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   EuG, 01.03.2018 - T-85/16   

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https://dejure.org/2018,3785
EuG, 01.03.2018 - T-85/16 (https://dejure.org/2018,3785)
EuG, Entscheidung vom 01.03.2018 - T-85/16 (https://dejure.org/2018,3785)
EuG, Entscheidung vom 01. März 2018 - T-85/16 (https://dejure.org/2018,3785)
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Volltextveröffentlichungen (2)

  • Europäischer Gerichtshof

    Shoe Branding Europe / EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une chaussure)

    (fremdsprachig)

  • juris(Abodienst) (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (12)

  • Europäischer Gerichtshof PDF (Pressemitteilung)

    Geistiges und gewerbliches Eigentum - adidas kann sich der Eintragung von zwei Parallelstreifen auf Schuhen als Unionsmarke widersetzen

  • lhr-law.de (Kurzinformation)

    Geistiges und gewerbliches Eigentum - adidas kann sich der Eintragung von zwei Parallelstreifen auf Schuhen als Unionsmarke widersetzen

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Shoe Branding Europe / EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une chaussure)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer aus zwei parallelen Streifen auf einem Schuh bestehenden Unionsbildmarke - Ältere Unionsbildmarke mit der Darstellung dreier paralleler Streifen auf einem Schuh - Relatives Eintragungshindernis - Beeinträchtigung der ...

  • lto.de (Kurzinformation)

    Schuhmarken: Zwei Streifen nutzen Marke von Adidas aus

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Shoe Branding Europe / EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une chaussure)

  • ip-rechtsberater.de (Kurzinformation)

    Adidas erfolgreich: Keine Markeneintragung von zwei Parallelstreifen auf Schuhen

  • otto-schmidt.de (Kurzinformation)

    Adidas erfolgreich: Keine Markeneintragung von zwei Parallelstreifen auf Schuhen

  • wolterskluwer-online.de (Kurzinformation)

    Keine Eintragung von zwei Parallelstreifen auf Schuhen als Unionsmarke

  • onlineurteile.de (Kurzmitteilung)

    Markenschutz für drei Streifen - Belgischer Schuhhersteller verliert europäischen Markenstreit gegen Adidas

  • haufe.de (Kurzinformation)

    Starker EU-Markenschutz für die Adidas-Streifen

  • bundesanzeiger-verlag.de (Kurzinformation)

    Adidas verhindert Marke für zwei Parallelstreifen auf Schuhen

  • kostenlose-urteile.de (Kurzmitteilung)

    Seitliche Parallelstreifen auf Schuhen: Adidas gewinnt Markenstreit - Angemeldete Marke der Shoe Branding Europe könnte ältere Marke von adidas in unlauterer Weise ausnutzen

Sonstiges (2)

 
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Wird zitiert von ... (0)Neu Zitiert selbst (29)

  • EuGH, 18.06.2009 - C-487/07

    DER INHABER EINER MARKE KANN DIE VERWENDUNG EINER VERGLEICHSLISTE VERBIETEN, IN

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-85/16
    Il suffit que le degré de similitude entre la marque renommée et la marque demandée ait pour effet que le public pertinent établit un lien entre ces marques (arrêt du 22 mars 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, point 41 ; voir également, par analogie, arrêts du 23 octobre 2003, Adidas-Salomon et Adidas Benelux, C-408/01, EU:C:2003:582, point 29, et du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 36).

    L'existence d'un lien entre les marques en conflit dans l'esprit du public pertinent constitue une condition nécessaire, mais, à elle seule, non suffisante pour qu'il soit conclu à l'existence de l'une des atteintes contre lesquelles l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009 assure la protection en faveur des marques renommées (voir, par analogie, arrêt du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 37 et jurisprudence citée).

    Ces atteintes sont, premièrement, le préjudice porté au caractère distinctif de la marque, deuxièmement, le préjudice porté à la renommée de cette marque et, troisièmement, le profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de ladite marque (voir, par analogie, arrêt du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 38 et jurisprudence citée).

    Il en résulte que le profit tiré par un tiers du caractère distinctif ou de la renommée de la marque peut se révéler indu, même si l'usage du signe identique ou similaire ne porte préjudice ni au caractère distinctif ni à la renommée de la marque ou, plus généralement, au titulaire de celle-ci (voir, par analogie, arrêt du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, points 42 et 43).

    Elle englobe notamment les cas où, grâce à un transfert de l'image de la marque renommée ou des caractéristiques projetées par celle-ci vers les produits désignés par la marque demandée, il existe une exploitation manifeste dans le sillage de la marque renommée (voir, par analogie, arrêt du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 41).

    Ainsi, lorsqu'un tiers tente par l'usage d'une marque similaire à une marque renommée de se placer dans le sillage de celle-ci afin de bénéficier de son pouvoir d'attraction, de sa réputation et de son prestige, ainsi que d'exploiter, sans aucune compensation financière et sans devoir déployer des efforts propres à cet égard, l'effort commercial déployé par le titulaire de la marque antérieure pour créer et entretenir l'image de cette marque, le profit résultant dudit usage doit être considéré comme indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de ladite marque (voir, en ce sens, arrêt du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 49).

    Néanmoins, afin de déterminer si, dans un cas d'espèce, l'usage, sans juste motif, de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, il convient de procéder à une appréciation globale qui tienne compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (voir, par analogie, arrêts du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, points 68 et 79, et du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 44).

    Parmi ces facteurs figurent, notamment, l'intensité de la renommée et le degré de caractère distinctif de la marque antérieure, le degré de similitude entre les marques en conflit ainsi que la nature et le degré de proximité des produits ou des services concernés (voir, par analogie, arrêt du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 44).

    S'agissant, en particulier, de l'intensité de la renommée et du degré de caractère distinctif de la marque antérieure, plus le caractère distinctif et la renommée de cette marque seront importants, plus l'existence d'une atteinte sera aisément admise (voir, par analogie, arrêts du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, point 30 ; du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 69, et du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 44).

  • EuGH, 27.11.2008 - C-252/07

    Intel Corporation - Richtlinie 89/104/EWG - Marken - Art. 4 Abs. 4 Buchst. a -

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-85/16
    L'existence d'un tel lien doit être appréciée globalement, en tenant compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce, au nombre desquels figurent, notamment, premièrement, la nature et le degré de proximité ou de dissemblance des produits ou des services en cause, deuxièmement, le degré de similitude entre les marques en conflit, troisièmement, l'intensité de la renommée de la marque antérieure, quatrièmement, le degré de caractère distinctif, intrinsèque ou acquis par l'usage, de la marque antérieure ou encore, le cas échéant, cinquièmement, l'existence d'un risque de confusion dans l'esprit du public pertinent (voir, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, points 41 et 42).

    Aux fins de bénéficier de la protection instaurée par les dispositions de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009, le titulaire de la marque antérieure doit, dans un premier temps, rapporter la preuve soit que l'usage de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, soit qu'il porterait préjudice à ce caractère distinctif ou encore à cette renommée (voir, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 37).

