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   EuG, 02.10.2015 - T-627/13   

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EuG, 02.10.2015 - T-627/13 (https://dejure.org/2015,36296)
EuG, Entscheidung vom 02.10.2015 - T-627/13 (https://dejure.org/2015,36296)
EuG, Entscheidung vom 02. Januar 2015 - T-627/13 (https://dejure.org/2015,36296)
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Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    The Tea Board / OHMI - Delta Lingerie (Darjeeling)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Inhaberin der Gemeinschaftskollektivwort- und "bildmarken mit dem Wortbestandteil "DARJEELING" auf Aufhebung der Entscheidung R 1387/2012"2 der Zweiten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 11. September ...

Verfahrensgang

 
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Wird zitiert von ... (18)

  • EuGH, 20.09.2017 - C-673/15

    The Tea Board / EUIPO - Rechtsmittel - Unionsmarke - Verordnung (EG) Nr. 207/2009

    Mit seinen Rechtsmitteln begehrt The Tea Board die Aufhebung der Urteile des Gerichts der Europäischen Union vom 2. Oktober 2015, The Tea Board/HABM - Delta Lingerie (Darjeeling) (T-624/13, EU:T:2015:743), vom 2. Oktober 2015, The Tea Board/HABM - Delta Lingerie (Darjeeling collection de lingerie) (T-625/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:742), vom 2. Oktober 2015, The Tea Board/HABM - Delta Lingerie (DARJEELING collection de lingerie) (T-626/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:741), und vom 2. Oktober 2015, The Tea Board/HABM - Delta Lingerie (Darjeeling) (T-627/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:740) (im Folgenden zusammen: angefochtene Urteile), soweit das Gericht mit ihnen seine Klagen auf Aufhebung der Entscheidungen der Zweiten Beschwerdekammer des Amts der Europäischen Union für geistiges Eigentum (EUIPO) vom 11. und vom 17. September 2013 (Sachen R 1387/2012-2, R 1501/2012-2, R 1502/2012-2, und R 1504/2012-2, im Folgenden: streitige Entscheidungen) zu Widerspruchsverfahren zwischen The Tea Board und Delta Lingerie teilweise abgewiesen hat.
  • EuG, 28.10.2016 - T-201/15

    Unicorn / EUIPO - Mercilink Equipment Leasing (UNICORN)

    Il ressort toutefois de la jurisprudence que, pour satisfaire à la condition relative à la renommée, une marque antérieure doit être connue d'une partie significative du public concerné par les produits ou les services couverts par celle-ci [voir, en ce sens, arrêts du 6 février 2007, Aktieselskabet af 21. november 2001/OHMI - TDK Kabushiki Kaisha (TDK), T-477/04, EU:T:2007:35, point 48, et du 2 octobre 2015, The Tea Board/OHMI - Delta Lingerie (Darjeeling), T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 74].

    Dans l'examen de cette condition, il doit être pris en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque, l'intensité, l'étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l'importance des investissements réalisés par l'entreprise pour la promouvoir, sans qu'il soit exigé que cette marque soit connue d'un pourcentage déterminé du public pertinent ou que sa renommée s'étende à la totalité du territoire concerné, dès lors que la renommée existe dans une partie substantielle de celui-ci [voir, en ce sens, arrêts du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, points 25 à 29 ; du 19 juin 2008, Mülhens/OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA), T-93/06, non publié, EU:T:2008:215, point 33 ; du 27 septembre 2012, El Corte Inglés/OHMI - Pucci International (Emidio Tucci), T-373/09, non publié, EU:T:2012:500, point 58, et du 2 octobre 2015, Darjeeling, T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 75].

    Troisièmement, il y a lieu de rappeler que la renommée d'une marque s'apprécie par rapport au public concerné par les produits ou les services couverts par celle-ci (voir, en ce sens, arrêts du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, point 24, et du 2 octobre 2015, Darjeeling, T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 70).

  • EuG, 28.10.2016 - T-125/15

    Unicorn / EUIPO - Mercilink Equipment Leasing (UNICORN)

    Il ressort toutefois de la jurisprudence que, pour satisfaire à la condition relative à la renommée, une marque antérieure doit être connue d'une partie significative du public concerné par les produits ou les services couverts par celle-ci [voir, en ce sens, arrêts du 6 février 2007, Aktieselskabet af 21. november 2001/OHMI - TDK Kabushiki Kaisha (TDK), T-477/04, EU:T:2007:35, point 48, et du 2 octobre 2015, The Tea Board/OHMI - Delta Lingerie (Darjeeling), T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 74].

    Dans l'examen de cette condition, il doit être pris en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque, l'intensité, l'étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l'importance des investissements réalisés par l'entreprise pour la promouvoir, sans qu'il soit exigé que cette marque soit connue d'un pourcentage déterminé du public pertinent ou que sa renommée s'étende à la totalité du territoire concerné, dès lors que la renommée existe dans une partie substantielle de celui-ci [voir, en ce sens, arrêts du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, points 25 à 29 ; du 19 juin 2008, Mülhens/OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA), T-93/06, non publié, EU:T:2008:215, point 33 ; du 27 septembre 2012, El Corte Inglés/OHMI - Pucci International (Emidio Tucci), T-373/09, non publié, EU:T:2012:500, point 58, et du 2 octobre 2015, Darjeeling, T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 75].

