 - T-482/08

  Atlas Transport / OHMI - Hartmann (ATLAS TRANSPORT) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 16.12.2010 - T-345/08

  Rubinstein / OHMI - Allergan (BOTOLIST)
• EuG, 14.04.2011 - T-466/08

  Lancôme / OHMI - Focus Magazin Verlag (ACNO FOCUS)
• EuGH, 10.05.2012 - C-100/11

  Der Gerichtshof bestätigt die Nichtigerklärung der Gemeinschaftsmarken BOTOLIST …
• EuG, 25.04.2013 - T-80/10

  Bell & Ross / OHMI - KIN (Boîtier de montre-bracelet)
• EuG, 20.05.2014 - T-247/12

  Argo Group International Holdings / OHMI - Arisa Assurances (ARIS) - …
• EuG, 25.11.2014 - T-556/13

  Verband der Kölnisch-Wasser Hersteller, Köln / HABM (Original Eau de Cologne) - …
• EuG, 11.12.2014 - T-235/12

  'CEDC International / OHMI - Underberg (Forme d''un brin d''herbe dans une …
• EuG, 05.05.2015 - T-131/12

  Spa Monopole / OHMI - Orly International (SPARITUAL)
• EuG, 30.09.2015 - T-364/13

  Das Gericht sieht in der Bekanntheit des Krokodils von Lacoste ein mögliches …
• EuG, 07.07.2016 - T-431/15

  Fruit of the Loom / EUIPO - Takko (FRUIT)
• EuG, 22.09.2016 - T-512/15

  Sun Cali / EUIPO - Abercrombie & Fitch Europe (SUN CALI) - Unionsmarke - …
• EuG, 20.09.2017 - T-350/13

  Jordi Nogues / EUIPO - Grupo Osborne (BADTORO) - Unionsmarke - …
• EuG, 04.10.2017 - T-143/16

  Intesa Sanpaolo / EUIPO - Intesia Group Holding (INTESA) - Unionsmarke - …
• EuG, 10.10.2017 - T-211/14

  Klement / OHMI - Bullerjan (Forme d'un four) - Unionsmarke - Verfallsverfahren - …
• EuG, 01.03.2018 - T-629/16

  Shoe Branding Europe/ EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une …
• EuG, 10.11.2004 - T-402/02

  'Storck / HABM (Forme d''une papillote)' - Gemeinschaftsmarke - Bildmarke, die …
• EuG, 06.10.2004 - T-356/02

  Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Krafft (VITAKRAFT)
• EuGH, 11.03.2003 - C-40/01

  Ansul
• EuG, 23.09.2009 - T-409/07

  Cohausz / OHMI - Izquierdo Faces (acopat)
• EuG, 30.11.2009 - T-353/07

  Esber / OHMI - Coloris Global Coloring Concept (COLORIS)
• EuG, 18.01.2011 - T-382/08

  Advance Magazine Publishers / OHMI - Capela & Irmãos (VOGUE)
• EuG, 12.11.2013 - T-245/12

  Gamesa Eólica / OHMI - Enercon (Dégradé de verts)
• EuG, 03.06.2015 - T-273/14

  Lithomex / OHMI - Glaubrecht Stingel (LITHOFIX)
• EuG, 27.06.2017 - T-580/15

  Flamagas / EUIPO - MatMind (CLIPPER)

• EuG, 23.09.2020 - T-796/16

  CEDC International/ EUIPO - Underberg (Forme d'un brin d'herbe dans une …

  So kann die Voraussetzung der ernsthaften Benutzung einer Marke erfüllt sein, wenn eine Marke in Verbindung mit einer anderen Marke benutzt wird, sofern die Marke weiterhin als Hinweis auf die Herkunft der betreffenden Ware wahrgenommen wird (…Urteile vom 28. Februar 2017, Darstellung eines Musters aus hellen Fischen auf dunklem Hintergrund, T-767/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:122, Rn. 48;… vom 10. Oktober 2017, Klement/EUIPO - Bullerjan [Form eines Ofens], T-211/14 RENV, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:715, Rn. 47, und vom 28. Februar 2019, PEPERO original, T-459/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:119, Rn. 97).

  Bei dreidimensionalen Marken, die im Erscheinungsbild der Ware selbst bestehen, muss, damit man zu der Schlussfolgerung gelangen kann, dass die ältere Marke tatsächlich entsprechend ihrer Hauptfunktion benutzt wurde, der Nachweis ihrer Benutzung aus Beweisen hervorgehen, die eindeutig darauf schließen lassen, dass der Verbraucher in der Lage ist, die durch die ältere Marke geschützte Form mit einem bestimmten Unternehmen zu verbinden (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 27. September 2018, M J Quinlan & Associates/EUIPO - Intersnack Group [Form eines Kängurus], T-219/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:610, Rn. 33, und vom 28. Februar 2019, PEPERO original, T-459/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:119, Rn. 72).