    Ainsi, lorsque la marque demandée est déjà exploitée et que des éléments concrets tendant à prouver l'existence d'un lien dans l'esprit du public pertinent et de l'atteinte alléguée sont apportés, ils auront manifestement un poids considérable dans l'appréciation du risque d'atteinte à la marque antérieure [voir, en ce sens, arrêts du 25 janvier 2012, Viaguara/OHMI - Pfizer (VIAGUARA), T-332/10, non publié, EU:T:2012:26, point 72 ; du 11 décembre 2014, Coca-Cola/OHMI - Mitico (Master), T-480/12, EU:T:2014:1062, points 88 et 89, et conclusions de l'avocat général Sharpston dans l'affaire Intel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:370, point 84].

    Le titulaire de la marque antérieure doit toutefois établir l'existence d'éléments permettant de conclure, prima facie, à un risque sérieux qu'une telle atteinte se produise dans le futur [arrêt du 25 mai 2005, Spa Monopole/OHMI - Spa-Finders Travel Arrangements (SPA-FINDERS), T-67/04, EU:T:2005:179, point 40 ; voir également, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 38].

    Dans l'hypothèse où le titulaire de la marque antérieure est parvenu à démontrer l'existence soit d'une atteinte effective et actuelle à sa marque au sens de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009, soit, à défaut, d'un risque sérieux qu'une telle atteinte se produise dans le futur, il appartient, alors, dans un second temps, au titulaire de la marque demandée d'établir que l'usage de cette marque a un juste motif (voir, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 39).

    Néanmoins, afin de déterminer si, dans un cas d'espèce, l'usage, sans juste motif, de la marque demandée tirerait indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure, il convient de procéder à une appréciation globale qui tienne compte de tous les facteurs pertinents du cas d'espèce (voir, par analogie, arrêts du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, points 68 et 79, et du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 44).

    S'agissant, en particulier, de l'intensité de la renommée et du degré de caractère distinctif de la marque antérieure, plus le caractère distinctif et la renommée de cette marque seront importants, plus l'existence d'une atteinte sera aisément admise (voir, par analogie, arrêts du 14 septembre 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, point 30 ; du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 69, et du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 44).

    De la même façon, plus la similitude entre les produits ou les services couverts par les marques en conflit est importante, plus cela augmente les chances que la marque demandée tire profit d'un lien établi entre les deux marques dans l'esprit du public pertinent (voir, par analogie, conclusions de l'avocat général Sharpston dans l'affaire Intel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:370, point 65).

    Par ailleurs, l'existence de l'atteinte constituée par le profit indûment tiré du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure doit être appréciée dans le chef du consommateur moyen des produits ou des services désignés par la marque demandée (voir, par analogie, arrêt du 27 novembre 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, point 36).

  • EuGH, 06.02.2014 - C-65/12

    Leidseplein Beheer und de Vries - Vorabentscheidungsersuchen - Marken -

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-85/16
    Néanmoins, il y a lieu de rappeler que le règlement n o 207/2009 vise, d'une manière générale, à mettre en balance, d'une part, les intérêts du titulaire d'une marque à sauvegarder les fonctions propres de celle-ci et, d'autre part, les intérêts d'autres opérateurs économiques à disposer de signes susceptibles de désigner leurs produits et services (voir, par analogie, arrêts du 27 avril 2006, Levi Strauss, C-145/05, EU:C:2006:264, point 29, et du 6 février 2014, Leidseplein Beheer et de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, point 41).

    Dans le système de protection des marques instauré par le règlement n o 207/2009, les intérêts d'un tiers à utiliser, dans la vie des affaires, un signe identique ou similaire à une marque antérieure renommée et à le faire enregistrer en tant que marque de l'Union européenne sont notamment pris en considération, dans le contexte de l'article 8, paragraphe 5, dudit règlement, au travers de la possibilité pour l'utilisateur de la marque demandée d'invoquer un « juste motif " (voir, par analogie, arrêt du 6 février 2014, Leidseplein Beheer et de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, point 43).

    Il s'ensuit que la notion de « juste motif " ne saurait être interprétée comme se limitant à des raisons objectivement impérieuses, mais peut également se rattacher aux intérêts subjectifs d'un tiers faisant déjà usage d'un signe identique ou similaire à la marque antérieure renommée et souhaitant l'enregistrer en tant que marque de l'Union européenne (voir, par analogie, arrêt du 6 février 2014, Leidseplein Beheer et de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, points 45 et 48).

    C'est pourquoi la Cour a jugé que le titulaire d'une marque pouvait se voir contraint, en vertu d'un « juste motif ", de tolérer l'usage par un tiers d'un signe similaire à cette marque, y compris pour un produit ou un service identique à celui pour lequel ladite marque était enregistrée, dès lors, d'une part, qu'il était avéré que ce signe avait été utilisé antérieurement au dépôt de ladite marque et, d'autre part, que l'usage ainsi fait dudit signe l'avait été de bonne foi (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 6 février 2014, Leidseplein Beheer et de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, point 60).

    La Cour a précisé que, pour apprécier, en particulier, si le tiers en question avait utilisé de bonne foi le signe similaire à la marque renommée, il convenait de tenir compte, notamment, premièrement, de l'implantation et de la réputation dudit signe auprès du public pertinent, deuxièmement, du degré de proximité entre les produits et services pour lesquels ledit signe avait été originairement utilisé et les produits et services pour lesquels la marque renommée avait été enregistrée, troisièmement, de la chronologie du premier usage dudit signe pour un produit identique à celui de ladite marque et de l'acquisition par la même marque de sa renommée et, quatrièmement, de la pertinence économique et commerciale de l'usage du signe similaire à cette marque (voir, en ce sens et par analogie, arrêt du 6 février 2014, Leidseplein Beheer et de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, points 54 à 60).

    Deuxièmement, l'usage de ce signe doit, en principe, avoir débuté à une date antérieure au dépôt de la marque antérieure renommée ou, à tout le moins, à l'acquisition par cette marque de sa renommée (voir, en ce sens, arrêts du 6 février 2014, Leidseplein Beheer et de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, points 56 à 59, et du 5 juillet 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, point 114).

  • EuG, 05.07.2016 - T-518/13

    Future Enterprises / EUIPO - McDonald's International Property (MACCOFFEE) -

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-85/16
    Dès lors, l'usage antérieur par un tiers d'un signe ou d'une marque demandée identique ou similaire à une marque antérieure renommée est susceptible d'être qualifié de « juste motif " au sens de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009 et de permettre à ce tiers non seulement de continuer à utiliser ce signe, mais aussi de le faire enregistrer en tant que marque de l'Union européenne, alors même que l'usage de la marque demandée est susceptible de tirer profit de la renommée de la marque antérieure [voir, en ce sens, arrêt du 5 juillet 2016, Future Enterprises/EUIPO - McDonald's International Property (MACCOFFEE), T-518/13, EU:T:2016:389, point 113].

    Deuxièmement, l'usage de ce signe doit, en principe, avoir débuté à une date antérieure au dépôt de la marque antérieure renommée ou, à tout le moins, à l'acquisition par cette marque de sa renommée (voir, en ce sens, arrêts du 6 février 2014, Leidseplein Beheer et de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, points 56 à 59, et du 5 juillet 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, point 114).

    Il s'ensuit que, lorsque la marque antérieure renommée est une marque de l'Union européenne, le signe correspondant à la marque demandée doit avoir été utilisé sur l'ensemble du territoire de l'Union (voir, en ce sens, arrêts du 16 avril 2008, CITI, T-181/05, EU:T:2008:112, point 85, et du 5 juillet 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, point 115).

