Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  The Cookware Company / OHMI - Fissler (VITA+VERDE)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  The Cookware Company / OHMI - Fissler (VITA+VERDE)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  The Cookware Company / OHMI - Fissler (VITA+VERDE)

  Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke mit den Wortbestandteilen "VITA+VERDE" für Waren der Klasse 21 auf Aufhebung der Entscheidung R 1082/2013"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 15. April 2014 über die ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (9)Neu Zitiert selbst (19)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 14.01.2016 - T-535/14

  À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt OHMI/Shaker, point 34 supra, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 34 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

• EuG, 12.07.2006 - T-277/04

  'Vitakraft-Werke Wührmann / OHMI - Johnson''s Veterinary Products (VITACOAT)' - …

  Auszug aus EuG, 14.01.2016 - T-535/14

  En ce qui concerne, ensuite, le caractère distinctif du mot « vita " présent dans chacune des marques en conflit, il convient de constater, à l'instar de la chambre de recours aux points 27 et 28 de la décision attaquée, que bien que le mot « vita " puisse évoquer de façon générale une qualité positive attribuable à une grande gamme de produits différents [voir, en ce sens, arrêt du 12 juillet 2006, Vitakraft-Werke Wührmann/OHMI - Johnson's Veterinary Products (VITACOAT), T-277/04, Rec, EU:T:2006:202, point 54], l'absence de lien direct entre le mot en question et les produits couverts par les marques en conflit en fait une caractéristique distinctive desdites marques.

  Par ailleurs, faisant référence à la jurisprudence issue de l'arrêt VITACOAT, point 40 supra (EU:T:2006:202), la requérante reproche également à la chambre de recours de n'avoir pas considéré le terme « vita ", au point 28 de la décision attaquée, comme renvoyant à une caractéristique distinctive faible des signes soumis à la comparaison.

  Ces conclusions ne sont pas susceptibles d'être remises en cause par l'argument de la requérante fondé sur la jurisprudence issue de l'arrêt VITACOAT, point 40 supra (EU:T:2006:202).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 14.01.2016 - T-535/14

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts OHMI/Shaker, point 34 supra, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt Nestlé/OHMI, précité, EU:C:2007:539, point 43).

 
• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 14.01.2016 - T-535/14

  Toutefois, il convient de rappeler que, pour refuser l'enregistrement d'une marque communautaire, il suffit qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 existe dans une partie de l'Union [voir, en ce sens, arrêt du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 76 et jurisprudence citée].

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et VENADO avec cadre e.a., point 22 supra, EU:T:2006:397, point 74).

• EuG, 16.01.2008 - T-112/06

  Inter-Ikea / OHMI - Waibel (idea)

  Auszug aus EuG, 14.01.2016 - T-535/14

  Cette conclusion ne saurait être infirmée par les arguments de la requérante fondés sur l'idée que les ustensiles de ménage ou cuisine ne seraient pas achetés régulièrement par le grand public, à propos desquels elle invoque l'arrêt du 16 janvier 2008, 1nter-Ikea/OHMI Waibel - (idea) (T-112/06, EU:T:2008:10, point 37).

  En effet, pour ne pas être quotidien, l'achat d'ustensiles de ménage ou cuisine représente néanmoins un acte plus banal, plus facile et meilleur marché que celui d'acheter des pièces de mobiliers, produits concernés par l'arrêt idea, précité (EU:T:2008:10), qui nécessitent généralement plus de réflexion.

• EuG, 25.03.2009 - T-402/07

  Kaul / OHMI - Bayer (ARCOL) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Auszug aus EuG, 14.01.2016 - T-535/14

  Il convient ensuite de relever que la présence dans chacune des marques en conflit de plusieurs lettres dans le même ordre peut revêtir une certaine importance dans l'appréciation des similitudes visuelles entre lesdites marques [voir, en ce sens, arrêt du 25 mars 2009, Kaul/OHMI - Bayer (ARCOL), T-402/07, Rec, EU:T:2009:85, point 83].
• EuG, 06.10.2004 - T-117/03

  New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)

