Rechtsprechung
   EuG, 15.03.2016 - T-645/13   

Zitiervorschläge
https://dejure.org/2016,3920
EuG, 15.03.2016 - T-645/13 (https://dejure.org/2016,3920)
EuG, Entscheidung vom 15.03.2016 - T-645/13 (https://dejure.org/2016,3920)
EuG, Entscheidung vom 15. März 2016 - T-645/13 (https://dejure.org/2016,3920)
Tipp: Um den Kurzlink (hier: https://dejure.org/2016,3920) schnell in die Zwischenablage zu kopieren, können Sie die Tastenkombination Alt + R verwenden - auch ohne diesen Bereich zu öffnen.

Volltextveröffentlichung

Sonstiges (3)

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

    Nezi / OHMI - Etam (E)

  • EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

    Klage

  • Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

    Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Bildmarke mit dem Wortelement "E" für Waren und Dienstleistungen der Klassen 14, 16, 18, 25, 26, 35 und 40 auf Aufhebung der Entscheidung R 329/2013-4 der Vierten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt ...

 
Sortierung



Kontextvorschau





Hinweis: Klicken Sie auf das Sprechblasensymbol, um eine Kontextvorschau im Fließtext zu sehen. Um alle zu sehen, genügt ein Doppelklick.

Wird zitiert von ... (6)Neu Zitiert selbst (23)

  • EuG, 27.09.2012 - T-373/09

    El Corte Inglés / OHMI - Pucci International (Emidio Tucci)

    Auszug aus EuG, 15.03.2016 - T-645/13
    Cette complémentarité esthétique est subjective et elle est définie par les habitudes ou les préférences des consommateurs, telles qu'elles peuvent résulter des efforts de marketing des producteurs, voire de simples phénomènes de mode [voir arrêt du 27 septembre 2012, El Corte Inglés/OHMI - Pucci International (Emidio Tucci), T-373/09, EU:T:2012:500, point 51 et jurisprudence citée].

    Pour cela, il est nécessaire que les consommateurs considèrent comme courant que ces produits soient commercialisés sous la même marque, ce qui implique, normalement, qu'une grande partie des fabricants ou des distributeurs respectifs de ces produits soient les mêmes (voir arrêt Emidio Tucci, point 84 supra, EU:T:2012:500, point 52 et jurisprudence citée).

  • EuG, 09.04.2014 - T-249/13

    MHCS / OHMI - Ambra (DORATO)

    Auszug aus EuG, 15.03.2016 - T-645/13
    Une telle prise en compte par l'OHMI, lorsqu'il est appelé à statuer dans le cadre d'une procédure d'opposition, est, en particulier, susceptible de se justifier lorsque celui-ci considère que, d'une part, les éléments tardivement produits sont de prime abord susceptibles de revêtir une réelle pertinence en ce qui concerne le sort de l'opposition formée devant lui et, d'autre part, le stade de la procédure auquel intervient cette production tardive et les circonstances qui l'entourent ne s'opposent pas à cette prise en compte [arrêts du 13 mars 2007, 0HMI/Kaul, C-29/05 P, Rec, EU:C:2007:162, point 44, et du 9 avril 2014, MHCS/OHMI - Ambra (DORATO), T-249/13, EU:T:2014:193, point 25].

    Le fait d'obliger l'OHMI à prendre en considération, en toutes circonstances, les faits et preuves présentés par les parties à une procédure d'opposition en dehors des délais impartis à cet effet en vertu des dispositions du règlement n° 207/2009 reviendrait à priver lesdites dispositions de tout effet utile (voir arrêt DORATO, point 122 supra, EU:T:2014:193, point 26 et jurisprudence citée).

  • EuGH, 14.11.2013 - C-383/12

    Environmental Manufacturing / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 15.03.2016 - T-645/13
    La requérante invoque, par ailleurs, l'arrêt du 14 novembre 2013, Environmental Manufacturing/OHMI (C-383/12 P, Rec, EU:C:2013:741), pour contester l'appréciation du risque de confusion opérée par la chambre de recours.

