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   EuG, 16.10.2018 - T-548/17   

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EuG, 16.10.2018 - T-548/17 (https://dejure.org/2018,32933)
EuG, Entscheidung vom 16.10.2018 - T-548/17 (https://dejure.org/2018,32933)
EuG, Entscheidung vom 16. Oktober 2018 - T-548/17 (https://dejure.org/2018,32933)
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Volltextveröffentlichungen (2)

Kurzfassungen/Presse (2)

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    VF International/ EUIPO - Virmani (ANOKHI)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke ANOKHI - Ältere Unionsbildmarke kipling - Ältere Unionsbildmarke, die die Silhouette eines Affen darstellt - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Ähnlichkeit der Zeichen - Art. 8 Abs. 1 ...

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    VF International/ EUIPO - Virmani (ANOKHI)

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Wird zitiert von ... (0)Neu Zitiert selbst (28)

  • EuG, 08.11.2017 - T-754/16

    Oakley/ EUIPO - Xuebo Ye (Représentation d'une ellipse discontinue) - Unionsmarke

    Auszug aus EuG, 16.10.2018 - T-548/17
    Toutefois, l'énumération qui précède n'ayant qu'un caractère illustratif, il ne saurait être exigé que la preuve de la renommée d'une marque porte sur l'ensemble de ces éléments [arrêt du 8 novembre 2017, 0akley/EUIPO - Xuebo Ye (Représentation d'une ellipse discontinue), T-754/16, non publié, EU:T:2017:786, point 101].

    À cet égard, un faisceau d'éléments de preuve peut permettre d'établir les faits à démontrer, alors même que chacun de ces éléments, pris isolément, serait impuissant à rapporter la preuve de l'exactitude de ces faits (voir arrêt du 8 novembre 2017, Représentation d'une ellipse discontinue, T-754/16, non publié, EU:T:2017:786, point 103 et jurisprudence citée).

    À cet égard, il convient de constater que le chiffre d'affaires est, en lui-même, dépourvu d'indication quant aux parts de marché (voir arrêt du 8 novembre 2017, Représentation d'une ellipse discontinue, T-754/16, non publié, EU:T:2017:786, point 108 et jurisprudence citée).

    Toutefois, la renommée de la marque doit s'apprécier au regard du public pertinent pour les produits désignés par celle-ci (voir, en ce sens, arrêt du 8 novembre 2017, Représentation d'une ellipse discontinue, T-754/16, non publié, EU:T:2017:786, point 105 et jurisprudence citée), c'est-à-dire, en l'espèce, le grand public.

    Dès lors, il ne saurait être tiré aucune conclusion directe de ces photographies, en l'absence d'éléments permettant de constater objectivement leur impact sur la notoriété effective de la marque auprès du grand public, tels qu'un sondage d'opinion ou une étude de marché (voir arrêt du 8 novembre 2017, Représentation d'une ellipse discontinue, T-754/16, non publié, EU:T:2017:786, point 105 et jurisprudence citée).

    Or, la renommée d'une marque ne saurait être présumée sur la base d'éléments fragmentaires et insuffisants (voir arrêt du 8 novembre 2017, Représentation d'une ellipse discontinue, T-754/16, non publié, EU:T:2017:786, point 105 et jurisprudence citée).

  • EuGH, 06.10.2009 - C-301/07

    PAGO International - Marken - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - Art. 9 Abs. 1 Buchst. c

    Auszug aus EuG, 16.10.2018 - T-548/17
    Sur le plan territorial, la condition relative à la renommée doit, en présence d'une marque de l'Union européenne, être considérée comme étant remplie lorsque cette marque jouit d'une renommée dans une partie substantielle du territoire de l'Union (arrêt du 6 octobre 2009, PAGO International, C-301/07, EU:C:2009:611, point 27).

    Dans certains cas, le territoire d'un seul État membre peut être considéré comme constituant une partie substantielle de ce territoire (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 6 octobre 2009, PAGO International, C-301/07, EU:C:2009:611, point 28).

  • EuG, 16.12.2010 - T-345/08

    Rubinstein / OHMI - Allergan (BOTOLIST)

    Auszug aus EuG, 16.10.2018 - T-548/17
    À cet égard, il convient de rappeler que la renommée d'une marque antérieure doit être établie à la date de dépôt de la demande de marque contestée [arrêt du 16 décembre 2010, Rubinstein/OHMI - Allergan (BOTOLIST), T-345/08 et T-357/08, non publié, EU:T:2010:529, point 52 ; voir également, en ce sens, arrêt du 18 novembre 2014, Conrad Electronic/OHMI - British Sky Broadcasting Group et Sky IP International (EuroSky), T-510/12, non publié, EU:T:2014:966, point 67].

