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   EuG, 06.06.2013 - T-580/11   

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https://dejure.org/2013,11904
EuG, 06.06.2013 - T-580/11 (https://dejure.org/2013,11904)
EuG, Entscheidung vom 06.06.2013 - T-580/11 (https://dejure.org/2013,11904)
EuG, Entscheidung vom 06. Juni 2013 - T-580/11 (https://dejure.org/2013,11904)
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Volltextveröffentlichungen (3)

  • Europäischer Gerichtshof

    McNeil / OHMI - Alkalon (NICORONO)

  • EU-Kommission

    McNeil AB gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).

    [fremdsprachig]

  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    McNeil / OHMI - Alkalon (NICORONO)

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschaftswortmarke "NICORETTE" für Waren der Klassen 5, 10 und 30 auf Aufhebung der Entscheidung R 1582/2010-2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 3. August 2011, mit der die ...

 
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Wird zitiert von ... (11)

  • EuG, 13.05.2015 - T-169/14

    Ferring / OHMI - Kora (Koragel)

    Il est vrai que, comme la requérante le rappelle, il suffit, selon une jurisprudence constante, pour refuser l'enregistrement d'une marque communautaire, qu'un motif relatif de refus au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009 n'existe que dans une partie du territoire considéré [arrêt du 6 juin 2013, McNeil/OHMI - Alkalon (NICORONO), T-580/11, EU:T:2013:301, point 20 et jurisprudence citée].

    C'est pourquoi le parallèle établi par la requérante avec l'appréciation globale du risque de confusion portée par le Tribunal dans l'arrêt NICORONO, point 28 supra (EU:T:2013:301), n'est pas pertinent.

    En effet, dans cet arrêt, le Tribunal avait considéré que, en prenant en compte l'impression d'ensemble, les marques en conflit devaient être considérées comme similaires, sur les plans visuel, phonétique et conceptuel (arrêt NICORONO, point 28 supra, EU:T:2013:301, point 70).

    En outre, il n'était pas contesté dans cette affaire que la marque antérieure présentait un caractère distinctif accru (arrêt NICORONO, point 28 supra, EU:T:2013:301, points 75 et 76).

  • EuG, 10.12.2014 - T-605/11

    Novartis / OHMI - Dr Organic (BIOCERT)

    De même, malgré son faible caractère distinctif, un élément d'une marque qui est descriptif est susceptible d'attirer l'attention du public pertinent, en raison de sa longueur et de sa position au début de celle-ci [voir, en ce sens, arrêt du 6 juin 2013, McNeil/OHMI - Alkalon (NICORONO), T-580/11, EU:T:2013:301, point 63].

    S'il est vrai que les deux dernières lettres de la marque demandée, « r " et « t ", diffèrent de la dernière lettre de la marque antérieure, « f ", cette seule différence ne neutralise pas la similitude importante découlant de l'identité des cinq premières lettres au sein de deux signes ayant une longueur très semblable (voir, en ce sens, arrêt NICORONO, point 36 supra, EU:T:2013:301, point 67).

    Compte tenu de l'absence d'autres contenus conceptuels identifiables dans les marques en cause, le caractère descriptif dudit élément n'exclut pas une similitude conceptuelle entre elles, contrairement à ce qu'a constaté la chambre de recours (voir, en ce sens, arrêts CLORALEX, point 36 supra, EU:T:2012:356, point 41, et NICORONO, point 36 supra, EU:T:2013:301, point 69).

  • EuG, 26.11.2015 - T-262/14

    Bionecs / OHMI - Fidia farmaceutici (BIONECS)

    De même, malgré son faible caractère distinctif, un élément d'une marque qui est descriptif est susceptible d'attirer l'attention du public pertinent, en raison de sa longueur et de sa position au début de celle-ci [voir, en ce sens, arrêt du 6 juin 2013, McNeil/OHMI - Alkalon (NICORONO), T-580/11, EU:T:2013:301, point 63].

    S'il est vrai que la dernière lettre de la marque demandée, « s ", diffère de la dernière lettre de la marque antérieure, « t ", cette seule différence ne neutralise pas la similitude très importante découlant de l'identité des six premières lettres des deux signes et de la longueur identique desdits signes (voir, en ce sens, arrêt NICORONO, point 47 supra, EU:T:2013:301, point 67).

    Compte tenu de l'absence d'autres contenus conceptuels identifiables dans les marques en cause, le caractère descriptif dudit élément n'exclut pas une similitude conceptuelle entre elles, contrairement à ce que soutient la requérante (voir, en ce sens, arrêts CLORALEX, point 47 supra, EU:T:2012:356, point 41, et NICORONO, point 47 supra, EU:T:2013:301, point 69).

  • EuG, 26.01.2016 - T-202/14

    LR Health & Beauty Systems / OHMI - Robert McBride (LR nova pure.)

