Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Ecolab USA / HABM (GREASECUTTER)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Ecolab USA / HABM (GREASECUTTER)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

  Gemeinschaftsmarke - Aufhebung der Entscheidung R 1704/2012"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 5. September 2013, mit der die Beschwerde gegen die Entscheidung des Prüfers teilweise zurückgewiesen wurde, der Wortmarke ...

Wird zitiert von ... (9)Neu Zitiert selbst (21)

• EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

  Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke …

  Auszug aus EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  Selon la jurisprudence, cette disposition poursuit un but d'intérêt général, lequel exige que les signes ou les indications descriptives des caractéristiques de produits ou de services pour lesquels l'enregistrement a été demandé puissent être librement utilisés par l'ensemble des opérateurs économiques offrant de tels produits ou services (voir, en ce sens, arrêts du 23 octobre 2003, 0HMI/Wrigley, C-191/01 P, Rec, EU:C:2003:579, point 31, et du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, Rec, EU:C:2011:139, point 37).

  Par l'emploi, dans ladite disposition, des termes « l'espèce, la qualité, la quantité, la destination, la valeur, la provenance géographique ou l'époque de la production du produit ou de la prestation du service, ou d'autres caractéristiques de ceux-ci ", le législateur de l'Union a, d'une part, indiqué que ces termes devaient tous être considérés comme étant des caractéristiques de produits ou de services et, d'autre part, précisé que cette liste n'était pas exhaustive, toute autre caractéristique de produits ou de services pouvant également être prise en compte (arrêt Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, point 15 supra, EU:C:2011:139, point 49).

  Ainsi, un signe ne saurait être refusé à l'enregistrement sur le fondement de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009 que s'il est raisonnable d'envisager qu'il sera effectivement reconnu par les milieux intéressés comme une description de l'une desdites caractéristiques (voir arrêt Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, point 15 supra, EU:C:2011:139, point 50 et jurisprudence citée).

  Il n'est ainsi pas nécessaire, pour la chambre de recours, d'apporter une preuve que ce signe est effectivement utilisé de manière descriptive [voir, en ce sens, arrêts Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, point 15 supra, EU:C:2011:139, point 38 et jurisprudence citée, et du 12 janvier 2005, Wieland-Werke/OHMI (SnTEM, SnPUR, SnMIX), T-367/02 à T-369/02, Rec, EU:T:2005:3, point 40].

  En effet, l'enregistrement ou le maintien d'une marque en tant que marque communautaire dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si la marque en cause ne relève pas d'un motif de refus [voir, en ce sens, arrêts Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, point 15 supra, EU:C:2011:139, points 73 à 77 et jurisprudence citée, et du 8 novembre 2012, Hartmann/OHMI (Nutriskin Protection Complex), T-415/11, EU:T:2012:589, point 36].

  En tout état de cause, s'agissant de la violation alléguée de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, il convient de rappeler que le chevauchement entre les motifs absolus de refus implique, en particulier, qu'une marque verbale descriptive des caractéristiques de produits ou de services est, de ce fait, susceptible d'être dépourvue de caractère distinctif à l'égard de ces mêmes produits ou services, sans préjudice d'autres raisons pouvant justifier cette absence de caractère distinctif (voir ordonnance du 18 mars 2010, CFCMCEE/OHMI, C-282/09 P, Rec, EU:C:2010:153, point 52, et arrêt Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, point 15 supra, EU:C:2011:139, point 46 et jurisprudence citée).

• EuG, 07.07.2011 - T-208/10

  Cree / HABM (TRUEWHITE)

  Auszug aus EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  La jurisprudence a encore précisé que, aux fins de l'application de l'article 7, paragraphe 1, sous c), du règlement n° 207/2009, il convenait d'examiner, au regard de la signification pertinente du signe verbal en cause, s'il existait, du point de vue du public pertinent, un rapport suffisamment direct et concret entre ledit signe et les produits ou les services pour lesquels l'enregistrement était demandé, qui était de nature à permettre audit public de percevoir immédiatement, et sans autre réflexion, une description des produits et des services en cause ou d'une de leurs caractéristiques [voir, en ce sens, arrêts du 28 juin 2012, XXXLutz Marken/OHMI, C-306/11 P, EU:C:2012:401, point 79, et du 7 juillet 2011, Cree/OHMI (TRUEWHITE), T-208/10, EU:T:2011:340, point 14 et jurisprudence citée].