    La valeur probante d'un tel document est susceptible de varier en fonction de la proximité plus ou moins élevée de la période couverte avec la date de dépôt (voir arrêt du 16 décembre 2010, BOTOLIST, T-345/08 et T-357/08, non publié, EU:T:2010:529, point 52 et jurisprudence citée).

  • EuG, 07.02.2012 - T-424/10

    'Dosenbach-Ochsner / OHMI - Sisma (Représentation d''éléphants dans un

    Auszug aus EuG, 16.10.2018 - T-548/17
    En effet, il convient de rappeler qu'une comparaison phonétique n'est pas pertinente dans le cadre de l'examen de la similitude d'une marque figurative dépourvue d'éléments verbaux avec une autre marque [voir, en ce sens, arrêts du 25 mars 2010, Nestlé/OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle et Golden Eagle Deluxe), T-5/08 à T-7/08, EU:T:2010:123, point 67, et du 7 février 2012, Dosenbach-Ochsner/OHMI - Sisma (Représentation d'éléphants dans un rectangle), T-424/10, EU:T:2012:58, point 45].

    Par conséquent, il n'y a pas lieu d'examiner, de manière autonome, la perception phonétique d'une marque figurative dépourvue d'éléments verbaux et de la comparer avec la perception phonétique d'autres marques [arrêts du 7 février 2012, Représentation d'éléphants dans un rectangle, T-424/10, EU:T:2012:58, point 46, et du 30 septembre 2015, Mocek et WentaKAJMAN Firma Handlowo-Us?‚ugowo-Produkcyjna/OHMI - Lacoste (KAJMAN), T-364/13, non publié, EU:T:2015:738, point 45].

  • EuG, 31.05.2017 - T-637/15

    Alma-The Soul of Italian Wine / EUIPO - Miguel Torres (SOTTO IL SOLE ITALIANO

    Auszug aus EuG, 16.10.2018 - T-548/17
    Ces conditions étant cumulatives, l'absence de l'une d'entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition [arrêts du 22 mars 2007, Sigla/OHMI - Elleni Holding (VIPS), T-215/03, EU:T:2007:93, points 34 et 35, et du 31 mai 2017, Alma-The Soul of Italian Wine/EUIPO - Miguel Torres (SOTTO IL SOLE ITALIANO SOTTO il SOLE), T-637/15, EU:T:2017:371, point 29].

    Dans l'examen de cette condition, il convient de prendre en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque antérieure, l'intensité, l'étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l'importance des investissements réalisés par l'entreprise pour la promouvoir, sans qu'il soit exigé que cette marque soit connue d'un pourcentage déterminé du public ainsi défini ou que sa renommée s'étende à la totalité du territoire concerné, dès lors que la renommée existe dans une partie substantielle de celui-ci [arrêts du 12 février 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/OHMI - Cheng (B), T-505/12, EU:T:2015:95, point 100, et du 31 mai 2017, SOTTO IL SOLE ITALIANO SOTTO il SOLE, T-637/15, EU:T:2017:371, point 44].

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 16.10.2018 - T-548/17
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).

    Il y a lieu, au contraire, d'opérer la comparaison en examinant les marques en cause, considérées chacune dans son ensemble, ce qui n'exclut pas que l'impression d'ensemble produite dans la mémoire du public pertinent par une marque complexe puisse, dans certaines circonstances, être dominée par un ou plusieurs de ses composants (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, EU:C:2007:333, point 41 et jurisprudence citée).

  • EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

    SABEL

    Auszug aus EuG, 16.10.2018 - T-548/17
    Il convient de rappeler que, conformément à la jurisprudence, une similitude conceptuelle découle du fait que deux marques utilisent des images qui concordent dans leur contenu sémantique [arrêts du 11 novembre 1997, SABEL, C-251/95, EU:C:1997:528, point 24, et du 21 avril 2010, Peek & Cloppenburg et van Graaf/OHMI - Queen Sirikit Institute of Sericulture (Thai Silk), T-361/08, EU:T:2010:152, point 63].
  • EuG, 22.03.2007 - T-215/03

    Sigla / OHMI - Elleni Holding (VIPS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren

    Auszug aus EuG, 16.10.2018 - T-548/17
    Ces conditions étant cumulatives, l'absence de l'une d'entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition [arrêts du 22 mars 2007, Sigla/OHMI - Elleni Holding (VIPS), T-215/03, EU:T:2007:93, points 34 et 35, et du 31 mai 2017, Alma-The Soul of Italian Wine/EUIPO - Miguel Torres (SOTTO IL SOLE ITALIANO SOTTO il SOLE), T-637/15, EU:T:2017:371, point 29].
  • EuG, 10.02.2010 - T-344/07

    O2 (Germany) / HABM (Homezone) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der

    Auszug aus EuG, 16.10.2018 - T-548/17
    S'agissant, enfin, de l'extrait de la page du site Internet Wikipédia consacrée à la marque Kipling, il est de jurisprudence constante qu'un extrait de ce site constitue une information incertaine dès lors qu'il est tiré d'une encyclopédie collective établie sur Internet dont le contenu est modifiable à tout moment et, dans certains cas, par tout visiteur, même anonyme [arrêt du 10 février 2010, 02 (Germany)/OHMI (Homezone), T-344/07, EU:T:2010:35, point 46 ; voir, également, arrêt du 6 juillet 2016, Mozzetti/EUIPO - di Lelio (ALFREDO'S GALLERY alla Scrofa Roma), T-97/15, non publié, EU:T:2016:393, point 38 et jurisprudence citée].
  • EuG, 23.09.2009 - T-409/07

    Cohausz / OHMI - Izquierdo Faces (acopat)

    Auszug aus EuG, 16.10.2018 - T-548/17
    Il convient de rappeler qu'une déclaration établie dans l'intérêt de son auteur, telle que celle en cause en l'espèce, nécessite, afin d'avoir une valeur probante, d'être corroborée par d'autres éléments [voir, en ce sens, arrêts du 23 septembre 2009, Cohausz/OHMI - Izquierdo Faces (acopat), T-409/07, non publié, EU:T:2009:354, point 57, et du 13 janvier 2011, Park/OHMI - Bae (PINE TREE), T-28/09, non publié, EU:T:2011:7, point 68].
  • EuG, 25.03.2010 - T-5/08

    Nestlé / OHMI - Master Beverage Industries (Golden Eagle) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 21.04.2010 - T-361/08

    Peek & Cloppenburg und van Graaf / OHMI - Queen Sirikit Institute of Sericulture

  • EuG, 13.01.2011 - T-28/09

    Park / OHMI - Bae (PINE TREE) - Gemeinschaftsmarke - Verfallsverfahren -

  • EuG, 18.11.2014 - T-510/12

    Conrad Electronic / OHMI - British Sky Broadcasting Group und Sky IP

  • EuG, 12.02.2015 - T-505/12

    Compagnie des montres Longines, Francillon / OHMI - Cheng (B) -

  • EuG, 30.09.2015 - T-364/13

    Das Gericht sieht in der Bekanntheit des Krokodils von Lacoste ein mögliches

  • EuG, 06.07.2016 - T-97/15

    Mozzetti / EUIPO - di Lelio (ALFREDO'S GALLERY alla Scrofa Roma)

  • EuG, 03.05.2017 - T-681/15

    Environmental Manufacturing / EUIPO - Société Elmar Wolf (Représentation d'une

  • EuG, 04.10.2017 - T-411/15

    Gappol Marzena Porczynska/ EUIPO - Gap (ITM) - Unionsmarke -

  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  • EuG, 23.10.2002 - T-6/01

    Matratzen Concord / OHMI - Hukla Germany (MATRATZEN)

  • EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

    Lloyd Schuhfabrik Meyer

  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 20.09.2007 - C-193/06

    Nestlé / HABM

  • EuG, 22.01.2009 - T-316/07

    Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 28.06.2012 - T-133/09

    I Marchi Italiani und Basile / OHMI - Osra (B. Antonio Basile 1952) -

  • EuGH, 23.01.2014 - C-558/12

    HABM / riha WeserGold Getränke (früher Wesergold Getränkeindustrie) -

  • EuG, 13.05.2015 - T-608/13

    easyGroup IP Licensing / OHMI - Tui (easyAir-tours)

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