    En d'autres termes, la marque demandée et la marque antérieure renommée doivent avoir coexisté de façon pacifique sur le territoire concerné (voir, en ce sens, arrêts du 16 avril 2008, CITI, T-181/05, EU:T:2008:112, point 85, et du 5 juillet 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, point 114).

  • EuGH, 17.02.2016 - C-396/15

    Shoe Branding Europe / adidas

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-85/16
    De plus, par ordonnance du 17 février 2016, Shoe Branding Europe/OHMI (C-396/15 P, non publiée, EU:C:2016:95), la Cour a rejeté un pourvoi formé par la requérante contre cet arrêt.

    - à titre très subsidiaire, renvoyer l'affaire devant l'EUIPO en ordonnant une suspension de la procédure dans l'attente de l'issue du pourvoi introduit, sous le numéro C-396/15 P, à l'encontre de l'arrêt d'annulation et, une fois l'arrêt de la Cour rendu, ordonner à l'EUIPO de procéder à sa propre appréciation des similitudes et des différences entre les marques en conflit ;.

    Partant, les conclusions de la requérante, présentées à titre subsidiaire ou très subsidiaire, tendant, en substance, respectivement, à ce que le Tribunal ordonne à l'EUIPO, d'une part, de procéder à un nouvel examen indépendant de l'arrêt d'annulation et, d'autre part, de suspendre la procédure jusqu'à l'intervention de l'arrêt de la Cour dans l'affaire C-396/15 P et, une fois cet arrêt rendu, de procéder à sa propre appréciation des similitudes et des différences entre les marques en conflit, sont irrecevables.

    Elle rappelle qu'elle a formé, à l'encontre dudit arrêt, un pourvoi enregistré au greffe de la Cour sous la référence C-396/15 P.

  • EuGH, 03.09.2009 - C-498/07

    Aceites del Sur-Coosur / Koipe - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-85/16
    Par ailleurs, il ne saurait être exclu que la coexistence sur un marché déterminé de deux marques puisse éventuellement contribuer, conjointement à d'autres éléments, à amoindrir le risque de rapprochement entre ces deux marques en vertu de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009 [arrêt du 26 septembre 2012, 1G Communications/OHMI - Citigroup et Citibank (CITIGATE), T-301/09, non publié, EU:T:2012:473, point 128 ; voir également, par analogie, arrêts du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, point 82, et du 11 mai 2005, Grupo Sada/OHMI - Sadia (GRUPO SADA), T-31/03, EU:T:2005:169, point 86].

    L'absence de risque de rapprochement peut, en particulier, être déduite du caractère « paisible " de la coexistence des marques sur le marché (voir, par analogie, arrêt du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, point 82).

    La coexistence entre deux marques ne peut toutefois être qualifiée de « paisible " lorsque l'utilisation de l'une de ces marques a été contestée par le titulaire de l'autre marque devant des instances administratives ou devant des juridictions [voir, en ce sens et par analogie, arrêts du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, point 83, et du 8 décembre 2005, Castellblanch/OHMI - Champagne Roederer (CRISTAL CASTELLBLANCH), T-29/04, EU:T:2005:438, point 74].

  • EuG, 22.03.2007 - T-215/03

    Sigla / OHMI - Elleni Holding (VIPS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-85/16
    Ces quatre conditions étant cumulatives, l'absence de l'une d'entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition [voir arrêt du 22 mars 2007, Sigla/OHMI - Elleni Holding (VIPS), T-215/03, EU:T:2007:93, point 34 et jurisprudence citée].

    Il suffit que le degré de similitude entre la marque renommée et la marque demandée ait pour effet que le public pertinent établit un lien entre ces marques (arrêt du 22 mars 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, point 41 ; voir également, par analogie, arrêts du 23 octobre 2003, Adidas-Salomon et Adidas Benelux, C-408/01, EU:C:2003:582, point 29, et du 18 juin 2009, L'Oréal e.a., C-487/07, EU:C:2009:378, point 36).

    En outre, il est possible, notamment dans le cas d'une opposition fondée sur une marque antérieure bénéficiant d'une renommée exceptionnellement élevée, que la probabilité d'un risque futur non hypothétique de préjudice porté à la marque antérieure ou de profit indûment tiré de cette marque soit tellement évidente que l'opposant n'a besoin d'invoquer et de prouver aucun autre élément factuel à cette fin (arrêt du 22 mars 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, point 48).

  • EuG, 26.09.2012 - T-301/09

    IG Communications / OHMI - Citigroup und Citibank (CITIGATE)

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-85/16
    Par ailleurs, il ne saurait être exclu que la coexistence sur un marché déterminé de deux marques puisse éventuellement contribuer, conjointement à d'autres éléments, à amoindrir le risque de rapprochement entre ces deux marques en vertu de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009 [arrêt du 26 septembre 2012, 1G Communications/OHMI - Citigroup et Citibank (CITIGATE), T-301/09, non publié, EU:T:2012:473, point 128 ; voir également, par analogie, arrêts du 3 septembre 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, point 82, et du 11 mai 2005, Grupo Sada/OHMI - Sadia (GRUPO SADA), T-31/03, EU:T:2005:169, point 86].

    Néanmoins, une telle éventualité ne saurait être prise en considération que s'il est dûment démontré que ladite coexistence reposait sur l'absence de risque de rapprochement, dans l'esprit du public pertinent, entre lesdites marques et sous réserve que ces dernières et les marques en conflit soient identiques (arrêt du 26 septembre 2012, CITIGATE, T-301/09, non publié, EU:T:2012:473, point 128 ; voir également, par analogie, arrêt du 11 mai 2005, GRUPO SADA, T-31/03, EU:T:2005:169, point 86) ou, à tout le moins, suffisamment similaires.

  • Generalanwalt beim EuGH, 26.06.2008 - C-252/07

    Intel Corporation - Markenrecht - Verwässerung

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-85/16
    Ainsi, lorsque la marque demandée est déjà exploitée et que des éléments concrets tendant à prouver l'existence d'un lien dans l'esprit du public pertinent et de l'atteinte alléguée sont apportés, ils auront manifestement un poids considérable dans l'appréciation du risque d'atteinte à la marque antérieure [voir, en ce sens, arrêts du 25 janvier 2012, Viaguara/OHMI - Pfizer (VIAGUARA), T-332/10, non publié, EU:T:2012:26, point 72 ; du 11 décembre 2014, Coca-Cola/OHMI - Mitico (Master), T-480/12, EU:T:2014:1062, points 88 et 89, et conclusions de l'avocat général Sharpston dans l'affaire Intel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:370, point 84].

    De la même façon, plus la similitude entre les produits ou les services couverts par les marques en conflit est importante, plus cela augmente les chances que la marque demandée tire profit d'un lien établi entre les deux marques dans l'esprit du public pertinent (voir, par analogie, conclusions de l'avocat général Sharpston dans l'affaire Intel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:370, point 65).

  • EuG, 16.04.2008 - T-181/05

    Citigroup und Citibank / OHMI - Citi (CITI) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-85/16
    Il s'ensuit que, lorsque la marque antérieure renommée est une marque de l'Union européenne, le signe correspondant à la marque demandée doit avoir été utilisé sur l'ensemble du territoire de l'Union (voir, en ce sens, arrêts du 16 avril 2008, CITI, T-181/05, EU:T:2008:112, point 85, et du 5 juillet 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, point 115).