  À cet égard, l'analyse du terme en cause au regard des règles lexicales et grammaticales appropriées est également pertinente (voir, en ce sens, arrêts du 25 février 2010, Lancôme/OHMI, C-408/08 P, Rec, EU:C:2010:92, points 61 et 62 et jurisprudence citée, et TRUEWHITE, point 18 supra, EU:T:2011:340, point 16 et jurisprudence citée).

  À cet égard, il suffit de rappeler que l'article 7, paragraphe 2, du règlement n° 207/2009 énonce que le paragraphe 1 dudit article est applicable même si les motifs de refus n'existent que dans une partie de l'Union (voir, en ce sens, arrêts LOKTHREAD, point 19 supra, EU:T:2007:172, point 41 et jurisprudence citée, et TRUEWHITE, point 18 supra, EU:T:2011:340, point 18 et jurisprudence citée).

  À cet égard, il convient également de relever, ainsi que l'avance à juste titre l'OHMI, que, quand bien même le terme « greasecutter " n'existe pas, en tant que tel, ni en anglais, ni dans les autres langues des États membres de l'Union, ainsi que le fait valoir la requérante, il constitue un néologisme au sens de la jurisprudence rappelée au point 20 ci-dessus composé de mots anglais facilement identifiables par le public anglophone, surtout dans la mesure où ils forment une expression compréhensible car conforme aux règles grammaticales anglaises et qui n'est pas inhabituelle dans la structure de cette langue (voir, en ce sens et par analogie, arrêt TRUEWHITE, point 18 supra, EU:T:2011:340, point 22 et jurisprudence citée).

• EuG, 12.06.2007 - T-339/05

  MacLean-Fogg / HABM (LOKTHREAD)

  Auszug aus EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  Dès lors, le caractère descriptif doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits et aux services pour lesquels l'enregistrement a été demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent [voir arrêt du 12 juin 2007, MacLean-Fogg/OHMI (LOKTHREAD), T-339/05, EU:T:2007:172, point 32 et jurisprudence citée].

  À cet égard, il suffit de rappeler que l'article 7, paragraphe 2, du règlement n° 207/2009 énonce que le paragraphe 1 dudit article est applicable même si les motifs de refus n'existent que dans une partie de l'Union (voir, en ce sens, arrêts LOKTHREAD, point 19 supra, EU:T:2007:172, point 41 et jurisprudence citée, et TRUEWHITE, point 18 supra, EU:T:2011:340, point 18 et jurisprudence citée).

 
• EuGH, 19.09.2002 - C-104/00

  DKV / HABM

  Auszug aus EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  Or, eu égard aux considérations exposées aux points 22 à 43 ci-dessus, il importe de constater qu'il n'y a pas lieu d'examiner le second moyen, tiré de la violation de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, dès lors qu'il suffit qu'un des motifs absolus de refus s'applique pour que le signe ne puisse être enregistré comme marque communautaire [arrêt du 19 septembre 2002, DKV/OHMI, C-104/00 P, Rec, EU:C:2002:506, point 29 ; voir, également, arrêts du 26 octobre 2000, Community Concepts/OHMI (Investorworld), T-360/99, Rec, EU:T:2000:247, point 26 et jurisprudence citée, et du 9 juillet 2008, Coffee Store/OHMI (THE COFFEE STORE), T-323/05, EU:T:2008:265, point 49].
• EuG, 08.11.2012 - T-415/11

  Hartmann / HABM (Nutriskin Protection Complex) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …

  Auszug aus EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  En effet, l'enregistrement ou le maintien d'une marque en tant que marque communautaire dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si la marque en cause ne relève pas d'un motif de refus [voir, en ce sens, arrêts Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, point 15 supra, EU:C:2011:139, points 73 à 77 et jurisprudence citée, et du 8 novembre 2012, Hartmann/OHMI (Nutriskin Protection Complex), T-415/11, EU:T:2012:589, point 36].
• EuG, 18.11.2014 - T-50/13

  Think Schuhwerk / OHMI - Müller (VOODOO) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  De telles considérations s'appliquent, a fortiori, en ce qui concerne des motifs pour lesquels il a été décidé d'admettre ou non l'enregistrement de tel ou tel signe et les éventuelles considérations retenues notamment par l'USPTO lors de l'enregistrement de la marque GREASECUTTER Plus [voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 18 novembre 2014, Think Schuhwerk/OHMI - Müller (VOODOO), T-50/13, EU:T:2014:967, point 52].
• EuG, 26.10.2000 - T-360/99

  Community Concepts / OHMI (Investorworld)

  Auszug aus EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  Or, eu égard aux considérations exposées aux points 22 à 43 ci-dessus, il importe de constater qu'il n'y a pas lieu d'examiner le second moyen, tiré de la violation de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, dès lors qu'il suffit qu'un des motifs absolus de refus s'applique pour que le signe ne puisse être enregistré comme marque communautaire [arrêt du 19 septembre 2002, DKV/OHMI, C-104/00 P, Rec, EU:C:2002:506, point 29 ; voir, également, arrêts du 26 octobre 2000, Community Concepts/OHMI (Investorworld), T-360/99, Rec, EU:T:2000:247, point 26 et jurisprudence citée, et du 9 juillet 2008, Coffee Store/OHMI (THE COFFEE STORE), T-323/05, EU:T:2008:265, point 49].
• EuG, 09.07.2008 - T-323/05

  Coffee Store / OHMI (THE COFFEE STORE) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  Or, eu égard aux considérations exposées aux points 22 à 43 ci-dessus, il importe de constater qu'il n'y a pas lieu d'examiner le second moyen, tiré de la violation de l'article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 207/2009, dès lors qu'il suffit qu'un des motifs absolus de refus s'applique pour que le signe ne puisse être enregistré comme marque communautaire [arrêt du 19 septembre 2002, DKV/OHMI, C-104/00 P, Rec, EU:C:2002:506, point 29 ; voir, également, arrêts du 26 octobre 2000, Community Concepts/OHMI (Investorworld), T-360/99, Rec, EU:T:2000:247, point 26 et jurisprudence citée, et du 9 juillet 2008, Coffee Store/OHMI (THE COFFEE STORE), T-323/05, EU:T:2008:265, point 49].
• EuG, 21.01.2009 - T-399/06

  giropay / HABM (GIROPAY) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung der …

  Auszug aus EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  S'agissant de l'argument relatif à l'enregistrement de la marque GREASECUTTER Plus aux États-Unis, il suffit de rappeler que le régime communautaire des marques est un système autonome, constitué d'un ensemble de règles et poursuivant des objectifs qui lui sont spécifiques, son application étant indépendante de tout système national [voir, en ce sens, arrêts du 5 décembre 2000, Messe München/OHMI (electronica), T-32/00, Rec, EU:T:2000:283, point 47, et du 21 janvier 2009, giropay/OHMI (GIROPAY), T-399/06, EU:T:2009:11, point 46].
• EuG, 27.02.2015 - T-106/14

  Universal Utility International / HABM (Greenworld) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 30.09.2015 - T-610/13

  En effet, dans le cadre de l'examen qui doit être effectué par l'OHMI, ce dernier doit vérifier, au cas par cas, sous le contrôle du Tribunal, si, au regard des produits ou des services visés, la marque demandée est, notamment, descriptive, de sorte que cet examen ne saurait dépendre du résultat d'une recherche effectuée sur Internet [arrêt du 27 février 2015, Universal Utility International/OHMI (Greenworld), T-106/14, EU:T:2015:123, point 35].
• EuG, 05.12.2000 - T-32/00