  Auszug aus EuG, 14.01.2016 - T-535/14

  S'agissant de l'importance qu'il convient d'accorder à l'aspect visuel dans la comparaison des signes en conflit eu égard à la nature des produits, il est vrai que dans le cadre de l'appréciation globale du risque de confusion, les aspects visuel, phonétique et conceptuel des signes en conflit n'ont pas toujours le même poids et qu'il importe alors d'analyser les conditions objectives dans lesquelles les marques peuvent se présenter sur le marché [arrêt du 6 octobre 2004, New Look/OHMI - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE et NLCollection), T-117/03 à T-119/03 et T-171/03, Rec, EU:T:2004:293, point 49].
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 14.01.2016 - T-535/14

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement (arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et VENADO avec cadre e.a., point 22 supra, EU:T:2006:397, point 74).
• EuG, 22.05.2008 - T-205/06

  NewSoft Technology / OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 14.01.2016 - T-535/14

  En deuxième lieu, il y a lieu de rappeler que, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers sont, en principe, plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom qu'en décrivant l'élément figuratif de la marque [voir arrêt du 22 mai 2008, NewSoft Technology/OHMI - Soft (Presto! Bizcard Reader), T-205/06, EU:T:2008:163, point 54 et jurisprudence citée].
• EuG, 21.02.2013 - T-444/10

  'Esge / OHMI - De''Longhi Benelux (KMIX)'

  Auszug aus EuG, 14.01.2016 - T-535/14

  En premier lieu, il convient en effet de rappeler que, selon une jurisprudence constante, s'agissant d'une marque contenant des éléments verbaux, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin [arrêts du 21 février 2013, Esge/OHMI - De'Longhi Benelux (KMIX), T-444/10, EU:T:2013:89, point 27, et du 19 avril 2013, Hultafors Group/OHMI - Società Italiana Calzature (Snickers), T-537/11, EU:T:2013:207, point 41].
• EuG, 19.04.2013 - T-537/11

  Hultafors Group / OHMI - Società Italiana Calzature (Snickers)
• EuG, 04.05.2005 - T-359/02

  Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 29.04.2015 - T-566/13

  Hostel Tourist World / OHMI - WRI Nominees (HostelTouristWorld.com)
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 13.04.2005 - T-286/03

  Gillette / OHMI - Wilkinson Sword (RIGHT GUARD XTREME sport)
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)
• EuG, 08.09.2010 - T-152/08

  Kido / OHMI - Amberes (SCORPIONEXO)
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

• EuGH, 08.04.2024 - C-670/23

  Gürok Turizm ve Madencilik/ EUIPO

  Or, ce faisant, le Tribunal se serait écarté des principes énoncés par sa jurisprudence, issue notamment des arrêts du 16 janvier 2008, 1nter-Ikea/OHMI - Waibel (idea) (T-112/06, EU:T:2008:10, point 37), du 14 janvier 2016, The Cookware Company/OHMI - Fissler (VITA+VERDE) (T-535/14, EU:T:2016:2, point 29) et du 14 décembre 2022, Pierre Lannier/EUIPO - Pierre Lang Trading (PL) (T-530/21, EU:T:2022:818, point 81).
• EuG, 28.03.2017 - T-538/15

  Regent University / EUIPO - Regent's College (REGENT UNIVERSITY) - Unionsmarke - …

  En ce qui concerne la comparaison sur le plan visuel, il convient de rappeler également que rien ne s'oppose à ce que soit vérifiée l'existence d'une similitude visuelle entre une marque verbale et une marque figurative, étant donné que ces deux types de marques ont une configuration graphique capable de donner lieu à une impression visuelle [voir arrêt du 14 janvier 2016, The Cookware Company/OHMI - Fissler (VITA+VERDE), T-535/14, non publié, EU:T:2016:2, point 37 et jurisprudence citée].

  Il convient de rappeler, à cet égard, que, selon une jurisprudence constante, s'agissant d'une marque contenant des éléments verbaux, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin (voir arrêt du 14 janvier 2016, VITA+VERDE, T-535/14, non publié, EU:T:2016:2, point 61 et jurisprudence citée).