    En d'autres termes, la marque demandée et la marque antérieure renommée doivent avoir coexisté de façon pacifique sur le territoire concerné (voir, en ce sens, arrêts du 16 avril 2008, CITI, T-181/05, EU:T:2008:112, point 85, et du 5 juillet 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, point 114).

  • EuG, 11.05.2005 - T-31/03

    Grupo Sada / OHMI - Sadia (GRUPO SADA) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 16.03.2016 - T-201/14

    The Body Shop kann "SPA WISDOM" nicht als Gemeinschaftsmarke eintragen lassen

  • EuG, 02.10.2015 - T-624/13

    The Tea Board / OHMI - Delta Lingerie (Darjeeling)

  • EuG, 19.05.2015 - T-71/14

    Swatch / OHMI - Panavision Europe (SWATCHBALL)

  • EuG, 11.12.2014 - T-480/12

    Coca-Cola / OHMI - Mitico (Master)

  • EuG, 09.04.2014 - T-288/12

    EI du Pont de Nemours / OHMI - Zueco Ruiz (ZYTEL)

  • EuG, 27.09.2012 - T-373/09

    El Corte Inglés / OHMI - Pucci International (Emidio Tucci)

  • EuG, 29.03.2012 - T-369/10

    Apple Corps kann verhindern, dass eine Gemeinschaftsbildmarke, die sich aus dem

  • EuG, 09.03.2012 - T-32/10

    Ella Valley Vineyards / OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 25.01.2012 - T-332/10

    Das Zeichen "VIAGUARA" kann nicht als Gemeinschaftsmarke für Getränke eingetragen

  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 27.04.2006 - C-145/05

    Levi Strauss - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Artikel 5 Absatz 1 Buchstabe b -

  • EuG, 08.12.2005 - T-29/04

    DAS GERICHT ERSTER INSTANZ WEIST DIE KLAGE GEGEN DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM AB,

  • EuG, 25.05.2005 - T-67/04

    Spa Monopole / OHMI - Spa-Finders Travel Arrangements (SPA-FINDERS) -

  • EuGH, 14.09.1999 - C-375/97

    General Motors

  • EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

    Lloyd Schuhfabrik Meyer

  • EuG, 21.05.2015 - T-145/14

    adidas / OHMI - Shoe Branding Europe (Deux bandes parallèles sur une chaussure)

  • EuG, 11.07.2007 - T-443/05

    El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) -

  • EuGH, 23.10.2003 - C-408/01

    DER INHABER EINER BEKANNTEN MARKE KANN DIE BENUTZUNG EINES ÄHNLICHEN ZEICHENS,

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Rechtsprechung
   EuG, 01.03.2018 - T-629/16   

Zitiervorschläge
https://dejure.org/2018,3794
EuG, 01.03.2018 - T-629/16 (https://dejure.org/2018,3794)
EuG, Entscheidung vom 01.03.2018 - T-629/16 (https://dejure.org/2018,3794)
EuG, Entscheidung vom 01. März 2018 - T-629/16 (https://dejure.org/2018,3794)
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Volltextveröffentlichungen (3)

  • Europäischer Gerichtshof

    Shoe Branding Europe/ EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une chaussure)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer aus zwei parallelen Streifen auf einem Schuh bestehenden Unionsbildmarke - Ältere Unionsbildmarke mit der Darstellung dreier paralleler Streifen auf einem Schuh - Relatives Eintragungshindernis - Beeinträchtigung der ...

  • juris (Volltext/Leitsatz)
  • juris (Volltext/Leitsatz)

Kurzfassungen/Presse (4)

  • lhr-law.de (Kurzinformation)

    Geistiges und gewerbliches Eigentum - adidas kann sich der Eintragung von zwei Parallelstreifen auf Schuhen als Unionsmarke widersetzen

  • Europäischer Gerichtshof (Tenor)

    Shoe Branding Europe/ EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une chaussure)

    Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer aus zwei parallelen Streifen auf einem Schuh bestehenden Unionsbildmarke - Ältere Unionsbildmarke mit der Darstellung dreier paralleler Streifen auf einem Schuh - Relatives Eintragungshindernis - Beeinträchtigung der ...

  • Europäischer Gerichtshof (Kurzinformation)

    Shoe Branding Europe/ EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une chaussure)

  • bundesanzeiger-verlag.de (Kurzinformation)

    Adidas verhindert Marke für zwei Parallelstreifen auf Schuhen

Sonstiges (2)

 
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Wird zitiert von ... (4)Neu Zitiert selbst (41)

  • EuGH, 18.06.2009 - C-487/07

    DER INHABER EINER MARKE KANN DIE VERWENDUNG EINER VERGLEICHSLISTE VERBIETEN, IN

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-629/16
    Es reicht aus, dass der Grad der Ähnlichkeit zwischen der bekannten Marke und der angemeldeten Marke dazu führt, dass die maßgeblichen Verkehrskreise diese Marken gedanklich miteinander verknüpfen (Urteil vom 22. März 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, Rn. 41; vgl. entsprechend auch Urteile vom 23. Oktober 2003, Adidas-Salomon und Adidas Benelux, C-408/01, EU:C:2003:582, Rn. 29, und vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 36).

    Die Verknüpfung der einander gegenüberstehenden Marken durch die maßgeblichen Verkehrskreise stellt eine notwendige Voraussetzung dar, die aber als solche nicht genügt, um daraus den Schluss zu ziehen, dass eine der Beeinträchtigungen gegeben ist, vor denen Art. 8 Abs. 5 der Verordnung Nr. 207/2009 bekannte Marken schützt (vgl. entsprechend Urteil vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 37 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Diese Beeinträchtigungen sind erstens die Beeinträchtigung der Unterscheidungskraft der Marke, zweitens die Beeinträchtigung der Wertschätzung dieser Marke und drittens das unlautere Ausnutzen der Unterscheidungskraft oder der Wertschätzung dieser Marke (vgl. entsprechend Urteil vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 38 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Daraus folgt, dass sich der Vorteil, den ein Dritter aus der Unterscheidungskraft oder der Wertschätzung der Marke zieht, als unlauter erweisen kann, auch wenn die Benutzung des identischen oder ähnlichen Zeichens weder die Unterscheidungskraft noch die Wertschätzung der Marke oder allgemeiner den Inhaber der Marke beeinträchtigt (vgl. entsprechend Urteil vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 42 und 43 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Er umfasst insbesondere die Fälle, in denen aufgrund der Übertragung des Bildes der bekannten Marke oder der durch sie vermittelten Merkmale auf die mit der angemeldeten Marke gekennzeichneten Waren eine eindeutige Ausnutzung der Sogwirkung der bekannten Marke gegeben ist (vgl. entsprechend Urteil vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 41).

    Versucht daher ein Dritter, sich durch die Benutzung einer Marke, die einer bekannten Marke ähnelt, in den Bereich der Sogwirkung dieser Marke zu begeben, um von ihrer Anziehungskraft, ihrem Ruf und ihrem Ansehen zu profitieren, und, ohne jede finanzielle Gegenleistung und ohne dafür eigene Anstrengungen machen zu müssen, die wirtschaftlichen Anstrengungen des Inhabers der älteren Marke zur Schaffung und Aufrechterhaltung des Images dieser Marke auszunutzen, ist der sich aus dieser Benutzung ergebende Vorteil als unlautere Ausnutzung der Unterscheidungskraft oder der Wertschätzung der Marke anzusehen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 49).