    D'emblée, il y a lieu de rejeter les arguments fondés sur l'arrêt Environmental Manufacturing/OHMI, point 105 supra (EU:C:2013:741), que la requérante a développés dans le cadre de son moyen tiré de l'absence de motivation, mais qui visent à contester l'appréciation du risque de confusion par la chambre de recours.

  • EuG, 22.03.2007 - T-215/03

    Sigla / OHMI - Elleni Holding (VIPS) - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren

    Auszug aus EuG, 15.03.2016 - T-645/13
    Ces conditions étant cumulatives, l'absence de l'une d'entre elles suffit à rendre inapplicable ladite disposition [arrêts du 22 mars 2007, Sigla/OHMI - Elleni Holding (VIPS), T-215/03, Rec, EU:T:2007:93, points 34 et 35, et du 11 juillet 2007, Mülhens/OHMI - Minoronzoni (TOSCA BLU), T-150/04, Rec, EU:T:2007:214, points 54 et 55].

    Il convient cependant de souligner que, dans aucun de ces cas, l'existence d'un risque de confusion entre les marques en conflit n'est requise, le public pertinent devant seulement pouvoir établir un lien entre elles sans toutefois devoir forcément les confondre (voir arrêt VIPS, point 113 supra, EU:T:2007:93, points 36 à 42 et jurisprudence citée).

  • EuG, 22.01.2009 - T-316/07

    Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke -

    Auszug aus EuG, 15.03.2016 - T-645/13
    Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].

    Par définition, des produits ou des services adressés à des publics différents ne peuvent pas présenter un caractère complémentaire (voir arrêt easyHotel, point 60 supra, EU:T:2009:14, points 57 et 58 et jurisprudence citée).

  • EuGH, 10.03.2011 - C-51/10

    Ein ausschließlich aus Ziffern bestehendes Zeichen kann als Gemeinschaftsmarke

    Auszug aus EuG, 15.03.2016 - T-645/13
    En outre et en tout état de cause, si, au regard des principes d'égalité de traitement et de bonne administration, l'OHMI doit prendre en considération les décisions déjà adoptées et s'interroger avec une attention particulière sur le point de savoir s'il y a lieu ou non de décider dans le même sens, l'application de ces principes doit toutefois être conciliée avec le respect du principe de légalité (voir, en ce sens, arrêts du 10 mars 2011, Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, C-51/10 P, Rec, EU:C:2011:139, points 73 à 75, et du 17 juillet 2014, Reber Holding/OHMI, C-141/13 P, EU:C:2014:2089, point 45).

    En effet, l'enregistrement d'un signe en tant que marque dépend de critères spécifiques, applicables dans le cadre des circonstances factuelles du cas d'espèce, destinés à vérifier si le signe en cause ne relève pas d'un motif de refus [arrêts Agencja Wydawnicza Technopol/OHMI, point 42 supra, EU:C:2011:139, point 77, et du 21 janvier 2015, Grundig Multimedia/OHMI (GentleCare), T-188/14, EU:T:2015:34, point 43].

  • EuGH, 12.06.2007 - C-334/05

    HABM / Shaker - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

    Auszug aus EuG, 15.03.2016 - T-645/13
    À cet égard, le consommateur moyen perçoit normalement une marque comme un tout et ne se livre pas à un examen de ses différents détails (voir arrêt du 12 juin 2007, 0HMI/Shaker, C-334/05 P, Rec, EU:C:2007:333, point 35 et jurisprudence citée).
  • EuG, 14.12.2006 - T-81/03

    Mast-Jägermeister / OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre) -

    Auszug aus EuG, 15.03.2016 - T-645/13
    Ainsi, un faible degré de similitude entre les produits ou les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, Rec, EU:C:1998:442, point 17, et du 14 décembre 2006, Mast-Jägermeister/OHMI - Licorera Zacapaneca (VENADO avec cadre e.a.), T-81/03, T-82/03 et T-103/03, Rec, EU:T:2006:397, point 74].
  • EuG, 22.03.2011 - T-486/07