    Bien que le terme « nova " soit placé dans la partie initiale de la marque demandée et qu'il soit de jurisprudence constante que le consommateur prête en général plus d'attention à la partie initiale d'une marque [voir arrêt du 28 septembre 2011, Nike International/OHMI - Deichmann (VICTORY RED), T-356/10, EU:T:2011:543, point 38 et jurisprudence citée], il ne saurait être fait abstraction du fait que, d'une part, cet élément a un caractère faiblement distinctif par rapport aux produits visés, au moins pour une partie du public pertinent, et que, d'autre part, l'élément verbal « pure " est écrit en caractères gras et dispose d'un caractère distinctif inhérent plus fort que le terme « nova ", ainsi qu'il a été constaté respectivement aux points 45 et 49 ci-dessus [voir, en ce sens, arrêt du 6 juin 2013, McNeil/OHMI - Alkalon (NICORONO), T-580/11, EU:T:2013:301, points 60 et 61 et jurisprudence citée].
  • EuG, 04.10.2017 - T-411/15

    Gappol Marzena Porczynska/ EUIPO - Gap (ITM) - Unionsmarke -

    Dans ce contexte, il convient de relever que, même si, en règle générale, le consommateur moyen perçoit les signes comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails, il n'en demeure pas moins que, en percevant un signe verbal, il décomposera celui-ci en des éléments verbaux qui, pour lui, ont une signification concrète ou qui ressemblent à des mots qu'il connaît [voir arrêt du 6 juin 2013, McNeil/OHMI - Alkalon (NICORONO), T-580/11, non publié, EU:T:2013:301, point 41 et jurisprudence citée].
  • EuG, 11.09.2014 - T-185/13

    Continental Wind Partners / OHMI - Continental Reifen Deutschland (CONTINENTAL

    Nur wenn der am Anfang stehende Bestandteil in Bezug auf die von den einander gegenüberstehenden Marken erfassten Waren eine geringe Kennzeichnungskraft hat, werden die maßgeblichen Verkehrskreise das kennzeichnungskräftigere Ende der Marken als bedeutender ansehen (vgl. Urteil des Gerichts vom 6. Juni 2013, McNeil/HABM - Alkalon [NICORONO], T-580/11, nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlicht, Rn. 60 und 61 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 11.02.2020 - T-732/18

    Dalasa/ EUIPO - Charité - Universitätsmedizin Berlin (charantea)

    Erstens ergibt sich nämlich aus der Rechtsprechung, dass der Verbraucher dem Anfang einer Marke in der Regel größere Beachtung schenkt (Urteile vom 17. März 2004, El Corte Inglés/HABM - González Cabello und Iberia Líneas Aéreas de España [MUNDICOR], T-183/02 und T-184/02, EU:T:2004:79, Rn. 81, und vom 6. Juni 2013, McNeil/HABM - Alkalon [NICORONO], T-580/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:301, Rn. 60; vgl. ebenfalls in diesem Sinne Urteil vom 16. März 2005, L'Oreal/HABM - Revlon [FLEXI AIR], T-112/03, EU:T:2005:102, Rn. 64 und 65).
  • EuG, 06.03.2019 - T-321/18

    Serenity Pharmaceuticals/ EUIPO - Gebro Holding (NOCUVANT) - Unionsmarke -

    Ce n'est que lorsque l'élément placé dans la partie initiale a un faible caractère distinctif eu égard aux produits visés par les marques en conflit que le public pertinent attachera plus d'importance à la partie finale de celles-ci, qui est la plus distinctive [voir arrêt du 6 juin 2013, McNeil/OHMI - Alkalon (NICORONO), T-580/11, non publié, EU:T:2013:301, points 60 et 61 et jurisprudence citée ; arrêt du 11 septembre 2014, Continental Wind Partners/OHMI - Continental Reifen Deutschland (CONTINENTAL WIND PARTNERS), T-185/13, non publié, EU:T:2014:769, point 52].
  • EuG, 19.11.2014 - T-138/13

    Evonik Oil Additives / OHMI - BRB International (VISCOTECH)

    Lorsque l'élément placé dans la partie initiale a un faible caractère distinctif par rapport aux produits visés par les marques en conflit, le public pertinent attachera plus d'importance à la partie finale de celles-ci, qui est la plus distinctive [voir arrêt du 6 juin 2013, McNeil/OHMI - Alkalon (NICORONO), T-580/11, EU:T:2013:301, point 61 et jurisprudence citée].
  • EuG, 11.02.2020 - T-733/18

    Dalasa/ EUIPO - Charité - Universitätsmedizin Berlin (charantea)

    Erstens ergibt sich nämlich aus der Rechtsprechung, dass der Verbraucher dem Anfang einer Marke in der Regel größere Beachtung schenkt (Urteile vom 17. März 2004, El Corte Inglés/HABM - González Cabello und Iberia Líneas Aéreas de España [MUNDICOR], T-183/02 und T-184/02, EU:T:2004:79, Rn. 81, und vom 6. Juni 2013, McNeil/HABM - Alkalon [NICORONO], T-580/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:301, Rn. 60; vgl. ebenfalls in diesem Sinne Urteil vom 16. März 2005, L'Oreal/HABM - Revlon [FLEXI AIR], T-112/03, EU:T:2005:102, Rn. 64 und 65).
  • EuG, 20.11.2017 - T-403/16

    Stada Arzneimittel / EUIPO - Urgo recherche innovation und developpement

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