    Zur Feststellung, ob in einem konkreten Fall die ohne rechtfertigenden Grund erfolgende Benutzung der angemeldeten Marke die Unterscheidungskraft oder die Wertschätzung der älteren Marke in unlauterer Weise ausnutzen würde, ist eine umfassende Beurteilung aller relevanten Umstände des konkreten Falles vorzunehmen (vgl. entsprechend Urteile vom 27. November 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, Rn. 68 und 79, und vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 44).

    Zu diesen Umständen zählen insbesondere das Ausmaß der Bekanntheit und der Grad der Unterscheidungskraft der älteren Marke, der Grad der Ähnlichkeit der einander gegenüberstehenden Marken sowie die Art der betroffenen Waren und Dienstleistungen und der Grad ihrer Nähe (vgl. entsprechend Urteil vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 44).

    Was das Ausmaß der Bekanntheit und den Grad der Unterscheidungskraft der älteren Marke betrifft, wird eine Beeinträchtigung umso eher vorliegen, je größer die Unterscheidungskraft und die Wertschätzung der Marke sind (vgl. entsprechend Urteile vom 14. September 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, Rn. 30; vom 27. November 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, Rn. 69, und vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 44).

    Außerdem ist festzustellen, dass im Rahmen der oben in Rn. 46 genannten umfassenden Beurteilung gegebenenfalls auch berücksichtigt werden kann, ob eine Gefahr der Verwässerung oder der Verunglimpfung der Marke und somit des Eintritts einer der beiden anderen oben in Rn. 36 genannten Arten von Beeinträchtigungen besteht (vgl. entsprechend Urteil vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 45).

  • EuGH, 27.11.2008 - C-252/07

    Intel Corporation - Richtlinie 89/104/EWG - Marken - Art. 4 Abs. 4 Buchst. a -

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-629/16
    Eine solche gedankliche Verknüpfung ist umfassend und unter Berücksichtigung aller relevanten Umstände des konkreten Falles zu beurteilen; als relevante Umstände gelten u. a. erstens die Art und der Grad der Nähe oder Unähnlichkeit der betreffenden Waren oder Dienstleistungen, zweitens der Grad der Ähnlichkeit der einander gegenüberstehenden Marken, drittens das Ausmaß der Bekanntheit der älteren Marke, viertens der Grad der der älteren Marke innewohnenden oder von ihr durch Benutzung erworbenen Unterscheidungskraft und gegebenenfalls fünftens das Bestehen einer Verwechslungsgefahr für die maßgeblichen Verkehrskreise (vgl. entsprechend Urteil vom 27. November 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, Rn. 41 und 42).

    Um in den Genuss des Schutzes gemäß Art. 8 Abs. 5 der Verordnung Nr. 207/2009 zu gelangen, muss der Inhaber der älteren Marke in einem ersten Schritt den Nachweis erbringen, dass die Benutzung der angemeldeten Marke die Unterscheidungskraft oder die Wertschätzung der älteren Marke in unlauterer Weise ausnutzen oder beeinträchtigen würde (vgl. entsprechend Urteil vom 27. November 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, Rn. 37).

    Wird die angemeldete Marke bereits benutzt und werden konkrete Beweise für eine von den maßgeblichen Verkehrskreisen hergestellte gedankliche Verknüpfung und die gerügte Beeinträchtigung vorgelegt, kommt ihnen bei der Beurteilung der Gefahr der Beeinträchtigung der älteren Marke erhebliches Gewicht zu (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 25. Januar 2012, Viaguara/HABM - Pfizer [VIAGUARA], T-332/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:26, Rn. 72; vom 11. Dezember 2014, Coca-Cola/HABM - Mitico [Master], T-480/12, EU:T:2014:1062, Rn. 88 und 89, und Schlussanträge der Generalanwältin Sharpston in der Rechtssache Intel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:370, Nr. 84).

    Der Inhaber der älteren Marke muss allerdings das Vorliegen von Gesichtspunkten dartun, aus denen dem ersten Anschein nach auf die ernsthafte Gefahr einer künftigen Beeinträchtigung geschlossen werden kann (Urteil vom 25. Mai 2005, Spa Monopole/HABM - Spa-Finders Travel Arrangements [SPA-FINDERS], T-67/04, EU:T:2005:179, Rn. 40; vgl. entsprechend auch Urteil vom 27. November 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, Rn. 38).

    Ist es dem Inhaber der älteren Marke gelungen, entweder das Vorliegen einer tatsächlichen und gegenwärtigen Beeinträchtigung seiner Marke im Sinne von Art. 8 Abs. 5 der Verordnung Nr. 207/2009 oder, wenn es daran fehlt, das Vorliegen einer ernsthaften Gefahr einer solchen künftigen Beeinträchtigung nachzuweisen, obliegt es in einem zweiten Schritt dem Inhaber der angemeldeten Marke, nachzuweisen, dass es für die Benutzung dieser Marke einen rechtfertigenden Grund gibt (vgl. entsprechend Urteil vom 27. November 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, Rn. 39).

    Zur Feststellung, ob in einem konkreten Fall die ohne rechtfertigenden Grund erfolgende Benutzung der angemeldeten Marke die Unterscheidungskraft oder die Wertschätzung der älteren Marke in unlauterer Weise ausnutzen würde, ist eine umfassende Beurteilung aller relevanten Umstände des konkreten Falles vorzunehmen (vgl. entsprechend Urteile vom 27. November 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, Rn. 68 und 79, und vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 44).

    Was das Ausmaß der Bekanntheit und den Grad der Unterscheidungskraft der älteren Marke betrifft, wird eine Beeinträchtigung umso eher vorliegen, je größer die Unterscheidungskraft und die Wertschätzung der Marke sind (vgl. entsprechend Urteile vom 14. September 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, Rn. 30; vom 27. November 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, Rn. 69, und vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 44).

    Ebenso ist die Wahrscheinlichkeit, dass die angemeldete Marke profitiert, wenn die maßgeblichen Verkehrskreise die einander gegenüberstehenden Marken gedanklich miteinander verknüpfen, umso größer, je größer die Ähnlichkeit der von den beiden Marken jeweils erfassten Waren oder Dienstleistungen ist (vgl. entsprechend Schlussanträge der Generalanwältin Sharpston in der Rechtssache Intel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:370, Nr. 65).

    Schließlich ist das Vorliegen derjenigen Beeinträchtigungen, bei denen es sich um eine unlautere Ausnutzung der Unterscheidungskraft oder der Wertschätzung der älteren Marke handelt, im Hinblick auf den Durchschnittsverbraucher der Waren und Dienstleistungen zu beurteilen, die von der angemeldeten Marke erfasst werden (vgl. entsprechend Urteil vom 27. November 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, Rn. 36).

  • EuGH, 06.02.2014 - C-65/12

    Leidseplein Beheer und de Vries - Vorabentscheidungsersuchen - Marken -

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-629/16
    Allerdings soll durch die Verordnung Nr. 207/2009 allgemein ein Gleichgewicht hergestellt werden zwischen dem Interesse des Inhabers einer Marke an der Wahrung ihrer Funktionen und dem Interesse der anderen Wirtschaftsteilnehmer an der Verfügbarkeit von Zeichen, die ihre Waren und Dienstleistungen bezeichnen können (vgl. entsprechend Urteile vom 27. April 2006, Levi Strauss, C-145/05, EU:C:2006:264, Rn. 29, und vom 6. Februar 2014, Leidseplein Beheer und de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, Rn. 41).