• EuG, 21.04.2021 - T-44/20

  Das Gericht weist die Klage von Chanel gegen die Eintragung einer Marke von …

  As regards the intervener"s claim for costs of the proceedings before the Board of Appeal, it is sufficient to note that, since the present judgment dismisses the action brought against the contested decision, it is the operative part of the contested decision which continues to determine the costs in question (see, to that effect, judgment of 28 February 2019, Lotte v EUIPO - Générale Biscuit-Glico France (PEPERO original), T-459/18, not published, EU:T:2019:119, paragraph 194).
• EuG, 07.02.2024 - T-80/23

  Beauty Biosciences/ EUIPO - Société de Recherche Cosmétique (BEAUTYBIO)

  Dès lors, les demandes de la requérante et de l'intervenante concernant les dépens afférents à la procédure de nullité, qui ne constituent pas des dépens récupérables, sont irrecevables [arrêt du 6 juin 2019, Torrefazione Caffè Michele Battista/EUIPO - Battista Nino Caffè (BATTISTINO), T-221/18, non publié, EU:T:2019:382, point 76]. S'agissant des dépens relatifs à la procédure devant la chambre de recours, il suffit de relever que, étant donné que le présent arrêt rejette le recours dirigé contre la décision attaquée, c'est le dispositif de celle-ci qui continue à régler les dépens en cause [voir, en ce sens, arrêt du 28 février 2019, Lotte/EUIPO - Générale Biscuit-Glico France (PEPERO original), T-459/18, non publié, EU:T:2019:119, point 194].

 
• EuG, 07.02.2024 - T-81/23

  Beauty Biosciences/ EUIPO - Société de Recherche Cosmétique (BEAUTYBIO SCIENCE)

  Dès lors, les demandes de la requérante et de l'intervenante concernant les dépens afférents à la procédure de nullité, qui ne constituent pas des dépens récupérables, sont irrecevables [arrêt du 6 juin 2019, Torrefazione Caffè Michele Battista/EUIPO - Battista Nino Caffè (BATTISTINO), T-221/18, non publié, EU:T:2019:382, point 76]. S'agissant des dépens relatifs à la procédure devant la chambre de recours, il suffit de relever que, étant donné que le présent arrêt rejette le recours dirigé contre la décision attaquée, c'est le dispositif de celle-ci qui continue à régler les dépens en cause [voir, en ce sens, arrêt du 28 février 2019, Lotte/EUIPO - Générale Biscuit-Glico France (PEPERO original), T-459/18, non publié, EU:T:2019:119, point 194].
• EuG, 26.10.2022 - T-273/21

  The Topps Company/ EUIPO - Bilkiewicz (Forme d'un biberon)

  Außerdem ist darauf hinzuweisen, dass das Gericht diese Rechtsprechung dahin ausgelegt hat, dass die Tatsache, dass die maßgeblichen Verkehrskreise die angegriffene Marke erkennen können, indem sie auf eine andere Marke Bezug nehmen, die dieselben Waren kennzeichnet und die mit ihr zusammen benutzt wird, nicht bedeutet, dass die angegriffene Marke für sich genommen nicht zur Identifizierung benutzt wird (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 15. Dezember 2016, Mondelez UK Holdings & Services/EUIPO - Société des produits Nestlé [Form einer Schokoladentafel], T-112/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:735, Rn. 99, und vom 28. Februar 2019, Lotte/EUIPO - Générale Biscuit-Glico France [PEPERO original], T-459/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:119, Rn. 74).

  Da diese Elemente weniger auffallen als die Form der Ware selbst, und im Hinblick auf das oben in Rn. 81 Ausgeführte, ist somit eindeutig festzustellen, dass der Verbraucher in der Lage ist, die durch die angegriffene Marke geschützte Form mit einem bestimmten Unternehmen zu verbinden, und dass diese daher weiterhin als Hinweis auf die betriebliche Herkunft der Waren wahrgenommen wird (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 28. Februar 2019, PEPERO original, T-459/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:119, Rn. 72, …und vom 23. September 2020, Underberg [Form eines Grashalms in einer Flasche], T-796/16, EU:T:2020:439, Rn. 147).