• EuG, 07.05.2019 - T-423/18

  Fissler/ EUIPO (vita) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke vita - …

  Drittens hätten das Gericht und das EUIPO mehrfach festgestellt, dass der Begriff "vita" für die jeweils gegenständlichen Waren keine beschreibende Bedeutung habe, daher durchschnittlich kennzeichnungskräftig sei und - trotz der Anspielung des Wortes "vita" auf die Vitalität - keinen direkten Bezug zu diesen Waren habe (vgl. Urteil vom 14. Januar 2016, The Cookware Company/HABM - Fissler [VITA+VERDE], T-535/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:2, Rn. 40 und die dort angeführte Rechtsprechung).

 
• EuG, 08.12.2021 - T-593/19

  Zypern/ EUIPO - Fontana Food (GRILLOUMI BURGER)

  Enfin, il y a lieu d'ajouter que, selon une jurisprudence constante, s'agissant d'une marque contenant des éléments verbaux, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin [voir arrêt du 14 janvier 2016, The Cookware Company/OHMI - Fissler (VITA+VERDE), T-535/14, non publié, EU:T:2016:2, point 61 et jurisprudence citée].
• EuG, 24.02.2021 - T-61/20

  Sonova/ EUIPO - Digitmarket (B-Direct) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Darüber hinaus hätte sie dartun müssen, dass sich die einander gegenüberstehenden Marken auf dieselben Waren beziehen (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 21. Februar 2013, Seven for all mankind/Seven, C-655/11 P, nicht veröffentlicht, EU:C:2013:94, Rn. 49, vom 14. Januar 2016, The Cookware Company/HABM - Fissler [VITA+VERDE], T-535/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:2, Rn. 40 und 41, …und vom 21. November 2018, SEVENOAK, T-339/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:815, Rn. 55).
• EuG, 08.12.2021 - T-595/19

  Foundation for the Protection of the Traditional Cheese of Cyprus named Halloumi/ …

  Enfin, il y a lieu d'ajouter que, selon une jurisprudence constante, s'agissant d'une marque contenant des éléments verbaux, le consommateur prête généralement une plus grande attention au début d'une marque qu'à sa fin [voir arrêt du 14 janvier 2016, The Cookware Company/OHMI - Fissler (VITA+VERDE), T-535/14, non publié, EU:T:2016:2, point 61 et jurisprudence citée].
• EuG, 26.07.2023 - T-562/21

  Worldwide Brands/ EUIPO - Guangdong Camel Apparel (CAMEL CROWN)

  Dans ce cadre, il a été jugé que l'absence de lien direct entre le mot en question et les produits couverts par les marques en conflit en fait une caractéristique distinctive desdites marques [arrêt du 14 janvier 2016, The Cookware Company/OHMI - Fissler (VITA+VERDE), T-535/14, non publié, EU:T:2016:2, point 40].
• EuG, 26.11.2019 - T-711/18

  Wyld/ EUIPO - Kaufland Warenhandel (wyld) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - …

  Ferner widmet der Verbraucher bei einer Marke, die Wortbestandteile enthält, dem Anfang einer Marke im Allgemeinen mehr Aufmerksamkeit als deren Ende (vgl. Urteil vom 14. Januar 2016, T-535/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:2, Rn. 61 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 30.01.2019 - T-79/18

  Bekat/ EUIPO - Borbet (ARBET) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung …

  Somit kann das Vorhandensein mehrerer Buchstaben in derselben Reihenfolge in jeder der sich gegenüberstehenden Marken bei der Beurteilung der bildlichen Ähnlichkeit zwischen diesen Marken eine gewisse Bedeutung haben (Urteil vom 18. Mai 2018, 1talytrade/EUIPO - Tpresso [tèespresso], T-67/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:284, Rn. 29, vgl. auch in diesem Sinne Urteil vom 14. Januar 2016, The Cookware Company/HABM - Fissler [VITA+VERDE], T-535/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:2, Rn. 38 und die dort angeführte Rechtsprechung).