  Messe München / HABM (electronica)
• EuG, 16.04.2015 - T-319/14

  Drogenhilfe Köln Projekt / HABM (Rauschbrille) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …
• EuG, 15.09.2009 - T-471/07

  Wella / OHMI (TAME IT) - Gemeinschaftsmarke - Internationale Registrierung - …
• EuGH, 18.03.2010 - C-282/09

  CFCMCEE / HABM - Rechtsmittel - Art. 119 der Verfahrensordnung - …
• EuG, 21.04.2004 - T-127/02

  Concept / OHMI (ECA)
• EuG, 30.01.2015 - T-593/13

  Siemag Tecberg Group / HABM (Winder Controls) - Gemeinschaftsmarke - Anmeldung …
• EuG, 12.01.2005 - T-367/02

  Wieland-Werke / HABM (SnTEM) - Gemeinschaftsmarke - Wortmarken SnTEM, SnPUR und …
• EuGH, 23.10.2003 - C-191/01

  EIN WORTZEICHEN KANN VON DER EINTRAGUNG ALS GEMEINSCHAFTSMARKE AUSGESCHLOSSEN …
• EuGH, 28.06.2012 - C-306/11

  XXXLutz Marken / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. …
• EuG, 12.04.2011 - T-28/10

  Euro-Information / HABM (EURO AUTOMATIC PAYMENT)
• EuGH, 25.02.2010 - C-408/08

  Lancôme / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - …

• EuG, 06.04.2017 - T-594/15

  Metabolic Balance Holding / EUIPO (Metabolic Balance) - Unionsmarke - Anmeldung …

  Im Rahmen der Prüfung, die das EUIPO bei der Anwendung von Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 durchzuführen hat, muss es nämlich im Einzelfall unter der Kontrolle des Gerichts verifizieren, ob die Anmeldemarke im Hinblick auf die beanspruchten Waren oder Dienstleistungen u. a. beschreibend ist, so dass diese Prüfung nicht vom Ergebnis einer Internetrecherche abhängen kann (…Urteile vom 27. Februar 2015, Greenworld, T-106/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:123, Rn. 35, und vom 30. September 2015, Ecolab USA/HABM [GREASECUTTER], T-610/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:737, Rn. 35).

  Die Zurückweisung einer Anmeldung nach Art. 7 Abs. 1 Buchst. c der Verordnung Nr. 207/2009 durch das EUIPO setzt nämlich nicht voraus, dass das Zeichen, aus dem die fragliche Marke besteht, bereits für Waren oder Dienstleistungen wie die in der Anmeldung aufgeführten oder für deren Merkmale beschreibend verwendet worden ist, sondern es genügt, dass es dafür verwendet werden kann (Urteil vom 30. September 2015, GREASECUTTER, T-610/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:737, Rn. 34).

• EuG, 17.01.2019 - T-40/18

  Ecolab USA/ EUIPO (SOLIDPOWER)

  À cet égard, l'analyse du terme en cause au regard des règles lexicales et grammaticales appropriées est également pertinente [voir, en ce sens, arrêts du 25 février 2010, Lancôme/OHMI, C-408/08 P, EU:C:2010:92, points 61 et 62 et jurisprudence citée, et du 30 septembre 2015, Ecolab USA/OHMI (GREASECUTTER), T-610/13, non publié, EU:T:2015:737, point 20].

  Tel est le cas même si une telle décision a été prise dans un pays appartenant à la zone linguistique dans laquelle le signe en cause trouve son origine [voir arrêts du 30 septembre 2015, GREASECUTTER, T-610/13, non publié, EU:T:2015:737, point 41 et jurisprudence citée, et du 13 juillet 2017, Ecolab USA/EUIPO (ECOLAB), T-150/16, non publié, EU:T:2017:490, point 43 et jurisprudence citée].