• EuG, 14.12.2022 - T-553/21

  Agrarfrost/ EUIPO - McCain (Forme d'un smiley) - Unionsmarke - Verfallsverfahren …

  Drittens ist in Bezug auf Werbematerial bereits entschieden worden, dass eine Reihe von Beweisen, die aus Werbematerial bestehen, geeignet ist, die Benutzung einer angegriffenen Marke zur Kennzeichnung der Herkunft der von ihr erfassten Waren zu belegen und damit die Ursprungsidentität der Waren, für die diese Marke eingetragen wurde, zu garantieren, was der Hauptfunktion einer Marke im Sinne der oben in Rn. 16 angeführten Rechtsprechung entspricht (vgl. Urteil vom 28. Februar 2019, Lotte/EUIPO - Générale Biscuit-Glico France [PEPERO original], T-459/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:119, Rn. 76 und die dort angeführte Rechtsprechung).

  Hierzu ist darauf hinzuweisen, dass die Voraussetzung einer ernsthaften Benutzung einer Marke im Sinne von Art. 18 Abs. 1 Buchst. a der Verordnung 2017/1001 erfüllt sein kann, wenn eine Marke in Verbindung mit einer anderen Marke benutzt wird, sofern die Marke weiterhin als Hinweis auf die Herkunft der betreffenden Ware wahrgenommen wird (…Urteile vom 10. Oktober 2017, Form eines Ofens, T-211/14 RENV, nicht veröffentlicht, EU:T:2017:715, Rn. 47, und vom 28. Februar 2019, PEPERO original, T-459/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:119, Rn. 97).

• EuG, 10.01.2024 - T-504/22

  Levantur/ EUIPO - Fantasia Hotels & Resorts (Fantasia BAHIA PRINCIPE HOTELS & …

  D'un point de vue conceptuel, des signes en conflit sont assez proches dès lors qu'ils évoquent la même idée [arrêt du 28 février 2019, Lotte/EUIPO - Générale Biscuit-Glico France (PEPERO original), T-459/18, non publié, EU:T:2019:119, point 140].
• EuG, 15.12.2021 - T-684/20

  Legero Schuhfabrik/ EUIPO - Rieker Schuh (Chaussure) - …

  Insoweit genügt jedoch der Hinweis, dass, da mit dem vorliegenden Beschluss die Klage gegen die angefochtene Entscheidung abgewiesen wird, diese Kosten weiterhin durch deren Tenor geregelt werden (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 28. Februar 2019, Lotte/EUIPO - Générale Biscuit-Glico France [PEPERO original], T-459/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:119, Rn. 194 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 21.02.2024 - T-82/23

  Nextrend/ EUIPO - Xiamen Axent Corporation und Axent Switzerland (Eléments de …

  En ce que la demande des intervenantes concerne les dépens de la procédure devant la chambre de recours, il suffit de relever que, étant donné que le présent arrêt rejette le recours dirigé contre la décision attaquée, c'est le dispositif de celle-ci qui continue à régler les dépens en cause [voir, en ce sens, arrêt du 28 février 2019, Lotte/EUIPO - Générale Biscuit-Glico France (PEPERO original), T-459/18, non publié, EU:T:2019:119, point 194].
• EuG, 15.12.2021 - T-682/20

  Legero Schuhfabrik/ EUIPO - Rieker Schuh (Chaussure) - …

  Insoweit genügt jedoch der Hinweis, dass, da mit dem vorliegenden Beschluss die Klage gegen die angefochtene Entscheidung abgewiesen wird, diese Kosten weiterhin durch deren Tenor geregelt werden (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 28. Februar 2019, Lotte/EUIPO - Générale Biscuit-Glico France [PEPERO original], T-459/18, nicht veröffentlicht, EU:T:2019:119, Rn. 194 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 03.10.2019 - T-668/18

  6Minutes Media/ EUIPO - ad pepper media International (ADPepper) - Unionsmarke - …
• EuG, 03.10.2019 - T-666/18

  6Minutes Media/ EUIPO - ad pepper media International (ad pepper) - Unionsmarke - …
• EuG, 15.12.2021 - T-683/20

  Legero Schuhfabrik/ EUIPO - Rieker Schuh (Chaussure) - …
• EuG, 29.11.2023 - T-12/23

  Beauty Boutique/ EUIPO - Lightningbolt Europe (Représentation d'un éclair)
• EuG, 21.04.2021 - T-326/20

  Bibita Group/ EUIPO - Benkomers (Bouteille pour boissons) - …
• EuG, 10.11.2021 - T-500/20

  Selmikeit & Giczella/ EUIPO - Boehmert & Boehmert (HALLOWIENER) - Unionsmarke - …
• EuG, 09.12.2020 - T-30/20

  Promed/ EUIPO - Centrumelektroniki (Promed)