    In dem System des Markenschutzes, das durch die Verordnung Nr. 207/2009 geschaffen wurde, werden die Interessen eines Dritten, im geschäftlichen Verkehr ein Zeichen zu benutzen und als Unionsmarke eintragen zu lassen, das mit einer bekannten älteren Marke identisch oder ihr ähnlich ist, im Zusammenhang mit Art. 8 Abs. 5 dieser Verordnung insbesondere dadurch berücksichtigt, dass sich der Benutzer der angemeldeten Marke auf einen "rechtfertigenden Grund" berufen kann (vgl. entsprechend Urteil vom 6. Februar 2014, Leidseplein Beheer und de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, Rn. 43).

    Daher kann der Begriff "rechtfertigender Grund" nicht dahin ausgelegt werden, dass er sich auf objektiv zwingende Gründe beschränkt, sondern er kann sich auch auf die subjektiven Interessen eines Dritten beziehen, der bereits ein mit der bekannten älteren Marke identisches oder ihr ähnliches Zeichen benutzt und es als Unionsmarke eintragen lassen möchte (vgl. entsprechend Urteil vom 6. Februar 2014, Leidseplein Beheer und de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, Rn. 45 und 48).

    Der Gerichtshof hat deshalb festgestellt, dass sich der Inhaber einer Marke wegen eines "rechtfertigenden Grundes" gezwungen sehen kann, zu dulden, dass ein Dritter ein dieser Marke ähnliches Zeichen benutzt, und zwar auch für eine Ware oder Dienstleistung, die mit derjenigen identisch ist, für die die Marke eingetragen ist, wenn erstens feststeht, dass dieses Zeichen vor Hinterlegung der Marke benutzt wurde, und zweitens seine Benutzung in gutem Glauben erfolgte (vgl. in diesem Sinne entsprechend Urteil vom 6. Februar 2014, Leidseplein Beheer und de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, Rn. 60).

    Der Gerichtshof hat ausgeführt, dass für die Beurteilung, ob der betreffende Dritte das Zeichen, das der bekannten Marke ähnlich ist, in gutem Glauben benutzt hat, insbesondere die folgenden Gesichtspunkte zu berücksichtigen sind: erstens die Verkehrsdurchsetzung und der Ruf des Zeichens bei den maßgeblichen Verkehrskreisen, zweitens der Grad der Nähe zwischen den Waren und Dienstleistungen, für die das Zeichen ursprünglich benutzt wurde, und den Waren und Dienstleistungen, für die die bekannte Marke eingetragen ist, drittens die zeitliche Abfolge, in der das Zeichen erstmals für eine Ware benutzt wurde, die mit der von der Marke erfassten Ware identisch ist, und die Marke Bekanntheit erworben hat, und viertens die wirtschaftliche und handelsmäßige Erheblichkeit der Benutzung des der Marke ähnlichen Zeichens (vgl. in diesem Sinne entsprechend Urteil vom 6. Februar 2014, Leidseplein Beheer und de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, Rn. 54 bis 60).

    Zweitens muss die Benutzung des Zeichens grundsätzlich zu einem Zeitpunkt begonnen haben, der vor dem Zeitpunkt der Hinterlegung der bekannten älteren Marke liegt oder zumindest vor dem Zeitpunkt, zu dem die Marke ihre Bekanntheit erworben hat (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 6. Februar 2014, Leidseplein Beheer und de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, Rn. 56 bis 59, und vom 5. Juli 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, Rn. 114).

  • EuG, 05.07.2016 - T-518/13

    Future Enterprises / EUIPO - McDonald's International Property (MACCOFFEE) -

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-629/16
    Folglich kann die frühere Benutzung eines Zeichens oder einer angemeldeten Marke, die mit einer bekannten älteren Marke identisch oder ihr ähnlich ist, durch einen Dritten einen "rechtfertigenden Grund" im Sinne von Art. 8 Abs. 5 der Verordnung Nr. 207/2009 darstellen und diesem Dritten nicht nur ermöglichen, das Zeichen weiter zu benutzen, sondern auch, dessen Eintragung als Unionsmarke zu erwirken, obwohl die Benutzung der angemeldeten Marke geeignet ist, einen Vorteil aus der Wertschätzung der älteren Marke zu ziehen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 5. Juli 2016, Future Enterprises/EUIPO - McDonald's International Property [MACCOFFEE], T-518/13, EU:T:2016:389, Rn. 113).

    Zweitens muss die Benutzung des Zeichens grundsätzlich zu einem Zeitpunkt begonnen haben, der vor dem Zeitpunkt der Hinterlegung der bekannten älteren Marke liegt oder zumindest vor dem Zeitpunkt, zu dem die Marke ihre Bekanntheit erworben hat (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 6. Februar 2014, Leidseplein Beheer und de Vries, C-65/12, EU:C:2014:49, Rn. 56 bis 59, und vom 5. Juli 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, Rn. 114).

    Folglich muss das Zeichen, das der angemeldeten Marke entspricht, im gesamten Unionsgebiet benutzt worden sein, wenn es sich bei der bekannten älteren Marke um eine Unionsmarke handelt (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 16. April 2008, CITI, T-181/05, EU:T:2008:112, Rn. 85, und vom 5. Juli 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, Rn. 115).

    Mit anderen Worten müssen die angemeldete Marke und die bekannte ältere Marke auf dem betreffenden Gebiet friedlich koexistiert haben (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 16. April 2008, CITI, T-181/05, EU:T:2008:112, Rn. 85, und vom 5. Juli 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, Rn. 114).

  • EuGH, 03.09.2009 - C-498/07

    Aceites del Sur-Coosur / Koipe - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-629/16
    Zudem kann nicht ausgeschlossen werden, dass die Koexistenz zweier Marken auf einem bestimmten Markt in Verbindung mit anderen Faktoren zur Verringerung der Gefahr der Herstellung eines Zusammenhangs zwischen diesen beiden Marken im Sinne von Art. 8 Abs. 5 der Verordnung Nr. 207/2009 beitragen könnte (Urteil vom 26. September 2012, 1G Communications/HABM - Citigroup und Citibank [CITIGATE], T-301/09, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:473, Rn. 128; vgl. entsprechend auch Urteile vom 3. September 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, Rn. 82, und vom 11. Mai 2005, Grupo Sada/HABM - Sadia [GRUPO SADA], T-31/03, EU:T:2005:169, Rn. 86).

    Dass keine Gefahr der Herstellung eines Zusammenhangs besteht, kann sich insbesondere aus dem "friedlichen" Charakter der Koexistenz der einander gegenüberstehenden Marken auf dem maßgeblichen Markt ergeben (vgl. entsprechend Urteil vom 3. September 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, Rn. 82).

    Die Koexistenz zweier Marken kann jedoch nicht als "friedlich" eingestuft werden, wenn der Inhaber einer dieser Marken der Benutzung der anderen Marke vor den Behörden oder Gerichten widersprochen hat (vgl. in diesem Sinne entsprechend Urteile vom 3. September 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, Rn. 83, und vom 8. Dezember 2005, Castellblanch/HABM - Champagne Roederer [CRISTAL CASTELLBLANCH], T-29/04, EU:T:2005:438, Rn. 74).