    Troisièmement, il y a lieu de rappeler que la renommée d'une marque s'apprécie par rapport au public concerné par les produits ou les services couverts par celle-ci (voir, en ce sens, arrêt du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, point 24, et du 2 octobre 2015, Darjeeling, T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 70).

  • EuG, 01.06.2018 - T-900/16

    Casual Dreams / EUIPO - López Fernández (Dayaday)

    L'existence d'un tel lien entre la marque demandée et la marque antérieure est également une condition, implicite, essentielle pour appliquer l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009 [arrêt du 2 octobre 2015, The Tea Board/OHMI - Delta Lingerie (Darjeeling), T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 68].

    S'agissant en particulier de la troisième condition susmentionnée, il convient de souligner que, tout en constituant l'une des conditions d'application cumulatives de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009, la renommée de la marque antérieure et, notamment, son intensité font partie des facteurs à prendre en compte lors de l'appréciation tant de l'existence d'un lien d'association dans l'esprit du public entre la marque antérieure et la marque demandée, que du risque que l'une des trois atteintes visées dans cette même disposition survienne (voir arrêt du 2 octobre 2015, Darjeeling, T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 81 et jurisprudence citée).

    Par conséquent, l'application de ladite disposition implique nécessairement une conclusion définitive quant à l'existence ou non d'une telle renommée, ce qui, en principe, exclut qu'une analyse quant à l'application éventuelle de cette disposition soit entreprise sur la base d'une hypothèse vague, à savoir une hypothèse qui ne reposerait pas sur l'admission d'une renommée d'une intensité spécifique (arrêt du 2 octobre 2015, Darjeeling, T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 82).

  • EuG, 28.10.2016 - T-123/15

    Unicorn / EUIPO - Mercilink Equipment Leasing (UNICORN-cerpací stanice)

    Il ressort toutefois de la jurisprudence que, pour satisfaire à la condition relative à la renommée, une marque antérieure doit être connue d'une partie significative du public concerné par les produits ou les services couverts par celle-ci [voir, en ce sens, arrêts du 6 février 2007, Aktieselskabet af 21. november 2001/OHMI - TDK Kabushiki Kaisha (TDK), T-477/04, EU:T:2007:35, point 48, et du 2 octobre 2015, The Tea Board/OHMI - Delta Lingerie (Darjeeling), T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 74].

    Dans l'examen de cette condition, il doit être pris en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque, l'intensité, l'étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l'importance des investissements réalisés par l'entreprise pour la promouvoir, sans qu'il soit exigé que cette marque soit connue d'un pourcentage déterminé du public pertinent ou que sa renommée s'étende à la totalité du territoire concerné, dès lors que la renommée existe dans une partie substantielle de celui-ci [voir, en ce sens, arrêts du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, points 25 à 29 ; du 19 juin 2008, Mülhens/OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA), T-93/06, non publié, EU:T:2008:215, point 33 ; du 27 septembre 2012, El Corte Inglés/OHMI - Pucci International (Emidio Tucci), T-373/09, non publié, EU:T:2012:500, point 58, et du 2 octobre 2015, Darjeeling, T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 75].

    Troisièmement, il y a lieu de rappeler que la renommée d'une marque s'apprécie par rapport au public concerné par les produits ou les services couverts par celle-ci (voir, en ce sens, arrêts du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, point 24, et du 2 octobre 2015, Darjeeling, T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 70).

  • EuG, 28.10.2016 - T-124/15

    Unicorn / EUIPO - Mercilink Equipment Leasing (UNICORN)

    Il ressort toutefois de la jurisprudence que, pour satisfaire à la condition relative à la renommée, une marque antérieure doit être connue d'une partie significative du public concerné par les produits ou les services couverts par celle-ci [voir, en ce sens, arrêts du 6 février 2007, Aktieselskabet af 21. november 2001/OHMI - TDK Kabushiki Kaisha (TDK), T-477/04, EU:T:2007:35, point 48, et du 2 octobre 2015, The Tea Board/OHMI - Delta Lingerie (Darjeeling), T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 74].

    Dans l'examen de cette condition, il doit être pris en considération tous les éléments pertinents de la cause, à savoir, notamment, la part de marché détenue par la marque, l'intensité, l'étendue géographique et la durée de son usage ainsi que l'importance des investissements réalisés par l'entreprise pour la promouvoir, sans qu'il soit exigé que cette marque soit connue d'un pourcentage déterminé du public pertinent ou que sa renommée s'étende à la totalité du territoire concerné, dès lors que la renommée existe dans une partie substantielle de celui-ci [voir, en ce sens, arrêts du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, points 25 à 29 ; du 19 juin 2008, Mülhens/OHMI - Spa Monopole (MINERAL SPA), T-93/06, non publié, EU:T:2008:215, point 33 ; du 27 septembre 2012, El Corte Inglés/OHMI - Pucci International (Emidio Tucci), T-373/09, non publié, EU:T:2012:500, point 58, et du 2 octobre 2015, Darjeeling, T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 75].