• EuG, 03.05.2018 - T-234/17

  Siberian Vodka/ EUIPO - Schwarze und Schlichte (DIAMOND ICE) - Unionsmarke - …

  Dazu ist zunächst festzustellen, dass dieses Wort für englischsprachige Verbraucher ein von dem Verb "to cut" abgeleitetes Substantiv darstellt (Urteil vom 30. September 2015, Ecolab USA/HABM [GREASECUTTER], T-610/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:737, Rn. 32), das den Vorgang des Schneidens bezeichnet.

 
• EuG, 12.05.2016 - T-749/14

  Chung-Yuan Chang / EUIPO - BSH Hausgeräte (AROMA)

  Dès lors, le caractère descriptif doit être apprécié, d'une part, par rapport aux produits et aux services pour lesquels l'enregistrement a été demandé et, d'autre part, par rapport à la perception qu'en a le public pertinent [arrêt du 30 septembre 2015, Ecolab USA/OHMI (GREASECUTTER), T-610/13, EU:T:2015:737, point 19].
• EuG, 04.07.2019 - T-662/18

  romwell/ EUIPO (twistpac)

  Insoweit ist auch die Analyse der fraglichen Wörter anhand der maßgeblichen lexikalischen und grammatikalischen Regeln von Bedeutung (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 25. Februar 2010, Lancôme/HABM, C-408/08 P, EU:C:2010:92, Rn. 61 und 62 sowie die dort angeführte Rechtsprechung, und vom 30. September 2015, Ecolab USA/HABM [GREASECUTTER], T-610/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:737, Rn. 20).
• EuG, 02.04.2020 - T-307/19

  SQlab/ EUIPO (Innerbarend) - Nichtigkeitsklage - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Schließlich ist darauf hinzuweisen, dass sich der beschreibende Charakter eines Zeichens nur im Hinblick darauf, wie die angesprochenen Verkehrskreise das Zeichen verstehen, und in Bezug auf die erfassten Waren oder Dienstleistungen beurteilen lässt (Urteil vom 30. September 2015, Ecolab USA/HABM [GREASECUTTER], T-610/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:737, Rn. 19).
• EuG, 14.12.2016 - T-154/16

  Grid applications / EUIPO (APlan) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Der beschreibende Charakter ist zum einen im Hinblick auf die Waren oder Dienstleistungen, für die die Marke angemeldet worden ist, und zum anderen im Hinblick auf die Anschauung der maßgeblichen Verkehrskreise zu beurteilen (Urteil vom 30. September 2015, Ecolab USA/EUIPO [GREASECUTTER], T-610/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:737, Rn. 19).
• EuG, 27.09.2018 - T-825/17

  Carbon System Verwaltungs/ EUIPO (LIGHTBOUNCE) - Unionsmarke - Anmeldung der …

  Diese Überlegungen gelten erst recht für Gründe einer Entscheidung über die Zulassung eines Zeichens zur Eintragung und die etwaigen Erwägungen namentlich des USPTO bei der Eintragung der Marke LIGHTBOUNCE (vgl. in diesem Sinne und entsprechend Urteil vom 30. September 2015, Ecolab USA/HABM [GREASECUTTER], T-610/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:737" Rn. 41 und die dort angeführte Rechtsprechung).
• EuG, 18.01.2018 - T-804/16

  LG Electronics / EUIPO (Dual Edge) - Unionsmarke - Anmeldung der Unionswortmarke …

  Enfin, il convient de rappeler que l'appréciation du caractère descriptif d'un signe ne peut être opérée que, d'une part, par rapport à la perception qu'en a le public concerné et, d'autre part, par rapport aux produits ou aux services visés [arrêt du 30 septembre 2015, Ecolab USA/OHMI (GREASECUTTER), T-610/13, non publié, EU:T:2015:737, point 19].