Volltextveröffentlichung

• Europäischer Gerichtshof

  Monster Energy / OHMI - Home Focus (MoMo Monsters)

  (fremdsprachig)

Sonstiges (3)

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensmitteilung)

  Monster Energy / OHMI - Home Focus (MoMo Monsters)

• EU-Kommission (Verfahrensmitteilung)

  Klage

• Europäischer Gerichtshof (Verfahrensdokumentation)

Wird zitiert von ... (3)Neu Zitiert selbst (7)

• EuG, 04.02.2013 - T-504/11

  Hartmann / OHMI - Protecsom (DIGNITUDE)

  Auszug aus EuG, 28.10.2015 - T-736/14

  À ce titre, il y a lieu de rappeler que, selon une jurisprudence constante, afin de pouvoir considérer des produits comme étant concurrents, il faut qu'ils revêtent un rapport de substituabilité entre eux [voir arrêt du 4 février 2013, Hartmann/OHMI - Protecsom (DIGNITUDE), T-504/11, EU:T:2013:57, point 42 et jurisprudence citée].

  En effet, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, deux produits sont complémentaires lorsqu'il existe entre eux un lien étroit, en ce sens que l'un est indispensable ou important pour l'usage de l'autre, de sorte que les consommateurs peuvent penser que la responsabilité de la fabrication de ces produits incombe à la même entreprise (voir arrêt DIGNITUDE, point 26 supra, EU:T:2013:57, point 44 et jurisprudence citée).

• EuG, 22.01.2009 - T-316/07

  Commercy / OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.10.2015 - T-736/14

  Il s'agit là de conditions cumulatives [voir arrêt du 22 janvier 2009, Commercy/OHMI - easyGroup IP Licensing (easyHotel), T-316/07, Rec, EU:T:2009:14, point 42 et jurisprudence citée].
• EuG, 24.03.2010 - T-364/08

  2nine / OHMI - Pacific Sunwear of California (nollie)

  Auszug aus EuG, 28.10.2015 - T-736/14

  En effet, tout d'abord, il convient de constater que les preuves avancées par la requérante s'agissant de l'identité des canaux de distribution ne concernent que certains points de vente particuliers [voir, par analogie, arrêt du 24 mars 2010, 2nine/OHMI - Pacific Sunwear of California (nollie), T-364/08, EU:T:2010:115, point 39].

 
• EuG, 24.11.2005 - T-346/04

  Sadas / OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE) - Gemeinschaftsmarke - …

  Auszug aus EuG, 28.10.2015 - T-736/14

  Il convient donc d'écarter les documents susvisés sans qu'il soit nécessaire d'examiner leur force probante [voir, en ce sens, arrêt du 24 novembre 2005, Sadas/OHMI - LTJ Diffusion (ARTHUR ET FELICIE), T-346/04, Rec, EU:T:2005:420, point 19 et jurisprudence citée].
• EuG, 11.07.2007 - T-443/05

  El Corte Inglés / OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños) - …

  Auszug aus EuG, 28.10.2015 - T-736/14

  D'autres facteurs peuvent également être pris en compte, tels que les canaux de distribution des produits concernés [voir arrêt du 11 juillet 2007, El Corte Inglés/OHMI - Bolaños Sabri (PiraÑAM diseño original Juan Bolaños), T-443/05, Rec, EU:T:2007:219, point 37 et jurisprudence citée].
• EuG, 26.10.2011 - T-72/10

  'Intermark / OHMI - Natex International (NATY''S)'

  Auszug aus EuG, 28.10.2015 - T-736/14

  Ensuite, il y a lieu de rappeler que le fait que les produits puissent être vendus dans les mêmes établissements commerciaux, tels que des chaînes de cafés, ne revêt pas une importance particulière, dès lors que des produits de nature très diverse peuvent être trouvés dans ces points de vente, sans que les consommateurs leur attribuent automatiquement une même origine [voir, en ce sens, arrêt du 26 octobre 2011, 1ntermark/OHMI - Natex International (NATY'S), T-72/10, EU:T:2011:635, point 37 et jurisprudence citée].
• EuG, 09.07.2003 - T-162/01

  Laboratorios RTB / OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS)

  Auszug aus EuG, 28.10.2015 - T-736/14

  Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 9 juillet 2003, Laboratorios RTB/OHMI - Giorgio Beverly Hills (GIORGIO BEVERLY HILLS), T-162/01, Rec, EU:T:2003:199, points 30 à 33 et jurisprudence citée].

