Volltextveröffentlichungen (2)

• Europäischer Gerichtshof

  LLR-G5 / EUIPO - Glycan Finance (SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5)

  (fremdsprachig)

• juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  LLR-G5 / EUIPO - Glycan Finance (SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5 - Ältere internationale Wortmarken Silicium Organique G5-Glycan 5-Si-Glycan-5-Si-G5 und Silicium Organique G5 - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 ...

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (16)

• EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

  HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-539/15

  Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

• EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

  Nestlé / HABM

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-539/15

  Ce n'est que si tous les autres composants de la marque sont négligeables que l'appréciation de la similitude pourra se faire sur la seule base de l'élément dominant (arrêts du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 42, et du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 42).

  Tel pourrait notamment être le cas lorsque ce composant est susceptible de dominer à lui seul l'image de cette marque que le public pertinent garde en mémoire, de telle sorte que tous les autres composants de la marque sont négligeables dans l'impression d'ensemble produite par celle-ci (arrêt du 20 septembre 2007, Nestlé/OHMI, C-193/06 P, non publié, EU:C:2007:539, point 43).

• EuG, 14.12.2006 - T-81/03

  Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) - …

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-539/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].

 
• EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

  Canon

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-539/15

  Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, EU:T:2006:397, point 74].
• EuG, 17.03.2004 - T-183/02

  El Corte Inglés / OHMI - González Cabello (MUNDICOR) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-539/15

  S'il convient en conséquence de considérer que le public pertinent attachera une faible importance à l'expression en question en raison de son caractère descriptif, il importe toutefois de constater, d'abord, comme la chambre de recours l'a relevé à juste titre, au point 48 de la décision attaquée, sans que la requérante le conteste, que le début d'un signe est la partie à laquelle le consommateur attache normalement le plus d'importance [voir, en ce sens, arrêt du 17 mars 2004, El Corte Inglés/OHMI - Gonzalez Cabello et Iberia Líneas Aéreas de España (MUNDICOR), T-183/02 et T-184/02, EU:T:2004:79, point 83].
• EuG, 09.04.2013 - T-337/11

  Italiana Calzature / OHMI - Vicini (Giuseppe BY GIUSEPPE ZANOTTI)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-539/15

  Ensuite, les consommateurs ont une tendance naturelle à abréger les marques longues pour les réduire aux éléments qui sont perçus comme plus faciles à citer et à mémoriser [voir, en ce sens, arrêt du 9 avril 2013, 1taliana Calzature/OHMI - Vicini (Giuseppe BY GIUSEPPE ZANOTTI), T-337/11, non publié, EU:T:2013:157, point 36].
• EuG, 22.05.2012 - T-273/10

  Olive Line International / OHMI - Umbria Olii International (O·LIVE)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-539/15

  Enfin, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers devraient, en principe, être considérés comme plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom de la marque qu'en en décrivant l'élément figuratif [voir arrêt du 22 mai 2012, 01ive Line International/OHMI - Umbria Olii International (O·LIVE), T-273/10, non publié, EU:T:2012:246, point 59 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-539/15

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].
• EuG, 13.05.2015 - T-363/13

  Harper Hygienics / OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC intimate)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-539/15

  D'autre part, il importe de relever que, comme l'EUIPO l'a fait valoir à juste lors de l'audience, il existe un degré moyen de similitude entre les « lotions pour les cheveux ", visées par la marque demandée, et les « produits pharmaceutiques ", visés par la première marque internationale antérieure [voir, en ce sens, arrêt du 13 mai 2015, Harper Hygienics/OHMI - Clinique Laboratories (CLEANIC intimate), T-363/13, non publié, EU:T:2015:276, point 42].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 28.09.2016 - T-539/15

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].
• EuG, 04.05.2005 - T-359/02

  Chum / OHMI - Star TV (STAR TV) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarke STAR TV - …
• EuG, 11.12.2014 - T-618/13

  Oracle America / OHMI - Aava Mobile (AAVA CORE)
• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …
• EuG, 31.01.2012 - T-205/10

  Cervecería Modelo / OHMI - Plataforma Continental (LA VICTORIA DE MEXICO)
• EuG, 27.03.2014 - T-554/12

  Oracle America / OHMI - Aava Mobile (AAVA MOBILE)
• EuG, 13.02.2007 - T-256/04

  Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke - …

• EuG, 28.05.2020 - T-724/18

  Aurea Biolabs/ EUIPO - Avizel (AUREA BIOLABS)

  Sodann ist festzustellen, dass nach der Rechtsprechung zu Umständen, die mit denen des vorliegenden Falles vergleichbar sind und durch eine gemeinsame Bestimmung der Waren, die Möglichkeit ihrer gemeinsamen Verwendung und identische Vertriebskanäle gekennzeichnet sind, solche Ähnlichkeitsfaktoren ausreichen, um eine Ähnlichkeit der in Rede stehenden Waren zu belegen (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 10. September 2008, CAPIO, T-325/06, nicht veröffentlicht, EU:T:2008:338, Rn. 87…, vom 15. Dezember 2009, TRUBION, T-412/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2009:507, Rn. 32, und vom 28. September 2016, LLR-G 5/EUIPO - Glycan Finance [SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5], T-539/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:571, Rn. 32).

  Aus den oben in Rn. 78 angeführten Urteilen vom 10. September 2008, CAPIO (T-325/06, nicht veröffentlicht, EU:T:2008:338), vom 15. Dezember 2009, TRUBION (T-412/08, nicht veröffentlicht, EU:T:2009:507), und vom 28. September 2016, SILICIUM ORGANIC G5 LLR-G5 (T-539/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:571), geht nämlich hervor, dass die in Rede stehenden Waren trotz ihrer unterschiedlichen Art als ähnlich angesehen wurden.

• EuG, 07.02.2024 - T-302/23

  Weinart Handelsgesellschaft/ EUIPO - Donnafugata (KABI)

  En effet, il ressort de la jurisprudence que les consommateurs ont une tendance naturelle à abréger les marques longues [voir arrêt du 28 septembre 2016, LLR-G5/EUIPO - Glycan Finance (SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5), T-539/15, non publié, EU:T:2016:571, point 56 et jurisprudence citée].
• EuG, 12.06.2019 - T-583/17

  EOS Deutscher Inkasso-Dienst/ EUIPO - IOS Finance EFC (IOS FINANCE)

  En effet, lorsqu'une marque est composée d'éléments verbaux et figuratifs, les premiers devraient, en principe, être considérés comme plus distinctifs que les seconds, car le consommateur moyen fera plus facilement référence au produit en cause en citant le nom de la marque qu'en en décrivant l'élément figuratif [voir arrêt du 28 septembre 2016, LLR-G5/EUIPO - Glycan Finance (SILICIUM ORGANIQUE G5 LLR-G5), T-539/15, non publié, EU:T:2016:571, point 56 et jurisprudence citée].