    Troisièmement, il y a lieu de rappeler que la renommée d'une marque s'apprécie par rapport au public concerné par les produits ou les services couverts par celle-ci (voir, en ce sens, arrêts du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, point 24, et du 2 octobre 2015, Darjeeling, T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 70).

  • EuG, 02.10.2015 - T-624/13

    The Tea Board / OHMI - Delta Lingerie (Darjeeling)

    aufgrund des Beschlusses vom 24. Oktober 2014, die Rechtssachen T-624/13 bis T-627/13 zu gemeinsamem mündlichen Verfahren zu verbinden,.
  • EuG, 06.12.2017 - T-120/16

    Tulliallan Burlington / EUIPO - Burlington Fashion (Burlington) - Unionsmarke -

    Da der Unionsgesetzgeber keine Legaldefinition des Begriffs "Wertschätzung" formuliert hat, ist insoweit darauf hinzuweisen, dass nach Auffassung des Unionsrichters eine nationale ältere Marke einem bedeutenden Teil des von den durch diese Marke erfassten Waren oder Dienstleistungen angesprochenen Publikums bekannt sein muss, um die Voraussetzung der Bekanntheit zu erfüllen (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 6. Februar 2007, Aktieselskabet af 21. November 2001/HABM - TDK Kabushiki Kaisha [TDK], T-477/04, EU:T:2007:35, Rn. 48, und vom 2. Oktober 2015, The Tea Board/HABM - Delta Lingerie [Darjeeling], T-627/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:740, Rn. 74).
  • EuG, 28.09.2016 - T-362/15

    Lacamanda Group / EUIPO - Woolley (HENLEY)

    À cet égard, il convient de rappeler que, tout en constituant une des conditions d'application cumulatives de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n° 207/2009, la renommée de la marque antérieure et, notamment, l'intensité de celle-ci fait partie des facteurs à prendre en compte lors de l'appréciation tant de l'existence d'un lien d'association dans l'esprit du public entre la marque antérieure et la marque contestée, que du risque qu'une des trois atteintes visées dans cette même disposition survienne [voir arrêt du 2 octobre 2015, The Tea Board/OHMI - Delta Lingerie (Darjeeling), T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 81 et jurisprudence citée].

    Par conséquent, l'application de ladite disposition implique nécessairement une conclusion définitive quant à l'existence ou non d'une telle renommée, ce qui, en principe, exclut qu'une analyse quant à l'application éventuelle de cette disposition soit entreprise sur la base d'une hypothèse vague, à savoir une hypothèse qui ne reposerait pas sur l'admission d'une renommée d'une intensité spécifique (arrêt du 2 octobre 2015, Darjeeling, T-627/13, non publié, EU:T:2015:740, point 82).

  • EuG, 04.10.2018 - T-150/17

    Asolo / EUIPO - Red Bull (FLÜGEL)

    Es können auch andere Faktoren wie beispielsweise die Vertriebswege der betreffenden Waren berücksichtigt werden oder der Umstand, dass die Waren häufig an denselben spezialisierten Verkaufsstätten verkauft werden, der die Wahrnehmung der zwischen den Waren bestehenden engen Zusammenhänge durch den angesprochenen Verbraucher begünstigen und den Eindruck verstärken kann, dass ihre Herstellung in der Verantwortung desselben Unternehmens liegt (vgl. Urteil vom 2. Oktober 2015, The Tea Board/HABM - Delta Lingerie (Darjeeling), T-627/13, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:740, Rn. 37 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • Generalanwalt beim EuGH, 31.05.2017 - C-673/15

    The Tea Board / EUIPO

  • EuG, 06.12.2017 - T-122/16

    Tulliallan Burlington / EUIPO - Burlington Fashion (Burlington) - Unionsmarke -

  • EuG, 05.06.2018 - T-111/16

    Prada / EUIPO - The Rich Prada International (THE RICH PRADA) - Unionsmarke -

  • EuG, 06.12.2017 - T-123/16

    Tulliallan Burlington / EUIPO - Burlington Fashion (BURLINGTON) - Unionsmarke -

  • EuG, 06.12.2017 - T-121/16

    Tulliallan Burlington / EUIPO - Burlington Fashion (BURLINGTON THE ORIGINAL) -

  • EuG, 12.12.2019 - T-648/18

    Super bock group/ EUIPO - Agus (Crystal)

  • EuG, 20.09.2019 - T-367/18

    Sixsigma Networks Mexico/ EUIPO - Marijn van Oosten Holding (UKIO)

  • EuG, 11.04.2019 - T-655/17

    Inditex/ EUIPO - Ansell (ZARA TANZANIA ADVENTURES) - Unionsmarke -

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