• EuG, 24.10.2019 - T-498/18

  ZPC Flis/ EUIPO - Aldi Einkauf (Happy Moreno choco)

  Während "Zuckerwaren, Bonbons, Waffeln, Waffelröllchen, feine Backwaren" nämlich feste Lebensmittelerzeugnisse sind, die verzehrt werden, um einen Hunger oder ein Bedürfnis, Zuckerwaren zu essen, zu stillen, handelt es sich bei Kaffee, Kaffeegetränken und Pulver für die Herstellung von Kakaogetränken um flüssige oder zur Zubereitung von Getränken verwendete Lebensmittelerzeugnisse, die konsumiert werden, um einen Durst oder entweder ein Bedürfnis nach Koffein oder ein solches nach Kakao, wie er in Kakaogetränken enthalten ist, zu stillen (vgl. in diesem Sinne Urteil vom 28. Oktober 2015, Monster Energy/HABM - Home Focus [MoMo Monsters], T-736/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:809, Rn. 23 und 25).

  Zum Ergänzungsverhältnis dieser Waren ist darauf hinzuweisen, dass Zuckerwaren, Bonbons, Waffeln, Waffelröllchen und feine Backwaren zwar von Getränken begleitet werden können, ihre Verwendung jedoch für den Genuss von Kaffee, Kaffeegetränken oder Pulver für die Herstellung von Kakaogetränken - oder umgekehrt - weder unerlässlich noch wichtig ist, auch wenn die maßgeblichen Verkehrskreise sie möglicherweise gemeinsam konsumieren (Urteil vom 28. Oktober 2015, MoMo Monsters, T-736/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:809, Rn. 28 und 29).

• EuG, 13.03.2024 - T-206/23

  Laboratorios Ern/ EUIPO - Cannabinoids Spain (Sanoid)

  En effet, le seul fait que les produits et les services visés par les marques en conflit sont différents permet d'exclure l'existence d'un risque de confusion [voir, en ce sens, arrêts du 26 septembre 2014, Arnoldo Mondadori Editore/OHMI - Grazia Equity (GRAZIA), T-490/12, non publié, EU:T:2014:840, point 31, et du 28 octobre 2015, Monster Energy/OHMI - Home Focus (MoMo Monsters), T-736/14, non publié, EU:T:2015:809, point 35].
• EuG, 25.09.2018 - T-435/17

  Grendene/ EUIPO - Hipanema (HIPANEMA)

  À cet égard, il convient de rappeler que, s'il est certes exact que, en vertu du principe d'interdépendance entre les facteurs pris en compte, et notamment la similitude des marques et celle des produits ou des services couverts, un faible degré de similitude entre les produits ou des services couverts peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [arrêts du 29 septembre 1998, Canon, C-39/97, EU:C:1998:442, point 17 ; du 17 avril 2008, Ferrero Deutschland/OHMI, C-108/07 P, non publié, EU:C:2008:234, point 45, et du 15 février 2017, Morgese e.a./EUIPO - All Star (2 STAR), T-568/15, non publié, EU:T:2017:78, point 76], il demeure néanmoins que, aux fins de l'application de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 207/2009, un risque de confusion présuppose à la fois, à titre de conditions cumulatives, une identité ou une similitude de la marque dont l'enregistrement est demandé et de la marque antérieure ainsi qu'une identité ou une similitude des produits ou des services visés dans la demande d'enregistrement et de ceux pour lesquels la marque antérieure a été enregistrée [arrêts du 20 septembre 2017, The Tea Board/EUIPO, C-673/15 P à C-676/15 P, EU:C:2017:702, point 47 ; du 22 janvier 2009, easyHotel, T-316/07, EU:T:2009:14, point 42, et du 15 mars 2018, Marriott Worldwide/EUIPO - Graf (Représentation d'un taureau ailé), T-151/17, non publié, EU:T:2018:144, point 31]. Par conséquent, le seul fait que les produits et les services visés par les marques en cause sont différents permet d'exclure l'existence d'un risque de confusion [voir, en ce sens, arrêts du 26 septembre 2014, Arnoldo Mondadori Editore/OHMI - Grazia Equity (GRAZIA), T-490/12, non publié, EU:T:2014:840, point 31, et du 28 octobre 2015, Monster Energy/OHMI - Home Focus (MoMo Monsters), T-736/14, non publié, EU:T:2015:809, point 35].