    Ford Motor / OHMI - Alkar Automotive (CA)

    Auszug aus EuG, 15.03.2016 - T-645/13
    Il résulte de tout ce qui précède qu'il convient de rejeter le recours de la requérante et le recours incident de l'intervenante, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur la recevabilité du deuxième chef de conclusions de la requête [arrêt du 22 mars 2011, Ford Motor/OHMI - Alkar Automotive (CA), T-486/07, EU:T:2011:104, points 97 et 98].
  • EuG, 12.02.2015 - T-505/12

    Compagnie des montres Longines, Francillon / OHMI - Cheng (B) -

    Auszug aus EuG, 15.03.2016 - T-645/13
    Dans ces circonstances, même à considérer que certains produits ou services puissent relever du secteur de la mode, il n'a pas été apporté la preuve que les consommateurs s'attendaient, de manière habituelle, à ce que la responsabilité de la fabrication ou de la fourniture des produits et services en cause, à première vue non apparentés et ne relevant pas non plus de la même famille de produits ou de services, puisse incomber à une même entreprise [voir, en ce sens, arrêt du 12 février 2015, Compagnie des montres Longines, Francillon/OHMI - Cheng (B), T-505/12, Rec, EU:T:2015:95, points 72 et 73].
  • EuGH, 13.03.2007 - C-29/05

    HABM / Kaul - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren -

  • EuG, 24.09.2008 - T-116/06

    Oakley / OHMI - Venticinque (O STORE) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 03.10.2013 - C-120/12

    Rintisch / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Verordnung (EG) Nr. 40/94 -

  • EuG, 11.07.2007 - T-150/04

    Mülhens / OHMI - Minoronzoni (TOSCA BLU) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 29.09.1998 - C-39/97

    Canon

  • EuG, 09.07.2003 - T-162/01

    Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  • EuG, 13.02.2007 - T-256/04

    Mundipharma / OHMI - Altana Pharma (RESPICUR) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuG, 24.01.2013 - T-189/11

    Yordanov / OHMI - Distribuidora comercial del frio (DISCO DESIGNER) -

  • EuG, 11.07.2007 - T-443/05

    El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) -

  • EuG, 06.10.2004 - T-117/03

    New Look / OHMI - Naulover (NLSPORT)

  • EuG, 24.11.2005 - T-346/04

    Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke -

  • EuGH, 17.07.2014 - C-141/13

    Reber / HABM - Rechtsmittel - Gemeinschaftsmarke - Bildmarke Walzer Traum -

  • EuG, 21.01.2015 - T-188/14

    Grundig Multimedia / HABM (GentleCare)

  • EuG, 25.09.2018 - T-435/17

    Grendene/ EUIPO - Hipanema (HIPANEMA)

    Par définition, des produits adressés à des publics différents ne peuvent pas présenter un caractère complémentaire [arrêts du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, EU:T:2009:14, points 57 et 58 ; du 15 mars 2016, Nezi/OHMI - Etam (E), T-645/13, non publié, EU:T:2016:145, point 83, et du 1 er mars 2018, CIPRIANI, T-438/16, non publié, EU:T:2018:110, point 49].

    Cette complémentarité esthétique est subjective et définie par les habitudes ou les préférences des consommateurs, telles qu'elles peuvent résulter des efforts de marketing des producteurs, voire de simples phénomènes de mode [arrêts du 27 septembre 2012, Pucci International/OHMI - El Corte Inglés (Emidio Tucci), T-357/09, non publié, EU:T:2012:499, point 51 ; du 12 février 2015, B, T-505/12, EU:T:2015:95, point 59, et du 15 mars 2016, E, T-645/13, non publié, EU:T:2016:145, point 84].