  • EuG, 22.03.2007 - T-215/03

    Sigla / OHMI - Elleni Holding (VIPS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-629/16
    Da diese vier Voraussetzungen zusammen erfüllt sein müssen, scheidet eine Anwendung der Bestimmung aus, wenn auch nur eine von ihnen nicht vorliegt (vgl. Urteil vom 22. März 2007, Sigla/HABM - Elleni Holding (VIPS), T-215/03, EU:T:2007:93, Rn. 34 und die dort angeführte Rechtsprechung).

    Es reicht aus, dass der Grad der Ähnlichkeit zwischen der bekannten Marke und der angemeldeten Marke dazu führt, dass die maßgeblichen Verkehrskreise diese Marken gedanklich miteinander verknüpfen (Urteil vom 22. März 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, Rn. 41; vgl. entsprechend auch Urteile vom 23. Oktober 2003, Adidas-Salomon und Adidas Benelux, C-408/01, EU:C:2003:582, Rn. 29, und vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 36).

    Außerdem kann insbesondere dann, wenn der Widerspruch auf eine ältere Marke mit außergewöhnlich hoher Wertschätzung gestützt ist, die Wahrscheinlichkeit einer nicht nur hypothetischen Gefahr der künftigen Beeinträchtigung oder unlauteren Ausnutzung der älteren Marke so offensichtlich sein, dass der Widersprechende insoweit keinen weiteren tatsächlichen Umstand geltend machen und beweisen muss (Urteil vom 22. März 2007, VIPS, T-215/03, EU:T:2007:93, Rn. 48).

  • EuGH, 14.09.1999 - C-375/97

    General Motors

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-629/16
    Um vom Schutz des Art. 8 Abs. 5 der Verordnung Nr. 207/2009 erfasst zu werden, muss eine eingetragene Marke einem bedeutenden Teil des Publikums bekannt sein, das von den durch diese Marke erfassten Waren oder Dienstleistungen angesprochen wird (Urteil vom 6. Februar 2007, Aktieselskabet af 21. November 2001/HABM - TDK Kabushiki Kaisha (TDK), T-477/04, EU:T:2007:35, Rn. 48; vgl. entsprechend auch Urteil vom 14. September 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, Rn. 26).

    Bei der Prüfung dieser Voraussetzung sind alle relevanten Umstände des Falles zu berücksichtigen, also insbesondere der Marktanteil der Marke, die Intensität, die geografische Ausdehnung und die Dauer ihrer Benutzung sowie der Umfang der Investitionen, die das Unternehmen zu ihrer Förderung getätigt hat (Urteil vom 6. Februar 2007, TDK, T-477/04, EU:T:2007:35, Rn. 49; vgl. entsprechend auch Urteil vom 14. September 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, Rn. 27).

    Was das Ausmaß der Bekanntheit und den Grad der Unterscheidungskraft der älteren Marke betrifft, wird eine Beeinträchtigung umso eher vorliegen, je größer die Unterscheidungskraft und die Wertschätzung der Marke sind (vgl. entsprechend Urteile vom 14. September 1999, General Motors, C-375/97, EU:C:1999:408, Rn. 30; vom 27. November 2008, 1ntel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:655, Rn. 69, und vom 18. Juni 2009, L'Oréal u. a., C-487/07, EU:C:2009:378, Rn. 44).

  • Generalanwalt beim EuGH, 26.06.2008 - C-252/07

    Intel Corporation - Markenrecht - Verwässerung

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-629/16
    Wird die angemeldete Marke bereits benutzt und werden konkrete Beweise für eine von den maßgeblichen Verkehrskreisen hergestellte gedankliche Verknüpfung und die gerügte Beeinträchtigung vorgelegt, kommt ihnen bei der Beurteilung der Gefahr der Beeinträchtigung der älteren Marke erhebliches Gewicht zu (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 25. Januar 2012, Viaguara/HABM - Pfizer [VIAGUARA], T-332/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:26, Rn. 72; vom 11. Dezember 2014, Coca-Cola/HABM - Mitico [Master], T-480/12, EU:T:2014:1062, Rn. 88 und 89, und Schlussanträge der Generalanwältin Sharpston in der Rechtssache Intel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:370, Nr. 84).

    Ebenso ist die Wahrscheinlichkeit, dass die angemeldete Marke profitiert, wenn die maßgeblichen Verkehrskreise die einander gegenüberstehenden Marken gedanklich miteinander verknüpfen, umso größer, je größer die Ähnlichkeit der von den beiden Marken jeweils erfassten Waren oder Dienstleistungen ist (vgl. entsprechend Schlussanträge der Generalanwältin Sharpston in der Rechtssache Intel Corporation, C-252/07, EU:C:2008:370, Nr. 65).

  • EuG, 26.09.2012 - T-301/09

    IG Communications / OHMI - Citigroup und Citibank (CITIGATE)

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-629/16
    Zudem kann nicht ausgeschlossen werden, dass die Koexistenz zweier Marken auf einem bestimmten Markt in Verbindung mit anderen Faktoren zur Verringerung der Gefahr der Herstellung eines Zusammenhangs zwischen diesen beiden Marken im Sinne von Art. 8 Abs. 5 der Verordnung Nr. 207/2009 beitragen könnte (Urteil vom 26. September 2012, 1G Communications/HABM - Citigroup und Citibank [CITIGATE], T-301/09, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:473, Rn. 128; vgl. entsprechend auch Urteile vom 3. September 2009, Aceites del Sur-Coosur/Koipe, C-498/07 P, EU:C:2009:503, Rn. 82, und vom 11. Mai 2005, Grupo Sada/HABM - Sadia [GRUPO SADA], T-31/03, EU:T:2005:169, Rn. 86).

    Dies kann aber nur berücksichtigt werden, wenn hinreichend nachgewiesen wird, dass die betreffende Koexistenz darauf beruht, dass keine Gefahr der Herstellung eines Zusammenhangs durch die angesprochenen Verkehrskreise zwischen den genannten Marken bestand, und wenn diese Marken mit den einander gegenüberstehenden Marken identisch (Urteil vom 26. September 2012, CITIGATE, T-301/09, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:473, Rn. 128; vgl. entsprechend auch Urteil vom 11. Mai 2005, GRUPO SADA, T-31/03, EU:T:2005:169, Rn. 86) oder ihnen zumindest hinreichend ähnlich sind.

  • EuG, 16.04.2008 - T-181/05

    Citigroup und Citibank / OHMI - Citi (CITI) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 01.03.2018 - T-629/16
    Folglich muss das Zeichen, das der angemeldeten Marke entspricht, im gesamten Unionsgebiet benutzt worden sein, wenn es sich bei der bekannten älteren Marke um eine Unionsmarke handelt (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 16. April 2008, CITI, T-181/05, EU:T:2008:112, Rn. 85, und vom 5. Juli 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, Rn. 115).

    Mit anderen Worten müssen die angemeldete Marke und die bekannte ältere Marke auf dem betreffenden Gebiet friedlich koexistiert haben (vgl. in diesem Sinne Urteile vom 16. April 2008, CITI, T-181/05, EU:T:2008:112, Rn. 85, und vom 5. Juli 2016, MACCOFFEE, T-518/13, EU:T:2016:389, Rn. 114).

  • EuG, 11.05.2005 - T-31/03

    Grupo Sada / OHMI - Sadia (GRUPO SADA) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 06.10.2009 - C-301/07

    PAGO International - Marken - Verordnung (EG) Nr. 40/94 - Art. 9 Abs. 1 Buchst. c

  • EuG, 06.02.2007 - T-477/04

    Aktieselskabet af 21. november 2001 / OHMI - TDK Kabushiki Kaisha (TDK) -

  • EuG, 25.03.2009 - T-402/07

    Kaul / OHMI - Bayer (ARCOL) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 27.09.2012 - T-373/09

    El Corte Inglés / OHMI - Pucci International (Emidio Tucci)

  • EuG, 09.03.2012 - T-32/10

    Ella Valley Vineyards / OHMI - HFP (ELLA VALLEY VINEYARDS) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 16.03.2016 - T-201/14

    The Body Shop kann "SPA WISDOM" nicht als Gemeinschaftsmarke eintragen lassen

  • EuG, 25.02.2016 - T-692/14

    Puma / OHMI - Sinda Poland (Représentation d'un animal)

  • EuG, 02.10.2015 - T-624/13

    The Tea Board / OHMI - Delta Lingerie (Darjeeling)

  • EuG, 19.05.2015 - T-71/14

    Swatch / OHMI - Panavision Europe (SWATCHBALL)

  • EuG, 09.04.2014 - T-288/12

    EI du Pont de Nemours / OHMI - Zueco Ruiz (ZYTEL)

  • EuG, 11.12.2014 - T-480/12

    Coca-Cola / OHMI - Mitico (Master)

  • EuG, 26.02.2014 - T-331/12

    'Sartorius Lab Instruments / HABM (Arc de cercle jaune en bas d''un écran)' -

  • EuG, 16.10.2013 - T-455/12

    Zoo Sport / OHMI - K-2 (zoo sport)

  • EuG, 29.03.2012 - T-369/10

    Apple Corps kann verhindern, dass eine Gemeinschaftsbildmarke, die sich aus dem

  • EuG, 13.04.2011 - T-262/09

    Safariland / OHMI - DEF-TEC Defense Technology (FIRST DEFENSE AEROSOL PEPPER

  • EuG, 25.01.2012 - T-332/10

    Das Zeichen "VIAGUARA" kann nicht als Gemeinschaftsmarke für Getränke eingetragen

  • EuG, 15.06.2010 - T-547/08

    'X Technology Swiss / HABM (Coloration orange de la pointe d''une chaussette)' -

  • EuGH, 17.07.2008 - C-488/06

    L & D / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

  • EuGH, 01.06.2006 - C-442/03

    P&O European Ferries (Vizcaya) / Kommission - Staatliche Beihilfen - Rechtsmittel

  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 27.04.2006 - C-145/05

    Levi Strauss - Marken - Richtlinie 89/104/EWG - Artikel 5 Absatz 1 Buchstabe b -

  • EuG, 08.12.2005 - T-29/04

    DAS GERICHT ERSTER INSTANZ WEIST DIE KLAGE GEGEN DIE ENTSCHEIDUNG DES HABM AB,

  • EuG, 25.05.2005 - T-67/04

    Spa Monopole / OHMI - Spa-Finders Travel Arrangements (SPA-FINDERS) -

  • EuGH, 11.11.1997 - C-251/95

    SABEL

  • EuGH, 22.06.1999 - C-342/97

    Lloyd Schuhfabrik Meyer

  • EuGH, 29.04.2004 - C-372/97

    Italien / Kommission

  • EuGH, 17.02.2016 - C-396/15

    Shoe Branding Europe / adidas

  • EuG, 21.05.2015 - T-145/14

    adidas / OHMI - Shoe Branding Europe (Deux bandes parallèles sur une chaussure)

  • EuG, 05.05.2015 - T-131/12

    Spa Monopole / OHMI - Orly International (SPARITUAL)

  • EuGH, 23.10.2003 - C-408/01

    DER INHABER EINER BEKANNTEN MARKE KANN DIE BENUTZUNG EINES ÄHNLICHEN ZEICHENS,

  • EuG, 28.02.2019 - T-459/18

    Lotte/ EUIPO - Générale Biscuit-Glico France (PEPERO original) - Unionsmarke -

    À cet égard, certes, la nature et le degré de proximité des produits ou des services concernés constituent des facteurs pertinents aux fins de déterminer si l'usage d'une marque tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée d'une autre marque [voir arrêt du 1 er mars 2018, Shoe Branding Europe/EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une chaussure), T-629/16, EU:T:2018:108, point 47 et jurisprudence citée].
  • EuG, 19.12.2019 - T-40/19

    Amigüitos pets & life/ EUIPO - Société des produits Nestlé (THE ONLY ONE by

    À cet égard, il est exact que le titulaire d'une marque enregistrée peut, aux fins d'établir la renommée de celle-ci, se prévaloir d'éléments prouvant sa renommée sous une forme différente et notamment sous la forme d'une autre marque enregistrée, pourvu que le public concerné continue à percevoir les produits en cause comme provenant de la même entreprise [arrêts du 5 mai 2015, Spa Monopole/OHMI - Orly International (SPARITUAL), T-131/12, EU:T:2015:257, point 33, et du 1 er mars 2018, Shoe Branding Europe/EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une chaussure), T-629/16, EU:T:2018:108, points 28 et 76]. Pour déterminer si tel est le cas, il convient de vérifier que les éléments de différence entre les deux marques ne font pas obstacle à ce que le public concerné continue à percevoir les produits en cause comme provenant d'une entreprise déterminée (arrêts du 5 mai 2015, SPARITUAL, T-131/12, EU:T:2015:257, point 35, et du 1 er mars 2018, Position de deux bandes parallèles sur une chaussure, T-629/16, EU:T:2018:108, point 28).
  • EuG, 01.09.2021 - T-96/20

    Gruppe Nymphenburg Consult/ EUIPO (Limbic[R] Types) - Unionsmarke - Anmeldung der

    Diese Gründe benennen zum einen exakt die Bestimmung, die als rechtswidrig angesehen wird, und lassen zum anderen die spezifischen Gründe der im Tenor festgestellten Rechtswidrigkeit erkennen, die das betroffene Organ bei der Ersetzung des aufgehobenen Aktes zu beachten hat (vgl. Urteil vom 1. März 2018, Shoe Branding Europe/EUIPO - adidas [Position zweier paralleler Streifen auf einem Schuh], T-629/16, EU:T:2018:108, Rn. 102 und die dort angeführte Rechtsprechung).
  • EuG, 11.06.2020 - T-553/19

    Perfect Bar/ EUIPO (PERFECT BAR)

    Ce sont, en effet, ces motifs qui, d'une part, identifient la disposition exacte considérée comme illégale et, d'autre part, font apparaître les raisons exactes de l'illégalité constatée dans le dispositif et que l'institution concernée doit prendre en considération en remplaçant l'acte annulé [voir arrêt du 1 er mars 2018, Shoe Branding Europe/EUIPO - adidas (Position de deux bandes parallèles sur une chaussure), T-629/16, EU:T:2018:108, point 102 et jurisprudence citée].
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