  • EuG, 17.02.2017 - T-351/14

    Construlink / EUIPO - Wit-Software (GATEWIT) - Unionsmarke -

    Par conséquent, la requérante n'ayant pas modifié la liste des services visés par sa demande de marque, ses affirmations afférentes aux services spécifiques pour lesquels elle a utilisé ou a l'intention d'utiliser la marque demandée sont dépourvues de pertinence en l'espèce [arrêts du 24 janvier 2013, Yordanov/OHMI - Distribuidora comercial del frio (DISCO DESIGNER), T-189/11, non publié, EU:T:2013:34, point 43, et du 15 mars 2016, Nezi/OHMI - Etam (E), T-645/13, non publié, EU:T:2016:145, point 77].
  • EuG, 05.10.2017 - T-336/16

    Versace 19.69 Abbigliamento Sportivo / EUIPO - Gianni Versace (VERSACE 19.69

    Quant à la circonstance que la requérante pourrait s'en tenir à commercialiser des lunettes spécifiquement conçues pour la pratique du sport, telles des lunettes de ski, outre son caractère hypothétique, elle est indifférente puisque, conformément à la jurisprudence, dans le cadre de la procédure d'opposition, l'EUIPO peut seulement prendre en compte la liste de produits ou de services telle qu'elle figure dans la demande de marque, sous la seule réserve d'une éventuelle limitation de cette dernière, conformément à l'article 43, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009 [voir, en ce sens, arrêts du 24 janvier 2013, Yordanov/OHMI - Distribuidora comercial del frio (DISCO DESIGNER), T-189/11, non publié, EU:T:2013:34, point 43, et du 15 mars 2016, Nezi/OHMI - Etam (E), T-645/13, non publié, EU:T:2016:145, point 77].
  • EuG, 05.10.2017 - T-337/16

    Versace 19.69 Abbigliamento Sportivo / EUIPO - Gianni Versace (VERSACCINO) -

    D'autre part, il y a lieu de rappeler que, dans le cadre de la procédure d'opposition, l'EUIPO peut seulement prendre en compte la liste de produits ou de services telle qu'elle figure dans la demande de marque, sous la seule réserve des éventuelles limitations de cette dernière, conformément à l'article 43, paragraphe 1, du règlement n° 207/2009 [voir arrêt du 24 janvier 2013, DISCO DESIGNER, T-189/11, non publié, EU:T:2013:34, point 43 et jurisprudence citée ; arrêt du 15 mars 2016, Nezi/OHMI - Etam (E), T-645/13, non publié, EU:T:2016:145, point 77].
  • EuG, 20.04.2018 - T-15/17

    Mitrakos / EUIPO - Belasco Baquedano (YAMAS)

    Par conséquent, les affirmations du requérant afférentes aux produits spécifiques pour lesquels il entend utiliser la marque demandée sont dépourvues de pertinence en l'espèce [voir, en ce sens, arrêts du 24 janvier 2013, Yordanov/OHMI - Distribuidora comercial del frio (DISCO DESIGNER), T-189/11, non publié, EU:T:2013:34, point 43 et jurisprudence citée, et du 15 mars 2016, Nezi/OHMI - Etam (E), T-645/13, non publié, EU:T:2016:145, point 77].
  • EuG, 24.04.2018 - T-221/17

    Mémora Servicios Funerarios/ EUIPO - Chatenoud (MEMORAME) - Unionsmarke -

    En effet, le fait que des produits et services s'inscrivent dans un même secteur ne suffit pas, en soi, à établir une similitude entre eux [voir, par analogie, arrêt du 15 mars 2016, Nezi/OHMI - Etam (E), T-645/13, non publié, EU:T:2016:145, point 110].
Haben Sie eine Ergänzung? Oder haben Sie einen Fehler gefunden? Schreiben Sie uns.
Sie können auswählen (Maus oder Pfeiltasten):
(Liste aufgrund Ihrer bisherigen Eingabe)
Komplette Übersicht